updated to / mise à jour au: 8 November 2011
- To assist researchers, please do not
hesitate
to suggest titles to these bibliographies. Thank you.
- Pour le bénéfice de tous,
n'hésitez
pas à suggérer des ajouts aux bibliographies. Merci.
flareau@rogers.com
by / par ©François Lareau, 1998-, Ottawa, Canada
Selected Bibliography on
Duress
----------------------
Bibliographie choisie sur la
contrainte
------
see also / voir aussi: Canadian
Law / Droit canadien
------
II - Comparative Law / Droit comparé
A- Books / Livres etc.
THE AMERICAN LAW INSTITUTE, Model Penal Code and Commentaries
(Official
Draft and Revised Comments), Part I - General Provisions
§§1.01
to 2.13, Philadelphia: The American Law Institute, 1985, liii, 420
p., see § 2.09, "Duress", pp. 367-387;
___________Model Penal Code: Proposed Official Draft,
Philadelphia:
The American Law Institute, 1962, xxii, 346 p., see section 2.09,
"Duress",
p. 40;
___________Model Penal Code: Tentative Draft No. 10,
Philadelphia:
The American Law Institute, 1960, xii, 197 p., see on duress, pp. xi
and
1-16;
AMOS, Andrew, Ruins of Time exemplified in Sir Matthew Hale's
History
of the Pleas of the Crown, London: V. and R. Stevens and G.S.
Norton,
1856, xxvi, 268 p.; see "Marital Coercion", at pp. 42-45;
ANDENAES, Johannes, The General Part of the Criminal Law of
Norway,
South Hackensack (N.J.): Fred B. Rothman and in London: Sweet &
Maxwell,
1965, xxiii, 346 p., see "Compulsion" at p. 260 (series; Publication of
the Comparative Criminal Law Project);
ARISTOTE, Éthique de Nicomaque, traduction, préface et notes par J. Voilquin, Paris: Garnier Flammarion, 1965, 310, [3] p.; voir le Livre III, Chapitre 1;
"1. Puisque la vertu a rapport aux passions et aux actions, qu'on loue et blâme ce qui émane de notre volonté, tandis qu'on ne refuse pas son pardon et parfois même sa pitié à ce qui est accompli sans volonté de choix, peut-être est-il nécessaire de déterminer, puisque notre examen porte sur la vertu, ce qui est volontaire et ce qui est involontaire.
2. Du reste, cette étude ne manquera pas d'être utile aussi aux législateurs chargés de fixer les récompenses et les peines.
3. A ce qu'il semble, sont involontaires les actes accomplis par contrainte ou s'accompagnant d'ignorance. Un acte forcé est celui dont le principe est extérieur à nous-mêmes et tel que l'agent ou le patient n'y participe en rien, par exemple quand un vent violent ou des gens, maîtres de notre vie, nous transportent en quelque endroit.
4. Pour toutes les actions que nous exécutons par crainte de maux plus grands ou en vue d'une belle fin, on peut discuter la question de savoir si elles sont volontaires ou non; prenons par exemple le cas d'un tyran, qui, maître de la vie de nos parents et de nos enfants, nous enjoindrait de faire un acte honteux, en y mettant la condition que l'exécution sauverait les nôtres, tandis que le refus entraînerait leur mort.
5. Ce cas n'est pas sans analogie avec celui d'une cargaison jetée à la mer au cours d'une tempête; en général, personne ne perd de son plein gré sa cargaison; on s'y résigne pour sauver sa propre vie et celle des autres, comme le font tous ceux qui sont sains d'esprit.
6. Ainsi donc de telles actions ne revêtent pas un caractère bien net; néanmoins elles ressemblent davantage à des décisions volontaires. Car, au moment où on les exécute, elles sont délibérément voulues. D'autre part, la fin de l'acte est déterminée par les circonstances. Ainsi il faut préciser le degré de volonté dans l'acte qui s'accomplit. En de telles circonstances, c'est volontairement que l'homme agit; la cause qui fait mouvoir ses organes réside en lui; or avoir en soi-même le principe de ses actes, c'est avoir aussi en soi la possibilité de les exécuter ou non. De telles actions sont donc volontaires; mais, absolument parlant, peut-être dira-t-on aussi qu'elles sont involontaires : car nul ne souhaiterait exécuter des actes de cette nature pour eux-mêmes.
7. Parfois même, on loue une conduite de cette sorte, quand c'est en vue de grands et beaux résultats qu'on supporte ce qui est honteux et affligeant. Dans le cas contraire, on n'obtient que le blâme. Car supporter la honte totale pour un acte sans beauté ou pour un faible profit est le fait d'un coeur méprisable. Parfois, ce qu'on obtient, ce n'est pas l'éloge, mais le pardon; c'est le cas lorsqu'il s'agit de faits qu'on réprouve, mais qui dépassent les forces de la nature humaine et que personne ne pourrait endurer.
8.
Parfois, peut-être, est-il des cas où il ne faut pas
céder à la force,
où il vaut mieux mourir en endurant d'horribles supplices. En
effet,
les motifs qui poussent le personnage d'Alcméon, chez Euripide,
à tuer
sa mère sont, de l'aveu de tous, ridicules.
9. Il est donc parfois difficile de déterminer quelle conduite tenir de préférence à une autre, quels maux supporter plutôt que tels autres, et il est encore plus difficile de s'en tenir à sa décision. C'est qu'en général ce à quoi on s'attend est pénible et ce à quoi on est contraint, déshonorant. De là les blâmes et les éloges, selon que l'on a été contraint ou non à agir."
10. À quoi donc reconnaître le cas de force majeure ? Est-ce tout simplement le cas d'une cause extérieure à nous et lorsque l'exécutant n'a aucune intention de prendre part à l'action ? Certains actes sont par eux-mêmes involontaires; mais, dans telle circonstance, on les préfère à d'autres, et alors la cause réside dans l'exécutant. Par eux-mêmes ils restent involontaires; mais ils deviennent volontaires par ce choix momentané. Aussi ressemblent-ils plutôt aux actes volontaires; car les actions ont rapport avec les circonstances particulières et ces dernières comportent une intervention de la volonté. Mais sur le choix à faire de préférence à un autre, il n'est pas facile de s'expliquer, car les cas particuliers présentent beaucoup de différences.
11.
Et si l'on venait à dire que ce qui est agréable et beau
comporte la
contrainte — car, l'agréable et le beau étant
extérieurs à nous, nous
nous verrions alors contraints —, tout, dans ces conditions,
impliquerait une pareille contrainte. Car c'est en vue de ces fins que
tous les hommes accomplissent tous leurs actes. Et, à la
vérité, une
partie d'entre eux, contraints et forcés, n'agissent qu'à
contre-coeur,
dans le cas de la peine, tandis que d'autres, se proposant
l'agréable
et le bien, éprouvent du plaisir. Il serait donc ridicule
d'incriminer
ce qui nous est extérieur et non notre propre personne,
facilement
séduite par ces avantages du dehors, et de s'attribuer le
mérite des
belles actions, en reportant sur l'attrait du plaisir la
responsabilité
de nos actes honteux.
12. Il semble bien qu'on appelle acte forcé celui dont le principe est hors de nous et auquel l'agent ne participe en rien." (pp. 65-67)
ASHWORTH, A.J., Principles of Criminal Law, 2nd ed., Oxford:
Clarendon Press, 1995, xxviii, 496 p., see "Duress and Necessity" at
pp.
217-225, ISBN: 0198763670 and 0198763689 (pbk.); there is now a
3rd
edition, 1999;
ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL (AIDP)
(International
Association of Penal Law) and Istituto Superiore Internazionale di
Scienze
Criminali (ISISC) (International Institute of Higher Studies in
Criminal
Sciences) and Max Planck Institute for Foreign and International
Criminal
Law (MPI), Draft Statute
for an International Criminal Court -- Alternative to the ILC-Draft
-- (Siracusa-Draft), prepared by a Committee of Experts
Siracusa/Freiburg,
July 1995, 88 p.; available at http://www.iuscrim.mpg.de/forsch/straf/referate/sach/hispint/siracusa.pdf
(accessed on 10 December 2005);
"Art. 33 l
Necessity/Coercion or Duress1. Necessity excludes punishment when the person, by reason of circumstances beyond his control likely to create an otherwise unavoidable private or public harm, engages in conduct to avoid the imminent greater harm likely to be produced by such circumstances, but not likely to produce death.
2. Necessity can also result from coercion or duress which a person would reasonably be unable to resist.
3. Military necessity may exclude punishment only as provided by the international law of armed conflict." (p. 52)
AUSTRALIA, Commonwealth Attorney's General in association with the
Australian Institute of Judicial Administration, The
Commonwealth
Criminal Code: A Guide for Practitioners, March 2002, 369 p., see
duress
at pp. 222-227, ISBN: 0642210349; available at http://www.ag.gov.au/www/criminaljusticeHome.nsf/AllDocs/RWP1E51ED9C5B665D5FCA256BDB00227895?OpenDocument
(accessed on 16 August 2003)
___________Criminal Law and Penal Methods Reform Committee of South
Australia, The Substantive Criminal Law, 1977, xlviii, 460 p.,
see
pp. 33-37 on duress (Chair: The Honourable Justice Roma Flinders
Mitchell);
___________Criminal Law Officers Committee of the Standing Committee
of Attorneys-General, Model Criminal Code, Chapter 2 General
Principles
of Criminal Responsibility - Discussion Draft, Canberra:
Commonwealth
Government Printer, July 1992, x, 107 p., see pp. 58-59 (Chairman:
David
Neal), ISBN: 064425372X;
___________Criminal Law Officers Committee of the Standing Committee
of Attorneys-General, Model Criminal Code, Chapter 2 General
Principles
of Criminal Responsibility - Final Report December 1992, Canberra:
Australian Government Publishing Service, Commonwealth of Australia,
1993,
x, 119, [ii] p., see pp. 64-65 (Chairman: David Neal), ISBN:
0644287438;
___________Law Reform Commissioner Victoria, Duress,
Necessity
and Coercion, Melbourne : The Commissioner, 1980, 48 p.,
(series;
Law Reform Commissioner Report No. 9), (John Minogue, Law Reform
Commissioner), ISBN: 0724133526;
___________Law Reform Commissioner Victoria, Duress,
Necessity and Coercion, Melbourne: The Commissioner, 1978, 50
p., (series; Law Reform Commissioner Working Paper No. 5),
ISBN: 0724117784;
___________Law Reform Commission of Victoria, Homicide,
[Melbourne]
: Law Reform Commission of Victoria, [1991], vi, 166 p., see "Complete
defences: duress and necessity" at pp. 100-106 (series; report no. 40),
ISSN: 08187320 and ISBN: 730623149;
___________Law Reform Commission of Victoria, Homicide,
[Melbourne]:
Law Reform Commission of Victoria, 72 p., see pp. 30 and 63-65 (series;
Discussion Paper No. 13), ISSN: 08186413 and ISBN: 0724167137;
___________Queensland, Taskforce on Women and the Criminal Code, Report of the Taskforce on Women and the
Criminal Code,
[Brisbane] : Office of Women's Policy, 2000, 1 volume, various pagings,
and see Chapter 6, "Defences to Violence"; available at http://www.women.qld.gov.au/Docs/Women_and_the_Criminal_Code/Women_and_the_Criminal_Code.pdf
(accessed on 8 February 2006) and http://www.qldwoman.qld.gov.au/?id=75
(accessed on 8 February 2006);
___________Review Committee, Review of Commonwealth Criminal Law
- Interim Report - Principles of Criminal Responsibility and Other
Matters,
Canberra: Australian Government Publishing Service, 1990, see
chapter
12, "Duress and Necessity", pp. 127-151 and pp. 11-13 of Part IX, Draft
Bill, (Chairman: Sir Harry Gibbs), ISBN: 0644127244;
___________Victoria, Crimes
(Homicide) Act 2005, Act No. 77/2005, available at http://www.dms.dpc.vic.gov.au/Domino/Web_Notes/LDMS/PubStatbook.nsf/f932b66241ecf1b7ca256e92000e23be/F0B7C8D5D930EE26CA2570C1001F677F/$FILE/05-077a.pdf
(accessed on 4 August 2006); "the defenses of duress and
necessity can now be interposed as complete
defenses to the crimes of murder, manslaughter, and defensive homicide"
(source: http://au.oup.com/content/general.asp?ContentID=1869,
accessed on 4 August 2006);
___________Victorian Law Reform Commission, Defences to
Homicide:
Issues Paper, Melbourne (Victoria): Victorian Law Reform
Commission,
2002, ix, 129 p., on duress and necessity, see pp. 93-96 and 110, ISBN:
0957967853, available at http://www.lawreform.vic.gov.au/CA256902000FE154/Lookup/Homicide/$file/Issues_Paper.pdf
(accessed on 15 February 2003);
___________Victorian Law Reform Commission, Defences to Homicide
-- Final Report, Melbourne (Victoria): Victorian Law Reform
Commission,
2004, lvi, 360 p., on necessity and duress, see pp. 109-124, ISBN:
0975149776;
available at http://www.lawreform.vic.gov.au/CA256902000FE154/Lookup/Homicide_Final_Report/$file/FinalReport.pdf
(accessed on 15 January 2005);
BASSIOUNI, M. Cherif, 1937-, Crimes Against humanity in
International
criminal law, 2nd rev. ed., The Hague/London/Boston: Kluwer Law
International,
1999, xli, 610 p., ISBN: 9041112227; see "Compulsion" at pp. 484-491;
copy
at the Library of the Supreme Court of Canada, K5302 B37 1999;
BLACKSTONE, William, 1723-1780, Commentaries on the Laws of
England:
A Facsimile of the First Edition of 1765-1769 , see Volume
I
Of the Rights of Persons (1765) with an Introduction by
Stanley
N. Katz Chicago: University of Chicago Press, 1979
(reprint
of : Oxford: Clarendon Press, 1765 for vol. 1), see in vol. 1, chapter
1, "of the Absolute Rights of Individuals", in particular pp. 126-127;
BURCHELL, E.M., J.R.L. Milton and J.M. Burchell, South African
Criminal
Law and Procedure, Vol I, General Principles of Criminal Law by
EM Burchell and PMA Hunt, 2nd ed., Cape Town: Juta, 1983, lxii, 512
p., see"III. Necessity", pp. 335-351, ISBN: 070211345X
(hardcover)
and 0702113468 (softcover); research note: there is now a 3rd
ed.,
Kenwyn: Juta, 1997, xxxviii, 383 p., (series; South African
criminal
law and procedure ; v. 1), ISBN: 070213855X;
CARD, Richard, Card, Cross & Jones: Criminal Law, 12th
ed.,
London: Butterworths, 1992, xxxvi, 570 p., see duress by threats at pp.
