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last amendment: 7 December 2011

by © François Lareau, 2001-, Ottawa, Ontario, Canada
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Italy - Penal Code 1930 /
Italie - Code pénal 1930
 

 "L'Italie antique et l'Italie moderne nous ont donné chacune leur loi universelle:
     L'une le Droit romain (1);
     L'autre le Droit canonique.

    Voilà les deux sources juridiques communes, sans l'exploration desquelles il n'y a pas de vraie connaissance historique du droit et de la vie des grands peuples modernes.  La dernière, le Droit canonique, est aujourd'hui entièrement négligée chez nous: c'est une des lacunes regrettables de nos études, que le mouvement de progrès scientifique doit chercher à faire disparaître.  M. Ortolan nous en fait connaître la naissance, la progression, la nature et la partie générale.

    Le droit romain et le droit canonique, voilà ce qui donne à la législation européenne de l'époque que nous étudions, un caractère de similitude, de communauté, presque d'unité, si remarquable.
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     (1) Le droit romain a eu cependant très peu de prise en Angleterre; beaucoup plus en Écosse.
 

    Joignez-y la Jurisprudence, autre élément comun, qui s'inspire aux deux sources précédentes, et aux déductions du raisonnement; la Jurisprudence, qui, à cette époque encore, est une; qui a son empire comme sa langue universelle.

    Droit romain, Droit canonique, Jurisprudence: voilà ce qui appartient à toute l'Europe. Voilà ce qui fait que le jurisconsulte criminaliste est de tous les pays et fait autorité dans tous; soit qu'il écrive à Bruges, comme Damhouder; à Milan, comme Julius Clarus; à Rome, comme Farinacius; en Saxe, comme Carpzowius; en Hollande, comme Mathoeus; en Espagne, comme Mathoeus et Sans; à Naples, comme Thomas Caravita, et Nicolas Alphani; ou enfin à Paris, comme Rousseau de la Combe, Muyard de Vouglans et Jousse, bien inférieurs toutefois à la plupart des jurisconsultes qui précèdent.

    Telles sont, dans la législation et dans la jurisprudence, les principales sources du droit criminel au XVIIIe siècle."

    (J.-L.-E. (Joseph-Louis-Elzéar) Ortolan, 1802-1873, Cours de législation pénale comparée, volume 2: Introduction historique, histoire du droit criminel en Europe depuis le XVIIIe siècle jusqu'à ce jour: analyses du cours de 1839-1840; recueillies et publiées par M. G. Narjot, Paris:Joubert, 1841, vij, 295 p. aux pp. 105-106; copie de ce volume rare au Canada à l'Université de Montréal, #1-2 HAZD/O 78c);
 

ACEDO, Carlos Eduardo, La place de la faute dans la responsabilité délictuelle en droit vénézuelien, comparé au droit francais et au droit italien, thèse,  A.N.R.T. Université de Lille III, 1989;
 

ACQUAROLI, Roberto, "Italy", in Hans-Jörg Albrecht, Michael Kilchling, and Elisabeth Braun. eds., Criminal preventive risk assessment in the law-making procedure, Freiburg i. Br. : Edition Iuscrim, 2002, viii, 302 p., at pp. 207 to approx. 224 (series Kriminologische Forschungsberichte aus dem Max-Planck-Institut für Ausländisches und Internationales Strafrecht, Freiburg ; Bd. 102), ISBN:  3861130475;
 

ADRIANI, L., "La réforme pénitentiaire en Italie", (1879) 4 Bulletin de la Societé générale des prisons 801-808; disponible à http://books.google.com/books?id=x_ANAAAAYAAJ&pg=PA801&dq=%22La+r%C3%A9forme+p%C3%A9nitentiaire+en+Italie%22&lr=&as_brr=3 (vérifié le 9 août 2008);

 

ALIANELLI, Niccola, De la réhabilitation des condamnés, traduction par  Pierre Sarraute, Paris: A Durand, 1882; extrait de La France judiciaire; disponible à http://books.google.com/books?id=wjEWAAAAYAAJ&pg=PA12&dq=p%C3%A9nal+%2225+septembre+1791%22+date:1792-1899&lr=&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&ei=1m1NSc77J4vuMv_HnYEO#PPA3,M1 (vérifié le 8 mars 2009);
 

