last  amendment: 13 janvier 2013

by / par © François Lareau, 2001-, Ottawa, Ontario, Canada
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Morocco
Maroc
 

AFAILAL, Touria Jerroundi (Mme), La politique criminelle au Maroc, Th. : Droit : Montpellier 1 : 1989, 458 feuilles, Catalogue Abes, No notice: 006589812;
 

AMZAZI, Mohieddine, "Islam et droit pénal au Maroc", (1987) 9 Archives de politique criminelle 251-263;
 

___________"National Monographs: Morocco" in Lieven Dupont and Cyrille Fijnault, eds. International Encyclopaedia of Laws, Criminal Law, vol. 2,  The Hague, London, Boston: Kluwer Law International, 1993-, 184 p., ISBN: 9065449374;
 

___________"La responsabilité pénale des sociétés commerciales en droit marocain", (1987) 58 Revue internationale de droit pénal 57-68; note:"Les sociétés commerciales et le droit pénal, Colloque organisé les 2, 3 et 4 mai 1985 à la Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Économiques de Tunis par l'Association Tunisienne de Droit Pénal et le Centre d'études, de recherches et de publications de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Économiques de Tunis";

Table des matières

I.  UNE ATTITUDE FAVORABLE ÀMISSION DE LA
    RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES...60

II.  LES CONSÉQUENCES LIMITÉES DE CETTE ATTITUDE...64

AYAT, Mohammed, "Droit marocain", dans Antonio Cassese et Mireille Delmas-Marty, Juridictions nationales et crimes internationaux, Paris : Presses universitaires de France, 2002, vi, 673 p., aux pp. 419-436, ISBN: 2130526926; copie à la Bibliothèque de l'Université d'Ottawa,  FTX General, K 5036 .C37 2002;
 

___________"Le droit marocain", (1992) 63(1-2) Revue internationale de droit pénal / International Review of Criminal Law 251-272; note: La preuve en procédure pénale comparée -- Actes du Séminaire International tenu à l'Institut Supérieur International de Sciences Criminelles Syracuse (Italie), 20-25 janvier 1992/ Evidence in Comparative Criminal Procedure --Acts of the International Seminar held at the International Institute of Higher Studies in Criminal Sciences, Siracusa (Italy), 20-25 January 1992;
 

BALLOTA, Ahmed, L'acculturation juridique et la norme incriminante au Maroc: Essai sur l'élaboration et l'application, thèse de doctorat, 3e cycle, droit pénal, Bordeaux 1, 1982, dir. de thèse: Jean Pierre Delamas St. Hilaire;
 

BLANC, François Paul, Droit pénal général marocain, Casablanca : Sochepress, c1984, 176 p. (Collection; mémentos);
 

Le code pénal, 2eme éd. mise a jour, 2000, Rabat : REMALD, 2001, 180 p. (Collection; Publications de la Revue Marocaine d'administration locale et de développement;, Collection "Textes et Documents" ; 42);
 

DAHRAOUI, Omar, Le pouvoir discrétionnaire du juge en droit marocain, Thèse de doctorat : Droit privé : Université de Perpignan : 2004, 517 feuilles ; sous la dir. de François-Paul Blanc; Num. national de thèse : 2004PERP0548;
 

DEVIF, Michèle, épouse Zirari, La formation du système pénal marocain, doctorat, sciences criminelles, Université de Nice, 1989, 404 p.; directeur de thèse: Jean Deprez;
 

EL HAILOUCH, Rachid, Les garanties pénales de la démocratie au Maroc,  Thèse doctorat : Droit privé : Université de Perpignan : 2004, 314 feuilles; thèse sous la direction de François-Paul Blanc; Num. national de thèse en France: 2004PERP0517;
 

EL MALIKI, Abdallah, Pratiques de la justice des mineurs et délinquance juvénile à Casablanca: contribution à l'étude du contrôle social des déviances juvéniles au Maroc, thèse de 3e cycle, sociologie, Toulouse 2, 1994, 266 p.; thèse sous la direction de Alain Bourdin;
 

EL MANSOURI, Khadija, La fraude alimentaire : étude comparative entre le droit français et le droit marocain,  Mém. D.E.A. : droit pénal sci. crim. : Bordeaux 1 : 1987, 75 f.;
 

EL QORTOBI, Quelques aspects de la criminalité au Maroc, thèse de doctorat, 3e cycle, droit pénal, Toulouse 1, 1983; dir. de thèse: Pierre Spiteri;
 

FASSI-FIHRI, Mohamed, "La législation pénale au Maroc", (1968) 32 Revue de science criminelle et de droit pénal comparé301-308;
 

FÉRAUD-GIRAUD, L.-J.-D. (Louis-Joseph-Delphin),1819-,  De la juridiction française dans les échelles du Levant et de Barbarie, Paris : A. Durand, 1859, xv, 452 p.; disponible à http://books.google.com/books?id=YtFHWFd9eGEC&printsec=frontcover&dq=editions:0MfNqIGY442j6wQH#PRA1-PA450,M1 et http://books.google.com/books?id=YtFHWFd9eGEC&dq=editions:0MfNqIGY442j6wQH (vérifiés le 22 décembre 2007);.