519-527 and marital coercion at pp. 527-528, ISBN; 0406000867; research
note: there is now a 14th ed., London: Butterworths, 1998, xlv, 716
p. which I have not consulted;
CLARKSON, C.M.V. (Christopher M.V.), Understanding Criminal Law,
2nd ed., London: Fontana Press, 1995, x, 274 p., see "Duress" at pp.
85-88
(series; Understanding Law; series editor: J.A.G. Griffith), ISBN:
0006862950;
CRAWFORD, J.M.B. and J.F. Quinn, The Christian Foundations of
Criminal
Responsibility: A Philosophical Study of Legal Reasoning, Lewiston
(N.Y.): The Edwin Mellen Press, 1990 or 1991, vi, 504 p., see pp.
235-237
with notes at the end of the chapter (series; Toronto Studies in
Theology;
volume 40), ISBN: 0889469792;
CROATIA, Criminal Code in
English, available at http://www.vsrh.hr/CustomPages/Static/HRV/Files/Legislation__Criminal-Code.doc,
(accessed on 26 September 2007);
DADOMO, Christian and Susan Farran, French Substantive Law --Key
Elements, London: Sweet & Maxwell, 1997, xxii, 232 p., and see
"État de Necessité", at pp. 217-219 and "Contrainte" at
pp.
221-222, ISBN: 0421525509; copy at the Library of the Supreme Court of
Canada, KJV 233 D332 1997;
DELASSALLE, Aymeri,
Les moyens de défense de nécessité et de
contrainte en droit pénal international,
mémoire de maîtrise en droit international,
Université du Québec à
Montréal, janvier 2007; titre noté dans mes recherches
mais thèse non
consultée; résumé et table des matières
disponibles à http://www.er.uqam.ca/nobel/juris/memoires/delassalle_a.pdf
(vérifié le 3 juin 2008);
DRESSLER,
Joshua,
Understanding
Criminal Law, 2nd ed., New York : Matthew Bender, 1995, xli,
556,
[13], [9] p., see chapter 23, "Duress", at pp.
273-292,
ISBN: 0820527173 (series; Legal Text Series);
ENGLAND and Wales, Criminal Code Bill Commission, Report of the
Royal
Commission Appointed to Consider the Law Relating to Indictable
Offences:
With an Appendix Containing a Draft Code Embodying the Suggestions of
the
Commissioners, Command number 2345 in Sessional Papers [British
Parliamentary Papers] (1878-79), vol. 20, pp. 169-378, see pp.
179,
211-212 and 234 (Chairperson: C.B. Blackburn); also published in Irish
University Press Series of British Parliamentary Papers: Royal
Commission
Select Committee and Other Reports on the Criminal Law with Proceedings
Minutes of Evidence Appendix and Index 1847-79, vol. 6, Legal
Administration
Criminal Law, Dublin: Shannon University Press, 1971, pp. 369-579,
at p. 378, 411-412 and 434, ISBN: 0716511428; research note #
1: for Command Paper number 2345, the pages are pp.10, 43-44 and
68;
___________Her Majesty's Commissioners for Revising and
Consolidating
the Criminal Law, Second Report of Her Majesty's Commissioners
for
Revising and Consolidating the Criminal Law, c. 709 in Sessional
Papers (1846), vol. 24, pp. 107-182, art. 6 to 9; also published
in
Irish
University Press Series of British Parliamentary Papers: Reports From
The
Royal Commission On Revising and Consolidating The Criminal Law With
Appendices
and Index 1845-49, vol. 5, Legal Administration Criminal Law,
Dublin:
Shannon University Press, 1971, pp. 169-244 at p. 180, ISBN:
071651141X;
research
note # 1: for Command Paper number 709, the page is 12;
___________Her Majesty's Commissioners on Criminal Law, Fourth
Report
of Her Majesty's Commissioners on Criminal Law, command number 168
in Sessional Papers [British Parliamentary Papers]1839, volume
19,
pp. 235-432, see "Digest of Offences against the Person", at p. 271,
art.
39, "Homicide Justifiable For Self-Preservation"; this Fourth
Report is also published in Irish University Press Series of
British
Parliamentary Papers: Reports From The Royal Commission On The Criminal
Law With Appendices And index 1834-41, vol.3, Legal Administration
Criminal
Law, Dublin: Shannon University Press, 1971, 233-430 at p. 269,
ISBN:
0716511398;
research note # 1: for Command Paper number 168, the
page is xxxvii;
___________Her Majesty's Commissioners on Criminal Law,
Seventh
Report of Her Majesty's Commissioners on Criminal Law, command
number
448 in Sessional Papers [British Parliamentary Papers]1843,
volume 19, pp. 1-285, see "Of Incapacity to commit Crimes, and of
Duress and Coercion", at pp.31-32, art. 6-10; this Seventh Report
is also published in Irish University Press Series of British
Parliamentary
Papers: Reports From The Royal Commission On The Criminal Law With
Appendices
And index 1834-41, vol.4, Legal Administration Criminal Law,
Dublin:
Shannon University Press, 1971, pp. 9-296 at pp. 43-44, ISBN:
0716511401;
research
note # 1: for Command Paper number 448, the pages are 31-32;
___________Her Majesty's Commissioners on Criminal Law, Sixth
Report of Her Majesty's Commissioners on Criminal Law, command
number
316, in Sessional Papers [British Parliamentary Papers]1841,
Session 1, volume 10, pp. 1-160, at pp. 29-30, art. 16
["Force
and fear of present death excuses from treason, in levying war and
adhering
to King's enemies" with note (o); this Sixth Report is
also
published in Irish University Press Series of British Parliamentary
Papers: Reports From The Royal Commission On The Criminal Law With
Appendices
And index 1834-41, vol. 3, Legal Administration Criminal Law,
Dublin: Shannon University Press, 1971, pp. 545-704 at pp.
573-574,
art. 16 with note (o), ISBN: 0716511398; research note # 1:
for Command Paper number 316, the pages are pp. 25-26, art. 16 with
note
(o);
__________House of Commons, Bill 178, Criminal
Code
(Indictable Offences) Bill, 1878 in Sessional
Papers
[British Parliamentary Papers] (1878), vol. 2, pp. 5-249 at p. 39,
section 2 "compulsion";
research notes: Bill 178 was drafted
by Sir James Stephen and for comments by Stephen on that Bill, see
GREAT
BRITAIN, House of Commons, "Memorandum [by Sir James Stephen]
'Showing
the ALTERATIONS proposed to be made in the existing Law by the CRIMINAL
CODE (INDICTABLE OFFENCES) Bill [Bill 178], if Amended, as proposed by
the Attorney General'", infra;
___________House of Commons, "Memorandum [by Sir James Stephen]
'Showing
the ALTERATIONS proposed to be made in the existing Law by the CRIMINAL
CODE (INDICTABLE OFFENCES) Bill [Bill 178], if Amended, as proposed by
the Attorney General'", number 276 in Sessional Papers [British
Parliamentary Papers]
(1878), vol. 63, pp. 159-175, see p. 161 for
Stephen's comments on his "Clause 22 Marital Coercion"; research
note
# 1: for Parliamentary Paper number 276, the page is p.
3;
research note # 2: for Bill 178, see GREAT BRITAIN, House of
Commons,
Bill
178, Criminal Code (Indictable Offences) Bill, 1878,
supra;
___________House of Lords, Report of the Select Committee on
Murder
and Life Imprisonment, Volume I - Report and Appendices, London:
Her
Majesty's Stationery Office, 1989, 126 p., see duress as a defence to
murder,
pp. 29-30, paragraphs 90 to 93 (series; HL Paper 78-I, Session
1988-89),
ISBN: 0104868899; research note: this report has two other
volumes:
Volume
II - Oral Evidence, Part I, London: Her Majesty's Stationery
Office, 1989, [iv], 338 p., (series; HL Paper 78-II, Session 1988-89),
ISBN: 010486589X;Volume III: Oral Evidence, Part 2, and Written
Evidence,
London: Her Majesty's Stationery Office, 1989, [iv] and
339-678
pp., (series; HL Paper 78-III, Session 1988-89), ISBN: 0104866896;
___________The Law Commission, Codification of the Criminal Law:
A Report to the Law Commission, London: Her Majesty's Stationery
Office,
1985, see comments on clause 45, "Duress" at pp. 117-119 and clause 45
at pp. 194-195 (series; Law Com. No. 143);
___________The Law Commission, Codification of the Criminal Law
-
General Principles - Defences of General Application, London: Her
Majesty's
Stationery Office, 1974, iv, 61 p., see pp.2-19 on duress
and
39-42 on coercion (Series; Working Paper No 55, Second
Programme,
Item XVIII), ISBN: 0117300861;
___________The Law Commission, A Criminal Code for England and
Wales,
vol. 1: Report and Draft Criminal Code Bill and vol. 2: Commentary
on Draft Criminal Code Bill, London: Her Majesty's Stationery
Office,
[1989], v, 278 p. see vol. 1, pp. 60-61, clause 42 on "Duress by
threats"
and vol. 2, pp. 229-230, comments on clause 42 (series; Law Com.
No. 177), ISBN: 0102299897;
___________The Law Commission, Criminal Law Report on Defences
of
General Application, London: Her Majesty Stationery Office,
1977,
v, 68 p., see pp. 1-19 and 53-57 (series; Report; Law Com. No.
83),
ISBN: 0102556776 ;
___________The Law Commission, Criminal Law: Legislating the
Criminal
Code: Offences against the Person and General Principles, London:
Her
Majesty's Stationery Office, 1993, vi, 144 p., see "Duress By Threats"
at pp. 48-62 and clause 24 of the "Draft Criminal Law Bill" on duress
at
pp. 104-106 (series; Law Com. No. 218), ISBN: 0101237022;
___________The Law Commission, Criminal Law: Legislating the
Criminal
Code : Offences against the Person and General Principles - A
Consultation
Paper, London: Her Majesty's Stationery Office, 1992, v, 131 p.,
see
"Duress by Threats" at pp. 52-59 and clause 26 of the "Draft Criminal
Law
Bill" on "Duress by threats" at p. 87 with an explanatory note at
pp. 111-112 (series; Consultation Paper No. 122), ISBN:
011730204X;
___________The Law Commission, Criminal Law Report on Defences
of
General Application, London: Her Majesty Stationery Office,
1977,
v, 68 p., see duress at pp. 1-17 and coercion at pp. 17-19; see also at
pp. 53-65 (series; Law Com. No. 83), (Chairman: The Honourable
Mr.
Justice Cooke), ISBN: 0102556776;
___________The Law Commission, Murder, Manslaughter and Infanticide, London: TSO (The
Stationery Office), 2006, x, 265 p. (series; Law Com; 304), available
at http://www.lawcom.gov.uk/docs/lc304.pdf
(accessed on 4 December 2006);
___________The Law Commission, A New
Homicide Act for England and Wales?, London: [HMSO], 2005,
xiii, 336 p.; available at http://www.lawcom.gov.uk/docs/cp177_web.pdf
(accessed on 27 December 2005);
FAUCANIE, Jean-François, La notion de contrainte en droit
pénal, thèse de doctorat (nouveau doctorat), droit
pénal,
Nice, 1994; directeur de la thèse: Roger Bernardini; texte
non consulté; résumé au catalogue Abes, voir http://corail.sudoc.abes.fr/DB=2.1/SET=3/TTL=1/CMD?ACT=SRCHA&IKT=4&SRT=RLV&TRM=La+notion+de+contrainte+en+droit+p%E9nal
(visionné le 11 janvier 2003);
FISSE, Brent, Howard's Criminal Law, 5th ed., Sydney: The
Law
Book Company, 1990, cxxiii, 660 p., see duress at pp. 540-554, ISBN:
0455207321
and 045520733X (pbk.);
FLETCHER, George P., Rethinking Criminal Law, Boston:
Little,
Brown, 1978, xxviii, 898 p.;
GILLES, Peter, Criminal Law, 4th ed., North Ryde
(Australia):
The Law Book, 1997, lxviii, 862 p., see Chapter 16 "The Defence of
Duress
and Marital Coercion", at pp. 341-3358, ISBN: 0455215103;
GORDON, Gerald H., The Criminal Law of Scotland, 2nd ed.,
Edinburg:
W. Green, 1978, lxxix, 1174 p., see pp. 429- 440 on coercion, ISBN:
0414006186;
see also, by the same author, the supplement The Criminal Law of
Scotland:
First Supplement to the Second Edition Up to date to May 1, 1984,
Edinburg:
W. Green, 1984, paragraphs 13-20 to 13-27, ISBN: 0414007409;
research
note: there is a second supplement which I have not consulted;
GOUSIE, Monique M., Comments, "From Self-Defence to Coercion: McNaugh
v State Use of Battered Woman's Syndrome to Defend Wife's
Involvement
in Third-Party Murder", (1993) 28 New England Law Review 453-491;
copy at Ottawa University, KFM 2469 .N49 Location: FTX
Periodicals;
GRAVEN, Philippe, L'infraction pénale punissable,
Berne
: Éditions Staempfli, 1993, xv, 346 p., voir la discussion sur
la
contrainte aux pp. 189-192 dans le contexte de la culpabilité
intentionnelle,
aspect volonté; (Collection; Précis de droit Staempfli),
ISBN: 372720978X;
GRAVEN, Philippe, An Introduction to Ethiopian Penal Law (Arts.