ALIMENA, Bernardino, 1862-1915, Le projet de nouveau code pénal italien (Zanardelli); notes, Lyon, A. Storck; Paris, G. Steinheil, 1888, [4], 45 p.; note: "Bibliothèques d'anthropologie criminelle et des sciences pénales"; copie à l'Université d'Alberta, Cameron Library;;
 

___________"La Péninsule italienne 1. L'Italie" dans Franz von Liszt et l'Association internationale de droit pénal, La législation pénale comparée, 1er volume: Le droit criminel des États européens,  Berlin: Otto Liebmann, Paris: Pedone; Rome: Loescher et Lisbonne: Ferin, 1894, xxvi, 706 p. aux pp. 113-133; un seul volume publié; livre rare; copie à l'Université d'Ottawa; importante contribution, particulièrement sur l'histoire de la codification en Italie; disponible à ma bibliothèque digitale sur le droit pénal comparé, sous Liszt, à http://www.lareau-law.ca/DigitalLibraryTwo.html; aussi disponible à http://www.archive.org/details/lalgislationpna00liszgoog  (vérifié le 31 octobre 2008);
 

ALTAVILLA, Enrico, "Projet d'un nouveau code pénal vu par un positiviste; traduit de l'italien par M. F. Campeaux", (1929) 6 Revue internationale de droit pénal 47-65;
 

___________"Un précurseur du Code Rocco, Raffaële Garofalo", (1934) Revue internationale de droit pénal 258;
 

ANGELOT, "Des lois pénales du royaume des Deux-Siciles rapprochées du Code pénal français et des modifications que lui a fait subir la loi du 28 avril 1832",  tome 3, 3e année Revue étrangère et française de législation et d'économie politique 835-849; disponible à http://books.google.com/books?id=2tgDAAAAQAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0BWkPvYxKw0TRpDe#PPA204,M1  (vérifié le 17 novembre 2007);

ARETINUS, Angelus (Angeli Aretini) mort vers 1460?, De maleficiis tractatus, Lugduni, 1551;  voir http://www.historia.unimi.it/scripts/diglib/diglib3.asp?cod=20347  (site visité le 26 juillet 2006); juriste italien important selon  selon J.J. (Jacques Joseph) Haus,  1796-1881, Principes généraux du droit pénal belge, 3e .éd., rev., corr., et augmentée, Bruxelles : Editions Swinnen H., 1977, 2 v. (réimpression deGand (Belgique) : Librarie Générale de Ad. Hoste éditeur, 1879, 2 volumes au vol. 1, p. 8; recherches en cours;
 

Auteurs - pénalistes italiens non traduits en français ou en anglais:

• Carmignani, Giovanni, 1768-1847;
• Cala Ulloa, Pietro, duca di Lauria;
• Canofari, Francesco, 1765-1843;
• Liberatore, Pasquale, 1763-1842;
• Romagnosi, Giandomenico, 1761-1835;
AZZACCONI, Matilde, "The Italian Juvenile Penal Process and Children Who Kill",  in Paul Cavadino, ed., Children who kill : an examination of the treatment of juveniles who kill in different European countries, Winchester : Waterside Press in association with the British Juvenile and Family Courts Society, 1996, viii, 224 p., Chapter 13 at pp. 115-125, ISBN: 1872870295; copy at the Library of the Supreme Court of Canada, HV 9067 H6 C55 1996;
 

BALDASSARRE, Antonio, "The Impact of the Constitutional Court on the Italian Penal Code and Constitutional Principles",  in International Conference for the 25th Anniversary of the International Institute of Higher Studies in Criminal Sciences (1997:Syracuse, Italy), Les systèmes comparés de justice pénale : de la diversité au rapprochement = Comparative criminal justice systems: from diversity to rapprochement, Toulouse, France : Editions Erès, 1998, 566 p., at pp. 241-246 (Colection; Nouvelles études pénales ; no 17), ISBN: 2865866912; note: "Proceedings of the International Conference for the 25th Anniversary of the International Institute of Higher Studies in Criminal Sciencs, Siracusa (Italy), 16-20 December 1997, Association internationale de droit pénale"; Actes de la Conférence internationale à l'occasion du 25ème anniversaire de l'Institut supérieur international de sciences criminelles, Syracuse (Italie), 16-20 décembre 1997;


