last amendment: 7 December 2011
by © François
Lareau,
2001-, Ottawa, Ontario, Canada
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Italy - Penal Code 1930 /
Italie - Code pénal 1930
ACEDO, Carlos Eduardo, La place de la faute dans la responsabilité délictuelle en droit vénézuelien, comparé au droit francais et au droit italien, thèse, A.N.R.T. Université de Lille III, 1989;"L'Italie antique et l'Italie moderne nous ont donné chacune leur loi universelle:
L'une le Droit romain (1);
L'autre le Droit canonique.Voilà les deux sources juridiques communes, sans l'exploration desquelles il n'y a pas de vraie connaissance historique du droit et de la vie des grands peuples modernes. La dernière, le Droit canonique, est aujourd'hui entièrement négligée chez nous: c'est une des lacunes regrettables de nos études, que le mouvement de progrès scientifique doit chercher à faire disparaître. M. Ortolan nous en fait connaître la naissance, la progression, la nature et la partie générale.
Le droit romain et le droit canonique, voilà ce qui donne à la législation européenne de l'époque que nous étudions, un caractère de similitude, de communauté, presque d'unité, si remarquable.
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(1) Le droit romain a eu cependant très peu de prise en Angleterre; beaucoup plus en Écosse.
Joignez-y la Jurisprudence, autre élément comun, qui s'inspire aux deux sources précédentes, et aux déductions du raisonnement; la Jurisprudence, qui, à cette époque encore, est une; qui a son empire comme sa langue universelle.
Droit romain, Droit canonique, Jurisprudence: voilà ce qui appartient à toute l'Europe. Voilà ce qui fait que le jurisconsulte criminaliste est de tous les pays et fait autorité dans tous; soit qu'il écrive à Bruges, comme Damhouder; à Milan, comme Julius Clarus; à Rome, comme Farinacius; en Saxe, comme Carpzowius; en Hollande, comme Mathoeus; en Espagne, comme Mathoeus et Sans; à Naples, comme Thomas Caravita, et Nicolas Alphani; ou enfin à Paris, comme Rousseau de la Combe, Muyard de Vouglans et Jousse, bien inférieurs toutefois à la plupart des jurisconsultes qui précèdent.
Telles sont, dans la législation et dans la jurisprudence, les principales sources du droit criminel au XVIIIe siècle."
(J.-L.-E. (Joseph-Louis-Elzéar) Ortolan, 1802-1873, Cours de législation pénale comparée, volume 2: Introduction historique, histoire du droit criminel en Europe depuis le XVIIIe siècle jusqu'à ce jour: analyses du cours de 1839-1840; recueillies et publiées par M. G. Narjot, Paris:Joubert, 1841, vij, 295 p. aux pp. 105-106; copie de ce volume rare au Canada à l'Université de Montréal, #1-2 HAZD/O 78c);
ACQUAROLI, Roberto, "Italy", in Hans-Jörg Albrecht, Michael
Kilchling,
and Elisabeth Braun. eds., Criminal preventive risk assessment in
the
law-making procedure, Freiburg i. Br. : Edition Iuscrim, 2002,
viii,
302 p., at pp. 207 to approx. 224 (series Kriminologische
Forschungsberichte
aus dem Max-Planck-Institut für Ausländisches und
Internationales
Strafrecht, Freiburg ; Bd. 102), ISBN: 3861130475;
ADRIANI, L., "La réforme pénitentiaire en Italie", (1879) 4 Bulletin de la Societé générale des prisons 801-808; disponible à http://books.google.com/books?id=x_ANAAAAYAAJ&pg=PA801&dq=%22La+r%C3%A9forme+p%C3%A9nitentiaire+en+Italie%22&lr=&as_brr=3 (vérifié le 9 août 2008);
ALIANELLI, Niccola, De la
réhabilitation des condamnés, traduction par
Pierre Sarraute, Paris: A Durand, 1882; extrait de La France judiciaire; disponible
à http://books.google.com/books?id=wjEWAAAAYAAJ&pg=PA12&dq=p%C3%A9nal+%2225+septembre+1791%22+date:1792-1899&lr=&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&ei=1m1NSc77J4vuMv_HnYEO#PPA3,M1
(vérifié le 8 mars 2009);
ALIMENA, Bernardino, 1862-1915, Le projet de nouveau code
pénal
italien (Zanardelli); notes, Lyon, A. Storck; Paris, G. Steinheil,
1888, [4], 45 p.; note: "Bibliothèques d'anthropologie
criminelle
et des sciences pénales"; copie à l'Université
d'Alberta, Cameron Library;;
___________"La Péninsule italienne 1. L'Italie" dans Franz
von
Liszt et l'Association internationale de droit pénal,
La législation
pénale comparée, 1er volume: Le droit criminel des
États
européens, Berlin: Otto Liebmann, Paris: Pedone; Rome:
Loescher et Lisbonne: Ferin, 1894, xxvi, 706 p. aux pp. 113-133; un
seul
volume publié; livre rare; copie à l'Université
d'Ottawa;
importante
contribution, particulièrement sur l'histoire de la codification
en Italie;
disponible à ma bibliothèque digitale sur le droit
pénal comparé, sous Liszt, à http://www.lareau-law.ca/DigitalLibraryTwo.html;
aussi
disponible à http://www.archive.org/details/lalgislationpna00liszgoog
(vérifié le 31 octobre 2008);
ALTAVILLA, Enrico, "Projet d'un nouveau code pénal vu par un
positiviste; traduit de l'italien par M. F. Campeaux", (1929) 6 Revue
internationale de droit pénal 47-65;
___________"Un précurseur du Code Rocco, Raffaële
Garofalo",
(1934) Revue internationale de droit pénal 258;
ANGELOT, "Des lois pénales du royaume des Deux-Siciles
rapprochées du Code pénal français et des
modifications que lui a fait subir la loi du 28 avril 1832", tome
3, 3e année Revue
étrangère et française de législation et
d'économie politique 835-849; disponible à http://books.google.com/books?id=2tgDAAAAQAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0BWkPvYxKw0TRpDe#PPA204,M1
(vérifié le 17 novembre 2007);
ARETINUS, Angelus (Angeli Aretini) mort vers 1460?, De
maleficiis
tractatus, Lugduni, 1551; voir http://www.historia.unimi.it/scripts/diglib/diglib3.asp?cod=20347
(site visité le 26 juillet 2006); juriste italien important
selon
selon J.J. (Jacques Joseph) Haus, 1796-1881, Principes
généraux
du droit pénal belge, 3e .éd., rev., corr., et
augmentée,
Bruxelles : Editions Swinnen H., 1977, 2 v. (réimpression deGand
(Belgique) : Librarie Générale de Ad. Hoste
éditeur,
1879, 2 volumes au vol. 1, p. 8; recherches en cours;
Auteurs - pénalistes italiens non traduits en français ou en anglais:
• Carmignani, Giovanni, 1768-1847;AZZACCONI, Matilde, "The Italian Juvenile Penal Process and Children Who Kill", in Paul Cavadino, ed., Children who kill : an examination of the treatment of juveniles who kill in different European countries, Winchester : Waterside Press in association with the British Juvenile and Family Courts Society, 1996, viii, 224 p., Chapter 13 at pp. 115-125, ISBN: 1872870295; copy at the Library of the Supreme Court of Canada, HV 9067 H6 C55 1996;
• Cala Ulloa, Pietro, duca di Lauria;
• Canofari, Francesco, 1765-1843;
• Liberatore, Pasquale, 1763-1842;
• Romagnosi, Giandomenico, 1761-1835;
BALDASSARRE, Antonio, "The Impact of the Constitutional Court on the
Italian Penal Code and Constitutional Principles", in
International
Conference for the 25th Anniversary of the International Institute of
Higher
Studies in Criminal Sciences (1997:Syracuse, Italy), Les
systèmes
comparés de justice pénale : de la diversité au
rapprochement
= Comparative criminal justice systems: from diversity to rapprochement,
Toulouse, France : Editions Erès, 1998, 566 p., at pp. 241-246
(Colection;
Nouvelles études pénales ; no 17), ISBN: 2865866912;
note:
"Proceedings of the International Conference for the 25th Anniversary
of
the International Institute of Higher Studies in Criminal Sciencs,
Siracusa
(Italy), 16-20 December 1997, Association internationale de droit
pénale";
Actes de la Conférence internationale à l'occasion du
25ème
anniversaire de l'Institut supérieur international de sciences
criminelles,
Syracuse (Italie), 16-20 décembre 1997;
BARBAGLI, M., "Lost Primacy: Crime in Italy at the End of the twentieh
Century", (2004) 9(2) Journal of
Modern Italian Studies 131-160;
BALDE, juriste italien important selon J.J. (Jacques Joseph)
Haus,
1796-1881, Principes généraux du droit pénal
belge,
3e .éd., rev., corr., et augmentée, Bruxelles : Editions
Swinnen H., 1977, 2 v. (réimpression deGand (Belgique) :
Librarie
Générale de Ad. Hoste éditeur, 1879, 2 volumes au
vol. 1, p. 8; Balde est mieux connu sous le nom de Baldus de Ubaldis,
voir
Kantorowicz, infra;
see the web site containing links to his writings at http://www.philological.bham.ac.uk/bibliography/ba.html
(accessed on 26 July 2006);
BARTOLE, juriste italien important selon J.J. (Jacques Joseph)
Haus, 1796-1881, Principes généraux du droit
pénal
belge, 3e .éd., rev., corr., et augmentée, Bruxelles
: Editions Swinnen H., 1977, 2 v. (réimpression deGand
(Belgique)
: Librarie Générale de Ad. Hoste éditeur, 1879, 2
volumes au vol. 1, p. 8; recherches en cours;
BATTAGLINI, Giulio, "The Exclusion of the Concourse of Causes in
Italian
Criminal Law", (1952-53) 43 Journal of Criminal Law, Criminology
and
Police Science 441-450;
___________"The Facist reform of the penal law in Italy", (1933) 24
Journal
of criminal law and criminology 278-289;
BECCARIA, Cesare, Des délits et des peines,
deuxième
édition, Avec une introduction et un commentaire revus et
augmentés
de notes nouvelles par M. Faustin Hélie, Paris: Guillaumin,
1870, xcii, 247, [2] p.; copie à la Bibliothèque de la
Cour
suprême du Canada;
____________Traité des délits et des peines,
trad.
de l'italien par André Morelletd'après la
troisième
édition..., Philadelphie : [s.n.], 1766, xxxviii, 148 p.;
disponible
à http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N072268
(visionné le 9 avril 2003);
BECKER, M.B., "Changing Patterns of Violence and Justice in
Fourteenth-
and Fifteenth-Century Florence", (1976) 18 Comp. Stud. Soc. &
Hist.
281-296;
BELLABARBA, Marco, "Honour discipline and the state. Nobility and
justice
in Italy, fifteenth to seventeenth centuries" in Institutionen,
Instrumente und Akteure sozialer Kontrolle und Disziplinierung im
frühneuzeitliche
Europa = Institutions, instruments and agents of social control and
discipline
in early modern Europe / herausgegeben von Heinz Schilling ;
unter
redaktioneller Mitarbeit von Lars Behrisch, Frankfurt am Main :
Klostermann,
1999, viii, 360 p., (Series; Ius commune. Sonderhefte; 127), ISBN:
3465030486;
BELLONI, Giulio-Andrea, "La responsabilité légale dans
l'évolution du droit pénal italien", (1929) Études
criminologiques 270-273;
BELVISIO, Jacques de (Jacobi de Belvisio), 1270-1335, Practica
judiciara
in materiis criminalibus, Lugduni, 1515; Coloniae, 1580 et 1606;
see http://books.google.com/books?id=SPU7AAAAcAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:Practica+criminalibus&hl=en&ei=Ee-rTrreIoHq0gGY5ZzJDw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1&ved=0CDAQ6AEwAA#v=onepage&q&f=false
BERIA DI ARGENTINE, Adolfo, "Évolution et réforme des
droits pénal et pénitentiaire en Italie", traduit de
l'italien
par Lucette Khaïat, dans Aspects nouveaux de la pensée
juridique
- Recueil d'études en hommage à Marc Ancel: II -
Études
de science pénale et politique criminelle, préface de
Maurice
Rolland, Paris: Éditions A. Pedone, 1975, lxiii, 491 p. aux
pp. 377-386, ISBN:2233000153;
BERNARD, Paul, Étude sur le
nouveau code pénal promulgué en Italie, Paris:
Cotillon, 1864;
BERNARDI, A., "Innovations législations italiennes en
matière
pénale (1974-1985)", (1987) Revue de science criminelle et
de
droit pénal comparé 774; recherches en cours (3
octobre
2003);
BERNARD, Paul,
"Études sur le nouveau Code pénal des États de S.
M. le roi de Sardaigne", (1862) Tome 20, 12e année Revue
critique de législation et de jurisprudence 364-384 et
459-480; disponible à http://books.google.com/books?id=rY0NAAAAYAAJ&pg=PA473&dq=%22peines+perp%C3%A9tuelles%22+intitle:revue&as_brr=1#PPA480,M1 (vérifié le 19
novembre 2007);
BERNARDI, Alessandro, "Les principes de droit national et leur
développement
au sein des systèmes pénaux français et italien",
(1994) Revue de science criminelle et de droit pénal
comparé
11-34;
BITENSKY, Susan H., “Spare the Rod, Embrace Our Humanity: Toward a
New
Legal Regime Prohibiting Corporal Punishment of Children”, (1997-98) 31
University
of Michigan Journal of Law Reform 353-474; see on Italy, ppp.
380-386;
available at http://www.dcl.edu/faculty/bitensky/abstract.htm;
BITTARD DES PORTES, René, 1854-1910, La cour d'assises en Autriche, en Italie
et en Belgique, Paris, Ernest Thorin, 1882, 20
p.; notes: "Extrait de la Revue générale du droit
(Septembre-octobre 1882)"; disponible à http://books.google.com/books?vid=HARVARD32044097783062&printsec=titlepage#PPP1,M1
et http://books.google.com/books?id=RtcMAAAAYAAJ&source=gbs_summary_s&cad=0
(vérifiés le 14 juin 2008);
BLANSHEI, Sarah Rubin, "Crime and Law Enforcement in Medieval
Bologna."
(1982) 16 Journal of Social History 121-138;
BOISAYMÉ (de), De la peine
de mort. De la justice criminelle en Toscane, Marseille,
1863;
BORVILLE, Albert Pierre de, "Le Code pénal italien et le
projet
de code pénal voté par la Chambre des
députés
en 1877", (1879) 5 Bulletin de la Societé
générale
des prisons 495-513;
disponible à http://books.google.com/books?id=tvwSAAAAIAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0juoTxFTKeegNMzdqov#PPA1,M1
et http://books.google.com/books?id=tvwSAAAAIAAJ&dq=editions:0juoTxFTKeegNMzdqov&source=gbs_summary_s&cad=0
(vérifiés le 13 mai 2008);
___________"Le droit pénal italien et le projet de Code
pénal
vote par la Chambre des députés en 1877 : discours
prononcé
/ par Albert Pierre de Borville", Lille : L. Danel, 1880, 43 p.; note:
Cour d'Appel de Douai, Audience solennelle de rentrée du 3
novembre
1880;
disponible à http://books.google.com/books?id=FNcVAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=%22droit+p%C3%A9nal%22&lr=&as_brr=3&ei=DfNnSM3OIoLGjgHv6uCIBg
et http://books.google.com/books?id=FNcVAAAAYAAJ&dq=%22droit+p%C3%A9nal%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0
(vérifiés le 29 juin 2008);
___________"M. le Secrétaire dépose une Étude
sur
le projet de Code pénal italien, qui lui a été
adressée
par M. Albert de Borville, substitut près le tribunal de Lille"
(1875-1876) tome 5 Bulletin de la société de
législation
comparée 420-452;
disponible à http://books.google.com/books?id=VhwDAAAAYAAJ&pg=PA425&dq=toscane+1786+code&lr=&as_brr=3&ei=KXaQSLeIL5y6sgO804HqAg#PPA420,M1
et
http://books.google.com/books?id=VhwDAAAAYAAJ&dq=toscane+1786+code&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés
le 30 juillet 2008);
____________"Projet de Code pénal italien ,
présenté au Sénat, à la séance du 24
février 1874, par M. Vigliani, garde des sceaux",
(1873-74) 3 Bulletin de la
Sociétéde législation comparée 417-420;
disponible à http://books.google.com/books?id=nAMDAAAAYAAJ&pg=PA419&dq=ivresse+subject:%22Comparative+law%22&lr=&as_brr=3#PPA418,M1
(vérifié le 15 septembre 2008);
___________voir (1876-1877) Bulletin de la société de
législation
comparée 485;
BOURNET, Albert, L'anthropologie
criminelle en Italie (Lombroso et l'Archivio di psichiatra),
Lyon, 1885, 8 p.;
BROCHER, Charles, Observations sur
le projet de Code pénal italien, Paris: Thorin,
1877, 32 p.; disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5780892w.r=.langEN
(vérifié le 4 décembre 2009);
___________article, voir, (1877) Revue
générale de droit 506 et 564;
BRUCE, T. Boston, "The New Italian Criminal Code", (1886) 5 Law
Quarterly
Review
287;
BRUNO, Francesco, Paolo De Pasquali and Iliana Bona, "Italy"
in
Adelmo Manna, Ryosuke Kurosawa and Koichi Hamai, eds., Pathways to
the
Management of Mentally-ill Offenders in the Criminal Justice System,
Rome : United Nations Interregional Crime and Justice Research
Institute,
[1993], iv, 263 p., at pp. 107 to approx. 156 (series;
Publication;
United Nations Interregional Crime and Justice Research Institute;
number
48), ISBN: 9290780224;
BRUSA, Emilio, 1843-1908, De la
science en général et de l'école pénale
italienne en particulier; discours d'entrée lu le 16
février 1878, Amsterdam, L.D. Petit, 1878, [2],
31 p.; disponible à http://books.google.com/books?id=VU8WAAAAYAAJ&pg=PA1&dq=intitle:p%C3%A9nale&lr=&as_brr=3#PPP5,M1
et http://books.google.com/books?id=VU8WAAAAYAAJ&dq=intitle:p%C3%A9nale&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés
le 20 août 2008);
___________ Des récidivistes,
Toulouse, Typographie de Bonnal et Gibrac, 1876, 28 p.; Notes :
"Extrait du Recueil de l’Académie de législation de
Toulouse."- p.[3]; disponible à http://books.google.com/books?id=6mAOAAAAYAAJ&printsec=titlepage&dq=intitle:r%C3%A9cidivistes+date:0-1950&lr=&as_brr=0&as_pt=ALLTYPES&source=gbs_summary_r&cad=0
(vérifié le 9 mars 2009);
CADOPPI, Alberto, "Recent Developments in Italian Constitutional-Criminal Law", (1990) 37 Alberta Law Review 425-442;
___________"The Zanardelli Code and Codification in the
Countries
of the Common Law", (2000) 7 James Cook Law Review 119-190;
translation
by K.A. Cullinane (see pp. 116-117); copy at Ottawa University, Law
library,
FTX, Periodicals, KU 86 .J343; available at http://www.courts.qld.gov.au/publications/articles/speeches/2006/The%20Zanardelli%20Code.pdf
and http://www.courts.qld.gov.au/publications/articles/speeches/2006/Commentary%20on%20the%20Zanardelli%20Code.pdf
(accessed on 13 October 2007);
CAENEGEM, R.C. Van, "La peine exposé introductif", dans La Peine -- Punishment, Première
partie-- First part: Antiquité/L'antiquité, De
Boeck Université, 1991, à la p. 9 (Recueuils de la
Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des
institutions/Transactions of the Jean Bodin Society for Comparative
Institutional History; volume 55), ISBN: 2804115232; disponible
à http://books.google.com/books?id=1Hyy-OXFt6oC&pg=PA18&dq=Bambergensis+droit+%22Constitutio+Criminalis+Carolina%22&lr=&as_brr=3&ei=E5wwSPH1GoLAigGF9IWfDw&sig=Jw7N6l-SYzJ-OoiCwhOb0l3Alic#PPA17,M1
et http://books.google.com/books?id=1Hyy-OXFt6oC&dq=Bambergensis+droit+%22Constitutio+Criminalis+Carolina%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0
(vérifiés le 19 mai 2008);
CALISSE, Carlo, 1859-1945, A History of Italian Law, by Carlo
Calisse
... Translated by Layton B. Register ... with introductions by
Frederick
Parker Walton ... and Hessel E. Yntema ..., Boston: Little,
Brown,
and company, 1928, lix, 827 p. (series; The Continental legal history
series;
volume 8); reprint in : South Hackensack, N.J.: Rothman Reprints, 1969;
see "Book II - Criminal Law" at pp. 217-491 ("Part I - Germanic
Domination"
at pp. 217-348; "Part II - Neo-Roman Period" at pp. 349-448; and "Part
III - The Philosophic Period" at pp. 449-491);
CANEPA, Giacomo, "Le problème de l''homicide dans la
famille",
in (2000) Cahiers de la Société internationale de
défense
sociale pour une politique criminelle humaniste 69-79, available
at
http://www.defensesociale.org/00/2000_14.pdf
(accessed on 18 December 2003);
CANTARELLA, Eva, "Homicides of Honor: The Development of Italian
Adultery
Law over Two Millennia" in David I. Kertzer, 1948-, and Richard
P.
