last
amendment : 31 octobre 2008
by © François
Lareau,
2001-, Ottawa, Ontario, Canada
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San Marino (Republic of) / Saint-Marin
(République
de)
ALIMENA, Bernardino, "La Péninsule italienne 2. Saint Marin"
dans Franz von Liszt et l'Association internationale de droit
pénal,
[sous la direction de], La législation pénale
comparée,
1er volume: Le droit criminel des États européens,
Berlin: Otto Liebmann, Paris: Pedone; Rome: Loescher et Lisbonne:
Ferin,
1894, xxvi, 706 p. aux pp. 124-135; un seul volume publié; livre
rare; copie à l'Université d'Ottawa; disponible à
ma bibliothèque digitale sur le droit
pénal comparé, sous Liszt, à http://www.lareau-law.ca/DigitalLibraryTwo.html;
aussi
disponible à http://www.archive.org/details/lalgislationpna00liszgoog
(vérifié le 31 octobre 2008);
Code pénal de la République de Saint-Marin de
1865,
traduction de Sylviane Leprêtre avec la collaboration de Lucette
Khajat, avec une notice spéciale sur ce code par Marc
Ancel
avec la collaboration de Yvonne Marx, dans Les Codes pénaux
européens,
Tome IV, Paris: Centre français de droit comparé, 1971,
aux
pp. 1715-1826 (Nouvelle Collection du Comité de
législation
étrangère et de droit international);
Code pénal de la République de Saint-Marin :
publié
le 25 mars 1974, mis en vigueur le 1er janvier 1975 / trad. et
précédé
d'une introd. par Jean Constant, Livre 1, livre premier: (partie
générale),
Liège : Vaillant- Carmanne, 1978, 1 volume;
FANTI, Innocenzo, De la
législation pénale de la république de St.
Marino; rapport fait à
l'Académie de législation de Toulouse, par m. l'av.
Innocent Fanti ..., Imola, Typ. d'I. Galeati et
fils, 1878, 2 p. l., 63, [1] p. 23 cm., disponible
à http://books.google.com/books?vid=HARVARD32044059527077&printsec=titlepage
et http://books.google.com/books?id=p68KAAAAYAAJ&source=gbs_summary_s&cad=0
(vérifiés le 14 juin 2008);
RAPPAPORT, E.S., " Le droit pénal international et le Projet préliminaire du code de la république de San Marino" dans Studi sul libro I del Progetto preliminare di codice penale della repubblica di S. Marino, Napoli, E. Jovene, 1940, 2 p.l., [vii]-viii, 166 p.;
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