BARBAGLI, M., "Lost Primacy: Crime in Italy at the End of the twentieh Century", (2004) 9(2) Journal of Modern Italian Studies  131-160;
 

BALDE,  juriste italien important selon J.J. (Jacques Joseph) Haus,  1796-1881, Principes généraux du droit pénal belge, 3e .éd., rev., corr., et augmentée, Bruxelles : Editions Swinnen H., 1977, 2 v. (réimpression deGand (Belgique) : Librarie Générale de Ad. Hoste éditeur, 1879, 2 volumes au vol. 1, p. 8; Balde est mieux connu sous le nom de Baldus de Ubaldis, voir Kantorowicz, infra; see the web site containing links to his writings at http://www.philological.bham.ac.uk/bibliography/ba.html (accessed on 26 July 2006);
 

BARTOLE,  juriste italien important selon J.J. (Jacques Joseph) Haus,  1796-1881, Principes généraux du droit pénal belge, 3e .éd., rev., corr., et augmentée, Bruxelles : Editions Swinnen H., 1977, 2 v. (réimpression deGand (Belgique) : Librarie Générale de Ad. Hoste éditeur, 1879, 2 volumes au vol. 1, p. 8; recherches en cours;
 

BATTAGLINI, Giulio, "The Exclusion of the Concourse of Causes in Italian Criminal Law", (1952-53) 43 Journal of Criminal Law, Criminology and Police Science 441-450;
 

___________"The Facist reform of the penal law in Italy", (1933) 24 Journal of criminal law and criminology 278-289;
 

BECCARIA, Cesare,  Des délits et des peines, deuxième édition, Avec une introduction et un commentaire revus et augmentés de notes nouvelles par M. Faustin Hélie, Paris: Guillaumin, 1870, xcii, 247, [2] p.; copie à la Bibliothèque de la Cour suprême du Canada;
 

____________Traité des délits et des peines, trad. de l'italien par André Morelletd'après la troisième édition..., Philadelphie : [s.n.], 1766, xxxviii, 148 p.; disponible à  http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N072268 (visionné le 9 avril 2003);
 

BECKER, M.B., "Changing Patterns of Violence and Justice in Fourteenth- and Fifteenth-Century Florence", (1976) 18 Comp. Stud. Soc. & Hist. 281-296;
 

BELLABARBA, Marco, "Honour discipline and the state. Nobility and justice in Italy, fifteenth to seventeenth centuries"  in Institutionen, Instrumente und Akteure sozialer Kontrolle und Disziplinierung im frühneuzeitliche Europa = Institutions, instruments and agents of social control and discipline in early modern Europe / herausgegeben von Heinz Schilling ; unter  redaktioneller Mitarbeit von Lars Behrisch, Frankfurt am Main : Klostermann, 1999, viii, 360 p., (Series; Ius commune. Sonderhefte; 127), ISBN: 3465030486;
 

BELLONI, Giulio-Andrea, "La responsabilité légale dans l'évolution du droit pénal italien", (1929) Études criminologiques 270-273;
 

BELVISIO, Jacques de (Jacobi de Belvisio), 1270-1335, Practica judiciara in materiis criminalibus, Lugduni, 1515; Coloniae, 1580 et 1606; see http://books.google.com/books?id=SPU7AAAAcAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:Practica+criminalibus&hl=en&ei=Ee-rTrreIoHq0gGY5ZzJDw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1&ved=0CDAQ6AEwAA#v=onepage&q&f=false

Belvisio est un juriste italien important selon  J.J. (Jacques Joseph) Haus,  1796-1881, Principes généraux du droit pénal belge, 3e .éd., rev., corr., et augmentée, Bruxelles : Editions Swinnen H., 1977, 2 v. (réimpression deGand (Belgique) : Librarie Générale de Ad. Hoste éditeur, 1879, 2 volumes au vol. 1, p. 8;
 