Saller, eds., Family in Italy: from antiquity to the presenty,
New Haven : Yale University Press, c1991, xiii, 399 p. at pp. 229-244,
ISBN: 0300050372; copy at Ottawa University, MRT General, HQ 629 .F36
1991;
CANTU, Cesare, 1804-1895, Beccaria et le droit pénal
: essai / par César Cantù ; ouvrage traduit,
annoté, précédé d'un avant-propos et d'une
introduction par Jules
Lacointa et C. Delpech, Paris : Librairie de
Firmin-Didot, 1885, l, 334, [2] p. ; 23 cm.; disponible
à http://books.google.com/books?id=E38aAAAAYAAJ&pg=PA237&dq=%22science+du+droit+criminel%22&lr=&as_brr=3#PPP1,M1
(vérifié le 22 septembre 2008);
CARACCIOLI, Ivo, "Italie. La protection de l'environnement en
droit pénal italien", (1994) 65 Revue internationale de
droit
pénal 1014-1036, voir "La responsabilité des
collctivités",
aux pp. 821-822; note: Colloque préparatoire, section 1, Les
atteintes
à l'environnement, problèmes de droit pénal
général,
Ottawa (Canada), 2-6 novembre 1992;
CARAVITA, Beniamino, "National Report -- Italy", in Günter
Heine,
1952-, Mohan Prahbu, and Anna Alvazzi del Frate, eds., Environmental
protection : potentials and limits of criminal justice : evaluation of
legal structures, Freiburg im Breisgau: Edition Iuscrim;
Rome,
Italy : UNICRI, 1997, x, 530 p., at pp. 243-276 (series; Beiträge
und Materialien aus dem Max-Planck-Institut für Ausländisches
und Internationales Strafrecht Freiburg i. Br.; Bd. S 68)
(series;
Publication / UNICRI ; no. 56); ISBN: 3861139588 (Edition Iuscrim) and
9290780320 (UNICRI); notes: Materials presented at a workshop held at
the
Ninth United Nations Congress on the Prevention of Crime and the
Treatment
of Offenders, Cairo, 29 April-8 May 1995); available at http://www.iuscrim.mpg.de/verlag/online/Band_S68/band68.html
(accessed on 18 December 2003);
___________"Reflections on the Penal Responsibility of Corporate
Bodies
and the Protection of the Environment: An Italian Perspective", in
Günter
Heine, Mohan Prabhu, Anna Alvazzi del Frate, Environmental
Protection
- Potentials and Limits of Criminal Justice Evaluation of Legal
Structures
Freiburg im Breigau, Germany: Edition iuscrim; Rome: UNICRI, c1997, x,
530 p., at pp. 484-490 (Expert Panel: Environmental Protection
Through
Criminal Law: Limits of Individual Responsibility -- Potentials of
Collective
Liability), (series; Publication (United Nations Interregional Crime
and
Justice Research Institute; number 56), ISBN: 3861139588 (Edition
Iuscrim)
and 9290780320 (UNICRI); copy at Solicitor General Canada, Ministry
Library
and Reference Centre/Solliciteur général Canada,
Bibliothèque
ministérielle et centre de référence call number:
K 3484.6 E5 1997; available at http://www.iuscrim.mpg.de/verlag/online/Band_S68/16_expert.pdf
(accessed on 28 May 2004);
CARMIGNANI, Giovanni Alessandro Francesco, 1768-1847, ...recherches
en cours (25 avril 2003);
CARRARA, Francesco, 1805-1888, Opuscoli di diritto criminale, disponible à Istituto di Storia del diritto medievale e moderno, see http://www.historia.unimi.it/scripts/diglib/digliblista.asp (accessed on 9 June 2006);
___________Programme du cours de
droit
criminel fait à l'Université de Pise par le professeur
François
Carrara... Partie générale, traduction faite à
Pise sous les yeux de l'auteur par Paul Baret, Paris:
Marescq
Ainé, 1876, i, 450 p.; livre rare; traduction "faite sur
la 4e édition; les additions et les
corrections sont empruntées au manuscrit de la 5e"
(p. i); la
dernière
édition en italien semble être: Programma del corso di
diritto criminale. Parte generale, 5ième
éd.,
Lucca, 1877, 2 volumes; Carrara fut le successeur de Carmignani
à
l'Université
de Pise;
mis sur l'internet le 24 octobre 2007; aussi disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5837818c.r=.langEN
(vérifié le 29 mais 2010);
- Index et Table des
matières;
- i et 1-241;
- 242-450;
CARTUYLELS, Yves, D'où vient le code pénal? : une
approche
généalogique des premiers codes pénaux
absolutistes
au XVIIIe siècle, [Montréal et al.] : Presses de
l'Université
de Montréal/Presses de l'Université d'Ottawa/De Boeck
Université.,
c1996, xv, 404 p. (Collection; Perspectives criminologiques 1370-0766),
ISBN: 276061686X (Presses de l'Université de
Montréal),
2760304329 (Presses de l'Université d'Ottawa) et 280412360X (De
Boeck Université);
CASABLANCA (M. de) et al., "Derniers travaux sur le
code
pénal italien", (1930) 54 Revue pénitentaire et de
droit
pénal 427-452;
CASABLANCA (M. de), Code pénal du Royaume d'Italie,
1932;
__________"Le nouveau code pénal italien", (1930) 54 Revue
pénitentaire et de droit pénal 396-426;
CASABLANCA, Pierre, "Les mineurs dans le nouveau code pénal
italien",
(1930) 54 Revue pénitentaire et de droit pénal
452-483;
CAVALLA, F., "Les positions de la doctrine italienne au regard de la
défense sociale nouvelle", (1979) Revue de science
criminelle
et de droit pénal comparé 23;
CÉLIER, Alex., Le nouveau
code pénal italien -- Compte rendu du Congrès
scientifique international des catholiques tenu à Paris du 1er
au 6 avril 1891, Paris: Picard, 1891, disponible
à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5844074k.r=.langEN
(vérifié le 4 septembre 2010);
CENTRO NAZIONALE DI PREVENZIONE E DIFESA SOCIALE*, "The Legal and
Practical
Problems Posed by the Difference Between Criminal Law and
Administrative
Penal Law", (1988) 59 Revue internationale de droit pénal 485-494;
*Marco Boschi, Franco Bricola, Carlo Enrico Paliero, Francesco Pintus,
Paolo Pisa, Aldo Travi, Mario Valiante, and Lucio Rubini;
CERTOMA, G. Leroy (Giuseppe Leroy), The Italian Legal System,
London : Butterworth, 1985, xxiv, 520 p., see pp. 219-266, bibliography
at pp. 493-500 (series; Butterworth's legal systems of the world),
ISBN:
0040639993;
CHABAS, Bénédicte, La réforme du code de
procèdure
pénale italien, Mém. DEA : Droit pénal :
Aix-Marseille
3 : 1992, 252 f.;
CHAMBERS, David S., Clean Hands and Rough Justice: An
Investigating
Magistrate in Renaissance Italy, Ann Arbor: University of Michigan
Press, 1997;
CHIAVARIO, Mario, "Les mouvements de réforme du procès
pénal et la protection des droits de l'homme en Italie", (1993)
64(3-4) Revue internationale de droit pénal / International
Review
of Penal Law 1193-1211; note: "Movements to Reform Criminal
procedure
and to Protect Human Rights", International Association of Penal Law
preparatory
Colloquium to the 15th International Congress, Section III; "Les
mouvements
de réforme de la procédure pénale et la protection
des droits de l'homme", Colloque préparatoire de l'Association
internationale
de droit pénal, Section III, au XVe Congrès
international;
___________Le procès pénal en Italie, [S.n.t.],
1992, [15] p.; note: extrait de, in Mireille Delmas-Marty, sous
la
direction de, Procès pénal et droits de l'homme; vers
une conscience européenne: : travaux du colloque organisé
au Centre Georges-Pompidou / par la Bibliothèque publique
d'information
et le journal "Le Monde", 26 et 27 mars 1991, Paris: P.U.F., 1992,
311 p., à la p. 81 (collections; Les voies du droit), ISBN:
2130443044;
___________"Les rapports entre l'organisation judiciaire et la
procédure
pénale en Italie", (1989) 60(3-4) Revue internationale de
droit
pénal / International Review of Penal Law 870-886; note:
Colloque
préparatoire, on Question III, "Les rapports entre
l'organisation
judiciaire et la procédure pénale", pour le XIVe
Congrès de l'Association internationale de droit pénal;
Preparatory
Colloquium, Question III, "The relations between the organization of
the
judiciary and criminal procedure" for the XIVth Congress of the
International
Association of Penal Law;
CHEVAILLER, L., "Droit romain et droit pénal dans la doctrine
du XVIe siècle" in L’Europa e
il diritto romano. Studi in memoria di P. Koschaker, Milan,
1954, at pp. 95-129;
CHOJNACKI, S., "Crime, Punishment, and the Trecento Venetian State"
in
Lauro Martines, ed., Violence and civil disorder in Italian cities,
1200-1500, Berkeley: University of California Press, 1972, viii,
353
p. at pp. 184-228 (series; UCLA Center for Medieval and Renaissance
Studies
contributions), ISBN: 0520019067;
CLARK, David S., "Italian Styles: Criminal Justice and the Rise of
an
Active Magistracy", in Lawrence M. Friedman and Rogelio
Pérez-Perdomo,
eds.,
Legal culture in the age of globalization : Latin America and
Latin Europe, Stanford, Calif. : Stanford University Press, 2003,
xviii,
528 p., at pp. 239 to approx 284, ISBN: 0804746990;
CLARUS, Julius, 1525-1575 et al., Julii
Clari...Opera omnia sive practica civilis atque criminalis: cum
doctissimus additionibua...Jurisconsultorum // D.. Joannis
Baptistae Baiardi...Bernardini Rosigioli...Hier.
Giacharii...[etc.]...--Lyon: H. Boissat & Remeus, 1661. - 2 parties
en 1 vol. (868-361 p. et l'index);
- available at http://penelope.upmf-grenoble.fr/numerisation/384212101_H5884/384212101_H5884NB.pdf
(137 MB big file!!! 20 octobre 2010; enfin j'ai mis la main dessus!!!)
- page descriptive où je l'ai eu, http://bibliotheques.upmf-grenoble.fr/84296849/0/fiche___pagelibre/&RH=SICD2DOCNUM
- édition de 1666, http://books.google.com/books?id=y-VqCDxZ5r4C&printsec=frontcover&source=gbs_ge_summary_r&cad=0#v=onepage&q&f=false
- édition de 1666, http://books.google.com/books?id=y-VqCDxZ5r4C&printsec=frontcover&dq=intitle:opera+intitle:omnia+intitle:criminalis+inauthor:claro&hl=en&ei=pd2rTqL2KsT40gGp5cjBDw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1&ved=0CDAQ6AEwAA#v=onepage&q&f=false
- édition de 1666, http://books.google.com/books?id=4PRFAAAAcAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:opera+intitle:omnia+intitle:criminalis+inauthor:claro&hl=en&ei=pd2rTqL2KsT40gGp5cjBDw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=2&ved=0CDcQ6AEwAQ#v=onepage&q&f=false
___________ Libri Sententiarum
receptarum
seu practica civilis et criminalis (le livre 5 est sur le
droit
criminel, les 4 premiers sur le droit civil et le droit féodal);
selon Haus, la meilleure édition serait la dernière: Opera
omnia, sive Practica civilis atque criminalis..., Genève,
1739,
2 volumes; le livre La pratique criminelle a été
publié
séparément: Opera criminalia, Francofurti, 1622;
voir
Garçon, infra; aussi sous le nom: Claro,
Giulio (name used in Harvard University catalogue); Claro,
Julio; also see
Iulii Clari; bientôt disponible à http://www.obrasraras.usp.br/acervo.php?tipo=busca&titulo=&autor=claro&ano=&periodo=&biblioteca=
(visionné le 21 août 2004); disponible à http://books.google.com/books?id=4PRFAAAAcAAJ&pg=PP9&source=gbs_selected_pages&cad=3#v=onepage&q&f=false
(vérifié le 18 octobre 2011), les livres 1 à 5 se
trouvent dans le mëme volume, voir aussi http://books.google.com/books?id=dv9FAAAAcAAJ&printsec=frontcover&source=gbs_ge_summary_r&cad=0#v=onepage&q&f=false
(vérifié le 18 octobre 2011);
___________Practica criminalis com
doctissimis additionibus perillustrium jurisconsultorum Ioannis
Baptistae Baiardi, Bernardini Rossignoli, Hieronymi Giacharii, Ioannis
Guiottii, Antonii Droghi hisque novissimae accesserunt notae et
animadversiones doctorum inter Germanos sublimium Ioannis Harprechti et
Manfredi Goveani. Venetiis, ex typographia Baretianna 1640,
Goldbach : Keip, c1996, 716, [92] p. ; 38 cm., (series;
Bibliothek des deutschen Strafrechts. Alte Meister; 13), ISBN:
3805103824 and 978-3805103824; note: Originally published: Venetiis :
Ex Typographia Baretiana, 1640.; price 230 euros; see http://www.keip.net/programm/index.html
CLUCHE, P., "L'Eclectisme en droit pénal", (1907) Revue
pénitentiaire
944-961;
Code de procédure criminelle pour les Etats de S.M. le Roi
de Sardaigne, Turin : Imprimerie royale, 1847, 263 p.; note:
"Edition
officielle";
Code (Nouveau) criminel pour le
Grand-Duché de Toscane, traduction de l'italien,
Lausanne, 1787; disponible à http://books.google.com/books?id=SiQVAAAAQAAJ&printsec=titlepage&dq=intitle:criminel&lr=lang_fr&as_drrb_is=b&as_minm_is=0&as_miny_is=1500&as_maxm_is=0&as_maxy_is=1957&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&source=gbs_summary_r&cad=0
(vérifié le 1er mai 2009);
Code pénal du Royaume d'Italie publié le 19 octobre
1930 mis en vigueur le 1 juillet 1931 : traduit, annoté et
precédé
d'une introduction/ par Pierre de Casabianca, Paris: Imprimerie
nationale,
1932, xxv, 475 p.; note: Office de Législation
étrangère
et de droit international;
Code pénal italien : promulgué le 1er janvier 1890
: suivi des dispositions transitoires / traduit et annoté par
Edmond
Turrel, Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1890, xiii,
231
p. (Collection; Collection de codes étrangers; 2); note:
code de G. Zanardelli; pdf et internet complétés le 10
Novembre 2007; aussi disponible à http://www.archive.org/details/codepnalitalien00turrgoog
(vérifié le 16 août 2009); aussi disponible
à http://books.google.com/books?id=F9IGAAAAYAAJ&pg=PA7&dq=intitle:code+p%C3%A9nal&hl=en&ei=A2isToetF6rL0QGct4DODw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=10&ved=0CGIQ6AEwCTge#v=onepage&q&f=false
(vérifié le 28 octobre 2011);
- Table des
matières;
- i-xiii et 1-231;
Code pénal italien de 1930, traduction de P. de
Casabianca avec mise à jour par V. de Toma, avec une
notice spéciale sur ce code par Marc Ancel avec la collaboration
de Yvonne Marx, dans Les Codes pénaux européens,
Tome
II, Paris: Centre français de droit comparé, 1956, aux
pp.
871-1014 (Nouvelle Collection du Comité de législation
étrangère
et de droit international); copie à l'Université
d'Ottawa,
KJC 7973.8 .C626 1956, vol. 2, location: FTX general;
Code pénal d'Italie (30 juin 1889), traduit,
annoté
et précédé d'une introduction par Jules Lacointa,
Paris, Imprimerie nationale, 1890, 2 p. l., cxii, 265 p., 1 l.,
(Note:
"Liste de principaux travaux publiés sur le dernier projet qui a
précédé la promulgation du présent code":
p.
cv-cx); copie à l'Université de Montréal;
disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5723280w.r=.langEN
(vérifié le 1er octobre 2009);
Code pénal pour les
Etats de S.M. le roi de Sardaigne, Genève,
1840;
Codes italiens traduits et
annotés par Edmond Turrel, Paris: Pedone, 1892;
disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k58518041.r=.langEN
(vérifié le 4 septembre 2010);
Codice penale, disponible à http://www.usl4.toscana.it/dp/isll/lex/cp.htm
(visionné le 24 août 2004);
see also http://www.unifr.ch/derechopenal/legislacion/it/cp.htm
(accessed on 15 July 2006);
COHEN, Thomas. "Three Forms of Jeopardy: Honor, Pain, and
Truth-Telling
in a Sixteenth-Century Italian Courtroom", (1998) 29 Sixteenth
Century Journal 975-997;
COLLIN, Fernand, Enrico Ferri et l'avant-projet de Code
pénal
italien de 1921, Bruxelles : F. Larcier, [1925], 207 p.; Th. sc.
pénales
Louvain, 1925;
COMMISSION OF THE EUROPEAN COMMUNITIES/COMMISSION DES
COMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES, The System of administrative and penal
sanctions
in the member states of the European Communities / Étude
sur les systèmes de sanctions administratives et pénales
dans les états membres des communautés européennes,
Luxembourg : Office for Official Publications of the European
Communities
; Lanham, MD : UNIPUB [distributor], c1994, 2 volumes, volume 1:
national
reports; volume 2: Summary reports; ISBN : 9282660176 (vol.1);
9282657698
(set); 9282660184 (v. 2);
CONTI, Ugo, conte, 1864-1942, “The Concept of Punishment” in Celebration
Legal
Essays by Various Authors To Mark the Twenty-fifth Year of Service of
John
H. Wigmore As Professor of Law in Northwestern University, Chicago:
Northwestern University Press, 1919, [x], 602 p., at pp. 92-112;
reprint
in Littleton (Colorado): Fred B. Rothman, 1981, ISBN: 0837704324); copy
at the library of the Supreme Court of Canada, Ottawa, K 226 C44 1981;
___________ Le récidive dans
le Code pénal italien, Lyon: Storck, 1891, 1 p. l., 9 p.
24 cm., "Extrait des Archives de
l’Anthropologie Criminelle et des Sciences Pénales de
Lyon. 6e année, N. 34, 15 juillet 1891."