1-84
Penal Code), Addis Ababa, The Faculty of Law Haile Sellassie 1
University
& Oxford University Press, 1965, vii, 289 p., see article 67 on
"Absolute
coercion" at pp. 192-198, and article 68 on "Resistible coercion" at
pp.
198-199;
HETHERINGTON, Andrew McIntyre, 1970-, Coercion and moral
responsibility,
Ph.D. thesis, 1999, Tulane University, Philosophy Department, 1 vol.;
University,
1999;
HOEKEMA, David A., Rights and Wrongs: Coercion,Punishment and
the
State, Selingsgrove: Susquehanna University Press / London and
Toronto:
Associated University Press, 1986, 153 p., ISBN: 09416640741;
HUDA, Syed Shamsul, 1862-1922, The principles of the law of
crimes in
British
India, Calcutta ; Winnipeg : Butterworth, 1919, xv, 455 p. (Tagore
Law Lectures - 1902); see Lecture 3: "Inchoate Crimes - Attempts", at
pp.
46-87;
- Table of Contents,
Index and Index of Cases
Cited;
- i-xv and 1-215;
- 216-455;
HOLY ROMAN EMPIRE. EMPEROR (1765-1790 : Joseph II), The Emperor’s new code of criminal laws. Published at Vienna, the 15th of January, 1787. Translated from the German, by an officer, London : printed for G. G. J. and J. Robinson, 1787, [3], vi-viii,110 p.; notes: Translation of Allgemeines Gesetz über Verbrechen 1787; available in the Eighteenth Century Collections Online, ESTC number T100992; 18th century microfilm reel # 677; source: British Library;
5. The want of free-will absolves the offender from any criminal accusation, in the following cases: ...e. When he who does what is contrary to law, has been obliged to it by force, or by some irresistible power." (pp. 3-4)
HORDER, Jeremy, Excusing crime, Oxford: Oxford University
Press, 2004, xx, 295 p., (series; Oxford monographs on criminal
law
and justice), ISBN: 0198264828; copy at the SCC Library, KF9235
H67
2004;
Indian
Penal Code 1860, section
94, "Act to which a person is compelled by threats";
IRELAND, The Law Reform Commission, Duress and Necessity, Dublin: The
Law Reform Commission, 2006, xv, 124 p. (series; consultation
paper; LRC CP 39-2006); available at http://www.lawreform.ie/Duress%20and%20Necessity%20CP9.pdf
(accessed on 29 April 2006);
___________The Law Reform Commission, Report -- Defences in Criminal Law, Dublin: The Law Reform Commission, 2009, xix, 226 p.(series; report; LRC 95-2009), ISSN: 1393-3132; available at http://www.lawreform.ie/publications/rDefencesinCriminalLaw.pdf (accessed on 28 December 2009);
KADISH, Sanford H. and Stephen J. Schulhofer, Criminal Law and
Its
Processes - Cases and Materials, 5th ed., Boston: Little, Brown,
1989,
xlv, 1280 p., see "2. Duress", at pp. 928-947, ISBN: 0316478164;
research
note: there is now a 6th ed. which I have not consulted: Boston :
Little,
Brown, 1995, xlvii, 1232 p., ISBN: 0316478180;
KNOOPS, Geert-Jan G. J., Defenses in contemporary international
criminal
law, Ardsley, N.Y. : Transnational Pub., c2001, xxxviii, 297 p.
(series;
International and comparative criminal law series); copy at the
University
of Alberta (interlibrary loan, K 5455, K59 2001, January 2002);
LaFAVE, Wayne R. and Austin W. Scott, Substantive Criminal Law,
vol.
1, Sections 1.1 to 5.11, St. Paul (Minn.): West, 1986, see "§
5.3 Duress", pp. 614-627, ISBN: 0314984038;
LAINGUI, André, La responsabilité pénale
dans
l'ancien droit (XVIe - XVIIIe siècle), Paris :
Librairie
générale de droit et de jurisprudence, 1970, (Collection;
Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain; tome XVII),
voir
le chapitre II, «La contrainte», en particulier aux pp.
205-215;
LAWSON, John Davison, 1852-1921, The
adjudged cases on defences to crimes, San Francisco: Summer
Whitney, 1885, vol. 3; reprint in 19th-century legal treatises
; no. 45567-45625; copy at the Library of the Supreme Court of Canada;
available at http://books.google.com/books?id=-xM-AAAAIAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:defences+inauthor:lawson&lr=&as_brr=0#PPA408,M1
(accessed on 14 September 2008);
MACAULAY, Lord T.B. [Thomas Babington], 1800-1859, J.M. MacLeod,
G.W.
Anderson and F. Millett., "Notes [on the Indian Penal Code by
the
Indian Law Commissioners]", in Miscellaneous Works of Lord Macaulay
edited by his sister Lady Trevelyan, in Five Volumes, vol. IV, New
York: Harper, 1880, 669 p., pp. 177-327; these notes are part of
the "Introductory Report upon the Indian Penal Code - To The Right
Honorable
George Lord Auckland, C.G.C.B. Governor-General of India in Council" at
pp. 161-177; on duress/necessity, see pp. 204-211;
MARTINES, Francesca, "The defences of reprisals, superior orders and
duress in the Priebke case before the Italian Military Tribunal",
(1998)
1 Yearbook of International Humanitarian Law 354-361; title
noted
in my research but article not consulted; no copy of this periodical in
the Ottawa area libraries according to my verification of the AMICUS
catalogue
of Library and Archives Canada (verification of 21 July 2004);
McCALL SMITH, R.A.A., 1948-, and David Sheldon, Scots
Criminal
Law, 2nd ed., Edinburg: Butterworths, 1997, xxxiii, 346, see
"Necessity
and Coercion" at pp. 150-153, ISBN: 0406891192;
McCALL SMITH, R.A.A., 1948-, The Defence of Duress, thesis,
University
of Edinburgh, 1979 mentioned in Anton, infra, p. 216; Research
Note: the on-line catalog of the University was checked with
negative
results;
McCORMICK, Donald, 1911-, Blood
on the Sea: the terrible story of the yawl "Mignonette",
London: Fredrick Muller,1962, 158 p.; copy at the Université de
Montréal; title noted in my research but book not consulted; no
copy available in the
Ottawa area libraries covered by the AMICUS catalogue of Library and
Archives Canada;
McCOY, Alan Edward., Force and Fear in Relation to Delictual
Imputability
and Penal Responsibility: An Historical Synopsis and Commentary, Washington:
The Catholic University of America Press, 1944, xii, 160 p.
(series;
The Catholic University of America, School of Canon law, Canon
Law
Studies No. 200);
METZ, M. l'abbé René, «La responsabilité
pénale dans le droit canonique médiéval»,
dans
La
responsabilité pénale, Travaux du Colloque de philosophie
pénale (12 au 21 janvier 1959) présentés par J.
Léauté,
Paris : Librairie Dalloz, 1961, 564 p. aux pp. 83-116 (Collection;
Annales
de la Faculté de droit et des sciences politiques et
économiques
de Strasbourg; vol. VIII- Note : Travaux de l'Institut de Sciences
Criminelles
et pénitentiaires); note de
recherche:
un très bel article! sur la contrainte, voir les pp. 105-108;
MORSE, Stephen, "Causation, Compulsion, and Involuntariness", (1994)
22
Bulletin of the American Academy of Ppsychiatry and the Law
159-180;
now called The journal of the American Academy of Psychiatry and the
Law;
copy at Ottawa University, RA 1151 .A43 Location: FTX
Periodicals;
NATIONAL COMMISSION ON REFORM OF FEDERAL CRIMINAL LAWS, Final
Report
of the National Commission on Reform of Federal Criminal Laws - A
Proposed
New Federal Criminal Code (Title 18, United States Code),
Washington:
U.S. Government Printing Office, 1971, xxv, 364 p., see "§ 601.
Justification"
at pp. 43-44 and "§ 610. Duress" at pp. 53-54;
the proposed code is available on the internet at the Buffalo
Criminal Law Center, at "Materials on Federal Criminal Code Reform"
which includes also: "Selected Bibliography on Federal Criminal Code
Reform",
"Special Collection on Federal Criminal Code Reform" and "Conferences
on
Criminal Code Reform";
NEW ZEALAND, Crimes Bill 1989, introduced in May 1989, see
pp.
vii, clause 31 and p. 18, clause 31 on duress;
__________Law Commission, Battered
defendants : victims of domestic violence who offend : a discusion paper,
Wellington, N.Z. : The Commission, 2000, vii, 75 p., see Chapter 9,
"Duress"
at p. 48, Chapter 10, "Compulsion" at pp. 49-56 and Chapter 11,
"Necessity"
at pp. 57-65 (series; Preliminary paper; number 41), ISBN:
1877187542
(pbk.);
__________Crimes Consultative Committee, Crimes Bill 1989 -
Report
of the Crimes Consultative Committee: Presented to the Minister of
Justice,
[Wellington], 1991, 123 p., ISBN: 0477076165, see pp. 21 on clause 31
"Duress"
and "Crimes Bill - Proposed Amendments", p. 96, "31. Duress" (Chairman:
Mr. Justice Casey);
NORRIE, Alan W. (Alan William), 1953-, Crime, Reason and History
- A Critical Introduction to Criminal Law, London: Weidenfeld and
Nicolson,
xx, 279 p., 1993, see on duress, at pp. 154-155 and 164-171, (series;
Law
in context), ISBN: 0297821504;
__________Law, Ideology and Punishment: Retrieval Critique of the
Liberal Ideal of Criminal Justice, Dordrecht: Kluwer Academic
Publishers,
c. 1991, xix, 223 p., see on duress, pp. 154-159, 177-180 and the
index (series; Law and Philosophy Library, vol. 12), ISBN: 0792310136;
O'CONNOR, D. (Desmond) O. and P.A. Fairall, Criminal Defences,
3rd ed., Sydney: Butterworths, 1996, xxxii, 328 p., see "Chapter 8,
"Duress
or Compulsion", pp. 149-170, ISBN: 0409308463;
O'CONNOR, Vivienne and Colette Rausch, eds., with Hans Joerg
Albrecht and Goran Klemencic, Model
codes for post-conflict criminal justice,
Washington, D.C. : United States Institute of Peace Press, 2007-,
and
see "Duress" at pp. 84-85, ISBN:
9781601270115 (pbk.: alk. paper); 1601270119 (pbk. : alk. paper);
9781601270122 (hardcover : alk. paper); 1601270127 (hardcover :
alk.
paper); available at http://books.google.com/books?id=FL3nJkyxDBkC&pg=PR23&dq=%22comparative++criminal+law%22&lr=&as_brr=3&ei=XSDxSPaCIoO6yAT4-aziAw&sig=ACfU3U0jIcI2f4BPr_OTvi5RqgnWG9DcMg#PPA78,M1
(accessed on 11 October 2008);
ORLANDO III, Michael Joseph, Change
of course or product desperation? The development of the defence
of duress in international criminal law from Erdemovic to Rome,
thesis, Florida State University, College of Social Sciences, 2008,
vii, 106 p; available at http://etd.lib.fsu.edu/theses/available/etd-07142008-190025/unrestricted/OrlandoMThesis.pdf
(accessed on 5 October 2008);
ORTOLAN, J., Éléments de droit pénal:
pénalité
- juridictions - procédure suivant la science rationnelle, la
législation
positive et la jurisprudence avec les données de nos
statistiques
criminelles, 5e édition, Revue, complétée et mise
au courant de la législation française et
étrangère
par M. Albert Desjardins, Tome Premier, Paris: Librairie Plon,
1886,
660 p. pour le Tome Premier, voir «Oppression de la
liberté
de l'agent quant à l'influence de cette oppression sur
l'imputabilité
et la culpabilité» aux pp. 149-157;
O'REGAN, Robin S, Essays on the Australian Criminal Codes,
Sydney:
The Law Book, 1979, xix, 152 p., see Essay VII, "Compulsion" at pp.
112-125
and Essay VIII, "Married Women and Compulsion", at pp. 126-136, ISBN:
0455199558;
PENNOCK, J. Roland and John W. Chapman, eds,, Coercion,
Chicago and New York: Aldine, Atherton, Inc., 1972 (series, Nomos XIV,
Yearbook of the American Society for Political and Legal Philosophy);
PERKINS, Rollin M., 1889-, and Ronald N. Boyce, Criminal
Law,
3rd ed., Mineola (New York): The Foundation Press, 1982, xxiii, 1269
p.,
see "Section 2. Impelled Perpetration", pp. 1054-1074, (series;
University
Textbook Series), ISBN: 0882770675;
PHILLIPS, William Hallett], 1853-1897, A consideration of what
amounts
to duress per minas at law, [Washington] S. & R. O. Polkinhorn,
prs. [1875?], 9 p.; Research Note: text not consulted;
information
from the US Library of Congress catalogue;
ROBERTSON, J. Bruce, Adams on Criminal Law - Student Edition,
Wellington (New Zealand): Brookers, 1996 (reprint 1997), xcviii, 917
p.,
see on compulsion, pp. 97-104, paragraphs CA24.02 to 24.20, ISBN:
086472215X;
research
note: excellent textbook on the criminal law of New Zealand;
ROBINSON, Paul H., 1948-, and John M., Darley, Justice,
Liability,
and Blame: Community Views and the Criminal Law, Boulder
(Colorado,
USA): Westview Press, 1995, xvii, 299 p., ISBN: 0813324505, (Series:
New
directions in social psychology); see Chapter 5, "Doctrine of Excuse:
When
Is One's Rule Violation Blameless?" at pp. 127-155, and, in particular,
"Study 14: Duress and Entrapment Defenses" at pp. 147-155 and the
"Chapter
Summary" at p. 155;
ROBINSON, Paul H., 1948-, Criminal Law Defences, vol. 2, St.