BERIA DI ARGENTINE, Adolfo, "Évolution et réforme des droits pénal et pénitentiaire en Italie", traduit de l'italien par Lucette Khaïat, dans Aspects nouveaux de la pensée juridique - Recueil d'études en hommage à Marc Ancel: II - Études de science pénale et politique criminelle, préface de Maurice Rolland, Paris: Éditions A. Pedone, 1975, lxiii, 491 p. aux pp. 377-386, ISBN:2233000153;


BERNARD, Paul, Étude sur le nouveau code pénal promulgué en Italie, Paris: Cotillon, 1864;
 

BERNARDI, A., "Innovations législations italiennes en matière pénale (1974-1985)", (1987) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 774; recherches en cours (3 octobre 2003);
 

BERNARD, Paul, "Études sur le nouveau Code pénal des États de S. M. le roi de Sardaigne", (1862) Tome 20, 12e année Revue critique de législation et de jurisprudence 364-384 et 459-480; disponible à http://books.google.com/books?id=rY0NAAAAYAAJ&pg=PA473&dq=%22peines+perp%C3%A9tuelles%22+intitle:revue&as_brr=1#PPA480,M1 (vérifié le 19 novembre 2007);
 

BERNARDI, Alessandro, "Les principes de droit national et leur développement au sein des systèmes pénaux français et italien", (1994) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 11-34;
 

BITENSKY, Susan H., “Spare the Rod, Embrace Our Humanity: Toward a New Legal Regime Prohibiting Corporal Punishment of Children”, (1997-98) 31 University of Michigan Journal of Law Reform 353-474; see on Italy, ppp. 380-386; available at  http://www.dcl.edu/faculty/bitensky/abstract.htm;
 

BITTARD DES PORTES,  René, 1854-1910, La cour d'assises en Autriche, en Italie et en Belgique, Paris, Ernest Thorin, 1882, 20 p.;  notes: "Extrait de la Revue générale du droit (Septembre-octobre 1882)"; disponible à http://books.google.com/books?vid=HARVARD32044097783062&printsec=titlepage#PPP1,M1 et http://books.google.com/books?id=RtcMAAAAYAAJ&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 14 juin 2008);

BLANSHEI, Sarah Rubin, "Crime and Law Enforcement in Medieval Bologna." (1982) 16 Journal of Social History 121-138;

 

BOISAYMÉ (de), De la peine de mort.  De la justice criminelle en Toscane, Marseille, 1863;
 

BORVILLE, Albert Pierre de, "Le Code pénal italien et le projet de code pénal voté par la Chambre des députés en 1877", (1879) 5 Bulletin de la Societé générale des prisons 495-513; disponible à http://books.google.com/books?id=tvwSAAAAIAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0juoTxFTKeegNMzdqov#PPA1,M1 et http://books.google.com/books?id=tvwSAAAAIAAJ&dq=editions:0juoTxFTKeegNMzdqov&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 13 mai 2008);
 

___________"Le droit pénal italien et le projet de Code pénal vote par la Chambre des députés en 1877 : discours prononcé / par Albert Pierre de Borville", Lille : L. Danel, 1880, 43 p.; note: Cour d'Appel de Douai, Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1880; disponible à http://books.google.com/books?id=FNcVAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=%22droit+p%C3%A9nal%22&lr=&as_brr=3&ei=DfNnSM3OIoLGjgHv6uCIBg et http://books.google.com/books?id=FNcVAAAAYAAJ&dq=%22droit+p%C3%A9nal%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 29 juin 2008);
 

___________"M. le Secrétaire dépose une Étude sur le projet de Code pénal italien, qui lui a été adressée par M. Albert de Borville, substitut près le tribunal de Lille" (1875-1876) tome 5 Bulletin de la société de législation comparée 420-452; disponible à http://books.google.com/books?id=VhwDAAAAYAAJ&pg=PA425&dq=toscane+1786+code&lr=&as_brr=3&ei=KXaQSLeIL5y6sgO804HqAg#PPA420,M1  et
http://books.google.com/books?id=VhwDAAAAYAAJ&dq=toscane+1786+code&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 30 juillet 2008);
 