CORSO, Piermaria, "Le droit italien", (1992) 63(1-2) Revue
internationale
de droit pénal / International Review of Criminal Law 205-236;
note: La preuve en procédure pénale comparée --
Actes
du Séminaire International tenu à l'Institut
Supérieur
International de Sciences Criminelles Syracuse (Italie), 20-25 janvier
1992/ Evidence in Comparative Criminal Procedure --Acts of the
International
Seminar held at the International Institute of Higher Studies in
Criminal
Sciences, Siracusa (Italy), 20-25 January 1992;
___________"Italy", in C. van den Wyngaert, C. Gane, H. Kühne
and
F. McAuleys, eds., Criminal Procedure Systems in the European
Community,
London/Brussels/Dublin/Edinburgh: Butterworths, 1993, xxix, 428 p., at
pp.223 to approx. 260, ISBN: 0406022763;
Country law study for Italy : an outline of the Italian penal
procedure
: a comparative study with particular reference to the procedural
safeguards
contained in the United States Constitution, [Rome : s.n., 1958],
85
p.; note: "Prepared under the supervision of the United States Country
Representative for Italy, March, 1958";
CUNGI, Donatella and Manfred Pieck, "The Great Reform of Italian
Criminal
Procedure: What Remains Today after Three Years of Enforcement of its
'Accusatorial
Soul'", in Roberta Kevelson, ed., Codes and customs : millennial
perspectives,
New York : P. Lang, 1994, viii, 296 p., at pp. 45 to approx. 76,
(series;
Critic of institutions; vol. 1), ISBN: 0820419796;
DAPASSANO, Mario, "La codification du droit pénal dans
l'Italie 'jacobine' et napoléonienne", in Révolutions et justice
pénale en Europe, 1999, aux pp. 86-99;
DAVIDSON, Nicholas, "Theology, nature and the law: sexual sin and
sexual
crime in Italy from the fourteenth to the seventeenth century",
in
in Trevor Dean and K.J.P. Lowe, ed. Crime, Society and Law in
Renaissance
Italy, New York: Cambridge University Press, 1994, xi, 281 p., at
pp.
74 to approx. 98, ISBN: 0521411025; see the table of contents at the
Biddle
Law Library catalogue, University of Pennsylvania, http://lola.law.upenn.edu/screens/opacmenu.html;
DAVIS, John Anthony, Conflict and control : law and order in
nineteenth-century
Italy, Basingstoke : Macmillan Education, 1988, 398 p., ISBN:
0391035797;
copy at Ottawa University, MRT General, HV 8212 .D38 1988; noted in my
research on 5 March 2003;
DAVOUD-OGLOU, Garabed Artin, Histoire
de la législation des
anciens Germains, Berlin : G. Reimer, 1845, 2 volumes;
t.1.
Wisigoths, Baïuvariens, Alamanns, Burgundions, Francs-Saliens,
Francs-Ripuaires--t.2. Langobards, Thuringiens, Frisions, Saxons,
Anglo-Saxons;
- vol 1, available at http://books.google.com/books?id=3REEAAAAQAAJ&pg=PR1&dq=Wisigoths+anciens+germains+Davoud&lr=&as_brr=3&ei=A-BsR93yFZCYiwHyhPVg
and http://books.google.com/books?id=3REEAAAAQAAJ&dq=Wisigoths+anciens+germains+Davoud&lr=&as_brr=3
(accessed on 22 December 2007);
- vol. 2, available at http://books.google.com/books?id=jxoEAAAAQAAJ&printsec=titlepage&dq=murdrum&as_brr=1
and http://books.google.com/books?id=jxoEAAAAQAAJ&dq=murdrum&as_brr=1
(accessed on 22 December 2007);
DEAN, Trevor, Crime and justice in late medieval Italy,
Cambridge/New York: Cambridge University Press, 2007, ix, 226 p., ISBN:
9780521864480 and 0521864488; limited preview available
at (accessed on 1 September 2008);
____________"Criminal justice in mid-fifteenth-century Bologna",
in
Trevor Dean and K.J.P. Lowe, ed. Crime, Society and Law in
Renaissance
Italy, New York: Cambridge University Press, 1994, xi, 281 p., at
pp.
16 to approx. 39, ISBN: 0521411025; see the table of contents at the
Biddle
Law Library catalogue, University of Pennsylvania, http://lola.law.upenn.edu/screens/opacmenu.html;
DEAN, Trevor and K.J.P. Lowe, ed. Crime, Society and Law in
Renaissance
Italy, New York: Cambridge University Press, 1994, xi, 281 p.,
ISBN:
0521411025; see the table of contents at the Biddle Law Library
catalogue,
University of Pennsylvania, http://lola.law.upenn.edu/screens/opacmenu.html;
DE BROUWER DE HOGENDORP, "Sur la législation
pénale. Lettre
première. Nécessité de l'étude des
législations étrangères -- coup
d'oeil sur les travaux législatifs en matière
pénale", (1837) 6 Revue belge
63- 74; disponible à http://books.google.com/books?id=B1QFAAAAQAAJ&pg=PA70&dq=code+p%C3%A9nal+hollande&as_brr=1#PPA3,M1
(vérifié le 14 novembre 2007);
DECIANI, Tiberio or Deciamus, 1509-1582, Italian jurist;
Deciani's work was innovative in several
fields that were at his
time sparsely developed because they were outside the scope of the ius commune tradition. His most pioneering
work was in criminal law. In his Tractatus criminalis
(published posthumously 1590), he was the first author to discuss
general principles of criminal law, i.e. matters beyond the treatment
of individual crimes and stages of procedure. Notably, it includes the
first formulation of the concepts of the objective and subjective
constituent elements of a criminal act. These notions are, in the common
law tradition, roughly equivalent to the criminal elements." (source: http://en.wikipedia.org/wiki/Tiberio_Deciani
accessed on 24 February 2009);
On retrouve trois édiions du Tractatus criminalis chez
google, voir http://www.google.com/search?tbo=p&tbm=bks&q=intitle:criminalis+inauthor:deciani&tbs=,bkv:p,cdr:1,cd_max:Dec%2031_2%201900&num=10
(vérification du 29 octobre 2011)
DE-GRÉGORY, Chevalier G., Projet de Code pénal universel
suivi du système pénitentiaire, Paris: Chez
Videcoq, 1832; disponible à http://books.google.com/books?id=00MUAAAAQAAJ&pg=PA77&dq=beccaria+p%C3%A9nal+date:1700-1900&lr=lang_fr&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&ei=_-RASf7pMpiyMIjH9eIN#PPP8,M1
(vérifié le 11 novembre 2008); discute du Code
pénal de Toscane;
DELMAS-MARTY, Mireille, sous la direction de, Procédures
pénales
d'Europe : Allemagne, Angleterre et pays de Galles, Belgique,
France,
Italie, Paris : Presses Universitaire de France, 1995, 638 p.,
ISBN:
2130472591;
___________"Le rayonnement international de la pensée de
Cesare Beccaria", (1989) Revue
de science criminelle et de droit penal comparé 252-260;
DELMAS-MARTY, Mireille and John R. Spencer, eds., translation
supervised
by J.R. Spencer, European criminal
procedures, Cambridge/New York:
Cambridge
University Press, 2002, lvi, 775 p., (Series; Cambridge studies in
international
and comparative law (Cambridge, England : 1996)), ISBN: 0521591104;
Notes:
"First published in French as 'Procédures pénales
d'Europe'
in 1995 by Presses universitaires de France"; covers criminal procedure
in England, Belgium, France, Germany and Italy;
DE MAGLIE, Christina, "Corporate Crime and Sentencing: The Italian
Solution",
in Albin Eser, Günter Heine, and Barbara Huber, eds., Criminal
Responsibility of Legal and Collective Entities - International
Colloquium Berlin, May 4-6, 1998, Freiburg im Breisgau:
Eigenverlag
Max-Planck-Institut fur Auslandisches und Internationales Strafrecht,
1999,
379 p., at pp. 285-291 (series: Beiträge und Materialien aus dem
Max-Planck-Institut
für Ausländisches und Internationales Strafrecht Freiburg i.
Br.; Bd. S 78), ISBN: 3861139421; available at http://www.iuscrim.mpg.de/verlag/online/Band_S78/11-SUBJN-4b.pdf
(accessed on 13 December 2003);
DE MONTMORENCY, J.E.G., "New Italian penal codes", (1931) 140 Contemporary
Review 793-797;
DESJARDINS, Albert, 1838-1897, La méthode experimentale
appliquée
au droit criminel en Italie, Paris : G. Pedone-Lauriel, 1892, 183
p.;
disponible à http://www.archive.org/details/lamthodeexprime00desjgoog
(vérifié le 15 décembre 2009);
¸___________"La science pénale, d'après les
écrits
de M. Tancredi Canonico, conseiller à la Cour de Cassation de
Rome",
(1879) 3 Bulletin de la Societé générale des
prisons
415-421; disponible à http://books.google.com/books?id=iO8NAAAAYAAJ&pg=PA415&dq=%22science+p%C3%A9nale,+d%27apr%C3%A8s+les+%C3%A9crits+de%22&lr=&as_brr=3#PPA415,M1
(vérifié le 29 août 2008);
DESJARDINS, Arthur, "César Cantu & Beccaria", (1885) 45e
année -- nouvelle série, Séances et travaux de
l'Académie des sciences morales et politiques (Institut de
France) 218-237; disponible à http://books.google.com/books?id=eaMAAAAAYAAJ&pg=PA218&dq=beccaria+p%C3%A9nal+date:1700-1900&lr=lang_fr&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&ei=WttASf7NIJyqMsva1MMN
(vérifié le 11 décembre 2008);
DESDEVISES, Marie-Clet, "Valeur et principes de la codification
pénale:
les expériences italienne, française et espagnole
comparées
(Florence, 18 et 19 novembre 1993)", (1994) Revue de science
criminelle
et de droit pénal comparé 400-405;
DETTORI, Francesco, "Aspects du droit pénal de la loi
italienne
pour la protection des eaux contre la pollution et le droit
communautaire",
dans Droit communautaire et droit pénal, Milano: A.
Giuffrè;
Bruxelles : E. Bruylant, 1981, aux pp. 125-130;
DEZZA, Ettore, « L’organisation judiciaire de la
procédure pénale en Italie de 1795 à
1859 », dans, sous la direction de Xavier Rousseau,
Marie‑Sylvie Dupont‑Bouchat, et Claude Vael, Révolutions et
justice pénale en Europe. Modèles français et
traditions nationales. 1780‑1830, Paris, L’Harmattan, 1999, 388
pages, aux pp. 131-140 (Collection; Logiques sociales), ISBN:
2738476759;
DI AMATO, Astolfo, Italian law on business crime, London/
Boston
: Kluwer Law International, c2001, xiii, 226 p., ISBN: 9041198326;
DISNEY, John, 1677-1730, A view of ancient laws against
immorality
and profaneness : ... collected from the Jewish, Roman, Greek, Gothic,
Lombard, and other laws, down to the middle of the eleventh century,
Cambridge [Cambridgeshire] : printed for Corn. Crownfield and John
Crownfield
: and are also sold by J. and J. Knapton, 1729; concerns offences
against
religion and sex offences;
DOLCINI, Emilio, "Les problèmes juridiques et pratiques
posés
par la différence entre le droit criminel et le droit
administratif
pénal", (1988) 59 Revue internationale de droit pénal
275-294;
DOLCINI, Emilio, et Giorgio Marinucci, "La Constitution et le droit
pénal en Italie: Structure de l'infraction et contraintes pour
le
législateur dans le choix des biens juridiques", (1996) Revue
de science criminelle et de droit pénal comparé
317-331;
DONNEDIEU DE VABRES, H. (Henri), 1880-1952, La politique
criminelle
des états autoritaires; conférences faites à
l'Université syrienne de Damas au mois de novembre 1937,
Paris,
Recueil Sirey, [1938], 223 p.; note: autre titre sur la
couverture:
La
crise moderne du droit pénal;
DOUGHTY, Ann, Eva Guarino, Judith Turnbull, A cultural approach
to
crime and punishment in England and Italy, Roma : Kappa, 1985, 69
p.;
DUBOIS-AYMÉ, Jean Marie Joseph Aime Dubois, 1779-1846, De la justice criminelle en Toscane et de
la peine de mort, Grenoble : Impr. de Prudhomme et Blanchet,
1844, 116 p.; copie à Bibliothèque et Archives Canada;
___________ De la
peine
de mort. De la probabilite mathematique des jugements. De la justice
criminelle
en Toscane, par M. Du Boisayme ..., Marseille, M.
Olive,
1863, 184 p.;
DU BOYS, Albert, 1804-1889, Histoire du droit criminel des
peuples
modernes considéré dans ses rapports avec les
progrès
de la civilisation depuis la chute de l'empire romain jusqu'au XIXe
siècle,
tome deuxième, Paris: Auguste Durand, 1858, v, 734 p., copie
à
Queen's University, Faculty of Law, Kingston, Ontario;
disponible à http://books.google.com/books?id=GbcDAAAAQAAJ&pg=PA617&dq=inauthor:du+inauthor:boys&as_brr=1#PRA1-PA734,M1
(site visité le 16 août 2007);
__________Histoire du droit criminel de la France depuis le XVIe
siècle et jusqu'au XIXe siècle : comparé avec
celui
de l'Italie, de l'Allemagne et de l'Angleterre...pour faire suite
à
l'histoire du droit criminel des peuples modernes du même auteur,
2 vol., Paris: Durand et Pedone-Lauriel, 1874;
- vol. 1, http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426271b
(vérifié le 16 novembre 2008); également
à http://gallica2.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426271b.r=.langEN
(vérifié le 2 février 2009);
-
vol. 2, http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426272q
(vérifié le 4 avril 2008); également à
http://gallica2.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426272q.r=.langEN
(vérifié le 2 février 2009);
DUPRAT, Pascal, "César Beccaria: ses écrits, sa
doctrine et son influence", (1865) 35 Revue moderne 5-32; disponible
à http://books.google.com/books?id=74oNAAAAQAAJ&pg=PA5&dq=beccaria+date:1700-1900&lr=lang_fr&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&ei=v9JASbLGKZqsMo7t1M0N
(vérifié le 11 décembre 2008);
DU VERGER DE SAINT THOMAS, Charles, comte, Nouveau code du duel: histoire,
législation, droit contemporain, Nouv. éd. rev. et corr.,
Paris: Dentu, 1887, 483 p.; disponible à http://books.google.com/books?id=Ort6z4jTa3QC&printsec=frontcover&source=gbs_book_other_versions_r&cad=2_0#PPA16,M1
et http://books.google.com/books?id=Ort6z4jTa3QC&source=gbs_summary_s&cad=0
(vérifiés le 10 juin 2008);
DUVILLARET, Henri, Essai sur le droit pénal savoyard,
Bonneville, Imprimerie Plancher, 1943, 384 p.; thèse, Grenoble,
1943
Edict of the Grand Duke of Tuscany; for the reform of criminal
law
in his dominions. Translated from the Italian, together with the
original,
Warrington [Eng.] Printed by W. Eyres, 1789, x, 67, lv p.; copy at
Harvard; available at http://books.google.com/books?id=yr5CAAAAcAAJ&pg=PR1&dq=%22criminal+law%22&hl=en&ei=0fwYTZTVBMTnnQeaov3uBg&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=7&ved=0CFAQ6AEwBg#v=onepage&q&f=false
(accessed on 27 December 2010);
EMPSON, W., "Rossi on criminal law", (1831) 54 Edinburgh Review
183;
ESMEIN, A. (Adhemar), 1848-1913, Histoire de la procédure
criminelle en France et spécialement de la procédure
inquisitoire
depuis le XIII e siècle jusqu'à nos jours, Paris: L.
Larose et Forcel, 1882, xi, 596 p., voir le chapitre 4, deuxième
partie, "La procédure criminelle à l'étranger. I.
L'Italie [...]" aux pp. 284-293; réimpression: Frankfurt am
Main:
Verlag Sauer & Auvermann KG, 1969; pour la traduction en
anglais
voir / for the translation in English, see: ESMEIN, A., A
history of continental criminal procedure, with special reference to
France.
Translated by John Simpson. With an editorial pref. by William E.
Mikell,
and introductions by Norman M. Trenholme and William Renwick Riddell,
South Hackensack, N.J., Rothman Reprints, 1968, xlv, 640 p. (series;
The
Continental legal history series, v. 5), reprint of Boston:
Boston
:Little, Brown and Co., 1813;
FABRI, Marco, "Theory versus practice of Italian criminal justice
reform",
(1994) 77 Judicature 211-216;
FABRIZI, Francesca Gabrielli, "La réforme
pénitentiaire
en Italie", (oct. - déc. 1986) Revue de science criminelle
et
de droit pénal comparé;
FANTI, Innocenzo, Du mouvement
législatif en Italie sous le premier roi Victor Emanuel II
(1859-1878) avec notes comparatives. Rapport fait a
l'Académie de
législation et de jurisprudence de Madrid, par Innocent Fanti,
mola, Typ. d'I.Galeati et fils, 1880, 398 p.; disponible
à http://books.google.com/books?id=aQLie1rDMkQC&pg=PA199&dq=%22code+p%C3%A9nal+espagnol%22&lr=&as_brr=0#PPP9,M1
(vérifié le 30 août 2008);
FARINACCI, Prospero, 1554-1618, Opera omnia, 1597 et
1616;
réimp. 1626 (Anvers) et 1634 (Lyon), 9 volumes, dont les
vol.
2 et 9 contiennent les consilia et decisiones Rotae; voir aussi
Praxis
et Theorica criminalis; aussi sous le nom de FARINACIUS, Prosperus;
FARINACIUS, Prosper, FARINACIO, Prospero; FARINACCIO, Prospero;
FARINACCIUS; voir
Garçon,
infra;
autre titre: Opera Criminalia (Concilia, practica et theoria
criminalis);
Praxis
et Theoricae Criminalis (1616); voir les titres à http://www.obrasraras.usp.br/acervo.php?tipo=periodo&seculo=17&decada=10&pagina=7
(visionné le 21 août 2004);
___________Prosperi Farinacii ...Praxis et theoricae criminalis
pars quarta: De crimine Iasesae Magiestatis, de homicidio, de
auxiliatoribus, consultoribus et mandatoribus, de delictis carnis,
Lugduni : sumptibus Jacobi Cardon, 1631, [8], 591 [i.e.589], [156] p.;
available at http://bibliothek.uv.es/search*spi/afarinaccio&Submit3=Buscar/afarinaccio/-2,0,0,B/l962&FF=afarinacci+prospero+1554+1618&13,,22,0,-1
(accessed on 25 July 2006);
___________Praxis et
theoricae criminalis: partes quator,
- Volume 2, Cardon, 1660, available at http://books.google.com/books?id=HYI-AAAAcAAJ&hl=en&dq=intitle:criminalis&ei=3ZVKTKOTMIK78gaB17Qz&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=6&ved=0CD8Q6AEwBTgK
(accessed on 25 July 2010);
- Volume 4, Cardon, 1661, available at http://books.google.com/books?id=w4I-AAAAcAAJ&printsec=frontcover&dq=criminalis&hl=en&ei=j7n8TL1thOudB-2LzMcK&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1&ved=0CCQQ6AEwADgK#v=onepage&q&f=false
(accessed on 6 December 2010);
___________Prosperi
Farinacii ... Praxis et theoricae criminalis partis primae tomus primus
[- secundus] ...: opus nunc denuo reuisum, emendatum & additionibus
eiusdem authoris illustratum, Volume 1, sumptibus Iacobi Cardon, 1634, available at http://books.google.com/books?id=YluMnCN8114C&hl=en&dq=intitle:criminalis&ei=lZNKTNe2MsT68AbPrOQy&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=9&ved=0CE4Q6AEwCDgo
and http://books.google.com/books?id=YluMnCN8114C&printsec=frontcover&source=gbs_ge_summary_r&cad=0#v=onepage&q&f=false
(23 July 2010);
___________Prosperi
Farinacii ... Praxis et theoricae criminalis partis tertiae,
tomus secondus, http://books.google.com/books?id=hNrRxNyh5NYC&printsec=frontcover&dq=inauthor%3A%22Julius%20Clarus%22&source=gbs_slider_thumb#v=onepage&q&f=false (25 juillet 2010);
___________"Prosperi Farinacii ... praxis, et
theoricae criminalis amplissimae, pars quidem quarta, ast operum
criminalium pars quinta ... in qua per regulas, ampliationes, et
limitationes, omnia, quae in judiciis ad delicta punienda indies
occurere solent, et frequentissime controvertuntur, distincte, ac miro
ordine comprehenduntur, omnibus nedum in foro versantibus, sed etiam
legentibus, et consulentibus, admodum utilis, et necessaria, capita
aliarum materiarum in ea tractatarum quinta pagina indicat, cum
summariis, ac indice nedum principalium quaestionum, sed etiam rerum,
ac sententiarum selectarum locupletissimo, editio secunda: 758+164p,
Norimbergae, sumptibus Wolfgangi Mauritii Endteri, & Johannis
Andreae Endteri Haeredum, 1676. (Text in double columns. Subjects:
Criminal law, canon law; Criminal procedure, Canon law; Criminal law,
Roman law) OCLC18731221 [Available on
10 24x fiche as LLMC 87-027] ; see http://www.llmc.com/canon_law.htm#page_9
and http://www.llmc.com/ (accessed
on 10 June 2006);
FASSLER, L.J., "The
Italian Penal Procedure Code : an Adversarial System of Criminal
Prosecution in Continental Europe", (1991) 29(1) Columbia Journal of Transnational Law
244-278;
FERRI, Enrico (Henri), 1856-1929, Criminal
Sociology, available at http://www.gutenberg.org/etext/477,
accessed on 12 January 2007; also available at http://www.archive.org/details/criminalsociolog00ferriala
(accessed on 12 November 2007);
__________ La justice
pénale;
son évolution-- ses défauts-- son avenir.
