last
amendment: 28 octobre 2007
by © François
Lareau,
2001-, Ottawa, Ontario, Canada
---------------------------
Madagascar
ALLIOT, Michel, 1924-, Cours d'institutions privées
africaines
et malgaches, rédigé d'après les notes ...,
Paris,
les Cours de droit, 1966, 337 p.;
ATTULY, Robert, Le droit pénal de Madagascar, Paris:
Sagot,
1924, 204 p.; thèse, Université de Paris;
Code de procédure pénale, 1962, disponible
à
http://www.idlo.int/texts/leg5608.pdf
(visionné le 9 avril 2004);
Code de procédure pénale Code de justice du service
national, Ministère de la justice, Antananarivo : Impr.
d'ouvrages
éducatifs, 2000, 247 p.;
Code pénal du 17
juin 1972 mis à jour au 30 juin 1998, disponible à http://droit.francophonie.org/doc/html/mg/loi/fr/1972/1972dfmglgfr4.html
(visité le 29 juin 2006) et http://portail.droit.francophonie.org/df-web/publication.do?publicationId=2486
(vérifié le 28 octobre 2007);
GUTH, Jean Michael, Les juridictions criminelles à
Madagascar.
Avec en appendice le texte des récentes, dispositions concernant
les Cours criminelles et les Cours criminelles spéciales.
Préf
de Michel Alliot, Paris, Éditions Cujas [1961], 164 p.
(Collection;
Études malgaches, 4);
MADAGASCAR, Code pénal : mise à jour au 2
septembre
1983, [Tananarive] : Ed. de la Libr. de Madagascar, 1983, 246 p.
(Collection;
Les codes bleus malgaches), Note: Contient aussi des extraits, en
français et en malgache, de la Constitution du 31 déc.
1975;
informations du catalogue informatisé collectif RERO -
Réseau
des bibliothèques romandes et tessinoises (Suisse);
OZOUX, Léon, Madagascar
et Dépendances. Droit pénal indigène, 2e
éd., Tananarive : impr. off. , 1931;
RAHARINARIVONIRINA, Alisaona, avec a collaboration de Alexandre
Bertone,
Droit
pénal général malgache, [Antananarivo?] :
CMPL,
[1980], 301 p.; copy at the US Library of Congress;
RAMANA (RAMANAMISATA), Andriajesis (Andriajesisambat), Le mineur
en droit malgache, thèse de doctorat, sciences
criminelles,
Poitiers, 1991; dir. de thèse: Jean Pradel;
RAMIHONE, Gérard Roger, Le droit pénal douanier malgache et l'héritage du droit français, thèse de doctorat, 3e cycle, droit pénal, Grenoble 2, 1987, 175 p., ; dir. de thèse: Claude J. Berr;
[Home --
Accueil]
[Main Page
-- Criminal Law / Page principale -- droit pénal]