Paul (Minnesota): West, 1984, see in particular "Duress" at
pp.347-
45-68, ISBN: 0314815139 (set);
The Rome Statute of the International Criminal
Court,17
July 1998, in force 1 July 2002, see Part III, General Principles of
Criminal
Law, available at http://www.un.org/law/icc/
(accessed on 4 December 2002);
___________"Draft Report of the International Meeting from 19 to 30
January 1998 in Zutphen, the Netherlands" in M. Cherfif Bassiouni,
1937-,
compiled by,
The Statute of the International Criminal Court : a documentary
history, Ardsley, N.Y. : Transnational Publishers, c1998, xxii, 793
pp., at pp. 221-311, (document number: A/AC.249/1998/L.13, 1998),
ISBN:1571050957;
copy at the Library of Parliament, KZ6310 S72 (library Br.B.);
available
at http://www.npwj.org/iccrome/cdrom/
(accessed on 15 December 2002);
___________"Report of the Preparatory Committee on the Establishment
of an International Criminal Court, vol. 1, (Proceedings of the
Preparatory
Committee during March-April and August 1996)", in M. Cherfif
Bassiouni,
1937-, compiled by,
The Statute of the International Criminal Court
: a documentary history, Ardsley, N.Y. : Transnational Publishers,
c1998, xxii, 793 pp., at pp. 385-439, (document number: G.A., 51 st
Sess.,
Supp. No. 22, A/51/22, 1996), ISBN:1571050957; copy at the Library of
Parliament,
KZ6310 S72 (library Br.B.); available at http://www.npwj.org/iccrome/cdrom/
(accessed on 15 December 2002);
___________"Report of the Preparatory Committee on the Establishment
of an International Criminal Court, vol. 2, (Compilation of
Proposals)",
in M. Cherfif Bassiouni, 1937-, compiled by,
The Statute of the International
Criminal Court : a documentary history, Ardsley, N.Y. :
Transnational
Publishers, c1998, xxii, 793 pp., at pp. 441-616 (document number:
G.A.,
51 st Sess., Supp. No. 22, A/51/22, 1996), ISBN:1571050957; copy at the
Library of Parliament, KZ6310 S72 (library Br.B.); available at http://www.npwj.org/iccrome/cdrom/
(accessed on 15 December 2002);
ROUQUETTE, Théophile, Des
excuses légales et des faits justificatifs en matière
criminelle, Toulouse: Bonnal et Gibrac, 1866; disponible
à http://books.google.com/books?vid=HARVARD32044103179586&printsec=titlepage#PPP5,M1
et à http://books.google.com/books?id=D1kOAAAAYAAJ&source=gbs_summary_s&cad=0
1
et (vérifiés le 30 mai 2008);
ROUX, J.-A., Cours de droit criminel français,
deuxième
édition, Tome I - Droit pénal, Paris : Recueil Sirey,
1927, vi, 540 p., sur la «Contrainte ou force majeure»,
voir
les pp. 171-176;
ROWE, Peter, "Duress as a defence to war crimes after Erdemovic: A
Laboratory
for a Permanent Court?", (1998) 1 Yearbook of International
Humanitarian
Law 210-228; title noted in my research but article not consulted;
no copy of this periodical in the Ottawa area libraries according to my
verification of the AMICUS catalogue of Library and Archives Canada
(verification
of 21 July 2004);
SCHOPP, Robert F., Justification Defenses and Just Convictions,
New York: Cambridge University Press, 1998, x, [ii], 212 p., (series;
Cambridge
Studies in Philosophy and Law), see chapter 5, "Duress and Systemically
Complete Mitigation", at pp. 136-152; see also the index, ISBN:
0521622115;
SLIEDREGT, Ellies van, The Criminal Responsibility of
Individuals
for Violations of International Humanitarian Law, The Hague: T.M.C.
Asser Press, 2003, xxiv, 437 p., see "Duress", at pp. 267-291, ISBN:
9067041661;
copy at Ottawa University, FTX General, K5064 .S53 2003;
SMITH, K. J. M. (Keith John Michael), Lawyers,
legislators,
and theorists : developments in English criminal jurisprudence 1800-1957,
Oxford: Clarendon Press; New York: Oxford University Press, 1998, xxvi,
394 p., (series; Oxford monographs on criminal law and criminal
justice),
ISBN: 0198257236; Contents: Table of Cases, xvii-xxvi; Ch. 1,
Introductory
Observations: Objectives and Limitations, 1-6; Pt. I: 1800-1832, p. 7;
Ch. 2, Legal Theory and Legal Culture, 9-54; Ch. 3, Developments in
Criminal
Theory, 55-117; Pt. II: 1833-1907, p. 119; Ch. 4, Notions of
Subjective
Criminal Fault, 121-172; Ch. 5, Objective and Constructive Criminal
Fault,
173-203; Ch. 6, Excluding the Presumption of Fault: Strict and
Vicarious
Responsibility - Nineteenth-century Developments, 204-217; Ch. 7,
Moral Agency: The Necessary Characteristics of the Criminal Actor,
218-262;
Ch. 8, Attempt: Contracting Consequentialism - Expanding the Notion of
Criminal Harm?, 263-275; Pt. III: 1908-1957, p. 277; Ch. 9, Criminal
Fault,
279-321; Ch. 10, Moral Agency: The Necessary Characteristics of the
Criminal
Actor, 322-350; Ch. 11, Attempt: Contracting Consequentialism -
Expanding
the Notion of Criminal Harm?, 351-360; Ch. 12, Summary Observations and
Speculations: General and Particular, 361-378; Bibliography,
379-386;
Index, 387-394; on duress and necessity, see pp. 102-105,
245-256,
343-350, and 374-376;
SMITH, John, Criminal Law by Sir John Smith and the late Brian
Hogan,
8th ed., London: Butterworths, 1996, lxxxvi, 806 p., see "Duress and
Coercion"
at pp. 237-251; ISBN: 0406081875; there is now a 9th ed., 1999;
STEPHEN, James Fitzjames, 1829-1894, A Digest of the Criminal
Law
(Crimes and Punishments), 4th ed., London: MacMillan, 1887, xl, 441
p., see art. 30 "Married Women" and 31 "Compulsion" at pp. 23-24;
available at http://www.lareau-law.ca/DigitalLibrary.html;
__________A History of the Criminal Law of England, vol. II,
London: MacMillan, 1883, vi, 497 p. (reprint: William S. Hein, ISBN:
0930342771),
see "Voluntary Actions by a Person Free From Compulsion", pp. 99-110;
TAM, Henry Benedict, A Philosophical Study of the Criteria for
Responsibility
Ascriptions: Responsibility and Personal Interactions, Lewiston: E.
Mellen Press, 1990, 226 p. (series; Problems in contemprary Philosophy;
v. 28), see Chapter 3, "Forced to Behave in Spite of Oneself", pp.
59-79;
TIRAQUEAU, André, 1488-1558, Le «De Poenis
Temperandis»
de Tiraqueau (1559). Introduction, traduction et notes par
André
Laingui et préface de Jean Imbert, Paris : Economica, 1986,
vii, 342 p. (Collection Histoire), notes: Société
d'histoire
du droit et publié avec le concours du CRNS, ISBN:
2717810447.
Note
de recherche : voir les causes 32 et 33 sur la
nécesité
et la pauvreté aux pp. 185-190 et les causes 34, 35 et 36 sur la
contrainte aux pp. 191-201;
VAN DEN WYNGAERT, Christine, editor, and Guy Stessens and Liesbeth
Janssens,
assistant editors, International Criminal Law: A Collection
of
International and European Instruments, 3rd ed., Leiden/Boston:
Martinus
Nijhoff, 2005, xviii, 1542 p., see the index, at p. 1535, under
"Duress"
where the authors refer to 3 instruments, ISBN: 900414232 and
9004142940
(pbk.); copy at the Library of the Supreme Court of Canada, K5301 A35
I58
2005;
WERTHEIMER, Alan, Coercion, Princeton (New Jersey):
Princeton
University Press, 1987, xiii, 318 p., see chapter 8, "Duress and
Necessity
as Defenses in the Criminal Law", pp. 144-169 (series; Studies in
Moral,
Political and Legal Philosophy), ISBN: 0691077592 and 0691023220;
WHITE, Alan R., 1922-, Misleading Cases, Oxford: Clarendon
Press,
1991, [iv], 144 p., see chapter 7, "Duress", p. 81-97, ISBN:
0198256884;
WILLIAMS, Glanville, 1911-, Criminal Law: The General Part,
London:
Stevens & Sons, 1961, liv, 929 p., see "Chapter 18
Duress
and Coercion", pp. 751-769;
__________Textbook of Criminal Law, 2nd ed., London: Stevens
& Sons, 1983, xlv, 1007 p., see "Chapter 27 Duress and Coercion" at
pp. 624-636, ISBN: 042048501 and 0420468609 (pbk);
WILSON, Williams, Central Issues in Criminal Theory, Oxford
(England)/Portland
(Oregon): Hart Publishing, 2002, ix, 380 p., see Chapter 10, "Criminal
Defences: Setting Limits to Justifications", at pp. 293-323; and see
also
"Duress and the Citizen's Code", at pp. 289-292, ISBN: 1841130621; copy
at the Library of the Supreme Court of Canada K5018 W55 2002 c. 01;
B -- Articles
ACCAD, Lucien, "Définition des comportements
délictueux",
dans Encyclopédie juridique de l'Afrique, Tome X,
Droit
pénal et procédure pénale, sous la direction
de
Gilbert Mangin, Abidjan/Dakar/Lomé : Les nouvelles
éditions
africaines, 1982, 352, [66] p., chapitre 1, pp. 19-51; voir sur
«La
contrainte», les pp. 48-49, ISBN: 2723608352;
ALEXANDER,
Larry, "The Philosophy of Criminal Law" in Jules L. Coleman and
Scott
Shapiro, eds., and associate editor, Kenneth Einar Himma, The
Oxford
handbook of jurisprudence and philosophy of law, New York:
Oxford
University Press, c2002, x, 1050 p., at pp. 815-867; on duress, see pp.
849-850, ISBN: 0198298242;
___________"A Unified Excuse of Premptive Sef-Protection", (1999) 74
Notre
Dame Law Review 1475-1505;
ALLDRIDGE, Peter, "Brainwashing as a Criminal Law Defence" [1984] Criminal
Law Review 726-757;
___________"The Coherence of Defences", [1993] Criminal Law
Review
665-672;
___________"Developing the Defence of Duress" [1986] Criminal
Law
Review 433-440;
___________"Duress and the Reasonable Person" (1983) 34 Northern
Ireland Law Quarterly 125-143;
___________"Duress, duress of circumstances and necessity", (1989)
139
New
Law Journal 911-912 and 917;
ALLDRIDGE, Peter and Catherine Belsey, "Murder Under Duress:
Terrorism
and the Criminal Law", (1989) 2 International Journal for the
Semiotics
of Law 223-246;
AMBOS, Kai, "Current Issues in International Criminal Law: Reviewing:
M. Cherif Bassiouni, Crimes against Humanity in International
Criminal
Law, 2nd revised ed., The Hague: Kluwer Law, 1999, 610 pages",
(2003)
14 Criminal Law Forum 225-260, at pp. 254-256; available at http://lehrstuhl.jura.uni-goettingen.de/kambos/Person/doc/current_issues_ICL_-_CLF_14_(2003),_225.pdf
(accessed on 15 October 2005);
___________"General Principles of Criminal Law in the Rome Statute",
(1999) 10(1) Criminal Law Forum 1-32, and see on duress, pp.
27-30;
___________"Other Grounds for Excluding Criminal Responsibility", in
Antonio Cassese, Paola Gaeta and John R.W.D. Jones, eds., The Rome
Statute
of the
International Criminal Court, volume I, Oxford/New York: Oxford
University Press, 2002, cxl, 1048 p., Chapter 24.4, at pp. 1003-1048,
see
on duress/necessity, pp. 1005-1018, 1023-1027 and 1035-1047, ISBN:
0199243123
(vol. 1) and 0198298625 (set of 3 volumes); copy at Ottawa University,
FTX General: KZ 6310
.R64 2002 v. 1;
ANTON, A.E. "Duress Per Minas As A Defence to Crime: III" (1982) 1 Law
and Philosophy 207-216; also published in M.A. Stewart, ed., Law,
Morality and Rights, Dordrecht/Boston/Lancaster: D. Reidel
Publishing,
1983, xi, 452 p. at pp. 355-364 (series; Royal Institute of Philosophy
Conferences; vol. 1979), (series; Synthese Library, vol. 162), ISBN:
902771519X, copy at the University of Ottawa, FTX General, K225 .L38
1983;
ANTONY, Louise, "Why We Excuse", (1979) 28 Tulane Studies in
Philosophy
63-70;
APPEL, Susan D., "Beyond Self-Defense: The Use of Battered Woman
Syndrome
on Duress Defenses", [1994] University of Illinois Law Review
955-980;
ARNOLD, Denis G., "Coercion and Moral Responsibility", (2001) 38(1)
American
Philosophical Quarterly 53-67;
ASHWORTH, A.J., "Principles, Pragmatism and the Law Commission's Recommendations on Homicide Law Reform", [May 2007] The Criminal Law Review 333-359, and see "The duress recommendations", at pp. 340-342;
___________ "Reason, Logic and Criminal Liability" (1975)
91 Law Quarterly Review 102-130, at 103-105;
ATIYAH, P.S., "Duress and the Overborne Will Again" (1983) 99
Law
Quarterly Review 353-356;
___________"Economic Duress and the 'Overborne Will'", (1982) 98 Law
Quarterly Review 197-202;
BAHNASSI, Ahmad Fathi, "Criminal Responsibility in Islamic Law" in
M.
Cherif Bassiouni, ed., The Islamic Criminal Justice, London:
Oceana
Publications, 1982, xii, 255 p. at pp. 171-193, see "Coercion and
Necessity"
at pp. 190-192, ISBN: 0379207451.