Résumé
du cours de sociologie criminelle fait à l'Institut des hautes
études
de l'Université nouvelle, Bruxelles, 1898, 85, [2] p.;
___________"Nomination of a commission for the positivist reform of
the Italian criminal code", (May 1920) 11 Journal of the American
Institute
of Criminal Law and Criminology 67-76;
___________"Le nouveau projet de code pénal italien", (1928)
5 Revue internationale de droit pénal 400-415;
____________"Reform of penal law in Italy", (August 1921) 12 Journal of the American Institute of Criminal Law and Criminology 178-198; with the same title in (1921) 37 Law Quarterly Review 63;
___________"Reform of the Italian Penal Code", (1922) 10 California Penal Code 384; with the
same title in (1920) 36 Law Quarterly
Review 292;
___________La sociologie criminelle / Henri Ferri ; trad. de
l'auteur
sur la troisième éd. italienne, complètement
refondue,
Paris : A. Rousseau, 1893, viii, 648 p.; disponible à http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N077554
(visionné le 9 avril 2003);
voir aussi l'édition suivante: Paris : Librairie Félix
Alcan, 2e éd., 1914, 640 p., traduction par Léon Terrie,
disponible à http://classiques.uqac.ca/classiques/ferri_enrico/sociologie_criminelle/socio_criminelle.html
(visionné le 4 février 2006);
FILANGIERI, Gaetano, 1752-1788, Oeuvres
de G. Filangieri,
traduites
de l'italien, Nouv. éd., accompagnée d'un commentaire,
par
Benjamin Constant, et de l'éloge de Filangieri, par Salfi,
Paris:
J. P. Aillaud, 1840, 3 tomes; traduction par J.A. Gauvin Gallois;
voir La science de la
législation, livre troisième,
"Des lois criminelles", partie
1: "De la procédure" (dans le tome 1) et partie 2: "Des
délits et des peines" (dans le tome 2); copie à la
Bibliothèque
du Parlement, Ottawa, JC 183 F54; note de recherche: La science de la législation,
traduction par J.A. Gauvin Gallois, Paris : chez Dufart, 1799 est
disponible à http://gallica.bnf.fr/;
voir aussi http://books.google.com/books?q=editions:09s1cIG_0Egq9RW&id=9eYTAAAAQAAJ
(vérifié le 7 mars 2009);
Extrait:
- Table des
matières, partie 2: Des délits et des peines
- Des
délits et des peines:
chapitre 13, "Du délit en
général"; chapitre 14, "De la mesure des
délits"; chapitre 15, "De la proportion des
peines avec les délits": pp. 66-80;
___________ The science of legislation, translation by
Richard
Clayton, London : Printed for T. Ostell, by Emery and Adams, Bristol,
1806,
2 volumes; hard copy at the National Library Ottawa; on microfilm at
University
of British Columbia, Walter C. Koerner Library; and on microfilm at the
University of Calgary, Library;
(both volumes at google books accessed on 26 December 2009)
- vol. 1, http://books.google.com/books?id=Qs88AAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0rprc2RnWC_S9y#v=onepage&q=&f=false;
- vol. 2, http://books.google.com/books?id=KmIpAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=inauthor:%22Gaetano+Filangieri%22&lr=&as_brr=3&ei=IjA2S-KTDaLqygSN2rnOAQ&cd=1#v=onepage&q=&f=false;
FIORE, Pasquale, 1837-1914, Traité
de
droit pénal international et de l'extradition, traduction
de Charles Antoine, Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1880, 2
volumes, disponible à http://gallica.bnf.fr/
(visionné le 2 mai 2006); aussi disponible
(vérifiés le 1er juillet 2008)
à http://books.google.com/books?id=D-oNAAAAYAAJ&printsec=titlepage&dq=%22code+p%C3%A9nal%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_r&cad=0#PPR3,M1
(vol. 1) et http://books.google.com/books?id=XuoNAAAAYAAJ&printsec=titlepage&dq=%22code+p%C3%A9nal%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_r&cad=0#PPA415,M1
(vol. 2);
FLORES, Angelo, Logical structures in Italian criminal law,
Amsterdam
: North-Holland Publishing Company, 1982, 470 p.;
FLOTARD, Eugène, "De l'état actuel du droit
pénal
en Italie", (1854) Tome 2, 2e année -- Revue critique
de la
jurisprudence
373-384; disponible à http://books.google.com/books?id=1owNAAAAYAAJ&pg=PA381&dq=revue+code+p%C3%A9nal+deux-siciles&as_brr=1#PPA373,M1
(vérifié le 17 novembre 2007);
FORTE, Cristina, "Introduction to Environmental Criminal Law", in
Michael
G. Faure and Günther Heine, coordinated by, Final Report:
Criminal
Penalties in EU Member States' Environmental Law, Maastricht (The
Netherlands):
Maastricht European Institute for Transnational Legal Research Faculty
of Law, Maastricht University and Berne, Switzerland: Institute
for
Criminal Law and Criminology, Faculty of Law, University of
Berne,
October 2002, 352 p., at pp. 201-205;available at http://europa.eu.int/comm/environment/crime/criminal_penalties1.pdf
(accessed on 18 June 2004);
FOUCHER, Victor-Adrien, Lois de
la
procédure
criminelle et lois pénales du royaume des Deux-Siciles,
traduites;
/ traduites par Victor Foucher ; précédées d'un
aperçu sur
l'organisation et la compétence de l'ordre judiciaire de ce
royaume,
par le même, Rennes: Blin et Paris: Joubert, 1836
(Collection; Collection des
lois
civiles et criminelles des États modernes, vol. IV);
disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426262c
(vérifié le 6 janvier 2009); aussi disponible
à http://books.google.com/books?id=1VJHAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:criminelles&lr=&as_drrb_is=b&as_minm_is=0&as_miny_is=&as_maxm_is=0&as_maxy_is=1954&as_brr=3&source=gbs_book_other_versions_r&cad=4#v=onepage&q=&f=false
(vérifié le 23 novembre 2009);
GARAVELLI, M., "Santé publique et droit pénal en
Italie",
(1996) Revue de science criminelle et de droit pénal
comparé
31-38;
GARÇON, Émile, 1851-1922, Le droit pénal, origines, évolution, état actuel, Paris : Payot, 1922, 160 p.;
"Le progrès décisif devait être obtenu par les efforts spontanés de la doctrine. En effet, à l'époque de la Renaissance, le droit criminel prit, dans toute l'Europe continentale, une forme juridique. Des criminalistes éminents fondant dans leurs travaux toutes les sources antérieures, constituèrent un véritable droit criminel scientifique. Dans cette oeuvre immense de systématisation, la première place revient certainement à l'Italie. Dès le XVe siècle, Angelus Aretinus publiait son de maleficiis et Hippolyte de Marsigly une practica rerum criminalium, et un commentaire du digeste: De Quaestionibus et Tormentis. C'étaient des précurseurs. Au XVIe siècle, Julius Clarus écrivait ses septem libri sententiarum receptarum, seu practica civilis et criminalis, dont le cinquième livre, consacré au droit criminel, est resté classique. Mais tout s'efface devant l'immense travail de Farinacius. Ses Concilia, practica et theoria criminalis qui comportent plusieurs volumes in-folio constituent pour l'ancien droit criminel l'ouvrage fondamental. Son influence fut décisive. Les criminalistes français du XVIIe siècle le citent à chaque page, on le consultait couramment au commencement du XIXe siècle et on peut encore l'utiliser avec profit.A côté des Italiens il faut citer en Allemagne Benedictus Carzov dont la practica nova imperialis saxonica rerum criminalium eut dans toute l'Europe un gtrand succès et inspira bientôt le législateur germanique. En Hollande, Damouder publia à Anvers sa Practica rerum criminalium; en Espagne enfin Covarruvias mérite de figurer parmi ces fondateurs du droit pénal moderne. Cette oeuvre constructive nous paraît ainsi une oeuvre collective à laquelle collaborèrent tous les peuples de l'Europe continentale civiliste. Et rien ne montre mieux l'unité fondamentale des institutions criminelles de cette époque. Aucun des ouvrages que nous venons de citer ne semble écrit pour un pays et en vue d'une législation déterminée, et les principes qu'ils dégagent ont un caractère général et pour ainsi dire universel." (pp. 65-66)
GANDINO, Albert de (Alberti Gandini), mort vers 1300, Libellus
de maleficiis, écrit vers 1262; "Ce traité,
imprimé
pour la première fois à Venise en 1491, a
été
joint ensuite au Tractatus maleficiorum d'ANGELUS ARETINUS",
information
provenant de J.J. (Jacques Joseph) Haus, 1796-1881, Principes
généraux du droit pénal belge, 3e .éd.,
rev., corr., et augmentée, Bruxelles : Editions Swinnen H.,
1977,
2 v. (réimpression deGand (Belgique) : Librarie
Générale
de Ad. Hoste éditeur, 1879, 2 volumes au vol. 1, p. 7;
recherches
en cours;
GARAVELLI, Mario, "Santé publique et droit pénal en
Italie",
(1996) Revue de science criminelle et de droit pénal
comparé
31-38;
GARFINKEL, Paul A., Criminal Law and juridical culture in
liberal
and fascist Italy, Ph.D. thesis, Brandeis University, 2004, 434 p.;
GAROFALO, Raffaele, barone, 1851-1934, Criminology. Translated by Robert Wyness Millar. With an introd. by E. Ray Stevens, Montclair, N.J., Patterson Smith, 1968 [c1914], xl, 478 p. (series; Patterson Smith reprint series in criminology, law enforcement, and social problems. Publication no. 12); copy at Ottawa University, FTX General, HV 6038 .G35 1968; available at http://www.archive.org/details/criminology00garouoft (accessed on 12 November 2007);
____________La criminologie:
étude sur la nature du crime et la théorie de la
pénalité, Paris: Ancienne Librairie
Germer et Félix Alcan, 1888; disponible à http://books.google.com/books?id=r50VAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=%22Raffaele+Garofalo%22+date:0-1899&lr=&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES
(vérifié le 1er février 2009);
GAUTIER, Alfred, "Une troisième école de droit
pénal en Italie", (1892) Revue
pénale suisse 57; disponible à http://www.archive.org/details/schweizerischez02stoogoog
(vérifié le 16 août 2009);
GENNARO, Giuseppe di, "The Impact of the Nature and Volume of Crime
and Administrative Process on Criminal Justice Systems: An Italian
Perspective",
"Institut Supérieur International des Sciences Criminelles
1972-1997.
Nations Unies -- Organisation Non-Gouvernementale avec Statut
Consultatif
Catégorie II. Conseil de l'Europe -- Organisation
Non-Gouvernementale
avec Statut Consultatif", in International Conference for
the
25th Anniversary of the International Institute of Higher Studies in
Criminal
Sciences (1997:Syracuse, Italy), Les systèmes
comparés
de justice pénale : de la diversité au rapprochement =
Comparative
criminal justice systems: from diversity to rapprochement,
Toulouse,
France : Editions Erès, 1998, 566 p., at pp. 307-313 (Colection;
Nouvelles études pénales ; no 17), ISBN: 2865866912;
note:
"Proceedings of the International Conference for the 25th Anniversary
of
the International Institute of Higher Studies in Criminal Sciencs,
Siracusa
(Italy), 16-20 December 1997, Association internationale de droit
pénale";
Actes de la Conférence internationale à l'occasion du
25ème
anniversaire de l'Institut supérieur international de sciences
criminelles,
Syracuse (Italie), 16-20 décembre 1997; also published
in English, at pp. 25-34;
GIACOBBI, Ange Pierre Félix, Le
nouveau Code pénal italien, Limoges, Ve H. Ducourtieux,
1890, 56 p.; Notes : At head of title: Cour d’appel de Limoges.
Audience solennelle de
rentrée. 16 octobre 1890. Discours prononcé par m.
Giacobbi ...; disponible à http://books.google.com/books?id=yr4VAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:code+p%C3%A9nal&hl=en&ei=dGasTpGdL4fo0QHp6eiZDw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=4&ved=0CEQQ6AEwAzhG#v=onepage&q&f=false
(vérifié le 28 octobre 2011);
GIDE, Paul, "Comptes rendus bibliographiques: Programme du cours de
droit criminel fait à l'université de Pise par Fr.
Carrara, traduction de Paul Baret, docteur en droit, Paris, 1876,
un vol. in-8", (1877) 1 Nouvelle
revue historique de droit français et étranger 374-382;
disponible à http://books.google.com/books?id=d_DKeTRhZe0C&pg=PA374&dq=%22science+du+droit+criminel%22&lr=&as_brr=3&ei=aEcVSfG2K5LsMuG72PIL#PPA374,M1
(vérifié le 9 novembre 2008);
GIBSON, Mary S., 1950-, Born to crime : Cesare
Lombroso
and the origins of biological criminology, Westport, Conn. :
Praeger,
2002, xii, 262 p. (series; Italian and Italian American studies),
ISBN: 0275970620;
___________"The Criminalization of Youth in Late Nineteenth- and
Early
Twentieth-Century Italy", in Louis A. Knafla, ed., Crime,
Punishment,
and Reform in Europe, Westport (Connecticut): and London: Praeger,
2003, xvi, 257 p., at pp. 121-144 (series; Criminal Justice History;
volume
18), ISBN: 0313310149; copy at the Library of the Supreme Court
of
Canada, KJC 9430 C73 2003;
GINOULHIAC, C., "État actuel de la science et de la pratique
criminelle en Italie", (mai-août 1844) dixième
année,
nouvelle série, tome quatrième (XXe de la Collection), Revue
de législation et de jurisprudence 74-84; copie à la
bibliothèque de la Cour suprême du Canada, Ottawa;
GIUDICELLI-DELAGE, Geneviève, Droit pénal des affaires en Europe
: Allemagne, Angleterre, Espagne, France, Italie, Paris :
Presses universitaires de France, 2006, xx, 530 p. (Collection;
Droit -- Thémis), ISBN: 2130555535;
GOBERT, James and Emilia Mugnai, “Coping with Corporate Criminality – Some Lessons From Italy”, [2002] The Criminal Law Review 619-629; copy at Ottawa University, KD 7862 .C734 Location: FTX Periodicals;
"Summary: The English courts have struggled to find a satisfactory test holding companies liable for their criminal wrongdoing. The government's proposal for a crime of corporate killing constitutes an important advance in this area, but it is still deficient in many respects. A new Italian statute, on the other hand, offers a more comprehensive and detailed model of corporate criminality." (p. 619)
GRANDE, Elisabetta, "Criminal Justice: The Resistance of a Mentality"
in Jeffrey S. Lena and Ugo Mattei, eds., Introduction to
Italian
law, The Hague : Kluwer Law International, 2002, xxi, 504 p. at pp.
181-216, ISBN : 9041117075; book not consulted yet but noted (23 July
2002);
copy at Ottawa University, FTX general,KKH 68 .I57 2002;
___________"Italian Criminal Justice: Borrowing and Resistance",
(2000)
48(2) The American Journal of Comparative Law 226-259;
important
bliography of publications in English on Italian criminal procedure at
p. 259;
___________"The rise and fall of the rehabilitative ideal in Italian
criminal justice", in International Congress of Comparative Law (16th :
2002 : Brisbane, Qld.), Rapports nationaux italiens au
XVIéme
Congrès international de droit comparé, Brisbane 2002 =
Italian
national reports to the XVIth International Congress of Comparative
Law,
Brisbane 2002, Milano : Giuffrè, c2002, x, 727 p., at
pp. 675 to approx. 696 (series; Rassegna forense. Quaderni; vol. 9),
ISBN:
8814097070;
GRAVEN, Philippe, "La politique criminelle néo-classique"
dans
Des
libertés et des peines. Actes du colloque Pellegrino Rossi
organisé
par le Département d'histore du droit et des doctrines
juridiques
et politiques de l'Université de Genève,
Genève
: Librairie de l'Université Georg et cie, [c1980], 270 p., aux
pp.
107-128 (Collection; Mémoires publiés par la
Faculté
de droit de genève; numéro 65), ISBN: 2825700711; copie
à
la bibliothèque du Barreau de Montréal;
GREAT BRITAIN, Foreign Office, Penal Code of the Kingdom of Italy
1931 as approved by Royal Decree of October 19, 1930 (in force from
July
1,
1931), vi, 218 p., 1931;
GREGORY XIII, Pope, 1502-1585, and Ziletti, Francesco, d. 1587?, Tractatus universi juris, duce.....,
Venetiis, [Franciscus Zilettus] 1584-1586, 22 vol.; see t.11,
p. 1. De iudiciis
criminalibus.--t.11, p. 2. De
iudiciis criminalibus S.
Inquisitionis; note: other title: Tractatus universi iuris...;
available at http://www.historia.unimi.it/
(accessed on 26 August 2007);
GREVI, Vittorio, "The New Italian Code for Criminal Procedure: A
Concise Overview", in Alessandro Pizzorusso, Italian Studies in Law: A Review of Legal
Problems, vol. 2, Dordrecht/Boston : Martinus Nijhoff,
1994, pp. 145 to approx. 177;
GUARNIERI, Carlo, "Prosecution in Two Civil Law Countries: France
and
Italy", in David Nelken, ed., Comparing legal cultures,
Aldershot:
Brookfield, Vt. : Dartmouth, c1997, viii, 274 p., at pp. 183 to approx.
