last amendment : 20 décembre 2006
by © François
Lareau,
2001-, Ottawa, Ontario, Canada
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Togo
AFFO ATTI, Atchah, La justice au Togo de la
pénétration
européenne à nos jours, thèse de doctorat,
histoire
du droit, Université de Lille 2, 1992; information provenant du
catalogue Abès;
AKOUETTE, Foli Démanya, 1960-, L'enquête
préliminaire
dans la procédure pénale togolaise, Thèse
doctorat
: Droit : Toulouse 1 : 2002, 496 feuilles, Thèse :
2002TOU10043;
thèse sous la direction de Gabriel Roujou de Boubée;
summary/résumé
à http://corail.sudoc.abes.fr/DB=2.1/SET=8/TTL=151/SHW?FRST=160
(accessed / visionné le 19 janvier 2003);
ASSIONVI DIEUDONNÉ, Amélie, Le nouveau code
pénal
togolais et le détournement des deniers publics au Togo,
Lome,
1982, 75 p.; Lome, Univ. de Benin, Magisterarb., 1982;
BABA, Gabriel Komna, Maladies mentales et droit pénal
togolais,
thèse, Toulouse I, 1992, 257 p.;
Code de procédure pénale,
disponible à http://www.togoforum.com/Societe/DS/DROIT/CPP.htm
(site visité le 20 décembre 2006);
Code pénal, disponible
à http://www.togoforum.com/Societe/DS/DROIT/codepen.htm
(site visité le 20 décembre 2006);
FOLLY, Koffi Agbéménya, La personnalité du
délinquant
dans la justice pénale du Togo, doctorat, droit
pénal,
Toulouse 1, 1998, 288 p.; dir. de
thèse:
Daniel Vigneau; résumé au catalogue Abes, voir http://corail.sudoc.abes.fr/DB=2.1/SET=3/TTL=1/CMD?ACT=SRCHA&IKT=4&SRT=RLV&TRM=personnalit%E9+du+d%E9linquant+dans+la+justice+p%E9nale+du+Togo
(visionné le 12 janvier 2003);
___________"La situation des malades mentaux en droit pénal
togolais",
(2001) 54) Revue internationale de criminologie et de police
technique
et scientifique 369-378;
KLEVO, Koffi Awume, L'atténuation de la peine dans le
code
pénal togolais du 13 aout 1980, Lome, 1986, 88 p.;
note:
Lome, Univ. du Benin;
TOGO et Émile Jean Guillot, Code pénal
analytique
pour la Communauté, le Cameroun et le Togo, Paris:
Librairies
Techniques, [1959], 693 p.; copie à l'Université de
Montréal,
KJJ/F736; copie à l'Université Laval, KJJ/F815/A24/1959;
VERDIER, Raymond, "Le corps à l'épreuve du feu de la justice divine chez les Kabyè du Togo", dans, sous la direction de Bernard Durand, avec la collaboration de Leah Otis-Cour, La torture judiciaire. Approches historiues et jurdiques, vol. 1, Lille: Centre d'histoire judiciaire Éditeur, Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales, 2002, aux pp. 191-198, ISBN: 2910114066; copie à l'Université d'Ottawa, MRT, HV 8593 .T678 2002 v. 1;
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