BANTEKAS, Ilias, "Defences in International Criminal Law", in
Dominic
McGoldrick, Peter Rowe, and Eric Donnelly, eds., The Permanent
International
Criminal Court: Legal and Policy Issues, Oxford (England)/Portland
(Oregon): Hart Publishing, xviii, 498 p., at pp. 263-284, and see
"Duress
and Necessity", at pp. 274-277, (series; Studies in International Law;
volume 5), ISBN: 1841132810; copy at the Library of the Supreme Court
of
Canada, KZ 6310 P47 2004;
BAYLES, Michael D., "Reconceptualizing Necessity and Duress",
(1987) 33 Wayne Law Review 1191-1220; also published in Michael
Louis Corrado, ed., Justification and Excuse in the Criminal Law: A
Collection of Essays, New York: Garland Pub., 1994, pp. 429-463
(series;
vol. 831 of Garland Reference Library of Social Science; and vol.
1 of Garland Studies in Applied Ehics), ISBN: 0815308256;
BEAUMONT, John, "Duress and the Principal Party to Murder"
(1977)
40 Modern Law Review 67-70;
___________"Duress as a Defense to Murder" [1976] Dalhousie Law
Journal
580-594;
BEDI, Monu Singh, Excusing Behavior: Reclassifying the Federal Common
Law Defenses of Duress and Necessity Relying on the Victim’s Role
(January 17, 2011). Journal of
Criminal Law and Criminology,
Forthcoming. Available at SSRN: http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=1742647
(accessed on 20 March 2011);
BLACKWOOD, John B., "Compulsion in the Code States: Recent
Developments",
(1981) 5 Criminal Law Journal 89-95;
BLAKE, Meredith, "Coerced Into Crime: The Application of Battered
Woman
Syndrome to the Defense of Duress", (1994) 9 Wisconsin Women's Law
Journal
67-94;
BLUM, George L., "Defence of Necessity, Duress, or Coercion in
Prosecution
for Violation of State Narcotics Laws", (1992) 1 ALR (5th) 938-964 with
August 2004 Supplement at pp. 59-60;
___________"Duress, Necessity, or Conditions of Confinement as
Justification
for Escape from Prison", (1997) 54 ALR (5th) 141-311 with August 2004
supplement
to vol. 54, at pp. 3-5; Research Notes: ALR = American Law
Reports
Annotated; see pp. 164-165 for a list of related Annotations in the
ALR;
BLUMOFF, Theodore Y., "The Neuropsychology of Justifications and
Excuses: Some Cases from Self-Defense, Duress, and Provocation",
(April 14, 2009). Jurimetrics, 2010. Available at SSRN: http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=1380081
(accessed on 8 November 2011);
BOLAND, Betz I.Z., "Battered Women Who Act Under Duress", (1994) 28
New
England Law Review 603-635;
BROOKBANKS, Warren J., "Compulsion and self-defence" in Neil Cameron
and Simon France, eds., Essays on Criminal Law in New Zealand
Towards
Reform?, Victoria: Victoria University of Wellington Law
Review
and Victoria University Press, 1990, 243 p., at pp. 95-116, (series;
VUW
Law Review Monograph 3), ISBN: 0864732066;
BROOKS, Rosa Ehrenreich, "Law in the Heart of Darkness: Atrocity
&
Duress", (2002-2003) 43 Virginia Journal of International Law
861-888;
copy at Ottawa University, K 7001 .J634 Location: FTX
Periodicals;
BUCHANAN, Alec and Graham Virgo, "Duress and Mental Abnormality",
[1999]
Criminal
Law Review 517-531;
BURCHELL, Jonathan, "Heroes, poltroons and persons of reasonable
fortitude
- juristic perceptions on killing under compulsion", (1988) 1 South
African Journal of Criminal Justice 18-34;
___________"Unravelling compulsion draws provocation and
intoxication
into focus", (2001) 14 South African Journal of Criminal Justice 363-372;
BURCHELL, J.M., "Duress and Intentional Killing", (1977) 94 South African Law Journal 282-290;
BURKE, Alafair S., "Rational Actors, Self-Defense, and Duress:
Making Sense, not Syndromes, Out of the Battered Woman", (2002) 81(1) North
Carolina Law Review 211-316; copy atOttawa University, KFN 7469
.N673
Location: FTX Periodicals; FTX;
BURNHAM, William, 1947-, "The New Russian Criminal Code: A Window
unto
Democratic Russia", (2000) 26(4) Review of Central and East European
Law 365-424, and see "Duress and Necessity", at pp. 394-395; copy
at
Carleton University; copy at the University of Ottawa, FTX periodicals
HX 530 .R47;
CAMERON, Neil, "Defences and the Crimes Bill" in Neil Cameron and
Simon
France, eds., Essays on Criminal Law in New Zealand Towards Reform?,
Victoria: Victoria University of Wellington Law Review and Victoria
University
Press, 1990, 243 p., at pp. 57-82, see discussion on duress and
clause
31 of the New Zealand Crimes Bill 1989 at pp. 74-78
(series;
VUW Law Review Monograph 3), ISBN: 0864732066;
CAMPBELL, Kenneth, "Objective Standards in Provocation and Duress",
(1996-97) 7 King's College Law Journal 75-89;
CANDEUB, Adam , "An Economic Theory of Criminal Excuse: A Commentary"
(March 22, 2007), available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=975790
(accessed on 4 April 2007);
CARR, Craig L., "Coercion and Freedom", (1988) 25 American
Philosophical
Quarterly 59-68;
___________"Duress and Criminal Responsibility" (1991) 10 Law
and
Philosophy 161-188;
CHAN, Winnie and A.P. Simester, "Analysis. Duress, Necessity: How Many Defences?", (2005) 16(1) The King's College Law Journal 121-132; copy at the University of Ottawa, FTX Periodicals, KD460 .K5532;
CHIESA, Luis E., "Duress, Demanding Heroism and Proportionality: The
Endemovic Case and Beyond", Pace University, School of Law, Faculty
Publications, 2007; available at http://digitalcommons.pace.edu/cgi/viewcontent.cgi?article=1403&context=lawfaculty
(accessed on 26 January 2008);
CLARKSON, C.M.V., "Necessary Action: A New Defence", [2004] Criminal
Law Review 81-104;
COCKBURN, A.E., "Copy ‘of Letter from the Lord
Chief Justice of England dated the 12th day of June 1879, containing Comments and
Suggestions in relation to the Criminal Code (Indictable Offences)
Bill’”, Sessional Papers (Parliamentary Papers), (1878-79), vol. 59,
pp. 233-252, paper number 232, 20 p., and see pp. 16-17 on compulsion;
to situate Cockburn's letter, see François Lareau, "Notes on the
English Draft Code (1878-1883)", [Ottawa],
August 1990, 11 p.;
COHEN, Neil P., Michael G. Johnson, and Tracy B. Henley, "The
Prevalence
and use of Criminal Defenses: A Preliminary Study", (1992-93) 60 Tennessee
Law Review 957-982;
COHN, Haim H., "Penal Law" in Encyclopaedia Judaica,
Jerusalem,
Encyclopaedia Judaica; [New York] Macmillan [c1971-72, v. 1, c1972], 16
vol., at vol. 13, pp. 222-228, and see "Duress", at pp. 225-226; note:
the article is signed "H.H.C."; copy at the University of Ottawa, MRT
Reference:
DS 102.8 .E496 1972;
COLVIN, Eric, "Ordinary and Resonable People: The Design of
Objective
Tests of Criminal Liability", (2001) 27(2) Monash University Law
Review
197-228;
COWLEY, David, "Duress Is No Defence to Attempted Murder", (1991) 55
Journal
of Criminal Law 301-303; Research Note: comments on R
v.
Gotts, [1991] 2 All ER 1 (CA);
CROSS, Rupert, "Duress and Aiding and Abetting (A Reply)",
(1953)
69 Law Quarterly Review 354-358; reply to J.LL. J. Edwards,
infra;
___________"Murder under Duress" (1978) 28 University of Toronto
Law Journal 369-380;
DAN-COHEN, Meir, "Responsibilities and the Boundaries of the Self",
(1991-92) 105 Harvard Law Review 959-1003, see "Duress and
Temporal
Distance" at pp. 997-999; copy at Ottawa University, KFM 2469 .H457
Location:
FTX Periodicals;
DEGALDO, Richard, "Ascription of Criminal States of Mind: Toward
a
Defense Theory for the Coercively Persuaded ('Brainwashed') Defendant"
(1978) 63 Minnesota Law Review 1-33; also published
in Michael Louis Corrado, ed., Justification and Excuse in the
Criminal
Law: A Collection of Essays, New York: Garland Pub., 1994,
pp.
467-495, ISBN: 0815308256 (series; vol. 831 of Garland Reference
Library
of Social Science; vol. 1 of Garland Studies in Applied Ehics); research
note: see reply by Dressler, infra;
__________"A Response to Professor Dressler" (1979) 63 Minnesota
Law Review 361-365;
DENNIS, Ian "Developments in Duress" (1987) 51 Journal of
Criminal
Law 463-480;
___________"Duress, Murder and Criminal Responsibility" (1980) 96 Law
Quarterly Review 208-238;
DIENSTAG, Abbe L., "Fedorenko v. United States: War Crimes,
the
Defense of Duress, and American Nationality Law", (1982) 82 Columbia
Law Review;
120-183;
DINSTEIN, Yoram, "Defences", in Gabrielle Kirk McDonald and Olivia
Swaak-Goldman,
eds., Substantive and procedural Aspects of International Criminal
Law.
The Experience of International and National Courts", vol. I, Commentary,
The Hague-London-Boston: Kluwer Law International, 2000, xvi,705 p., at
pp. 367-388; copy at the Library of the Supreme Court of Canada, K5000
S83 2000, v. 1;388;
DORÉ, Laurie Kratky, "Downward: Adjustment and the Slippery
Slope:
The Use of Duress in Defense of Battered Offenders", (1995) 56 Ohio
State Law Journal 665-774;
DRESSLER,
Joshua, "Battered Women and Sleeping Abusers: Some Reflections",
(2006) 3(2) Ohio State Journal of
Criminal Law 457- 471; available at http://moritzlaw.osu.edu/osjcl/Articles/Volume3_2/Commentary/Dressler-PDF-03-29-06.pdf
(accessed on 29 April 2006);
___________"Exegesis of the Law of Duress: Justifying the Excuse and
Searching for
its Proper Limits" (1989) 62 Southern California Law Review
1331-1386;
also published in Thomas Morawetz, ed., Criminal Law, 2nd ed.,
Aldershot,
England : Ashgate Dartmouth, 2000, xvi, 478 p., at pp.
273-328,
(series; The international library of essays in law and legal theory;
2nd
ser.; volume 5), ISBN: 184014775X;
___________"Professor Degado's 'Brainwashing' Defense: Courting a
Determinist
Legal System" (1979) 63 Minnesota Law Review 335-360; also
published
in Michael Louis Corrado, ed., Justification and Excuse in the
Criminal
Law: A Collection of Essays, New York: Garland Pub., 1994,
pp.
497-516, ISBN: 0815308256 (series; vol. 831 of Garland Reference
Library
of Social Science; vol. 1 of Garland Studies in Applied Ehics); research
note: see articles by Delgado, supra;
DRIPPS, Donald A., "Rehabilitating Bentham's Theory of Excuses",
September, 24 2009, forthcoming in Texas Tech Law Review, San Diego
Legal Studies, 30 p. and see "Duress" at pp. 21-23, available at
SSRN: http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=1478194#
(accessed on 1 October 2009);
DUBBER, Markus Dirk, "Commentary" in Don Stuart, 1943-,
R.J. Delisle and Allan Manson, eds., Towards a Clear and Just
Criminal
Law: A Criminal Reports Forum, Scarborough (Ontario): Carswell,
Thomson
Professional Publishing, 1999, v, 574 p., at pp. 156-182, see pp.
"Duress"
at pp. 179-180, ISBN: 045927077X; Research Note: commentary on
Stuart,
Don's article "A Case for a General Part",
infra;
DUFF, R.A., "Rule-Violations and Wrongdoings" in Stephen
Shute,
1955-, and A.P. Simester, eds., Criminal law Theory :
Doctrines
of the General Part, New York, N.Y. : Oxford University
Press,
c2002, 332 p. at pp. 47-74, ISBN: 0199243492 (series; Oxford
monographs;
Oxford monographs on criminal law and justice); copy at the library of
the Supreme Court of Canada, Ottawa, call number: K5018 C77 2002;
"Duress: Self-exposure to Risk of Threats: R v. Harmer" (2002) Crim
LR 401", (2003) 67(1) The Journal of Criminal Law 6-9;
EDITORIAL, "Murder, duress and necessity", [1987] New Zealand
Law
Journal 141-142;
EDWARDS, J.Ll.J., "Compulsion, Coercion and Criminal Responsibility"
(1951) 14 Modern Law Review 297-313;
___________"Duress and Aiding and Abetting" (1953) 69 Law
Quarterly
Review 226-232; see reply by Cross, supra;
ELLIOTT, Catherine, "A Comparative Analysis of Defences in English
and
French Criminal Law", (2000) 8(4) European Journal of Crime,
Criminal
Law and Criminal Justice 319-326, see "Duress and Constraint
Compared"
at pp. 321-322;
ELLIOTT, D.W., "Necessity, Duress and Self-Defence", [1989] Criminal
Law Review 611-621;
EMERSON, Christine, "United States v. Willis: No Room for the
Battered Woman Syndrome in the Fifth Circuit? (1996) 48 Baylor
Law Review 317-340; copy at Ottawa University, KFT 1269 .B39,
Location:
FTX Periodicals;
ENKER, Arnold, "Duress as a Defence to Murder", in Rabbi Joseph H.