194, ISBN:185521718X and 1855218984 (pbk);
HAREL, Le système
pénal de l'Italie; discours, Paris, Imprimerie de la cour
d'appel, 1892, 45 p.; Notes : At head of title: Cour d’appel de
Paris; audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1892;
disponible à http://www.archive.org/details/lesystmepnaldel00haregoog
(vérifié le 18 janvier 2010)
HÉLIE, Faustin, "Collection des lois civiles et criminelles
des
États modernes. Lois de procédure civile et
pénale
du Royaume des Deux-Siciles, Traduites par M. Victor Foucher,
avocat-général
près la cour Royale de Rennes", (octobre 1836 - mars 1837) 5 Revue
de législation et de jurisprudence 432-444; copie à
la
bibliothèque de la Cour suprême du Canada;
HENHAM, Ralph Henham and Grazia Mannozzi, "Victim Participation and
Sentencing in England and Italy: A Legal and Policy Analysis", (2003)
11(3)
European
Journal of Crime, Criminal Law and Criminal Justice 278 to approx.
317;
HUGUENEY, Louis, "Le projet de code pénal faciste", (1928) 3
Études
criminologiques 41-49;
Les infractions contre la famille et la moralité sexuelle
: IXe Congrès international de droit pénal, La Haye,
24-29
août 1964 : rapports du Centro nazionale di prevenzione e difesa
sociale / Groupe italien de l'Association internationale de droit
pénal,
Paris: Cujas, 1964, 185 p. ;
Istituto di Storia del diritto medievale e moderno, see http://www.historia.unimi.it/scripts/diglib/diglib1.php
(accessed on 24 August 2004);
INTERNATIONAL CONGRESS OF CRIMINAL LAW (9th : 1964 : Hague,
Netherlands),
Les
circonstances aggravantes en droit pénal italien : IXe
Congrès
international de droit pénal, La Haye, 24-29 août 1964 :
rapports
du Centro nazionale di prevenzione e difesa sociale / Groupe italien de
l'Association internationale de droit pénal, Paris : Cujas,
1964, viii, 169 p.;
Istituto di Storia del diritto medievale e moderno, see http://www.historia.unimi.it/scripts/diglib/digliblista.asp
(accessed on 9 June 2006);
The Italian Penal Code [of 1930] translated by Edward
M.
Wise, in collaboration with Allen Maitlin ; introd. by Edward M. Wise,
Littleton, Colo. : F. B. Rothman, 1978, xlvi, 249 p. (Series; The
American
series of foreign penal codes; 23), ISBN: 0837700434; the
introduction
at pp. xxi-xlvi is particularly useful from an historical point of
view;
"Italy" in Council of Europe, Judicial organisation in Europe,
Strasbourg : Council of Europe Publishing, 2000, 348 p. at pp.
195-205,
ISBN: 9287142459; also published in French / aussi publié en
français: "Italie" dans Conseil de L'Europe, L'Europe
judiciaire,
Strasbourg : Éditions du Conseil de l'Europe, 2000, 352 p. aux
pp.
187-197, ISBN: 9287142440;
KAISER, Wolfgang et and Olivier Rouchon. "Violences et pouvoirs dans
l'espace italien, xve-xviie siècles", (2000) 50 Provence
Historique 369-389;
KANTAROWICZ, Hermann, "Baldus de Ubaldis and the subjective Theory
of
Guilt", (1934) 1 Social Research
358-375;
KIDD, "Project for an Italian Penal Code", (1922) 10 California Law Review 384;
KOENIGSWARTER, Louis Jean, "Fragments communiqués à
l'Académie
d'un ouvrage ayant pour titre : Histoire et progrès de la
législation criminelle et de la science pénale depuis le
milieu du XVIIe siècle jusqu'à nos
jours", (1859), 3e série, tome 27 (48e de la Collection) Séances et travaux de
l'Académie des sciences morales 53-89; disponible
à http://books.google.com/books?id=vr4DAAAAMAAJ&pg=PA300&dq=code+p%C3%A9nal+bavarois&num=100&as_brr=1#PPA53,M1
(vérifié le 13 novembre 2007);
LACCHÈ, Luigi, "Un code pénal pour l'Unité
italienne
: le code Zanardelli (1889) : la genèse, le débat, le
projet
juridique", dans Le pénal dans tous ses états :
justice, états et sociétés en Europe (XIIe-XXe
siècles),
sous la direction de Xavier Rousseaux et René Levy, Bruxelles :
Facultés universitaires Saint-Louis, 1997, aux pp. 303-319;
LACOINTA, Jules, Code pénal d'Italie : (30 juin 1889) /
traduit,
annoté et précédé d'une introduction par
Jules
Lacointa, Paris : Imprimerie nationale, 1890, cxii, 265 p.;
disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5723280w.r=.langEN
(vérifié le 25 octobre 2010);
___________ Le Dernier projet de code pénal italien,
Melun
: Impr. administrative, (s. d.), 47 p.; note: Le titre de
départ
porte en plus : "A M. Zanardelli, garde des sceaux, ministre de
grâce,
de justice et des cultes du royaume d'Italie"; source:
bibliothèque
nationale de France; disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k57908584.r=.langEN
(vérifié le 30 mai 2010);
___________"Observations sur le dernier projet de code pénal
italien", (1871) 20 Académie
de législation de Toulouse 160-189; disponible
à http://books.google.com/books?id=orkDAAAAQAAJ&pg=PA181&dq=%22r%C3%A9forme+p%C3%A9nale%22&lr=&as_brr=3#PPA159,M1
(vérifié le 9 août 2008);
___________voir sa notice sur le Code pénal d'Italie, 30 juin
1889, dams l'Annuaire de législation comparée, 1890,
p. 402;
LANZA, Vincenzo, "De nouvelles tendances du droit pénal en
Italie -- L'école pénale humaniste" (1925) 2 Revue internationale de droit pénal
182-198; traduit de l'italien par Mlle L.-O. Roux; disponible
à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k115273z/f164.chemindefer
(vérifié le 3 avril 2008);
LAUFENBERG, Lynn Marie, Women, crime and criminal law in
fourteenth-century
Florence (Italy), Ph.D. thesis, Cornell University,. 2000, 550 p.,
thesis supervisor: Marilyn Migiel;
LAWSON MACK, Raneta, "It's
Broke So Let's Fix It:
Using a Quasi-Inquisitorial Approach to Limit the Impact of Bias in the
American Criminal Justice System", (1996) 7 Indiana International and
Comparative Law Review 63; available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=929511;
LECOMTE, Maxime, "Les criminalistes italiens et la peine de mort",
(1881) 3e série, 7 Mémoires de l'académie des
sciences, des lettres et des arts d.Amiens 211-240; disponible
à http://books.google.com/books?id=LbIAAAAAYAAJ&pg=PA211&dq=criminalistes+date:1500-1899&lr=lang_fr&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES
(vérifié le 30 décembre 2008);
LEONE, Giovanni, "Points fondamentaux et points de discussion de la
prochaine réforme du code pénal italien", (1967) 38 Revue
internationale de droit pénal 270-290;
LESCAZE, Bernard, "Rossi et la systématique du droit
pénal
ou la forme d'un traité" dans Des libertés et des
peines.
Actes du colloque Pellegrino Rossi organisé par le
Département
d'histore du droit et des doctrines juridiques et politiques de
l'Université
de Genève, Genève : Librairie de l'Université
Georg et cie, [c1980], 270 p., aux pp. 129-150 (Collection;
Mémoires
publiés par la Faculté de droit de genève;
numéro
65), ISBN: 2825700711; copie à la bibliothèque du Barreau
de Montréal;
LÉVY, J. PH., La hiérarchie des preuves dans le
droit
savant du Moyen-Age: depuis la Renaissance du Droit romain
jusqu'à
la fin du XIVe siècle, Paris: Libraririe du Recueil Sirey,
1939,
175 p. (Collection; Annales de l'Université de Lyon - Droit;
fascicules
5 à 10);
LICCI, Giorgio, "Quelques remarques sur les racines allemandes du
droit
pénal italien", (avril-juin 2003) 55(2) Revue internationale
de droit comparé 309-330;
LOISELEUR, Jules, Les crimes et les peines dans
l'antiquité
et dans les temps modernes: étude historique, Paris:
Librairie
L. Hachette, 1863, xii, 392 p., voir le Chapitre IX. L'Inquisition, aux
pp. 175-202 ( § 1. Appréciation
générale;
§ 2. Origine, procédure et pénalité de
l'Inquisition;
§ 3. L'Inquisition à Rome et en France; §
L'Inquisition
d'Espagne); Chapitre X. Peuples modernes: la France, l'Allemagne,
l'Espagne
et l'Italie, aux pp. 203-280 (§ 1er. Esprit général
et caractères communs des lois criminelles aux quatre derniers
siècles;
§ 2. La torture; § 3. Les peines d'ordre public; § 4.
Les
peines des crimes d'ordre privé; § 5. Les peines
afflictives
et infamantes. Les galères et les prisons; § 6. Le
bourreau
- La Havée);
LOMBROSO, Cesare, 1835-1909, and Guglielmo Ferrero, with an
introduction by W. Douglas, The
female offender, New York : D. Appleton, 1895, xxvi,
313 p., [26] leaves of plates : ill. ; 20 cm. (series; the
criminology series); available at http://www.archive.org/details/femaleoffender00lomb
(accessed on 8 November 2009);
LOMBROSO, Cesare, 1835-1909, et Guglielmo Ferrero, [La]
femme
criminelle et la prostituée, trad. de l'italien par Louise Meille,
Paris : F. Alcan, 1896, xvi, 679 p.; disponible à http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N083334
(visionné le 9 avril 2003);
LOMBROSO, Cesare, 1835-1909, et R. Laschi, Le crime politique et
les révolutions : par rapport au droit, à l'anthropologie
criminelle et à la science du gouvernement, traduit par A.
Bouchard,
Tome 1, Paris : F. Alcan, 296 p. (Collection; Bibliothèque de
philosophie
contemporaine), translation of Lombroso's and Laschi's "Il delitto
politico
e le rivoluzioni." Torino, Bocca, 1890;
LOMBROSO, Cesare, 1835-1909, [L']anthropologie criminelle et ses
récents progrès, Paris : F. Alcan, 1890, 180 p.;
disponible
à http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N081491
(visionné le 9 avril 2003);
pour 1891, voir aussi http://www.archive.org/details/lanthropologiec00lombgoog
(vérifié le 1er mars 2009)
___________[Le] crime, causes et remèdes ; avec un
appendice
sur le progrès de l'anthropologie criminelle pendant les
années,
Paris : Schleicher frères, 1899, vii, 583 p. , x. f. de pl`;
autre
titre: [Le] progrès de l'anthropologie criminelle pendant
les
années 1895-1898; disponible à http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N065052
(visionné le 9 avril 2003); autres éditions
à http://www.archive.org/details/lecrimecauseset00lombgoog,
__________Crime, its causes and
remedies, translated by Henry P. Horton, Boston: Little, Brown
and Company, 1918; available at http://www.archive.org/details/cu31924024845194
(accessed on 8 November 2009);
____________Les applications de l'anthropologie criminelle,
Paris
: Alcan, 1892, 224 p (Collection; Bibliothèque de
philosophie
contemporaine);
disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5505295x.r=.langEN
(vérifié le 3 octobre 2009);
___________[L']homme criminel, criminel-né, fou moral,
épileptique
: étude anthropologique et médico-légale,
trad.
sur la iv éd. italienne par M. Albert Bournet; préface du
Dr. Charles-Marie Létourneau, Paris : F. Alcan, 1887, xxiv, 682
p.; disponible à http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N076987
(visionné le 9 avril 2003);
disponible également à http://classiques.uqac.ca/classiques/lombroso_cesare/homme_criminel_1895/homme_criminel_1895.html
(site visité le 17 juillet 2006); voir aussi http://web2.bium.univ-paris5.fr/livanc/?intro=medlegale&statut=charge
(site visité le 17 mars 2007); voir aussi http://books.google.com/books?id=QcQiAAAAMAAJ&pg=PA77&dq=%22droit+criminel%22&lr=&as_brr=3&ei=hQFoSKqWH5DyiwHrht23BA
(vérifié le 29 juin 2008); voir aussi http://www.archive.org/details/lhommecriminelt00lombgoog
(vérifié le 1er mars 2009);
___________Nouvelles recherches de psychiatrie et d'anthropologie
criminelle, Paris : F. Alcan, 1892, 177 p.; disponible à http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N076789
(visionné le 9 avril 2003);
aussi disponible à http://www.archive.org/details/nouvellesrecher00lombgoog
(vérifié le 1er mars 2009);
LOUZON, Claude, Législations de santé mentale en
Europe:
Angleterre, Ecosse, Espagne, France, Italie, Cour européenne des
droits de l'homme: rapport d'étude au Bureau de la
Psychiatrie,
Direction générale de la Santé, Ministère
de
la Santé, Paris: La Documentation française, 1990,
319
p.;
LUCAS, Charles, 1803-1889, Abolition
de la peine de mort par le nouveau code pénal dans le royaume
d'Italie, Paris, 1888; disponible à http://books.google.com/books?id=i5cVAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:p%C3%A9nal+intitle:italie+date:0-1950&lr=&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES
(vérifié le 9 mars 2009);
___________L'école
pénale italienne et ses principes fondamentaux à
l'occasion de la prochaine discussion du projet de code pénal
à la Chambre des députés d'Italie,
Paris, A. Cotillon et ce, 1877, 11 p.; disponible
à http://books.google.com/books?id=ktMVAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:p%C3%A9nale&lr=&as_brr=3
et
http://books.google.com/books?id=ktMVAAAAYAAJ&dq=intitle:p%C3%A9nale&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés
le 20 août 2008);
aussi disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5780749j.r=.langEN
(vérifié le 25 octobre 2010);
___________ Enquête sur la peine de mort en
France et en Italie, Paris, Pedone-Lauriel, 1888, 19 p.;
___________Le projet de code pénal italien et le
rétablissement
de la peine de mort en Toscane propose au nom de l'unification
pénale,
[Orleans, E. Colas, n.d.], 28 p.; note: "Extrait du compte-rendu de
l'Académie
des sciences morales et politiques ... séance du 30 mai 1874."
;
___________"Le projet de code pénal italien et le
rétablissement
de la peine de mort en Toscane propose au nom de l'unification
pénale", (1874) 33e année -- nouvelle série --
Tome deuxième (CIIe de la collection) Séances et travaux de
l'Académie des sciences morales et politiques
635-662; disponible à http://books.google.com/books?id=pKIAAAAAYAAJ&pg=PA651&dq=%22projet+de+code+p%C3%A9nal+de%22&lr=&as_brr=3&ei=QJ1uSJLWBYSgiwHChNH3Dw#PPA635,M1
et http://books.google.com/books?id=pKIAAAAAYAAJ&dq=%22projet+de+code+p%C3%A9nal+de%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0
(vérifiés le 4 juillet 2008);
___________Rapport verbal de M. Charles Lucas à l'occasion
de l'hommage de divers documents relatifs au projet de code
pénal
italien ..., Paris: Guillaumin & C., 1877, 16 p.; note:
Institut
de France. Académie des sciences morales et politiques;
disponible à http://books.google.com/books?id=fpUVAAAAYAAJ&pg=PA15&dq=%22La+r%C3%A9forme+p%C3%A9nitentiaire+en+%22&lr=&as_brr=3#PPA1,M1
(vérifié le 29 August 2008); aussi disponible
à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5780749j.r=.langEN
(vérifié le 4 décembre 2009);
____________Rapport verbal de M. Charles Lucas sur un nouveau projet
de code pénal présenté à la chambre
des dépités d'Italie le 26 novembre 1883 par m. Savelli,
ministre de la justice, [Orléans, Imp. Paul
Colas, 1884], 16 p.; "Extrait du Compte-rendu de l’académie
des sciences morales et politiques (Institut de France) par m. Ch. Vergé ... séance
du samedi 26 janvier 1884.", disponible à (1884) 44e
année, tome 21 et 121 de la Collection Séances et travaux de
l'Académie des sciences morales et politiques 687-701,
disponible à http://books.google.com/books?id=QaYAAAAAYAAJ&pg=PA695&dq=avant+projet+code+p%C3%A9nal+date:0-1950&lr=lang_fr&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&
vq=%22la+solution+du+probl%C3%A8me+de+l%27unification+p%C3%A9nale.+L%27Italie,+confiante+dans+le+patriotisme+%C3%A9clair%C3%A9+du+S%C3%A9nat,+peut+esp%C3%A9rer+qu%27elle+touche+enfin%22&source=gbs_quotes#PPA687,M1
(vérifié le 1er février 2009);
voir aussi sur ce sujet http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5820793j.r=.langEN
(vérifié le 25 octobre 2010);
___________Rapport verbal sur
l'exposé des motifs de M. Mancini, ministre de la justice en
Italie, relatif au Ier livre du projet de Code pénal italien et
rapport de M. Pessina, au nom de la commission de la Chambre des
députés chargée de l'examen de ce projet,
[Orléans, E. Colas, 1878], 8 p.; "Extrait du
Compte-rendu de l’Académie des sciences morales et politiques.";
"Séances des 1er et 8 décembre 1877 ... ";
___________"Un nouveau projet de Code pénal en Italie",
(1884)
8 Bulletin de la Societé générale des prisons 144-162
et 367-381;
disponible à http://books.google.com/books?id=lP0SAAAAIAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0juoTxFTKeegNMzdqov#PPA1,M1
et http://books.google.com/books?id=lP0SAAAAIAAJ&dq=editions:0juoTxFTKeegNMzdqov&source=gbs_summary_s&cad=0
(vérifiés le 13 mai 2008);
___________ L'unification pénale à réaliser
en Italie par l'abolition de la peine de mort. Rapport à
l'Académie
des sciences morales et politiques sur le nouveau code
pénal
italien présenté le 22 novembre 1887 à la
Chambre
des
députés par son exc. M. Zanardelli, ministre de la justice,
Paris: G. Pedone-Lauriel, 1888, 24 p.;
disponible à http://books.google.com/books?id=FIMVAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:code+intitle:p%C3%A9nale+date:0-1899&lr=&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES#PPA1,M1
(vérifié le 29 janvier 2009);
LUCCHINI, Luigi, 1847-, Le droit pénal et les nouvelles
théories
/ par Luigi Lucchini ; traduit par Henri Prudhomme ;
précédé
d'une introduction par Jules Lacointa,
Paris
: F. Pichon, 1892, xxxviii, 459 p.; copie à l'Université
de Montréal, UdeM L.S.H. DEPOT CENTRAL, HV 6038 L8312;
disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k57891372.r=.langEN
(vérifié le 30 avril 2010);
LUPACCHINI, Tiziana Trevission, "Some criminal procedural aspects of
extradition to Italy from Abroad", (1991) 62(1-2) Revue
internationale
de droit pénal / International Review of Criminal Law 551-554;
note: L'extradition -- Actes du Séminaire International tenu
à
l'Institut Supérieur International de Sciences Criminelles
Syracuse
(Italie), 4-9 décembre 1989/ Extradition --Acts of the
International
Seminar held at the International Institute of Higher Studies in
Criminal
Sciences, Siracusa (Italy), 4-9 December 1989;
MACCIONI, P.A., "Enlightened Despotism in Action. The 1786 Penal Code of Leopold II, Grand Duke of Tuscany, and its reception in England, “La Leopoldina” nel diritto e nelle Giustizia in Toscana; La Leopoldina, vol.5, Milan, Giuffre, 1989;
MAGNOL, J., "Le rôle et la situation du défenseur
dans le nouveau code italien de procédure pénale", (1936)
Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé 9,
disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k57478882.image.f61
(vérifié le 21 novembre 2009);
MAINENTI, Daniela, "The Role of the Prosecution in Italy: A
'Dominus'
of Investigation (Balance or Ambiguity in the Position Between
Inquisitorial
and Adversial System), available at http://www.isrcl.org/Papers/Mainenti.pdf;
paper submitted at the 17th International Conference of the
International
Society for the Reform of Criminal Law held at The Hague, Netherlands
from
August 24 - 28, 2003;
MANACORDA, Stefano, "Les sanctions alternatives
à l’emprisonnement dans le système pénal italien",
dans, sous la direction de, R. Roth et
P. Poncela, La fabrique du droit au
Conseil de l’Europe. Les
sanctions alternatives à l’emprisonnement en Europe,
Paris: La Documentation
française, 2006;
MANIN, Daniel, 1804-1857, De la jurisprudence venete civile,
commerciale
et criminelle, Paris, Guillaumin, et cie, 1867, 3 p. l., lxxv, 121,
[2] p.