____________"Projet de Code pénal italien , présenté au Sénat, à la séance du 24 février 1874, par M.  Vigliani, garde des sceaux", (1873-74) 3 Bulletin de la Sociétéde législation comparée 417-420; disponible à http://books.google.com/books?id=nAMDAAAAYAAJ&pg=PA419&dq=ivresse+subject:%22Comparative+law%22&lr=&as_brr=3#PPA418,M1 (vérifié le 15 septembre 2008);


___________voir (1876-1877) Bulletin de la société de législation comparée 485;


BOURNET, Albert, L'anthropologie criminelle en Italie (Lombroso et l'Archivio di psichiatra), Lyon, 1885, 8 p.;


BROCHER, Charles, Observations sur le projet de Code pénal  italien, Paris: Thorin, 1877, 32 p.; disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5780892w.r=.langEN (vérifié le 4 décembre 2009);

___________article, voir, (1877) Revue générale de droit  506 et 564;
 

BRUCE, T. Boston, "The New Italian Criminal Code", (1886) 5 Law Quarterly Review 287;
 

BRUNO, Francesco, Paolo De Pasquali and Iliana Bona, "Italy"  in Adelmo Manna, Ryosuke Kurosawa and Koichi Hamai, eds., Pathways to the Management of Mentally-ill Offenders in the Criminal Justice System, Rome : United Nations Interregional Crime and Justice Research Institute, [1993],  iv, 263 p., at pp. 107 to approx. 156 (series; Publication; United Nations Interregional Crime and Justice Research Institute; number 48), ISBN: 9290780224;


BRUSA, Emilio, 1843-1908, De la science en général et de l'école pénale italienne en particulier; discours d'entrée lu le 16 février 1878, Amsterdam, L.D. Petit, 1878, [2], 31 p.; disponible à http://books.google.com/books?id=VU8WAAAAYAAJ&pg=PA1&dq=intitle:p%C3%A9nale&lr=&as_brr=3#PPP5,M1 et http://books.google.com/books?id=VU8WAAAAYAAJ&dq=intitle:p%C3%A9nale&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 20 août 2008);


___________ Des récidivistes,  Toulouse, Typographie de Bonnal et Gibrac, 1876, 28 p.; Notes : "Extrait du Recueil de l’Académie de législation de Toulouse."- p.[3]; disponible à http://books.google.com/books?id=6mAOAAAAYAAJ&printsec=titlepage&dq=intitle:r%C3%A9cidivistes+date:0-1950&lr=&as_brr=0&as_pt=ALLTYPES&source=gbs_summary_r&cad=0 (vérifié le 9 mars 2009);

CADOPPI, Alberto, "Recent Developments in Italian Constitutional-Criminal Law", (1990) 37 Alberta Law Review 425-442;


___________"The Zanardelli Code and Codification in the Countries of the Common Law", (2000) 7 James Cook Law Review 119-190; translation by K.A. Cullinane (see pp. 116-117); copy at Ottawa University, Law library, FTX, Periodicals, KU 86 .J343; available at http://www.courts.qld.gov.au/publications/articles/speeches/2006/The%20Zanardelli%20Code.pdf  and http://www.courts.qld.gov.au/publications/articles/speeches/2006/Commentary%20on%20the%20Zanardelli%20Code.pdf (accessed on 13 October 2007);


CAENEGEM, R.C. Van, "La peine exposé introductif", dans La Peine -- Punishment, Première partie-- First part: Antiquité/L'antiquité, De Boeck Université, 1991, à la p. 9 (Recueuils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions/Transactions of the Jean Bodin Society for Comparative Institutional History; volume 55), ISBN: 2804115232; disponible à http://books.google.com/books?id=1Hyy-OXFt6oC&pg=PA18&dq=Bambergensis+droit+%22Constitutio+Criminalis+Carolina%22&lr=&as_brr=3&ei=E5wwSPH1GoLAigGF9IWfDw&sig=Jw7N6l-SYzJ-OoiCwhOb0l3Alic#PPA17,M1 et http://books.google.com/books?id=1Hyy-OXFt6oC&dq=Bambergensis+droit+%22Constitutio+Criminalis+Carolina%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 19 mai 2008);  