Lookstein
Memorial Volume, edited by Leo Landman, NewYork: Ktav Publishing
House
Inc.,
1980, xiii, 398 p., at pp. 111-117, ISBN: 0870687050; title noted in my
research but book not consulted; no copy in the Ottawa area libraries
according to my verification of the AMICUS catalogue of Library and
Archives Canada (25 May 2008);
___________"Duress, Self-Defence and Necessity in Israeli Law",
(1996) 30 Israel Law Review 188-206;
ENGLISH, Peter, Notes of Cases, "Defence of Duress under the
Penal
Code", (1983) 25 Malaya Law Review 404-414;
EPPS, Valerie, "The Soldier's Obligation to Die When Ordered to
Shoot Civilians or Face Death Himself", (2002-2003) 37 New England Law Review 987-1013;
ESER, Albin, "Article 31: Grounds for excluding criminal
responsibility"
in Otto Triffterer, ed., Commentary on the Rome Statute of the
International
Criminal Court: Observers' Notes, Article by Article, Baden Baden:
Nomos Verlagsgesellschaft, 1999, xxviii, 1295 p. at pp. 537-554, see
"Duress"
at pp. 550-552, ISBN: 3789061735; copy at the Department of External
Affairs,
Ottawa, call number: legal KZ 6310 .C734 1999; available at http://www.freidok.uni-freiburg.de/volltexte/3922/pdf/Eser_Grounds_for_excluding_criminal_responsibility.pdf
(accessed on 7 March 2008);
___________"'Defences' in War Crime Trials", (1994) 24 Israel
Yearbook
on Human Rights 201-222, see "Compulsion - Duress - Coercion" at
pp.
213-214;
FAULKNER, Robert K., "Spontaneity, Justice, and Coercion: On Nicomachean
Ethics, Books III and V", in Pennock, J. Roland, and John W., Coercion,
Chicago/New York: Aldine, Atherton, Inc., 1972, xiv, 328
p.,
chapter 6, pp. 81-106 (series; Nomos, vol. 14), ISBN: 0202241165;
FERGUSON, William., "Necessity and Duress in Scots Law" [1986] Criminal
Law Review 103-178;
FINGARETTE, Herbert, "Victimization: A Legalist Analysis of
Coercion,
Deception, Undue Influence, and Excusable Prison Escape" (1985) 12 Washington
and Lee Law Review 65-118;
FINKELSTEIN, Claire O., "Duress: A Philosophical Account of the
Defense
in Law", (1995) 37 Arizona Law Review 251-283;
FLETCHER, George P., "Dogmas of the Model Penal Code", (1998) 2 Buffalo
Criminal Law Review 1-24;
___________"The Individualization of Excusing Conditions" (1974) 47
Southern
California Law Review 1270-1309; also published in Michael
Louis
Corrado, ed., Justification and Excuse in the Criminal Law: A
Collection
of Essays, New York, Garland Pub., 1994, pp. 53-94, (series;
vol. 831 of Garland Reference Library of Social Science and
vol. 1 of Garland Studies in Applied Ehics), ISBN: 0815308256;
also
published in Jules L. Coleman, ed., Crimes and Punishments, New
York & London: Garland Publishing, 1994, xxiv, 560 p. at pp.
137-177
(series; Philosophy of Law), ISBN: 0815314000;
___________"Rights and Excuses", (Summer/Fall 1984) 3(2) Criminal
Justice Ethics 17-27;
___________"Truth in Codification", (1998) 31 University of
California,
Davis 745-763;
FORSYTH, Miranda, "Duress as a Criminal Defence in Solomon Islands",
(2007) 11(2) Journal of South
Pacific Law 194-203; available at http://www.paclii.org/journals/fJSPL/current.shtml/pdf/forsyth.pdf
(accessed on 27 February 2008);
FRANKFURT, Harry G., "Coercion and Moral Responsibility" in Ted
Honderich,
ed., Essays on freedom of action, London and Boston:
Routledge
& Kegan Paul, 1973, pp. 65-86;
GARDNER, Martin R., "The Defense of Necessity and the Right to
Escape
From Prison - A Step Towards Incarceration Free from Sexual Assault",
(1975-76)
49
Southern California Law Review 110-152;
GARDNER, Simon, "Duress in Attempted Murder", (1991) 107 The Law
Quarterly Review 389-393;
__________"Notes - Duress in the House of Lords", (1992) 108 The
Law Quarterly Review 349-353;
GARNER, J.F., "The Defence of Coercion" [1954] Criminal
Law
Review 448-450;
GARVEY, Stephen P., "Two Kinds of Criminal Wrongs", (2003) 5
Punishment and Society 279-294; also available at http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=294525
(accessed on 7 February 2006);
GEARTY, Conor, "Duress - Members of Criminal Organisations and
Gangs",
(1987) 46 Cambridge Law Journal 379-381; Research Note:
discusses
R.
v. Sharp, [1987] 3 W.L.R. 1 (CA);
___________"Howe to Be a Hero" (1987) 46 Cambridge Law Journal
203-205;
GILBERT, Jérémie, "Justice not Revenge: The
International Criminal
Court and the 'Grounds to Exclude Criminal Responsibility' -- Defences
or Negation of Criminality?", (June 2006) 10(2) The International Journal of Human Rights
143-160;
GLAZEBROOK, P.R., "Committing Murder under Duress" (1975) 34 Cambridge
Law Journal 185-188;
___________"Committing Murder under Duress-Again" (1976) 35 Cambridge
Law Journal 206-208;
___________"Structuring the Criminal Code: Functional Approaches to
Complicity, Incomplete Offences and General Defences" in A.P.
Simester
and A.T.H. Smith, eds., Harm and Culpability, Oxford:
Clarendon
Press, 1996, viii, 280 p., at pp. 195-214 (series; Oxford
monographs
in criminal law and justice), ISBN: 0198260571; research note:
discusses
at pp. 203-211 the proposals of The Law Commission, Criminal Law:
Legislating
the Criminal Code: Offences against the Person and General Principles,
supra;
GLEYSTEEN, Nicholas, Note, "A Reaxamination of Justifiable escape",
(1975-7) 2 New England Journal on Prison Law 205-259;
GOOR, Michael, "Duress and Culpability", (summer/Fall 2000) 19(2) Criminal
Justice Ethics 3-16;
GREENAWALT, Kent, "Justifications, Excuses, and a Model Penal Code
for
Democratic Societies", (Winter/Spring 1998) Criminal Justice Ethics
14-28;
GREENE, Sheila H., prepared by, for the Newfoundland Women's
Directorate,
"The Impact on Women of the White Paper Proposals on the Defences of
Duress
and Necessity", 1994, 17 p., research note: "This research has
been
completed for the Federal/Provincial/Territorial Senior Status of Women
Officials and does not necessarily reflect their views" (as written on
the cover page); a French translation exists;
HENSON, Christopher M., "Superior Orders and Duress as Defenses in
International
Law and the International Criminal Tribunal for the Former Yugoslavia",
Paper based on an Expository Essay prepared for PSCI4820: International
Law, under the direction of James Meernik, Ph.D. and Kimi King, Ph.D.,
Department of Political Science, University of North Texas, 2004, 30
p.;
available at http://www.unt.edu/honors/eaglefeather/2004_Issue/2004_PDFs/HensonC.pdf
(accessed on 10 January 2004);
HERSEY, George and Alfred Avins, "Compulsion as a Defense to
Criminal
Prosecution", (1958) 11 Oklahoma Law. Review 283-302;
HILL, John Lawrence, "A Utilitarian Theory of Duress", (1999) 84 Iowa
Law Review 275-338;
HITCHLER, Walter Harrison., "Duress as a Defense in Criminal
Cases"
(1917) 4 Virginia Law Review 519-545;
HORDER, Jeremy, "Autonomy, Provocation and Duress", [1992] Criminal
Law Review 706-715;
___________"Occupying the moral high ground? The Law
Commission
on duress", [1994] Criminal Law Review 334-342;
___________"Self-Defence, Necessity and Duress: Understanding the
Relationship",
(1998) 16 Canadian Journal of Law & Jurisprudence 143-165;
HÖRNLE, Tatjana, "Social Expectations in the Criminal Law: The “Reasonable Person” in a Comparative Perspective", (2008) 11 New Criminal Law Review 1-32;
HUIGENS, Kyron, "Duress Is Not a Justification", (Fall 2004) 2(1) Ohio
State Journal of Criminal Law 303-314; available at http://moritzlaw.osu.edu/osjcl/Articles/Huigens.pdf
(accessed on 27 December 2004);
IBBETSON, David, "Duress Revisited", (2005) 64(3) The Cambridge Law
Journal 530-532; R. v. Hasan [2005] UKHL 22, reported as R. v. Z [2005] 2 W.L.R. 709;
JANSSEN, S.L.J. (Sander L.J.), "Mental condition defences in
supranational
criminal law" available at http://www.cleerdin-hamer.nl/publ_mental.htm
(accessed on 20 July 2004); note: discusses duress and the case of
PROSECUTOR
v. DRAZEN ERDEMOVIC [1997] ICTY 3 (7 October 1997); now published in
(2004)
4(1) International Criminal Law Review 83-98;
JIA, Bing Bing, "Judicial decisions as a source of international law
and the defence of duress in murder or other cases arising from armed
conflict",
in Sienho Yee, 1965-, and Wang Tieya, eds., International Law in
the
Post-Cold War World: Essays in Memory of Li Haopei, London/New
York:
Routledge, 2001, xxix, 529 p., at pp. 77-98, ISBN: 0415236088; title
noted
but article not consulted; no copy of this book in the Ottawa area
libraries
according to my verification of the AMICUS catalogue of Library and
Archives
Canada (verification of 26 October 2005);
KADISH, Sanford H., "Excusing Crime", in Blame and Punishment:
Essays
in the Criminal Law, New York: MacMillan and London: Collier
MacMillan,
1987, viii, 328 p., ISBN: 0029166918, viii, 328 p., chapter 6,
pp.
81-106 and 271-276 (notes); see in particular pp. 93-96 with notes at
pp.
273-274; this chapter is also published in (1987) 75 California
LawReview
257-289;
KAHAN, Dan M. and Martha C. Nussbaum, Two Conceptions of
Emotion
in Criminal Law", (1996) 96 Columbia Law Review 269-374, see on
duress, pp. 333-338;
KATZ, Leo, "Excuse: Duress", in Joshua Dressler, editor in
chief,
Encyclopedia
of crime & justice, 2nd ed., New York : Macmillan Reference
USA,
c2002, 4 v. (xxxvi, 1780 p.), in vol. 2, at pp. 637-647, ISBN :
002865319X
(for set of 4 volumes) and 0028653211 (vol. 2);
KEITHLEY, Livingston, "Should a Lawyer Ever Be Allowed to Lie? People
v. Paulter and a Proposed Duress Exception", (2004) 75(1)
University
of Colorado Law Review 301-330; copy at the University of
Colorado,
FTX Periodicals, KFC 1869 .R62;
KELMAN, Mark, "Interpretative Construction in the Substantive
Criminal
Law", (1980-81) 33 Stanford Law Review 591-673, see "Duress" at
pp. 643-644;
KENNY, Anthony, "Duress per Minas as a Defence to Crime: II"
(1982)
1 Law and Philosophy 197-205; also published in Anthony John
Patrick
Kenny, The Ivory Tower: Essays in Philosophy and Public Policy,
Oxford (UK) and NY (USA): B. Blackwell, 1985, 137 p., essay number 3,
pp.
31-38 (the exact title is "Duress per Minas as a Defence to
Crime",
ISBN: 0631139850; also published in M.A. Stewart, ed., Law,
Morality
and Rights, Dordrecht/Boston/Lancaster: D. Reidel Publishing, 1983,
xi, 452 p. at pp. 345--353 (series; Royal Institute of Philosophy
Conferences;
vol. 1979), (series; Synthese Library, vol. 162), ISBN: 902771519X,
copy at the University of Ottawa, FTX General, K225 .L38 1983;
KILBRANDON, Lord, "Duress Per Minas As A Defence to Crime: I" (1982)
1
Law and Philosophy 185-195; also published in M.A. Stewart, ed.,
Law,
Morality and Rights, Dordrecht/Boston/Lancaster: D. Reidel
Publishing,
1983, xi, 452 p. at pp. 333--343 (series; Royal Institute of Philosophy
Conferences; vol. 1979), (series; Synthese Library, vol. 162), ISBN:
902771519X, copy at the University of Ottawa, FTX General, K225 .L38
1983;
LAMOND, Grant, "Coercion, Threats and the Puzzle of Blackmail"
in
A.P. Simester and A.T.H. Smith, eds., Harm and Culpability,
Oxford: Clarendon Press, 1996, viii, 280 p., at pp. 215-238, see in
particular
"Distinguishing Coercion and Duress" at pp. 219-222 (series;
Oxford
monographs in criminal law and justice), ISBN: 0198260571;
LAREAU, François, "Notes sur
l'article 35 du Code pénal de
la République fédérale d'Allemagne --
état de nécessité en tant qu'excuse",
[Ottawa], 1990, 13 p.;
LÉAUTÉ, Jacques, "Le rôle de la faute
antérieure
dans le fondement de la responsabilité pénale", (1981) Recueil
Dalloz Sirey de Doctrine de Jurisprudence et de Législation
295-298; chronique XLI; copie à la Bibliothèque de la
Cour
suprême du Canada;
LEE, J.A., "Self-Defence, Provocation and Duress", (1977) 51 Australian
Law Journal 437-449;
LE ROUX, Wessel, "Killing under compulsion, heroism and the age of
constitutional democracy", (2002) 15 South
African Journal of Criminal Justice 99-109;
LESSER, Joan L., "Duress and the Prison Escape: A New Use for an Old
Defence", (1972) 45 Southern Law Review 1062-1082;
LEVIN, Michael Graubart, "Fight, Flee, Submit, Sue: Alternatives for
Sexually Assaulted Prisoners", (1983-85) 18 Columbia Journal of Law
and Social Problems 505-530, see "ESCAPING CONFINEMENT TO AVOID
SEXUAL
ASSAULT", at pp. 510-522 (deals with the "Duress/Rape Defense"); copy
at
the Library of the Supreme Court of Canada;
LEVINE, Martin Lyon, "Excuse: 2. Duress" in Sanford H. Kadish, ed.,
Encyclopedia
of Crime and Justice, volume 2, New York: Free Press, 1983 at pp.