MANNA, Adelmo, and Enrico Infante, Criminal justice systems in
Europe
and North America:Italy, Helsinki (Finland) : HEUNI, the European
Institute
for Crime Prevention and Control affiliated with the United Nations,
2000,
65 p., (series; national criminal justice profile series), ISBN
9525333000;
available at http://www.heuni.fi/uploads/3muutxlfl.pdf
(accessed on 3 January 2003);
MANSUY, Isabelle, "Le système pénitentiaire italien",
dans, sous
la direction de, Jean-Paul Céré et Carlos Eduardo A.
Japiassu, Les systèmes
pénitentiaires dans le monde, 2e
édition, Paris: Dalloz, 2011, vi, 400 p., aux pp.
207-219, ISBN:
978-247-101382; copie à l'Université d'Ottawa,
Bibliothèque Fauteux,
K5524 .S97 2011;
MARCY, Henry, éd., Code de procédure pénale
du royaume d'Italie ... : traduit, annoté, commenté,
contenant
... l'étude comparative des principales prescriptions du code
avec
les procédures pénales françaises et
étrangères
..., Paris: A. Chevallier-Marescq, 1881, 2 volumes; aucune
copie au Canada, selon le
catalogue
AMICUS;
- vol. 1, http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5726584h.r=.langEN
(vérifié le 1er octobre 2009)
- vol. 2, http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k54704238.r=.langEN
(vérifié le 1er octobre 2009)
MARONGIU, Pietro, "World Factbook of Criminal Justice Systems --
Italy",
U. S. Department of Justice, Office of Justice Programs, Bureau of
Justice
Statistics, circa 1992, available at http://www.ojp.usdoj.gov/bjs/pub/ascii/wfbcjita.txt
(accessed on 10 April 2004);
MARSILIIS, Hippolyte de, 1450-1529, Practica causarum criminalium,
Lugduni, 1529; juriste italien important selon J.J. (Jacques
Joseph)
Haus, 1796-1881, Principes généraux du droit
pénal
belge, 3e .éd., rev., corr., et augmentée, Bruxelles
: Editions Swinnen H., 1977, 2 v. (réimpression deGand
(Belgique)
: Librarie Générale de Ad. Hoste éditeur, 1879, 2
volumes au vol. 1, p. 8; recherches en cours;
MARTIN, Adolphe, La réforme
pénale; les principes généraux du Code
pénal en France et dans les législations récentes
de l'Europe, Rouen, J. Lecerf, 1888, 57, [1] p. 25
cm.;
MASSE, Édouard, Le Code
pénal italien. Discours par M. Edouard Masse ...,
Besançon, Millot Frères et Cie, 1890, 60 p.; Notes : At
head of title: Cour d’appel de Besançon. Audience solennelle de
rentrée du 16 octobre 1890; disponible à http://books.google.com/books?id=iXYVAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:code+p%C3%A9nal&hl=en&ei=Z2esTvDZNafZ0QHMvvSsDw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=10&ved=0CGIQ6AEwCTg8#v=onepage&q&f=false
(vérifié le 28 octobre 2011);
MASSETTO, Gian Paolo, "La toture judiciaire dans la doctrine
lombarde
du XVIe au XVIIIe siècle", dans, sous la direction de Bernard
Durand,
avec la collaboration de Leah Otis-Cour, La torture
judiciaire.
Approches historiues et jurdiques, vol. 2, Lille: Centre d'histoire
judiciaire Éditeur, Faculté des Sciences Juridiques,
Politiques
et Sociales, 2002, aux pp. 643-676, ISBN: 2910114066; copie à
l'Université
d'Ottawa, MRT, HV 8593 .T678 2002 v. 2;
MASS GEESTERANUS, Henry G. J., La réforme pénale
en
Italie: étude sur le nouveau Projet préliminaire,
Paris:
Recueil Sirey, 1929, 3 p. l., 166 p.; disponible à http://data.decalog.net/enap1/liens/fonds/F8C36.pdf
(vérifié le 19 novembre 2011);
MAUNIER, René et A. Giffard, Sociologie et droit
romain,
Paris, Éditions Domat-Montchrestien, F. Loviton etc[ie], 1930, 1
p. l., [5]-45 p. Faculté de droit de Paris. Salle de
travail d'ethnologie juridique. Conférences 1929-1930), contient
"Vengeance privée et procédure romaine" par A. Giffard;
McCLUNG, Melissa B., Counting, classifying and constructing the
criminal
body : discourse, power/knowledge and the work of the Italian School of
criminology, Saint Mary's University (Halifax, N.S.). Honours
thesis,
c2001, 123 leaves; deals with: Lombroso, Cesare, 1835-1909, Ferri,
Enrico,
1856-1929, Garofalo, Raffaele, barone, 1851-1934;
McDONALD, W.F., "Politics, Criminal Prosecution, and the
Rationalisation of Justice: Italy and the United States", (1990) 14(1) International Journal of Comparative and
Applied Criminal Justice 15-24;
MEINI, Bruno, "Les sanctions alternatives à l'emprisonnement:
les modèles italien et suisse", (Janvier-mars 2006) 59 Revue internationale de criminologie et de
police technique et scientifique 58-74;
MENOCHIO, Giacomo (aussi Menochius, Jacobus), 1532-1607, De
arbitrariis iudicum quaestionibus, Saragozza edition,1600,
available at http://www.historia.unimi.it/digLibrary/slideshow3.asp?dir=2_11529#pagina
(accessed on 15 September 2007);
MICHELIS, Alberto, "L'omission impropre en droit italien: un
aperçu
sur la loi, la doctrine et la jusrisprudence", disponible à http://digilander.libero.it/quadernigiuridici/omission_impropre.htm
(visionné le 23 juillet 2003);
MILITELLO, Vincenzo, "The Basis for Criminal Responsibility of
Collective
Entities in Italy", in Albin Eser, Günter Heine, and Barbara
Huber, eds., Criminal Responsibility of Legal and Collective
Entities
- International Colloquium Berlin, May 4-6, 1998, Freiburg
im Breisgau: Eigenverlag Max-Planck-Institut fur Auslandisches und
Internationales
Strafrecht, 1999, 379 p., at pp. 181-187 (series: Beiträge und
Materialien
aus dem Max-Planck-Institut für Ausländisches und
Internationales
Strafrecht Freiburg i. Br.; Bd. S 78), ISBN: 3861139421;
available
at http://www.iuscrim.mpg.de/verlag/online/Band_S78/8-SUBJN-3a.pdf
(accessed on 13 December 2003);
Ministero della giustizia e degli affari di culto, Avant-project
d'un nouveau Code pénal italien, octobre 1927, traduction du
texte
original italien, Roma : Libreria del Provveditorato generale dello
Stato, 1928, Anno VI, 410 p.;
MITTERMAIER, "De l'état actuel de la science du droit criminel dans le royaume des Deux-Siciles", (1838) tome 5 -- 5e année Revue étrangère et française de législation et d'économie politique 881-889; disponible à http://books.google.com/books?id=P9kDAAAAQAAJ&printsec=frontcover&dq=tentative+droit+criminel&as_brr=1#PPA502,M1 (vérifié le 14 novembre 2007) et (1839) tome 6 -- 6e année Revue étrangère et française de législation et d'économie politique 346-356; disponible à http://books.google.com/books?id=odkDAAAAQAAJ&pg=PA347&dq=tentative+droit+criminel&as_brr=1#PPP9,M1 (vérifié le 14 novembre 2007);
___________Dernières
publications qui ont paru en Italie sur le régime
pénitentiaire, Paris: Faim, 1842;
___________"Des progrès du système
pénitentiaire, en Italie et en Allemagne", (1839) tome 6, 6e
année Revue
étrangère et française de législation et
d'économie politique 583-596; disponible
à http://books.google.com/books?id=odkDAAAAQAAJ&pg=PA584&dq=%22projet+d'un+code+p%C3%A9nal%22&as_brr=1#PPA596,M1
(vérifié le 19 novembre 2007); note la citation de
l'article est incomplète en ce qu'elle ne contient qu'une partie
de l'article qui est suivit par d'autres; aussi publié à
Paris: Renouard;
___________"Teoria delle leggi della sicurezza sociale : par G.
Carmignani, Vol. 1-- IV", (1834) tome 1, 1ère
année Revue
étrangère et française de législation et
d'économie politique 147-156 et; disponible
à http://books.google.com/books?id=xegDAAAAQAAJ&printsec=titlepage&dq=responsabilit%C3%A9+criminelle&as_brr=1#PPP7,M1
et http://books.google.com/books?id=xegDAAAAQAAJ&dq=responsabilit%C3%A9+criminelle&as_brr=1
(vérifiés le 1er décembre 2007);
MOCCIA, S., "Aspects régressifs du système
pénal
italien", (1997) 21(2) Déviance et Société
137-164;
MOLES, Rina, Économie criminelle : le cas de la mafia
italienne,
Fribourg : [s.n.], 1999, iii, 116 f.; note: Mémoire de licence
polycopié
sc. écon. et soc. Fribourg (Suisse), 1999;
MOLINIER, Victor, 1799-1887, "De l'empire des lois criminelles au
sein de l'espace et de l'extradition", 2e étude sur le projet
de code pénal italien, (1879-1880) Revue de l'Académie de
législation de Toulouse;
___________De
l'enseignement du droit criminel à Pise et des travaux de M. Fr.
Carrara, Toulouse: Gimet, 1875, 93 p.;
___________Études sur le nouveau projet
de Code pénal pour le royaume d'Italie, Paris: Cotillon,
1879-1880, 2 volumes;
disponible à http://books.google.com/books?id=RIEaAAAAYAAJ&pg=PA115&dq=codification+r%C3%A9forme+criminel+date:1800-1900&lr=&as_brr=0&ei=EI3ySM6SA4KgswPCjICeBQ#PPP5,M1
(vérifié le 12 octobre 2008);
- vol. 1, http://books.google.com/books?vid=HARVARD32044061894291&printsec=titlepage
- vol. 2, http://books.google.com/books?vid=HARVARD32044061894168&printsec=titlepage
MOSCONI, Franco, "Domestic and international sources of rules
governing
jurisdictional relations with foreign authorities: article 696 of the
new
Italian code of penal procedure", (1991) 62(1-2) Revue
internationale
de droit pénal / International Review of Criminal Law 537-550;
note: L'extradition -- Actes du Séminaire International tenu
à
l'Institut Supérieur International de Sciences Criminelles
Syracuse
(Italie), 4-9 décembre 1989/ Extradition --Acts of the
International
Seminar held at the International Institute of Higher Studies in
Criminal
Sciences, Siracusa (Italy), 4-9 December 1989;
MOUSTAFA, Mohamed Omar, L'auteur de l'infraction: Étude
comparée
de droit français, égyptien, italien et essai d'une
théorie
générale, thèse de droit, Paris, 1958, 531 p.;
titre de thèse noté dans ma recherche mais thèse
pas
encore consultée (11 janvier 2002);
NELKEN, David, "Telling Difference: OF Crime and Criminal Justice in
Italy", in David Nelken, ed., Contrasting criminal justice :
getting
from here to there, Aldershot, England ; Burlington, Vt. :
Ashgate/Dartmouth,
c2000, xi, 306 p., at pp. 265 to approx. 284 (series; Advances in
criminology), ISBN: 1840144696;
NICOLINI, Niccola,
1772-1857, "De la tentative",
(1861)
Tome xix -- 11e année Revue critique de législation et de
jurisprudence 217-264; pdf et internet complétés
le 26 août 2007;
___________ Principes philosophiques et
pratiques
de droit pénal extraits et traduits des oeuvres de Niccola
Nicolini
et précédés d'une introduction sur l'histoire de
la
législation criminelle dans le royaume des Deux-Siciles, et sur
les opinions philosophiques de l'auteur, par Eugène Flotard,
Paris: Veuve Joubert, Librairies, 1854, lxxii, 316 p.; maintenant aussi
disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5844328c.r=.langEN.swf
(vérifié le 20 novembre 2011); voir aussi
ORTOLAN, "Criminalistes italiens: Niccola Nicolini", infra;
- Table des
matières;
- i-lxii et 1-155;
- 156-316;
Nouveau code criminel, publié à Florence le 30
novembre
1786 : traduit de l'italien, Florence ; et se trouve a Paris :
Desenne,
1787, 100 p.; copy at Oxford;
NUVOLONE, Pietro, «La conception juridique italienne de
la culpabilité», (1976) 24 Annales de
l'Université
des Sciences Sociales de Toulouse 59-71 (Travaux du Colloque
international du cinquantenaire de l'Institut de criminologie et des
sciences
pénales de Toulouse, Toulouse, France, 22-27 septembre 1975);
___________"La législation pénale récente et la
politique bipolaire", (1982) (1987) Revue de science criminelle et
de
droit pénal comparé 733;
___________"Perspectives de défense sociale", (1976) Cahiers
de défense sociale 61;
__________ Le problème de la peine de mort en Italie,
Coimbra: [Universidade Coimbra] 1967, 13 p.; note: At head of
title:
Centenario da abolicao da pena de morte em Portugal;
__________"La responsabilité pénale dans le droit
italien"
dans La responsabilité pénale, Travaux du
Colloque
de philosophie pénale (12 au 21 janvier 1959), Paris:
Dalloz,
1961, 565 p. aux pp. 511-524 (Collection; Travaux de l'Institut
des
Sciences criminelles et pénitentiaires de Strasbourg; volume 8);
___________"Les sanctions pénales dans la pensée
d'Enrico
Ferri et dans la période historique actuelle", (1956) Revue
pénale
suisse 345;
NYPELS, Jean Servais Guillaume, 1803-1886, Le Droit pénal français progressif et comparé. Code pénal de 1810, accompagné des sources, des discussions au Conseil d'État, des exposés des motifs... suivi : 1 ? des lois modificatives rendues en France, en Belgique et dans les Pays-Bas depuis 1814 jusqu'à ce jour (30 octobre 1863) ; 2 ? de la traduction française complète du Code pénal prussien de 1851 et du Code pénal du royaume d'Italie du 20 novembre 1859, précédé d'une Bibliothèque choisie du droit criminel (droit pénal et procédure criminelle), Bruxelles : Bruylant-Christophe, 1863, clxx, 641 p.; copie à à la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec; note: l'édition de 1864 chez Paris: A. Durand est disponible à http://books.google.com/books?id=QEsDAAAAQAAJ&pg=RA3-PA555&dq=intitle:p%C3%A9nal&lr=&as_brr=3&ei=vrQeSO_dKIHKigGEupGOBg#PPP9,M1 et http://books.google.com/books?id=QEsDAAAAQAAJ&dq=intitle:p%C3%A9nal&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 5 mai 2008);
___________Étude de législation pénale
comparée
: code français de 1810 avec les motifs, les discussions au
Conseil
d'État et les dispositions correspondantes des codes de
1791
et de l'an IV..., Bruxelles : Meline, Cans et cie, 1851, xlviii,
651
p.; copie à la la bibliothèque de l'Assemblée
nationale
du Québec, 342.5 N997 1851; disponible à http://books.google.com/books?id=-EM_AAAAcAAJ&pg=PA136&dq=intitle:p%C3%A9nale&hl=en&ei=GIevTN2uL8mLnQebzdz2BQ&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1&ved=0CCkQ6AEwADgU#v=onepage&q&f=false
(vérifié le 9 octobre 2010); contient une histoire du
droit pénal pour l'Italie;
ORGANISATION FOR ECONOMIC CO-OPERATION AND DEVELOPMENT (OECD), Country
Reports on the Implementation of the Convention on Combating Bribery of
Foreign Public Officials in International Business Transactions and the
1997 Revised Recommendation, see the list of all the national
reports,
at http://www.oecd.org/document/24/0,2340,en_2649_34855_1933144_1_1_1_1,00.html
and the report of Italy at http://www.oecd.org/dataoecd/39/61/2019055.pdf
(accessed on 3 January 2004); also published in French / aussi
publié
en français: Organisation de coopération et de
développement
économiques (OECD), Rapports par pays sur la mise en oeuvre
de
la convention sur la lutte contre la corruption d'agents publics
étrangers
dans les transactions commerciales internationales et la recommendation
révisée de 1997, voir la liste de tous les raports
à
http://www.oecd.org/document/24/0,2340,fr_2649_34855_2759409_1_1_1_1,00.html
et le rapport de l'Italie à http://www.oecd.org/dataoecd/39/39/2019427.pdf
(visionnés le 3 janvier 2004);
ORTOLAN, J.-L.-E. (Joseph-Louis-Elzéar), 1802-1873, "Criminalistes italiens: Niccola Nicolini", (janvier-avril 1845) 1 Revue de législation et de jurisprudence 321-352, 11e année, nouvelle série;
___________"Du Code pénal pour les États de S. M. le roi
de Sardaigne (promulgué à Turin, le 26 octobre 1839)",
(1840) tome 7, 7e année -- Revue étrangère et
française de législation, de jurisprudence et
d'économie 380-405 et 476-494; disponible
à http://books.google.com/books?id=GtEDAAAAQAAJ&pg=PA483&dq=p%C3%A9nal&as_brr=1#PPA405,M1
(vérifié le 15 novembre 2007); aussi publié
dans: Paris: Joubert, 1840;
OSNER, Nigel, 1948-, Anne Quinn and Giles Crown, eds., Criminal
justice
systems in other jurisdictions, London : HMSO, c1993, iv, 232 p.,
see
Part 10, "Italy" at pp. 133-145, ISBN: 0113410824; note: At head
of
title: "The Royal Commission on Criminal Justice"; study covers in
different
parts of the book: Australia, Belgium, Canada, Denmark, France,
Germany,
The Republic of Ireland, Israel, Italy, The Netherlands, New Zealand,
Spain,
Sweden, The United States of America; based on answers to a
questionnaire;
areas covered for most of the countries and generally are: police
investigations,
evidence, prosecution, disclosure, expert evidence, pre-trial
procedures,
detention pre-trial (or statistics for detention in custody), juries,
trial,
previous convictions, appeals,training, recet changes/reforms;
PAGANO, Francesco Mario, 1748-1799, Considérations
sur la procédure criminelle, trad. de l'italien par Hillerin,
Strasbourg: Imprimerie
ordinaire du roi, 1789; [4]-LXXIX-272-[8] p.; disponible
à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k54715302.image.f4.langFR
(vérifié le
25 août 2009);
PALAZZO, Francesco, "Constitution, Cour constitutionnelle et droit
pénal:
trente ans d'expérience italienne", (1986) Revue de science
criminelle
et de droit pénal comparé 1-6;
___________"Culpability and Ignorantia Legis in the Italian Legal
System: A Dual Concept in Evolution", in Alessandro Pizzorusso, Italian Studies in Law: A Review of Legal
Problems, vol. 2, Dordrecht/Boston : Martinus Nijhoff,
1994, pp. 179 to approx. 201;
___________"La législation italienne contre la
criminalité
organisée", (1995) Revue de science criminelle et de droit
pénal
comparé 711-722;
___________"La responsabilité pénale dans l'entreprise
en Italie", (avril -juin1997) Revue de science criminelle et de
droit
pénal comparé 309-324, avec une bibliographie de
travaux
en italien, à la p. 324; copie à l'Université
d'Ottawa,
KJJ 0 .R489 Location: FTX Periodicals; aussi publié dans:
La
responsabilité pénale dans l'entreprise: vers un espace
judiciaire
européen unifié?, sous la direction de Mireille
Delmas-Marty,
Paris: Dalloz, 1997, ISBN: 2247027458 (même pagination que dans
la
revue); note partie des travaux de la Journée d'études du
13 décembre 1996 "consacrés au thème de la
responsabilité
pénale dans l'entreprise (art. 10 à 14 du Corpus)"
(p. 253);
___________"Rapports italiens - Première
Partie:
Droit Pénal - 1. La bonne foi des particuliers" dans La
bonne
foi (Journées louisianaises), Paris: Litec, 1994, xii, 585
p.
