last  amendment : 30 March 2007

by © François Lareau, 2001-, Ottawa, Ontario, Canada
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Lebanon / Liban
1943

AJOUZ, Oussama, La banqueroute en droit comparé français et libanais, thèse de doctorat d'État, droit pénal, Lyon 3, 1974; dir. de th.: Albert Chavanne;
 

CHAMMAS, Samir, La légitime défense, étude de droit comparé français et libanais, thèse, Université de Paris II, 1973;
 

Code pénal : précédé du rapport général sur la réforme pénale / par M. Fouad Ammoun ; textes français mis à  jour et traduits ou revus / par Elie J. Boustany,Beyrouth : Éditions Libraires Antoine, 1956, 399 p. (Collection;  Les codes libanais en textes français);
 

Code pénal  texte français établi sous la direction technique de Maroun Kh. Fadel, Beyrouth : Bureau des documentations libanaises et arabes, 1981, 160 p., 28 cm. (Series: L'Argus des documents libanais); information du Catalogue Collectif RERO (Suisse);
 

Code pénal. Décret-législatif no. 340/NI en date du 1er, mars 1943, promulgué par le Gouvernement libanais par un supplément au no. 4104 du journal officiel en date du 27 octobre 1943 et mis en exécution le 1er octobre 1944, Beyrouth: Imps. Sader-Rihani, 1945, 168 p. 21 cm., copy at the US Libary of Congress;
 

EL-HAKIM, Jacques, Les atteintes mortelles sans l’intention de causer la mort en droit syrien et libanais, Beyrouth : Faculté de et des sciences économiques, 35 p.; extrait de (janvier-avril 1967) Études de Proche-Orient 41-71 et 216-218;
 

EL KHOURY, Charbel, La liberté individuelle et la police judiciaire en droit commun selon le code de procédure pénale français comparée au Code de procédure pénale libanais, thèse de doctorat d'État, droit pénal, Toulouse 1, 1985; dir. de thèse Roujou de Boubée;
 

HAMDANE, Mounif, Délinquance juvénile et guerre civile au Liban de 1975 à 1981, thèse de doctorat d'État, droit pénal, Paris 10, 1984; dir. de thèse Louis Sebag;
 

HOSNI, Naguib, "La législation pénale dans le monde arabe", (1967) 22 Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 795-814;
 

___________Les prisons libanaises. Étude du style pénitentiaire libanais dans son état actuel et dans son avenir, Beyrouth : Bouhery Brothers, 1970, 46 p. + pag. arabe (Collection; Université arabe de Beyrouth; 10);

MEOUCHY TORBEY, Marie-Denise, Le Liban face à l'internationalisation du droit pénal, thèse de doctorat, École de doctorat, Université de Poitiers, UFR de droit et sciences sociales, 2006, 3 vol. (XVII-417-X, 1339-IX p.); directeur de thèse Michel Masé;
 

MOSTAFA, Mahmoud M., Principes de droit pénal des pays arabes, Préface de Marc Ancel, Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1972,  iii, 190 p. (collection; Les grands systemes de droit pénal contemporains; vol. 5); copie à l'Université d'Ottawa, FTX General,

"Une commission avait été constituée en 1939 pour l'élaboration du projet d'un nouveau code pénal et son application au lieu et place du Code sanctionnel ottoman.  De fait, ce Code fut promulgué en 1943 et mis en vigueur en 1944.  Il ressort de la note explicative et du rapport de M. Fouad Ammoun (président de ladite commission), annexé à l'original français, que le législateur libanais en a puisé les dispositions dans plusieurs sources, dont le Code français, longtemps appliqué au Liban sous la forme de Code sanctionnel ottoman, de sorte qu'il avait fait partie intégrante avec les traditions juridiques du Liban.  Le Code suisse en fut la source en matière de mesures de sûreté.  Le Code libanais a subi aussi l'influence du Code italien du point de vue de l'exactitude de ses termes scientifiques, de ses définitions et de ses subdivisions." (p. 16; une note omise)

MOUNAYER, Larea, Le sursis à l'exécution de la peine : étude de droit libanais à la lumière de droit français, Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales .Université de soutenance Université Saint-Esprit (Kaslik, Liban) .Université de soutenance, 2001, 2 vol. (650 f.); dir. de thèse: Pierre Couvrat;
 

NASR, Philomène, Droit pénal général: étude comparée entre les deux codes libanais et francais, 1997, 434 S.;
 

___________La lutte contre la toxicomanie en droit français et libanais, thèse de doctorat d'État, droit pénal, Poitiers, 1976; dir. de thèse Pierre Couvrat;
 

SERHAN, Randa Bassem, 1972-, Honor without women : honor and the legitimization of murder in the criminal courts of Lebanon, Thesis, (M.A.), University of Windsor, 1998.

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