729-733,
ISBN: 002918110 (for the set of the 4 volumes of the
Encyclopedia);
LINTON, Suzannah, Case Analysis, "Reviewing the Case of Drazen
Erdemovic:
Uncharted Waters at the International Criminal Tribunal for the Former
Yugoslavia", (March 1999) 12(1) Leiden Journal of International Law
251-270;
LINTON, Suzannah and Caitlin Reiger, "The Evolving
Jurisprudence
and Practice of East Timor’s Special Panels for Serious Crimes on
Admissions
of Guilt, Duress, and Superior Orders", (2001) 4 Yearbook of
International
Humanitarian Law 1-48; available at http://www.jsmp.minihub.org/Reports/otherresources/YIHL-4-Linton-1_23903.pdf
(accessed on 28 September 2005);
LIWERANT, O. Sara, "Les exécutants" dans Droit
international
pénal / Centre de droit international de l'Université de
Paris X - Nanterre (CEDIN Paris X), sous la direction de
Hervé
Ascensio, Emmanuel Decaux et Alain Pellet, Paris : Pedone, 2000,
xvi, 1053 p., aux pp. 211-224, voir "État de
nécessité
et contrainte" aux pp. 222-223, ISBN: 2233003721; copie à la
Bibliothèque
de l'Université d'Ottawa, FTX General, K 5055 .D76 2000;
LOGAN, Wayne A., "Duress as a Defense to Criminal Liability",
in Richard A. Wright and J. Mitchell Miller, eds., Encyclopedia of
Criminology,
Scarborough : Routledge/Taylor & Francis, 2004, vol. 1, at pp.
471-472;
copy at the Library of the Supreme Court of Canada, HV 61017 E53 2005
REF;
MACKIE, J.L., "Duress and Necessity as Defences to Crime: A
Postscript",
in M.A. Stewart, ed., Law, Morality and Rights,
Dordrecht/Boston/Lancaster:
D. Reidel Publishing, 1983, xi, 452 p. at pp. 365-369 (series; Royal
Institute
of Philosophy Conferences; vol. 1979), (series; Synthese Library, vol.
162), ISBN: 902771519X, copy at the University of Ottawa, FTX General,
K225 .L38 1983;
MAY, Larry, Crimes against humanity: a normative account,
Cambridge
(U.K.)/ New York : Cambridge University Press, 2005, xiii, 310 p., see
Chapter 10, "Superior Orders, Duress and Moral Perception", ISBN:
0521840791
and 0521600510 (pbk.); copy at the Library of the Supreme Court of
Canada;
McCALL, Storrs, "Incline Without Necessitating" (1985) 24 Dialogue
- Canadian Philosophical Review 589-596 (part
of
the "Duresss and Free Will Symposium);
McCALL SMITH, Alexander, 1948-, "The Law Commission and the proxy
bomber",
(1975) 25 Philosophical Quarterly 266-270; copy at the
University
of Ottawa, MRT Periodicals, B1.P49;
McCAULEY, Finbarr, "Beckford and the Criminal Law Defences",
(1990) 41 Northern Ireland Legal Quarterly
158-166, see on duress,
pp. 158-164;
____________"Necessity and Duress in Criminal Law: The Confluence of
Two Great Tributaries", (1998) 33 The Irish Jurist (n.s.)
180-186;
McDONALD, Elisabeth, "Women Offenders and Compulsion", [November
1997]
New
Zealand Law Journal 402-404; copy at Ottawa University, FTX
periodicals,
KTC 0 .B887; note: discussion of "the treatment of women who fail to
protect
their children" (p. 402)
MIERS, D.R., "Notes of Cases. Duress As a Defence to Murder"
(1974)
25 Northern Ireland Legal Quarterly 464-477;
MILGATE, H.P., "Duress and the Criminal Law: Another About Turn By
the
House of Lords", (1988) 47 Cambridge Law Journal 61-76;
MILLER, Joan C., "Duress and Homicide", (1981) 5 Criminal Law
Journal
76-83;
MILTON, J.R.L., "Compulsion and the Gangster", (1967) 84 South African Law Journal 145-148;
MONTGOMERY, Ann-Marie, Note, "State v. Riker, Battered Women Under
Duress:
The Concept the Washington Supreme Court Could Not Grasp", (1995-96) 19
Seattle
University Law Review 385-420;
MORRILL, Robert, "The Defenses of Duress and Necessity in
International
Law", [1998], [v], 53 p.; available at http://www.nesl.edu/center/wcmemos/1998/morrill.pdf
(accessed on 21 October 2005); note: New England School of Law
International
War crimes Project Rwanda Genocide Prosecution;
MORSE, Stephen J., "Culpability and Control", (1993-94) 142 University
of Pennsylvania Law Review 1587-1660, and see on duress, pp.
1616-1619;
___________"Diminished Capacity" in Stephen Shute, 1955-, John
Gardner
and Jeremy Horder, eds., Action and Value in Criminal Law,
Oxford:
Clarendon Press; New York: Oxford University Press, 1993, viii, 314 p.
at pp. 239-278, ISBN: 0198258062 (cloth) and 0198260792 (pbk. first
issued
in 1996):
MULLENDER, Richard, "Murder, Attempted Murder, and the Defence of
Duress:
Some Objections on the Present State of the Law", (1993) 25 Bracton
Law Journal 15-18;
MURPHY, Jeffrie G., "Consent, Coercion and Hard Choices",
(1981)
67 Virginia Law Review 79-95;
MYERS, Brian, "The right to kill or the obligation to die: the
status
of the defence of duress following New Zealand's implementation of the
Rome Statute of the International Criminal Court", (2005) 2 New
Zealand
Yearbook of International Law 127-168; title noted in my research
but
article not consulted; no copy in the Canadian libraries covered by the
AMICUS catalogue of Library and Archives Canada (verification of 19
December
2005);
NAYLOR, Martyn, "Resistance is Futile; Duress as a Defence to
Intentional Killing", [2006] Cambridge
Student Law Review 24-32; available at http://www.srcf.ucam.org/cslr/2006_1/Naylor.pdf
(accessed on 27 February 2008);
NEWMAN, Major Stephen C., "Duress as a Defense to War Crimes and
Crimes
Against Humanity-- Prosecutor v. Drazen Erdemovic", (2000) 166 Military
Law Review 158-171;
available at http://www.loc.gov/rr/frd/Military_Law/Military_Law_Review/pdf-files/277089%7E1.pdf
(accessed on 17 February 2007);
NEWMAN, Lawrence, and Lawrence Weitzer, "Duress, Free Will and The
Criminal
Law" (1957) 30 Southern California Law Review 313-334;
___________"Free Will, the Doctrine of Duress, and Criminal
Responsibility"
(1958) 4 New York Law Forum 123-140;
"Note: Justification and Excuse in the Judaic and Common Law: The
Exculpation
of Defendant Charged with Homicide", (1977) 52 New York University
Law
Review 599-628; Research Note: on duress, see pp. 610-611
and
617-624;
Notes, "R. v. Steane [1947] L.J.R. 969", (1947) 63
Law Quarterly Review 408-409;
NOZICK, Robert, "Coercion" in Sidney Morgenbesser, Patrick Suppes
and
Morton White, eds., Philosophy, Science and the Method: Essays in
Honor
of Ernest Nagel, London: Macmillan, and New York: St. Martin's
Press,
1969, ix, 613 p. at pp. 440-472;
ORCHARD, Gerald, "The Defence of Compulsion" (1980) 9 New
Zealand
University Law Review 105-121;
O'REAGAN, R.S., "Duress and Criminal Conspiracies", [1971] Criminal
Law Review 35-39;
___________"Duress and Murder" (1972) 35 Modern Law Review
596-605;
__________"Married Women and the Defence of Compulsion Under the
Criminal
Code" (1979) 11 University of Queensland Law Journal 20-26; Research
Note: the code is the Queensland Criminal Code;
__________"Private Defence, Duress and Necessity from a Code
Perspective",
(1991) 15 Criminal Law Journal 151-152;
OWOADE, M.A., "Necessity, duress and coercion in relation to
homicide", (1986) 12(1-2) Indian
Socio-Legal Journal
115-136; title noted in my research but article not consulted; no copy
in the libraries covered by the AMICUS catalogue of Library and
Archives Canada (verification of 12 November 2006);
PACE, P.J., "Marital Coercion - Anachronism or Modernism?", [1979]
Criminal
Law Review 82-89;
PADFIELD, Nicola M., "Duress, Necessity and the Law Commission",
[1992]
Criminal
Law Review 778-789;
PAPHIPTI, A.S., "Duress as Defence to War Crimes Charges", (1999) 38
Revue
de Droit Militaire et de Droit de la Guerre / The Military Law and Law
of War Review 247-288; copy at Ottawa University, KJM 0 .R49
Location: FTX Periodicals;
PAUST, Jordan J., "My Lai and Vietnam: Myths and Leader
Responsibility",
(1972) 57 Military Law Review 99-187, and see "Duress", at pp.
169-170;
available at http://www.loc.gov/rr/frd/Military_Law/Military-Law-Review-home.html
(accessed on 30 October 2005);
PEIRIS, G.L., "Duress, Volition and Criminal Responsibility: Current
Problems in English and Commonwealth Law" (1988) 17 Anglo-American
Law
Review 182-208;
PERKINS, Rollin M.,"The Doctrine of Coercion" (1934) 19 Iowa Law
Review 507-520;
__________"Impelled Perpetration Restated" (1981) 33 Hastings
Law Journal 403-424;
PIGOTT, Maggy and J.C. Smith, "Duress. Murder - defence of
duress
not available to person charged with murder, whether principal in the
first
degree (the actual killer) or in the second degree (an aider and
abetttor)
- D.P.P. for Northern Ireland v. Lynch [1975] A.C. 653 departed
from.
Duress contains objective element as stated in Graham [1982] 1 W.L.R.
294
R. v. Richards [1974]¸ Q.B. 776 over ruled", [1987]¸ Criminal
Law Review 480-485; Research Note: case reporting by Pigott
and commentary at pp. 481-485 by Smith;
POLLOCK, Frederick, "The Work of the League of Nations", (1919) 35 The Law Quarterly Review 193-198, and see "CRIMINAL RESPONSIBILITY: THE DEFENCE OF SUPERIOR ORDERS", at pp. 195-198;
"A distinct ground of excuse is compulsion. The order was wrongful; the inferior knew or ought to have known it; but he was under constraint and had no choice but to obey. Here it seems that, in order to amount to a good excuse, the constraint must be overpowering. There must be fear of death or of some evil comparable to it in gravity, such fear as a man of ordinary courage cannot resist: 'qui cadit in constantem virum' as the Roman lawyers said. The mere habit of obedience and disposition to obey which are the result of discipline will not justify plainly criminal acts." (pp. 197-198).
LE PROCUREUR v. DRAZEN ERDEMOVIC, opinion dissidente de monsieur
le juge Cassese, 7 octobre 1997; disponible à http://www.un.org/icty/erdemovic/appeal/jugement/erd-adojcas971007f.htm
(accessed on 20 July 2004); see complete judgment in English of
PROSECUTOR
v. DRAZEN ERDEMOVIC [1997] ICTY 3 (7 October 1997) available at http://www.worldlii.org/int/cases/ICTY/1997/3.html
(accessed on 20 JUly 2004);
PROULX, L'honorable juge Michel, "Duress as a defence" in
National
Criminal Law program (1998: Victoria, B.C.), [ed.], National
Criminal
Law Program, The Federation of Law Societies of Canada, Victoria :
Federation of Law Societies, 1998, volume 1 of 2, section 2.4, 10 p.;
copy
at the Library of the Supreme Court of Canada, Ottawa, KF9220 ZA2 N38
1998
v. 1 c. 01;
QUICK, Oliver and Celia Wells, "Getting Tough with Defences", [June
2006] The
Criminal Law Review 514-525, and see on duress, pp. 523-524;
REED, Alan, Court of Appeal, "Duress and Specificity of the Threat:
R
v Z The Times (25 March 2003)", (2003) 67(4)
The Journal of Criminal
Law 281-286 with commentary at 282-286;
___________"Court of Appeal: The Subjective and Objective Tests for
Duress: R v Safi (Ali Ahmed) and Others [2003] EWCA
Crim
1809, The Times (10 June 2003)", (2003) 67(5) The Journal
of
Criminal Law 379-385, with the commentary at pp. 380-385;
___________"Duress and Provocation as Excuse to Murder: Salutary
Lesson
from Recent Anglo-American Jurisprudence", (1996) 6 Journal of
Transnational
Law & Policy 51-92;
__________"The Need for a New Anglo-American Approach to Duress",
(1997)
61 The Journal of Criminal Law 209-224;
REES, Tom and J.C. Smith, "Attempted murder - whether defence of
duress
available. R. v. Gotts, Court of Appeal Criminal Division",
[1991]
Criminal
Law Review 366-368; Research Note: case reporting by Rees
and
commentary by Smith;
REISER, L.I., "Annotation - Coercion, compulsion or duress as
defense
to criminal prosecution", (1955) 40 American Law Reports Annotated
(2d) 908-919;
RICHARD, André, «État de
nécessité,
contrainte morale et légitime défense»,
Gazette
du Palais, 1952, 2ième semestre, doctrine pp. 14-15.