aux pp. 419-427 (Collection; Travaux de l'Association Henri Capitant,
1992;
vol. 43), ISBN: 271112385;
notes de recherche:
article très utile; traite notamment de la décision
constitutionnelle
italienne de 1988;
PALIERO, Carlenrico E., "Criminal Liability of Corporations --
Italy",
in La criminalisation du comportement collectif : XIVe
Congrès
international de droit comparé / Académie internationale
de droit comparé ; prép. par Hans de Doelder [et] Klaus
Tiedemann
Criminal liability of corporations : XIVth International Congress of
Comparative
Law / International Academy of Comparative Law, The
Hague/London/Boston
: Kluwer Law International, 1996, xvi, 401 p., aux pp. 251-273, ISBN:
9041101659;
titre noté dans mes recherches; article non consulté;
aucune
copie de ce livre dans les bibliothèques de la région
d'Ottawa
selon ma vérification du catalogue AMICUS, le 30 janvier 2004;
PALIERO, Carlo Enrico, and Aldo Travi, "Administrative Sanctionary
Law
in Practice", (1988) 59 Revue internationale de droit pénal 495-500;
PANATTONI, "De la science du droit
criminel en Italie", (1860) Tome XVI -- 10e année Revue critique de législation et de
jurisprudence 216-246; pdf et internet complétés
le 14 juin 2007; aussi disponible à http://books.google.com/books?id=JIkNAAAAYAAJ&pg=PA240&dq=revue+code+p%C3%A9nal+deux-siciles&as_brr=1#PPA216,M1
(vérifié le 17 novembre 2007);
PANZAVOTA, Michele, "Reforms and Counter-Reforms in the
Italian
Struggle for an Accusatorial Criminal Law System", (2005) 30(5) North
Carolina Journal of International Law and Commercial Regulation 577
to approx. 624;
PAOLI, Louis, Le code
pénal d'Italie (30 juin 1889) et son système
pénal; examen du livre premier (articles 1 à 103),
Paris, G. Pedone-Lauriel, 1892, 1 p. l., xvi, [5]-148 p. 23
cm.; disponible à http://www.archive.org/details/lecodepnaldital00paolgoog
(vérifié le 1er octobre 2008); aussi disponible
à http://www.archive.org/details/lecodepnaldital00paolgoog
(vérifié le 11 novembre 2008);
____________"La libération conditionnelle d'après le
nouveau code italien", (1891) La France judiciaire (15
ième
année)- Première partie aux pp. 273-282; copie à
la
bibliothèque de la Cour suprême du Canada, Ottawa, section
des périodiques;
___________"Le nouveau Code pénal italien et son
système
pénal" en 4 articles: (1890) La France Judiciaire (14
ième
année) - Première partie aux pp. 353-366 et (1891)
La
France judiciaire (15 ième année) - Première
partie
aux pp. 24-31, 118-128, 150-156; copie à la bibliothèque
de la Cour suprême du Canada, Ottawa, section des
périodiques;
PARISI, Nicoletta, "Italy", in Albin Eser, Otto Lagodny, Christopher
L. Blakesley, eds., The individual as subject of international
cooperation
in criminal matters : a comparative study, Baden-Baden :
Nomos,
2002, xlix, 770 p., at pp. 291 to approx. 434 (series;
Rechtsvergleichende
Untersuchungen zur gesamten Strafrechtswissenschaft ; 3. Folge, Bd.
27),
ISBN: 3789078379 (pbk.);
PASCUZZI, Giovanni, "How to Find the [Italian] Law" in Jeffrey S.
Lena
and Ugo Mattei, eds., Introduction to Italian law, The Hague :
Kluwer
Law International, 2002, xxi, 504 p. at pp. 455-495, for a criminal law
and procedure bibliography, see pp. 482-485, ISBN : 9041117075; book
not
consulted yet but noted (23 July 2002); copy at Ottawa University, FTX
general,KKH 68 .I57 2002;
PASELLA, Roberto, "La répression des discriminations en droit
pénal
italien", (1986) 57 Revue internationale de droit pénal
31-61;
___________"La répression des phénomènes
d'intolérance raciale en droit pénal italien", (2002)
73(1-2) Revue
internationale de droit pénal 215-231; copie à
l'Université
d'Ottawa, K 5012 .R47 Location: FTX Periodicals;
available at http://www.cairn.info/sommaire.php?ID_REVUE=RIDP&ID_NUMPUBLIE=RIDP_731
(accessed on 17 July 2007);
PASSANO, Mario da, « La codification du droit
pénal dans l’Italie " jacobine " et
napoléonienne », dans, sous la direction de Xavier
Rousseau, Marie‑Sylvie Dupont‑Bouchat, et Claude Vael, Révolutions
et justice pénale en Europe. Modèles français et
traditions nationales. 1780‑1830, Paris, L’Harmattan, 1999, 388
pages, aux pp. 85-100 (Collection; Logiques sociales), ISBN:
2738476759;
PASTA, Renato, "Dei delitti e delle pene et sa fortune en Italie:
les
milieux juridiques et la lecture des "philosophes", dans Beccaria
et
la culture juridique des lumières: Études historiques
éditées
et présentées par Michel Porret, Genève:
Librairie
Droz, 1996, aux pp.129-163;
PATANÉ, V.,
"La médiation pénale en Italie", (mars 2006) Revue pénitentiaire et de droit
pénal 23 à
approx. 36;
PASTORE, Alessandro, "Médecine légale et pratique de
la
torture en Italie au XVIIIe siècle", dans Beccaria et la
culture
juridique des lumières: Études historiques
éditées
et présentées par Michel Porret, Genève:
Librairie
Droz, 1996, aux pp. 263-287;
PATTENDEN, Miles, Moral legislation and the rise of the
Medici State, MA degree, University of Toronto, 2005, 58 p.;
PEDRAZZI, Cesare, "Italie: Rapport national", (1983) 54(1-2) Revue internationale de droit pénal / International Review of Penal Law 423-438 (Actes du Colloque International, "Conception et principes du droit pénal économique et des affaires y compris la protection du consommateur", tenu à Freiburg-en-Brisgau, République Fédérale d'Allemagne, 20-23 septembre 1982, en préparation pour le 13e Congrès international de droit pénal de l'Association internationale de droit pénal (AIDP) au Caire en 1984 / Report of the Proceedings of the International Colloquium, "Concept and Principles of Economic and Business Criminal Law", held in Freiburg i. Br., Federal Republic of Germany, September 20-23, 1983, in preparation for the 13th International Congress of Penal Law of the International Association of Penal Law (IAPL) in Crairo, 1984);
PELOSO, Paolo Francesco, "The abolition of capital punishment:
contributions from two nineteenth-century Italian psychiatrists",
(2009) 20(2) History of Psychiatry 215-225;
Penal code of the Kigdom of Italy : as approved by Royal Decree
of
october 19, 1930 : in force from july 1, 1931, London : Majestys
stationary
office, 1931, 218 p.;
PERREAU, Bernard, De la qualification en matière
criminelle,
Paris, Librairie générale de droit & de
jurisprudence,
1926, x, 372 p.;
PERRODET, Antoinette, "Italian System", in Mireille Delmas-Marty and
J.R. Spencer, eds.; translation supervised by J.R. Spencer, European Criminal
Procedures,
Cambridge/New York: Cambridge University Press, 2005, lxii, 775 p., at
pp. 348 to 414 approx., ISBN: 0521591104, 052167848X (pbk.),
9780521591102, 9780521678483 (pbk.); copy at the University of Ottawa,
FTX General, KJC 9405 .P7513 2005;
PESSINA, Enrico, 1828-1916, Enciclopedia del diritto penale italiano :
Raccolta di monografie / a cura di Enrico Pessina, Milano :
Società editrice libraria, 1904-13, 14 volumes;
(accessed on 21 May 2009)
- vol. 2, http://www.archive.org/details/enciclopediadel02pessgoog
- vol. 3, http://www.archive.org/details/enciclopediadel05pessgoog
- vol. 5, http://www.archive.org/stream/enciclopediadel01pessgoog
- vol. 7, http://www.archive.org/stream/enciclopediadel00pessgoog
- vol. 10, http://www.archive.org/details/enciclopediadel04pessgoog
- vol. 11, http://www.archive.org/details/enciclopediadel03pessgoog
PIERRE DE BORVILLE, Albert, Le droit pénal italien et le projet
de code pénal, voté par la Chambre des
députés en 1877; discours, Lille: Imprimerie L.
Danel, 1880, 43 p.; disponible à http://books.google.com/books/harvard?id=FNcVAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=%22droit+p%C3%A9nal%22&lr=&as_brr=0
et http://books.google.com/books/harvard?id=FNcVAAAAYAAJ&dq=%22droit+p%C3%A9nal%22&lr=&as_brr=0&source=gbs_summary_s&cad=0
(vérifiés le 5 juin 2008);
PINTUS, Francesco, "The Law of Administrative Sanctions in Practice:
Administrative Sanctions in Banking Legislation", (1988) 59 Revue
internationale
de droit pénal 501-505;
PISANI, Mario, "Italie: Le principe ne bis idem au niveau
international
et la procédure pénale italienne", (2002) 73(3-4) Revue
internationale de droit pénal 1017-1029; notes: "XVIIe
Congrès international de droit pénal, Colloque
préparatoire,
Section IV, Les compétences criminelles concurrentes nationales
et internationales et le principe 'ne bis in idem', 1er-4 juin
2003,
Berlin (Allemagne)"; rapport national;
disponible à available at http://www.cairn.info/sommaire.php?ID_REVUE=RIDP&ID_NUMPUBLIE=RIDP_733
(site visité le 17 juillet 2007);
PISAPIA, Gian Domenico, "Le nouveau code de procédure
pénale
italien", (1991) 13 Archives de politique criminelle 115-126;
avec
le même titre dans (1988) Cahiers de défense sociale
11;
PITCH, Tamar, Limited responsibilities: Social movements and
criminal
justice, London and New York: Routlege, 1995, 233 p. see "Criminal
responsibility and mental illness. The criminal justice system
and
the new psychiatry", Chapter 6 at pp. 113-139, translation by John Lea
of Responsibilatà limitae (1993), ISBN: 041508653 and
041508654
(pbk.);
PIZZI, William T., and Luca Marafioti, "The New Italian Code of
Criminal
Procedure: The Difficulties of Building an Adversarial Trial System on
a Civil Law Foundation", (1992) 17 Yale Journal of International Law
23-26;
PIZZI, W.T. and M. Montagna, "The Battle to Establish an
Adversarial Trial Systtem in Italy", (2004) 25(4) Michigan Journal of International Law
429-466;
PRADEL, Jean, "L'apport de Pellegrino Rossi à la
théorie
de l'inraction" dans Des libertés et des peines. Actes du
colloque
Pellegrino Rossi organisé par le Département d'histore du
droit et des doctrines juridiques et politiques de l'Université
de Genève, Genève : Librairie de l'Université
Georg et cie, [c1980], 270 p., aux pp. 87-106 (Collection;
Mémoires
publiés par la Faculté de droit de genève;
numéro
65), ISBN: 2825700711; copie à la bibliothèque du Barreau
de Montréal;
PRUD'HOMME, Henri, Une troisième école italienne
de
droit pénal. À propos d'une brochure de m.
Bernardino
Alimena par m. Henri Prudhomme ..., Toulouse, Lagarde et Sebille,
1893,
26 p.; disponible à http://www.archive.org/details/unetroisimecole00prudgoog
(vérifié le 25 janvier 2010); extrait de (1893) Recueil
de l'Academie de legislation de
Toulouse;
PONCET, Dominique, "Le système accusatoire dans la pratique :
essai de comparaison: Etats-Unis, Italie et Suisse" dans La riforma
del Codice di procedura penale ticinese, Lugano : Commissione
ticinese
per la formazione permanente dei giuristi, [1994] aux pp. 3-56;
PUGLIA, Ferdinando, L'evoluzione
storica e scientifica del dritto e della procedura penale,
Messina : Fratelli Messina, 1882, 312 p.; disponible à http://books.google.com/books?id=V9YVAAAAYAAJ&pg=PA303&lpg=PA303&dq=%22Evoluzione+storica+e+scientifica+del+diritto%22&source=bl&ots=RDkdYBmh_x&sig=HTY5f_Q_PtDg4ZGGy0byFcD_Jsk&hl=en&ei=R2YfTanHL5ygnAeTxo3BDg&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=8&ved=0CCwQ6AEwBw#v=onepage&q=%22Evoluzione%20storica%20e%20scientifica%20del%20diritto%22&f=false
(vérifié le 1er janvier 2011);
PUJOS, Maurice, b.1839, De la législation civile,
criminelle
et administrative des Etats Pontificaux, Paris, Cotillon, 1862, 211
p.;
RABIE, André, "The uniform approach to participation in
criminal
law: a comparative study of Italian and American Law, (1971) 4 Comparative
and International Law Journal of South Africa 280-292;
RASTRELLI, Giovanni, "Quelques observations liminaires sur les
rapports
entre le droit communautaire et le droit pénal italien de la
pollution
atmosphérique" dans Droit communautaire et droit pénal,
Milano : A. Giuffrè ; Bruxelles : E. Bruylant, 1981 aux pp.
175-188;
RAUTER, "Compte rendu: Leçon
académique sur la peine de mort , faite à
l'université de Pise, le 18 mars 1836 (Lezione accademica sulla pena di morte,
detta nella inversita di Pisa, il 18 marso 1836); par le
professeur Carmignani, Pise, 1836" , (1837) tome 4, 4e année Revue étrangère et
française de législation et d'économie politique
859-861l disponible à http://books.google.com/books?id=D9kDAAAAQAAJ&pg=RA4-PA859&dq=carmignani&as_brr=1#PRA4-PA861,M1
et http://books.google.com/books?id=D9kDAAAAQAAJ&dq=carmignani&as_brr=1
(vérifiés le 2 décembre 2007);
RECCHI, Roberta, "The Legal Regulation of the Relationship Between
Age
and Imputability", (1950) 50(3/4) Revue internationale de droit
pénal
728-732;
copy at Ottawa University, K 5012 .R47, Location: FTX Periodicals;
note:
the Supreme Court of Canada library, Ottawa is missing this particular
year;
<
RENAZZI, Filippo-Maria, 1742-1808, Elementa juris
criminalis, Editio 2a romana et 5a italica..., Romae : V.
Poggioli, 1802, 5 vol.; available at http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k83080t;
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k830815;
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k83082h;
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k83083v;
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k830846;
RENUCCI, Jean-François et Christine Courtin, Le droit
pénal
des mineurs, 4e éd. mise à jour, Paris : Presses
universitaires
de France, 2001, 127 p., voir "Le droit pénal italien des
mineurs"
aux pp. 17-19 (Collection; Que sais-je; numéro 2616),
ISBN:
2130521886; copie à la bibliothèque de la Cour
suprême
du Canada, KJV 331 R46 2001;
RICHARD, A., "La justice pénale et le paradoxe de Beccaria",
(1964) Revue de science criminelle 776;
RISI, Paolo, Observations sur des
matières de jurisprudence criminelle; traduit du latin par F.