"Jusqu'au 13e siècle les coutumes et les chartes de franchises dominaient le droit pénal européen.  Toutefois, la renaissance du droit romain ne pouvait pas rester inaperçue dans le domaine du droit pénal comme dans tant d'autres.  Quoique les glossateurs n'eussent pas négligé entièrement les libri terribiles du Digeste, ce n'est que vers la fin du 13e siècle que la doctrine médio-romaine du droit pénal a pris son essor définitif.  Le grand pionnier fut Albertus Gandinus (= vers 1310), auteur d'un traité de droit pénal renommé, écrit en 1286-1287 et  révisé dans les années  suivantes. Le grand  continuateur  de cette voie nouvelle était Gambilionibus Aretinus (= 1541), dont le De Maleficiis (imprimé dès 1472) faisait autorité.  C'est sur ces bases qu'un droit pénal commun à toute l'Europe savante a été élevé, dont les grands noms furent au 16e siècle, Tiraquellus (= 1558), Julius Clarus (= 1575), Judocus Damhouderius (= 1581) et Jacobus Menochius (= 1607).   Au 17e siècle leurs travaux trouvaient un couronnement dans l'oeuvre du célèbre Carpzov (= 1666), dont la monumentale Practica nova Imperialis Saxonica rerum criminalium est basée sur une connaissance encyclopédique de la littérature pénaliste européenne, aussi bien que des coutumes et lois particulières de Saxe. Le droit -- sévère et même impitoyable -- que cette école savante a élaboré sur la base du droit romain, a pénétré bientôt  dans la pratique : son influence est déjà nette dans le droit local  du midi  de la France dès la seconde moitié  du 13e siècle.  On le retrouve ensuite dans les grands codes criminels du 16e siècle comme la Constitutio Criminalis Bambergensis de 1507, la Constitutio Criminalis Carolina de 1532 et les ordonnances criminelles de Philippe II pour les Pays-Bas de 1570.  C'était un droit  où la peine de mort, les mutilations et la torture occupaient une place prépondérante." (pp. 17-18)


CALISSE, Carlo, 1859-1945, A History of Italian Law, by Carlo Calisse ... Translated by Layton B. Register ... with introductions by Frederick Parker Walton ... and Hessel E. Yntema ..., Boston:  Little, Brown, and company, 1928, lix, 827 p. (series; The Continental legal history series; volume 8); reprint in : South Hackensack, N.J.: Rothman Reprints, 1969; see "Book II - Criminal Law" at pp. 217-491 ("Part I - Germanic Domination" at pp. 217-348; "Part II - Neo-Roman Period" at pp. 349-448; and "Part III - The Philosophic Period" at pp. 449-491);
 

CANEPA, Giacomo, "Le problème de l''homicide dans la famille", in (2000) Cahiers de la Société internationale de défense sociale pour une politique criminelle humaniste 69-79, available at http://www.defensesociale.org/00/2000_14.pdf (accessed on 18 December 2003);
 

CANTARELLA, Eva, "Homicides of Honor: The Development of Italian Adultery Law over Two Millennia" in David I. Kertzer, 1948-,  and Richard P. Saller, eds.,  Family in Italy: from antiquity to the presenty, New Haven : Yale University Press, c1991, xiii, 399 p. at pp. 229-244, ISBN: 0300050372; copy at Ottawa University, MRT General, HQ 629 .F36 1991;

CANTU, Cesare, 1804-1895,  Beccaria et le droit pénal : essai / par César Cantù ; ouvrage traduit, annoté, précédé d'un avant-propos et d'une introduction par Jules Lacointa et C. Delpech, Paris : Librairie de Firmin-Didot, 1885, l, 334, [2] p. ; 23 cm.; disponible à http://books.google.com/books?id=E38aAAAAYAAJ&pg=PA237&dq=%22science+du+droit+criminel%22&lr=&as_brr=3#PPP1,M1 (vérifié le 22 septembre 2008); 
 

CARACCIOLI, Ivo, "Italie.  La protection de l'environnement en droit pénal italien", (1994) 65 Revue internationale de droit pénal 1014-1036, voir "La responsabilité des collctivités", aux pp. 821-822; note: Colloque préparatoire, section 1, Les atteintes à l'environnement, problèmes de droit pénal général, Ottawa (Canada), 2-6 novembre 1992;
 