RICHARDS, Norvin, "Acting Under Duress" (1987) 37 Philosophical
Quarterly
21-36; also published in Michael J. Gorr and Sterling Harwood,
eds.,
Controversies
in criminal law : philosophical essays on responsibility and procedure,
Boulder: Westview Press, 1992, xii, 273 p., at pp. 114 to approx. 124,
ISBN: 0813314836 and 0813314844 (pbk.);
ROWE, Peter, "Duress as a Defence to War Crimes after Erdemovic: A
Laboratory
for a permanent Court?", (1998) 1 Yearbook of International
Humanitarian
Law 210-228; title noted in my research but article not consulted;
no copy of this book in the Ottawa area libraries covered by the AMICUS
catalogue of Library and Archives Canada (verification of 19 December
2005);
RUBIN, G.R., "New Light on Steane's Case", (2003) 24 The
Journal
of Legal History 143-164;
RUTKOWSKI, David S., "A Coercion Defense for the Street Gang
Criminal:
Plugging the Moral Gap in Existing Law", (1996) 10 Notre Dame
Journal
of Law, Ethics & Public Policy 137-226;
SALAND, Per, "International Criminal Law Principles" in Roy S. Lee,
ed.,
The International Criminal Court: The Making of the Rome Statute:
Issues, Negotiations, Results, The Hague/London/Boston: Kluwer Law
International, 1999, xxxv, 657 p., at pp. 189-216, ISBN: 904111212X
(hardcover)
and 904111243X (pbk.); see "XII. Article 31, Grounds for excluding
criminal
responsibility" at pp. 206-210; copy athe Library of the Supreme Court
of Canada, Ottawa;
SCALIOTTI, Massimo, 1959-, "Defences before the International
Criminal
Court: Substantive grounds for excluding criminal responsibility – Part
1", (2001) 1
International Criminal Law Review 111-172, see
"Duress/Necessity",
at pp. 142-158;
SCHABAS, William A., "General Principles of Criminal Law in the
International
Criminal Court Statute (Part III)" (1998) 6(4) European Journal of
Crime,
Criminal Law, and Criminal Justice 400-428, see on duress, p. 425;
SHAHABUDDEEN, M., "Duress in International Humanitarian Law", in
José
Maria Ruda, 1924-, and Calixto A. Armas Barea, eds., Liber Amicorum
'In Memoriam' of Judge José Maria Rudda, The Hague/Boston :
Kluwer Law International, 2000, xl, 625 p., at pp. 563-574, ISBN:
9041113673;
title noted in my research but article not consulted; no copy of this
book
in the Ottawa area libraries comprised in the AMICUS catalogue of
Library
and Archives Canada (verification of 27 November 2004); copy at
University
of Montreal, AZZD M517 R913 2000;
SKINAZI, Heather R., Comment, "Not Using Just a 'Conjured
Afterthought':
Using Duress as a Defense for Battered Women Who 'Fail to Protect'",
(1997)
85 California Law Review 993-1042;
SLIEDREGT, Elies van, "Defences in International Criminal Law", 44
p.,
see "Duress", at pp. 14-21, available at http://www.isrcl.org/Papers/Sliedregt.pdf
(accessed on 11 August 2004); important
contribution;
"Paper to be presented at the conference Convergence of Criminal
Justice
Systems: Building Bridges Bridging the Gap, The International Society
For
the Reform of Criminal Law. 17th International Conference, 25
August
2003 -- not for quotation."; available at "This paper is based on the
PhD
research recently published at T.M.C. Asser Press: E. van Sliedregt, The
Criminal Responsibility of Individuals for Violations of International
Humanitarian Law, The Hague, 2003"; research note: this book has
been
ordered by Ottawa University, Law Faculty, on 20 April 2004 (11 August
2004);
SMITH, A.T.H., "Defences of General Application. The Law
Commission's
Report No. 83. (1) Duress", [1978] Criminal Law Review
122-128;
__________"The Defence of Duress" (1982) 45 Modern Law Review
464-468;
__________"Legislating the Criminal Code: The Law Commission's
Proposals",
[1992]
Criminal Law Review 396-406, see pp. 403-404 for duress;
SMITH, J.C., "DURESS Murder -- defence of duress
not
available to persons charged with murder, whether principal in the
first
degree (the actual killer) or in the second degree (an aider and
abettor)
-- D.P.P. for Northern Ireland v. Lynch [1975] A.C. 653 departed
from.
Duress can contain objective element as stated in Graham [1982] 1
W.L.C.
294 R v Richards [1974] Q.B. 776 overruled. R. v. Burke,
Howe,
Bannister and Clarkson" [1987] Criminal Law Review 481-485;
case reported by Maggy Pigott at pp. 480-481 and commentary by J.C.
Smith
at pp. 481-485;
___________"Individual Incapacities and Criminal Liabilities",
(Summer
1998) 6 Medical Law Review 138-160;
SMITH, John, "A Note on Duress" [1974] Criminal Law Review
349-352;
SMITH, K.J.M. and William Wilson, "Impaired Voluntariness and
Criminal
Responsibility: Reworking Hart's Theory of Excuses - The English
Judicial
Response", (1993) 13 Oxford Journal of Legal Studies 69-98;
see "Duress and provocation" at pp. 92-97;
SMITH, K.J.M., "Duress and Steadfastness: In Pursuit of the
Unintelligible",
[1999] Criminal Law Review 363-376;
___________"Must Heroes Behave Heroically?" [1989] Criminal Law
Review
622-628;
SORNARAJAH, M., "Duress and Murder in Commonwealth Criminal Law"
(1981)
30 International and Comparative Law Quarterly 660-681;
___________"Transnational Crimes: The Third Limb of the Criminal
Law",
[2004] Singapore Journal of Legal Studies 390–413, and see
"Duress,
Necessity and Superior Orders", at pp. 411-412;
STALLYBRASS, W.T.S., "A comparison of the general principles of
criminal
law in England with the 'progretto definitivo di un nuovo codice
penale'
of Alfredo Rocco", (1932) 14 Journal of Comparative Legislation and
International Law 45-61 and (1933) 15 Journal of Comparative
Legislation
and International Law 232-241; also with the same title in L.
Radzinowicz
and J.W.C. Turner, eds.,The Modern Approach to Criminal Law,
London:
University of Cambridge, 1945, x, 511 at pp. 390-466, and see "Coercion"
at pp. 425-427 (series; English Studies in Criminal Science, Department
of Criminal Science, Faculty of Law, University of Cambridge; volume
iv);
STEIN, Milton S., "Comment on Justification and Excuse; Duress:
Section
611 (Stein; October 28, 1968)" in Working Papers of the National
Commission
on Reform of Federal Criminal Laws, Vol. I, Relating to Chapters 1 to
13
(Sections 101 to 138 of the Study Draft of a new Federal Criminal Code),
Washington: US Government Printing Office 1970, xxxv, 742, [vii], p. at
pp. 273-279;
STEPHENS, Alan, Annotation, "Coercion, Compulsion or Duress as
Defense
to Charge of Kidnapping", (1989) 69 ALR (4th) 1005-1025 and see August
2004 Supplement to vol.69, at pp. 44-45;
SWAAK-GODMAN, Olivia, "War crimes and crimes against humanity --
role
of national law in interpreting international law --requirements for
accepting
guilty plea -- duress as a defence to charges of unlawful killing:
PROSECUTOR
v. ERDEMOVIC, Judgement. Case No. IT-96-22-A", (1998) 92 American
Journal of International Law 282-287;
TIPLADY, David, "Concepts of Duress", (1983) 99 Law Quarterly
Review
188-194;
TOCZEK, R., "The actions of the reasonable man. Lawrence
R Toczek
examines duress, provocation and the 'reasonable man'", (7 June 1996)
146 New Law Journal 835;
issue 6747;
TOLMIE, Julia, "Intoxication and Criminal Liability in New South
Wales:
- A Random Patchwork?", (1999) 23 Criminal Law Journal 218-237,
see on duress, pp. 233-234;
TRAVIS, M., "The Compulsion Element in a Defence of Necessity", October
2000, available at http://web.archive.org/web/20040718053121/http://homepages.ihug.co.nz/~ttpbst/me/writing/compulsion.htm
(accessed on 19 July 2006);
TURNS, David, "The International Criminal Tribunal for the Former
Yugoslavia:
the Erdemovic Case", (1998) 47 International and
Comparative
Law Quarterly 461-474;
TURPIN, C.C., "Duress and Murder", (1972A) 30 Cambridge Law
Journal
202-205;
UNIACKE, Suzanne, "Emotional Excuses", (January 2007) 26(1) Law and Philosophy 95-117;
___________"Killing Under Duress" (1989) 6 Journal of
Applied
Philosophy 53-69; copy at Carleton University, Ottawa, B1.J54
Location: Floor 5 Serial;
VANDERVORT, Lucinda, "Social Justice in the Modern Regulatory State:
Duress, Necessity and the Consensual Model in Law", (1987) 6 Law
and
Philosophy 205-225;
VIRGO, Graham, "Are the Defences of Provocation and Duress Analogous?", Butterworth News, issue 2, March 13, 1997 at pp. 5-8;
WALL, Illan Rua, "Duress, International Criminal Law and Literature",
(2005) 4 Journal of International
Criminal Justice 724-744;
WALLACE, R. Jay, "Addiction as Defect of the Will: Some
Philosophical
Reflections", (1999) 18 Law and Philosophy 621-654;
WALTERS, Lynden,"Duress-Precedent, Principle and the House of Lords"
(1986) New Law Journal 959-962;
__________"Murder under duress and judicial decision-making in the
House
of Lords" (1988) 8 Legal Studies 61-73;
WASIK, Martin, "Duress and Criminal Responsibility" [1977] Criminal
Law Review 453-464;
WATSON, Gary, "Excusing Addiction", (1999) 18 Law and
Philosophy
589-619;
WERTHEIMER, Alan, "Coercion (Duress)" in Christopher Berry
Gray,
ed.,
The Philosophy of Law: An Encyclopedia, New York Garland
Publishing,
1999, 2 volumes ( xxxviii, 950 p.), in vol. 1, at pp. 122-124 (series;
Garland reference library of the humanities ; vol. 1743), ISBN:
0815313446;
WESTEN, Peter, and James Mangiafico, "The Criminal Defense of
Duress:
A Justification, not an Excuse--and Why it Matters", (2003) 6(2)
Buffalo
Criminal Law Review 833-950; available at http://wings.buffalo.edu/law/bclc/bclrarticles/6/2/westen.pdf
(accessed on 21 March 2004);
WHITE, Stephen, "Duress, Compulsion and Parties to Crime in New
Zealand"
(1985) 9 Criminal Law Journal 354-366;
__________"Compulsion and Rape in New Zealand" (1985) 9 Criminal
Law Journal 156-170;
WILLIAMS, C.R., "Criminal Law" in Robert Baxt and Gretchen Kewley,
eds.,
An Annual Survey of Australian Law 1987, Sydney: The Law Book
Company,
1988, xix, 405 p. at pp. 14-33, ISSN: 0727-4076; Research Note:
see "Duress as a Defence to Murder" at pp. 20-25 for comments on the
House
of Lords decision of R. v. Howe, [1987] 2 W.L.R. 568.
WILLIAMS, Gerald A., "Notes: Criminal Law: Tully v. State
of Oklahoma: Oklahoma Recognises Duress as a Defense for
Felony-Murder",
(1988-89) 41 Oklahoma Law Review 515-529;
WILSON, William, "The Filtering Role of Crisis in the Constitution
of
Criminal Excuses", (July 2004) 17(2) The Canadian Journal of Law
&
Jurisprudence 387-416, and see "Duress", at pp. 404-410;
YEO, S.M.H.(Stanley Meng Heong), "Case and Comment: Foster",
(1990) 14 Criminal Law Journal 289-291; research note;
the
first line of the heading reads: "Duress- Threatened harm confined to
physical
harm and does not extend to threat of unlawful imprisonment";
___________"Challenging Moral Involuntariness as a Principle of
Fundamental
Justice", (2002) Queen's Law Journal 335-351; deals with R.
v. Ruzic , [2001] 1 Supreme Court Reports 687;
___________"Coercing Wives into Crime", (1992) 6 Australia
Journal
of Family Law 214-228;
___________"Compulsion and Necessity in African Criminal Law",
(2009) 53 Journal of African Law
90-110;
___________Compulsion in the Criminal Law, Sydney: The Law
Book
Company, 1990, xxiv, 300 p., ISBN: 0455209944;
___________"Considerations of Time and Space in Duress", (2004)16 Singapore Academy of Law Journal 354-376;
"This article evaluates certain requirements of the defence of duress under s 94 of the Penal Code (Cap 224, 1985 Rev Ed) which involve matters of time and space. The thrust of the evaluation is that close adherence to the underlying rationale of the defence promotes a liberal approach towards the interpretation and application of these requirements. Relying on comparisons with the laws of other jurisdictions, it is contended that the requirement of instant harm should be removed from s 94; that it is correct for s 94 not to require the coercer’s presence; and that elucidation is needed under s 94 on the requirement to escape." (source: http://www.sal.org.sg/SALPublications-Journal-articles2004.htm, accessed on 6 May 2005)
___________"Defining Duress", (2002) 46 The Criminal Law Quarterly
293-318;
___________"Duress and Necessity", in Wing-Cheong Chan, Barry Wright,
and Stanley Yeo, eds., Codification,
Macaulay and the Indian Penal Code : the legacies and modern challenges
of criminal law reform,
Farnham, Surrey, England ; Burlington, VT, USA : Ashgate, c2011, xiii,
379 p., at pp. 203 to approx. 230; ISBN: 9781409424420 (hardback);
title noted in my research but
article not consulted yet (7 November 2011);
___________"Duress, Personality Disorders and Drug Syndicates",
(1989)
(I) Malayan Law Journal xviii-xxiv; title noted in my research
but
article not consulted; no copy in the Ottawa area libraries;
___________"Private Defence, Duress and Necessity", (1991) 15 Criminal
Law Journal 139-151, see the discussion on duress at pp. 143-149;
___________"Proportionality in Criminal Defences", (1988) 12 Criminal
Law Journal 211-227, see on duress, pp. 219-220;
___________"Recent developments in criminal law. The harmful
response
in self-defence, duress and necessity", [Sydney] : Committee for
Post-Graduate
Studies in the Dept. of Law, University of Sydney, 1989, 52 p.;
notes:
Lecture held 5th December 1989; At head of title: The University of
Sydney,
Faculty of Law, Continuing Legal Education, 1989; title noted in my
research
but article not consulted; no copy of this article in the Libraries
covered
by the AMICUS catalogue of Library and Archives Canada; information
from
the catalogue of the University of Sydney (14 July 2005);
___________"Reforming Duress Under the Indian Penal Code",
[1987]
Journal
of the Law Association for Asia and the Western Pacific 85-104;
___________"The Threat Element in Duress", (1987) 11 Criminal
Law
Journal
165-178;
___________"Voluntariness, Free Will and Duress", (1996) 70 Australian
Law Journal 304-312;
ZEFFERTT, D., "Duress as a Criminal Defence", (1975) 92 South African Law Journal 321-325;
[Home -- Accueil]
[Main Page -- Criminal Law / Page principale
-- droit pénal]