Seigneux de Correvon, Lausanne: Grasset, 1768;
ROLIN, Albéric, "Le nouveau projet de Code pénal
italien
comparé à certaines législations
étrangères,
et examiné au point de vue théorique", (1877) 9 Revue
de droit international et de législation compoarée
461-486, disponible à http://books.google.com/books?id=2dsvAAAAIAAJ&pg=PA467&dq=%22Observations+sur+le+projet+de+Code+p%C3%A9nal%22&lr=&as_brr=0&ei=pv32SLmdDYuYMrP7uOQI#PPA461,M1
(vérifié le 16 octobre 2008) et (1878) 10 Revue de
droit international et de législation
compoarée
141-166;
ROMAGNOSI, Gian Domenico, 1761-1835, Genesi del diritto penale, [Pavia : nella Stamp. del R.I. Monast. di S. Salvatore, 1791], [4], 439, [1] p. disponible à http://books.google.com/books?id=7S8iAAAAMAAJ&dq=intitle:penale&as_brr=1 (consulté le 8 septembre 2007);
___________ Genesi del diritto penale,
Milano : F. Sanvito, 1857, lxxix, 810 p. (Collection; Biblioteca scelta
del Foro criminaleitaliano; 9); disponible à http://books.google.com/books?id=EBseAAAAMAAJ&printsec=titlepage&dq=intitle:penale&as_brr=1
(consulté le 8 septembre 2007);
ROMANO, Mario, "Législation pénale italienne et
courants de pensée : un aperçu", in Jan van Dijk... [et
al.], ed., Criminal law in action
: an overview of current issues in Western societies,
Arnhem [The Netherlands] : Gouda Quint bv ; Deventer
; Boston : Kluwer Law and Taxation Publishers, 1986, 440
p., at pp. 67-70, ISBN: 9065442782; disponible à http://books.google.com/books?id=YVxESYpRBBYC&pg=PA67&dq=%22code+p%C3%A9nal+italien%22&as_brr=3&sig=Q-Vavfy-YqxJ7OBLDqTNvCY4vXw#PPA68,M1
(vérifié le 21 novembre 2007);
ROSCINI, Marco, "Great Expectations: The Implementation of the Rome
Statute in Italy", September 30, 2005, Journal of International
Criminal
Justice, Vol. 5, pp. 493-512, 2007. Available at SSRN:
http://ssrn.com/abstract=1341809, see http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=1341809
(accessed on 14 February 2009);
ROSS, Jacqueline E., "Impediments to Transnational Cooperation in
Undercover
Policing: A Comparative Study of the United States and Italy", (2004)
52
The American Journal of Comparative Law 569-623;
ROTH, Robert, "Le 'nouveau procès pénal italien' et
son
évolution : un système accusatoire à la recherche
de son équilibre", (1996) 114(2) Revue pénale suisse148-175;
__________"Nouvelle procédure pénale italienne :
l'esprit
de système et l'esprit du système" dans Procédure
pénale, droit pénal international, entraide pénale
: études en l'honneur de Dominique Poncet, Chêne-Bourg
: Georg, 1997 aux pp. 111-124;
__________"Rossi, de la théorie à la pratique de la
législation
criminelle" dans Des libertés et des peines. Actes du
colloque
Pellegrino Rossi organisé par le Département d'histore du
droit et des doctrines juridiques et politiques de l'Université
de Genève, Genève : Librairie de l'Université
Georg et cie, [c1980], 270 p., aux pp. 151-176 (Collection;
Mémoires
publiés par la Faculté de droit de genève;
numéro
65), ISBN: 2825700711; copie à la bibliothèque du Barreau
de Montréal;
ROUSSEAUX, Xavier, "Criminality and Justice History in Europe,
1250-1850:
A Select Bibliography", (1993) 14 Criminal Justice History: An
International
Annual 159-181;
RUGGIERO, Guido, 1944-, The boundaries of Eros : sex crime and
sexuality
in Renaissance Venice, New York : Oxford University Press, 1985,
viii,
223 p. (series; Studies in the history of sexuality), ISBN:
0195034651;
RUGGIERO, Vincenzo, "The country of Cesare Beccaria: the myth of
rehabilitation
in Italy" in Robert P. Weiss and Nigel South, eds., Comparing
prison
systems : toward a comparative and international penology,
Australia
: Gordon and Breach Publishers, c1998, xx, 488 p., at pp. 207 to
approx. 232 (series; International studies in global change ; v. 8),
ISBN:
9057005107;
__________"Flexibility and intermittent emergency in the Italian
penal
system" in Vincenzo Ruggiero, Mick Ryan, and Joe Sim, eds., Western
European penal systems : a critical anatomy, London ; Thousand
Oaks,
Calif. : SAGE Publications, 1995, x, 241 p., at pp. 46-70, ISBN:
0803975627 and 0803975635 (pbk.); copy at the Solicitor General
Canada,
Ministry Library and Reference Centre, Ottawa;
RUSSO, G. L. Salomone, and Della Villa, (2003) 26(4) International
Journal of Law and Psychiatry 417-435;
SALFI, "Principj della Legislazionale criminale e della riforma de
Codici criminali, dell' avvocatoFilippo Fodera", (janvier1820) Tome 5 Revue encyclopédique ou analyse
raisonnée des productions les plus remarquables dans la
littérature, les sciences et les arts 103-121; disponible
à http://books.google.com/books?id=-sAEAAAAQAAJ&pg=PA120&dq=projets+de+Codes+criminels&as_brr=1#PPA121,M1
et http://books.google.com/books?id=-sAEAAAAQAAJ&dq=projets+de+Codes+criminels&as_brr=1
(vérifié le 3 décembre 2007);
SARDAIGNE, Code pénal pour les états de s.m. le
roi
de Sardaigne, Turin: Imprimerie royale, 1839; copie à
l'Université
Harvard;
SAUNDERS, S.E., "The new penal code in Italy", (1928) 165 Law
Times
307-309;
SARRAUTE, P., "Communication de M. SAURRAUTE, substitut à la Réole,
sur (1883) 14 Bulletin
de la Société de législation comparée
175-176; disponible à http://books.google.com/books?id=xGgUAAAAYAAJ&pg=RA1-PA209&dq=stephen+%22code+criminel%22&lr=lang_fr&as_drrb_is=b&as_minm_is=1&as_miny_is=1875&as_maxm_is=12&as_maxy_is=1890&as_brr=0&as_pt=ALLTYPES#PPA175,M1
(vérifié le 17 mars 2009;
___________"Communication de M. SAURRAUTE, substitut à la Réole,
sur une brochure de M. Alianelli, intitulée : Economie nell' amministrazione della
Giustizia correzionale", (1881-82) 11 Bulletin de la Société de
législation comparée 278-311; disponible
à http://books.google.com/books?id=iywtAAAAIAAJ&pg=PA601&dq=intitle:code+intitle:p%C3%A9nal+date:0-1950&lr=lang_fr&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&vq=%22Pr%C3%A9sent%C3%A9+d%27abord+le+28+mai+1875+%C3%A0+la+Chambre+des+d%C3%A9put%C3%A9s+qui+n%27av
ait+pas+eu+le+temps+de+s%27en+occuper,%22&source=gbs_quotes#PPP7,M1
(vérifié le 1er mars 2009);
____________ "Introduction du Code pénal italien", (15 mars
1890) Recueil des lois nouvelles;
SCHULZE, The Italian Contribution to European Penal Law in the
late 19
Century” - paper presented at the 55 th Congress of the History of the
Italian Risorgimento at Sorrento in December 1990, p 112; translated by
The Hon Justice K A Cullinane, from Australia, available at http://www.courts.qld.gov.au/publications/articles/speeches/2006/The%20Italian%20contribution%20to%20European%20penal%20law.pdf
(accessed on 13 October 2007);
SCLOPIS, Frédéric, 1798-1878, Histoire de la législation italienne,
traduction de Charles Sclopis de Petreto, Paris
: Didier, 1861, 2 volumes;
- vol. 1, http://books.google.com/books?vid=HARVARD32044020392205&printsec=titlepage#PPR3,M1;
- vol. 2, ;
SELLIN, Thorsten, "Enrico Ferri, 1856-1929" in Hermann Mannheim,
ed.,
Pioneers
in Criminology, Montclair (New Jersey): Patterson Smith, 1974, xv,
505 p. at pp. 361-384, ISBN: 087585902X; reproduced from The
Journal
of Criminal Law, Criminology and Police Science, vol. 48, No 5,
January-February
1958;
SICURELLA, Rosaria,"The implementation of the Corpus Juris 1997 in
the
Member States: National Report -- Italy / La mise en oeuvre du
Corpus
Juris 1997 dans les États Membres: Rapport national -- Italie",
in Mireille Delmas-Marty & J. A. E. Vervaele, eds., La mise en
oeuvre
du corpus juris dans les États membres : dispositions
pénales
pour la protection des finances de l'Europe / Implementation of the
corpus
juris in the Member States: Penal provisions for the Protection of
European
Finances Antwerpen : Intersentia, c2000, 4 volumes, at vol. 2
at pp. 489-532, ISBN: 9050950981 (v. 1), 905095099X (v. 2),
9050951007
(v. 3), and 9050951902 (v. 4); notes: volume 1. part. 1. Synthesis --
part.2.
Horizontal syntheses of comparative law; part. 3. Legal bases for
the
implementation; volumes 2-3. National reports of the 15 Member States;
volume 4. Horizontal and vertical cooperation; French and/or English;
titre
noté dans mes recherches mais non consulté; ma
vérification
du catalogue AMICUS de la Bibliothèque nationale du Canada
indique
que seulement l'Université de Montréal a une copie de ces
volumes, KJE7975 .M57 2000 (9 mai 2004); voir http://www2.law.uu.nl/wiarda/corpus/fransdx.html
pour les rensignements en français, et en anglais http://www2.law.uu.nl/wiarda/corpus/engelsdx.html;
SOLIVETTI, Luigi Maria, "De-Institutionnalisation, Psychiatric
Treatment and Mentally Disordered Offenders in Italy: Some Critical
Considerations", (May 1999) 38(2) The
Howard Journal 173-197;
SORIA DE CRISPAN, Diego,
Philosophie
du droit public, suivie d'un traité de droit
constitutionnel, par le
marquis Diego Soria de Crispan ... traduit de l'italien,
troisième édition, Bruxelles, Typ. de C.
Vanderauwera, 1854, 9 volumes; voir en particulier les volumes 6
et 7; l'auteur fut professeur de
droit public en Italie;
vol. 1, http://books.google.com/books?id=370EAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0GGkRIw7JP-O_f
vol. 2, http://books.google.com/books?id=h70EAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0GGkRIw7JP-O_f
vol. 3, http://books.google.com/books?id=WL0EAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0GGkRIw7JP-O_f
vol. 4, http://books.google.com/books?id=Nb0EAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0GGkRIw7JP-O_f
vol. 5, http://books.google.com/books?id=oL0EAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0GGkRIw7JP-O_f
vol. 6, http://books.google.com/books?id=tr0EAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0GGkRIw7JP-O_f
vol. 7, http://books.google.com/books?id=1LwEAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0GGkRIw7JP-O_f
vol. 8, http://books.google.com/books?id=Fb0EAAAAYAAJ&printsec=titlepage&dq=editions:0XjxzF5wGHB--d&source=gbs_summary_r
vol. 9, http://books.google.com/books?id=Kb0EAAAAYAAJ&printsec=titlepage&dq=editions:0XjxzF5wGHB--d&source=gbs_summary_r
SPERANZA, Gino C., “Criminal Responsibility under Italian Law”,
(1897)
55 ALB. L.J. 411;
STALLYBRASS, W.T.S., "A comparison of the general principles of
criminal
law in England with the 'progretto definitivo di un nuovo codice
penale'
of Alfredo Rocco", (1932) 14 Journal of Comparative Legislation and
International Law 45-61 and (1933) 15 Journal of Comparative
Legislation
and International Law 232-241; also with the same title in L.
Radzinowicz
and J.W.C. Turner, eds.,
The Modern Approach to Criminal Law, London:
University of Cambridge, 1945, x, 511 at pp. 390-466 (series; English
Studies
in Criminal Science, Department of Criminal Science, Faculty of Law,
University
of Cambridge; volume iv);
STERN, Laura Ikins, The criminal law system of medieval and
Renaissance
Florence, Baltimore : Johns Hopkins University Press, c1994, xxii,
286 p. (series: Johns Hopkins University studies in historical
and
political science; 112th ser.), ISBN:0801846722; copy at
McLennan-Redpath
Library, McGill University;
___________The criminal law system of early fifteenth century
Florence,
Thesis (Ph.D.), University of Michigan, 1988, 450 p.; thesis advisor:
Marvin
B.Becker;
STOOP, Adrien, "La controverse sur la responsabilité en
matière criminelle en Italie", (1925) 2 Revue internationale de droit pénal
124-132; disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k115273z/f61.chemindefer
(vérifié le 3 avril 2008);
STORTI STORCHI, Claudia, "La torture judiciaire dans les statuts
lombards
(XIVe siècle), dans, sous la
direction
de Bernard Durand, avec la collaboration de Leah Otis-Cour, La
torture
judiciaire. Approches historiues et jurdiques, vol. 1, Lille:
Centre d'histoire judiciaire Éditeur, Faculté des
Sciences
Juridiques, Politiques et Sociales, 2002, aux pp. 451-470, ISBN:
2910114066;
copie à l'Université d'Ottawa, MRT, HV 8593 .T678 2002 v.
1;
TARDE, Gabriel, "Quelques criminalistes Italiens de la nouvelle
école", (janv.-juin1883) 8 Revue
philosophique de la France et de l'étranger 658-669;
disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k171542/f673.table
(site visité le 5 août 2007);
TEISEN, Axel, "The Italian project for a new criminal code", (1927)
13 American Bar Association Journal 213-216;
TELKES, Laszlo K. de, Aggravating and mitigating circumstances
in
criminal law; a critique of the criminal codes of Hungary, Germany,
Italy
and Mexico, from the viewpoint of modern criminology and
suggestions
for a rational criminal code, Thesis, Law School of Harvard
University,
1933;
TERPSTRA, N., "Piety and Punishment: The Lay Conforteria and Civic
Justice
in Sixteenth-Century Bologna", (1991) 22 The Sixteenth Century
Journal 679-694;
TOSCANA (granducato), Nouveau code criminel pour le Grand
duché
de Toscane / publié par ordre de Son Altesse Royale, Monseigneur
le Grand Duc ; trad. de l'italien, A Lausanne : chez
François
Grasset et Comp., 1787, viii, 104 p.; disponible à http://books.google.com/books?id=SiQVAAAAQAAJ&pg=PA58&dq=intitle:code+intitle:criminel+date:0-1899&lr=&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES#PPP7,M1
(vérifié le 29 janvier 2009);
TOUCHARD, Georges, "Un publiciste italien au XVIIIe
siècle : Filangieri et la science de la
législation", (1904) 25 Nouvelle
Revue historique de droit français et étranger
319-346, 490-525 et 744-766; disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k15836k/f343.table
(site visité le 4 août 2007);
TRENTIN, Silvio, Le code
pénal fasciste, Paris : les éd. de la ligne
italienne des droit de l'homme, 1931, 43 p.;
TSOUKALA, Anastassia, Sport et violence : l'évolution de
la
politique criminelle à l'égard du hooliganisme en
Angleterre
et en Italie 1970-1995, Athènes : Sakkoulas ; Bruxelles :
Bruylant,
cop. 1995, 280 p., ISBN: 9602321652 (Sakkoulas) et 2802709240
(Bruylant);
TUSCANY (Grand Duchy), Edict of the Grand Duke of Tuscany, for
the
reform of criminal law in his dominions : translated from the Italian :
together with the original, Warrington : Printed by W.
Eyres, 1789, x, 67, lv p.; Notes:English translation followed by
Italian
original; Signed and dated, p. lv: Pietro Leopoldo, in Pisa li 30.
novembre
1786;
VanCLEAVE, Rachel, "Italy", in Graig M. Bradley, ed.,
Criminal
Procedure: A Worldwide Study, Durham (North Carolina): Carolina
Academic
Press, 1999, xxiv, 446 p., at pp. 245-282, ISBN: 0890896704; copy at
the
Library of the Supreme Court of Canada, K5401 C66 1999;
VASSALLI, Guiliano et Carlo Erra, "Le système
pénitentiaire
de l'Italie" dans, sous la direction de, Hugueney, Louis, 1882-,
et H. Donnedieu de Vabres, Les grands systèmes
pénitentiaires
actuels : exposé systématique du régime
appliqué
dans les différents pays, Paris : Recueil Sirey, 1950, 448
p.
aux pp. 219-247 (Collection; Travaux et recherches de l'Institut de
droit
comparé de l'Universite de Paris ; 6);
VASSALLI, Giuliano, "The Background of Current Italian Penal Law
Reform"
in Edward M. Wise and Gerhard O.W. Mueller, eds., Studies in
Comparative
Criminal Law, Springfield (Illinois): Charles C. Thomas, 1975, x,
328
p. at pp. 51-64, (series; Publications of the Criminal Law Education
and
Research Center; vol. 11), ISBN: 0398031681;
___________"Le droit italien, principes généraux
applicables
à la 'matière pénale'", (1987) Revue de
science
criminelle et de droit pénal comparé 73; recherches
en
cours;
___________"Giovanni LEONE (1908-2001)", (2001) 72(3-4) Revue internationale de droit pénal
659-660; disponible à http://www.cairn.info/sommaire.php?ID_REVUE=RIDP&ID_NUMPUBLIE=RIDP_723
(site visité le 16 juillet 2007);
___________"Les orientations actuelles de la politique criminelle
italienne",
(1983) Archives de politique criminelle 171;
___________"Situation actuelle du procès pénal en
Italie
: (dix ans après la loi de délégation du 16
février
1987)" dans Procédure pénale, droit
pénal
international, entraide pénale : études en l'honneur de
Dominique
Poncet, Chêne-Bourg : Georg, 1997 aux pp. 97-109;
__________"Le tournant actuel de la peine privative de
liberté
en Italie" dans Aspects nouveaux de la pensée juridique -
Recueil
d'études en hommage à Marc Ancel: II - Études de
science
pénale et politique criminelle, préface de Maurice Rolland,
Paris: Éditions A. Pedone, 1975, lxiii, 491 p. aux pp. 473-485,
ISBN:2233000153;
VAUCHEZ, Antoine, L'institution judiciaire remotivée
: le processus d'institutionnalisation d'une nouvelle justice en
Italie, 1960-2000, Paris: LGDJ, 2004, 262 p., ISBN:
2275024972 (Collection;
Droit et Société. Recherches et travaux. Série
politique ; 12); copie à l'Université d'Ottawa, MRT
et FTX, KKH 1572 .V38 2004;
VERGANI, Paolo, Traité de la peine de mort :
traduit
de l'Italien de M. Paolo Vergani, sur la seconde édition qui
parut
a Milan en 1780, & suivi d'un discours sur la justice criminelle
...
/ par M.Cousin ..., Paris : Chez Guillot ... ; à Rouen :
Chez
Labbey ... ; à Dieppe : De l'Imprimerie de J.-B.-Joseph Dubuc
...,
1782, xlviij, 244, [4] p.;
VIDAL, "Le projet du nouveau code pénal italien" (1877) 4 Journal du droit
international privé 344-351 et 527-535; disponible
à http://books.google.com/books?id=I5ULAAAAYAAJ&pg=PA527&dq=ivresse+excuse+%22code+p%C3%A9nal%22+date:1700-1890&lr=&as_brr=3&ei=aEE8SZTiC5GoM_iUje8C#PPA344,M1
(vérifié le 7 décembre 2008);
VIGLIANI, Lettre à M. Ch.
Lucas sur le projet de Code pénal italien -- suivie des
observations de M. Lucas, Paris: Cotillon, 1873;
WATKIN, Thomas Glyn, 1952-, The Italian Legal Tradition, Aldershot (Hants, England) and Brookfield (Vt.) : Ashgate, Dartmouth, c1997, xiv, 281 p., see "Criminal Justice", at pp. 122 to approx. 145, (series; Laws of the Nations Series), ISBN: 1855217597 and 1840140623 (pbk); no copy in the Ottawa area libraries (AMICUS check on 1 April 2004);
"Contents
The Italian legal tradition; The hallmarks of civil law systems; The sources of modern Italian law; The modern Italian state; The legislature and the legislative process; The Italian constitution; Civil justice; The Italian legal profession; Criminal justice; Administrative justice; The family and the law; The law of property; The concept of a law of obligations; Contractual obligations; Delicts or wrongful acts; Quasi-contracts; Select bibliography; Index; Appendix." (source: https://www.ashgate.com/shopping/title.asp?key1=&key2=&orig=results&isbn=1%2084014%20062%203 (accessed on 1 April 2004)
WIEGAND, Thomas, "Criminal Law Reform: Continental Europe", in Joshua
Dressler, Editor in Chief, Encyclopedia of Crime and Justice,
2nd
ed., vol. 1, New York: MacMillan Reference USA, 2002, xxxvi, 498 p., at
pp. 394-400 and see "Italy" at p. 396-397, ISBN: 002865319 (set of 4
volumes)
and 0028653203 (vol. 1);
What can a police officer do? A comparative study :
U.S.A.-
German Federal Republic - Israel - Italy, South Hackensack, N.J. :
Published for Criminal Law Education and
Research
Center, New York University, School of Law, by Fred B. Rothman,
1974,
xii, 272 p. (series; New York University. Criminal Law Education
and Research Center. Monograph series v.7), ISBN:
0837704170;
YOUNG, David, "Let Us Content Ourselves with Praising the Work While
Drawing a Veil Over its Principles: Eighteenth-Century Reactions to
Beccaria's
Crimes and Punishments", (1984) 1 Justice Quarterly 155-169;
__________"Property and Punishment in the Eighteenth Century:
Beccaria
and his Critics", (1986) 31 American Journal of Jurisprudence
121-135;
YVERNÈS, Émile, 1830-1899, De la récidive et du régime
pénitentiaire en Europe; mémoire présenté
à
la Commission permanente du Congrès international de statistique,
Paris: Guillaumin et chez Durand-Pedone-Lauriel, 1874, 63 p.;
disponible à http://books.google.com/books?id=ONYMAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=%22Criminal+Law%22+date:1870-1899&lr=lang_fr&as_brr=3&ei=ZF74SJ3jF4WcMuLHwa8L
(vérifié le 9 avril 2009);
ZAPPALA, E., "Les
projets de réforme du procès pénal des mineurs en
Italie", (mars 2006) Revue
pénitentiaire et de droit pénal 57 à approx. 68;
ZAPPALÀ, Salvatore, "Droit italien" dans Antonio Cassese et
Mireille
Delmas-Marty, Juridictions nationales et crimes internationaux,
Paris : Presses universitaires de France, 2002, vi, 673 p., aux pp.
193-215,
ISBN: 2130526926; copie à la Bibliothèque de
l'Université
d'Ottawa, FTX General, K 5036 .C37 2002;
ZORZI, Andrea, "Aspects de la justice criminelle dans les villes
italiennes
à la fin du moyen-âge", (1991) Déviance et
société;
revue française;
___________"The judicial system in Florence in the fourteenth and
fifteenth
centuries", in K.J.P. Lowe, ed. Crime, Society and Law in
Renaissance
Italy, New York: Cambridge University Press, 1994, xi, 281 p., at
pp.
40 to approx. 58, ISBN: 0521411025; see the table of contents at the
Biddle
Law Library catalogue, University of Pennsylvania, http://lola.law.upenn.edu/screens/opacmenu.html;
___________"La politique criminelle en Italie, XIIIe-XVIIe siecles",
(1998) Crime, histoire et
société 2;
ZUCCALÀ, Giuseppe, "Le vidéopiratage et sa
répression
en Italie" dans Mélanges en l'honneur du Professeur Jean
Larguier,
Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, 1993, aux pp. 371-380;
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