HOSNI, Naguib, "La législation pénale dans le monde arabe", (1967) 22 Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 795-814;
 

LAZRAK, Rachid, Le nouveau droit pénal des sociétés au Maroc, Rabat : Editions La Porte, 1997, 216 p., ISBN: 9981889202;
 

MALAVAL, L., "La réforme de la justice pénale au Maroc", (1954) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 299;
 

MARCHICHI, Mohamed Drissi Alami, Manuel de droit pénal général, Casablanca : Les Éditions maghrébines, c1974, 657 p.; copy at the US Libary of Congress;
 

MELIANI, Mohamed, Une approche explicative de l'institutionalisation du système pénal français au Maroc, thèse de doctorat, 3e cycle, droit pénal, Bordeaux 1, 1986; dir. de thèse: Jean-Pierre Delamas St. Hilaire;
 

MOSTAFA, Mahmoud M., Principes de droit pénal des pays arabes, Préface de Marc Ancel, Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1972,  iii, 190 p. (collection; Les grands systemes de droit pénal contemporains; vol. 5); copie à l'Université d'Ottawa, FTX General,  FTX General: KMC 974 .M67 1972;

"Au Maroc, le Code pénal fut promulgué le 18 novembre 1953, influencé dans une large mesure par le Code français." (p. 17)

MELIANI, Mohamed, L'impact du protectorat sur les institutions pénales marocaines, thèse de doctorat, 3e cycle, doit pénal, Bordeaux 1, 1982, 703 p.; dir. de thèse J. Pierre Delamas St. Hilaire;
 

NOUAYDI, Abdelaziz, "The Right to Fair Trial in the Moraccan Criminal Procedure"  in David Weissbrodt and Rüdiger Wolfrum, eds., The right to a fair trial, Berlin; New York: Springer, 1997, ix, 779 p. at pp. 165-218 (Series; Beiträge zum ausländischen öffentlichen Recht und Völkerrecht ; Bd. 129),  ISBN: 3540625933;
 

OUNNIR, Abdallah, La sanction en droit pénal marocain, thèse, Toulouse I, 1988, 631 p.; publié à : Lille 3 : ANRT, 2 microfiches ; 105 x 148 mm;
 

"Quelques aspects de l'organisation des services de défense sociale dans certains pays arabes", (numéro 19, juin 1962) Revue internationale de politique criminelle 55 (Irak, Jordanie, Maroc, Soudan, R.A.U.);
 

RAHMANI, Taoufiq, Le délit de banqueroute en droit marocain, Perpignan : Faculté pluridisciplinaire des sciences humaines juridiques économiques et sociales, 129 p.; Mémoire DEA, Droit, institutions, société, Islam et Afrique francophones : Perpignan : 1999;
 

RUOLT, Adolf, Code pénal annoté, Rabat : Dar Nachr Al Maarifa, 1990, 622 p.; note: Notes: At head of title: Royaume du Maroc, Ministère de la justice, Institut national d'études judiciaires, A.P.R.E.J.; disponible à http://archive.org/details/CodePenalAnnoteMaroc (vérifié le 13 janvier 2013);

TALBI, Anas, "Le système pénitentiaire marocain", dans, sous la direction de, Jean-Paul Céré et Carlos Eduardo A. Japiassu, Les systèmes pénitentiaires dans le monde, 2^e édition, Paris: Dalloz, 2011, vi,  400 p.,  aux pp. 279-294, ISBN: 978-247-101382; copie à l'Université d'Ottawa, Bibliothèque Fauteux, K5524 .S97 2011;
 

UNITED NATIONS DEVELOPMENT FUND FOR WOMEN BUREAU RÉGIONAL À DAKAR, Séminaire de Dakar sur les violences faites aux femmes et
l'état du droit (1998 : Dakar, Senégal), Violences faites aux femmes : l'état du droit : Algérie, Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Côte d'Ivoire, Mali, Maroc, Sénégal, Tchad, Dakar : Bureau régional de l'UNIFEM-Dakar, [1998], 135 p.;
 

ZIRARI-DEVIF, Michèle, Le principe de légalité en matière pénale, Rabat : [s.n.], 1978 (Rabat : Impr. Omnia), viii, 134 p.,  (Collection; Collection de la Faculté des sciences juridiques économiques et sociales. Série de langue française; 29);  Note: Mémoire soutenu en 1978; informations du catalogue informatisé collectif RERO - Réseau des bibliothèques romandes et tessinoises (Suisse);
 

___________ "[Country Survey] Morocco", (1994) 1 Yearbook of Islamic and Midddle Eastern Law 410-416, see pp. 415; the Yearbook is edited by Eugene Cotran and Chibli Mallat, London: Kluwer Law International, 1995, ISBN: 9041108831; it is indicated at p. 410 that Ms. Zirari-Devif is "Professor à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, Université Mohammed V, Rabat, Maroc; she indicates at p. 415 that the Department of Justice has published an annoted penal code ("code pénal annoté" in 1962, 1 vol., and in 1991, 1 vol.;

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