CARAVITA, Beniamino, "National Report -- Italy", in Günter Heine, 1952-, Mohan Prahbu, and Anna Alvazzi del Frate, eds., Environmental protection : potentials and limits of criminal justice : evaluation of legal structures,  Freiburg im Breisgau: Edition Iuscrim; Rome, Italy : UNICRI, 1997, x, 530 p., at pp. 243-276 (series; Beiträge und Materialien aus dem Max-Planck-Institut für Ausländisches und Internationales Strafrecht Freiburg i. Br.; Bd. S  68) (series; Publication / UNICRI ; no. 56); ISBN: 3861139588 (Edition Iuscrim) and 9290780320 (UNICRI); notes: Materials presented at a workshop held at the Ninth United Nations Congress on the Prevention of Crime and the Treatment of Offenders, Cairo, 29 April-8 May 1995); available at  http://www.iuscrim.mpg.de/verlag/online/Band_S68/band68.html (accessed on 18 December 2003);
 

___________"Reflections on the Penal Responsibility of Corporate Bodies and the Protection of the Environment: An Italian Perspective", in Günter Heine, Mohan Prabhu, Anna Alvazzi del Frate, Environmental Protection - Potentials and Limits of Criminal Justice Evaluation of Legal Structures Freiburg im Breigau, Germany: Edition iuscrim; Rome: UNICRI, c1997, x, 530 p., at pp. 484-490  (Expert Panel: Environmental Protection Through Criminal Law: Limits of Individual Responsibility -- Potentials of Collective Liability), (series; Publication (United Nations Interregional Crime and Justice Research Institute; number 56), ISBN: 3861139588 (Edition Iuscrim) and 9290780320 (UNICRI); copy at Solicitor General Canada, Ministry Library and Reference Centre/Solliciteur général Canada, Bibliothèque ministérielle et centre de référence call number: K 3484.6 E5 1997; available at  http://www.iuscrim.mpg.de/verlag/online/Band_S68/16_expert.pdf (accessed on 28 May 2004);
 

CARMIGNANI, Giovanni Alessandro Francesco, 1768-1847, ...recherches en cours (25 avril 2003);
 

CARRARA, Francesco, 1805-1888, Opuscoli di diritto criminale, disponible à Istituto di Storia del diritto medievale e moderno, see http://www.historia.unimi.it/scripts/diglib/digliblista.asp (accessed on 9 June 2006);


___________Programme du cours de droit  criminel fait à l'Université de Pise par le professeur François Carrara... Partie générale, traduction faite à Pise sous les yeux de l'auteur par Paul Baret,  Paris: Marescq Ainé, 1876, i, 450 p.;  livre rare; traduction "faite sur la 4e édition; les additions et les corrections sont empruntées au manuscrit de la 5e" (p. i); la dernière édition en italien semble être: Programma del corso di diritto criminale.  Parte generale, 5ième éd., Lucca, 1877, 2 volumes; Carrara fut le successeur de Carmignani à l'Université de Pise; mis sur l'internet le 24 octobre 2007; aussi disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5837818c.r=.langEN (vérifié le 29 mais 2010);
  PDF
- Index et Table des matières;
- i et 1-241;
- 242-450;


CARTUYLELS, Yves, D'où vient le code pénal? : une approche généalogique des premiers codes pénaux absolutistes au XVIIIe siècle, [Montréal et al.] : Presses de l'Université de Montréal/Presses de l'Université d'Ottawa/De Boeck Université., c1996, xv, 404 p. (Collection; Perspectives criminologiques 1370-0766), ISBN:  276061686X (Presses de l'Université de Montréal), 2760304329 (Presses de l'Université d'Ottawa) et 280412360X (De Boeck Université);
 

CASABLANCA (M. de) et al.,  "Derniers travaux sur le code pénal italien", (1930) 54 Revue pénitentaire et de droit pénal 427-452;
 

CASABLANCA (M. de), Code pénal du Royaume d'Italie, 1932;
 

__________"Le nouveau code pénal italien", (1930) 54 Revue pénitentaire et de droit pénal 396-426;
 

CASABLANCA, Pierre, "Les mineurs dans le nouveau code pénal italien",  (1930) 54 Revue pénitentaire et de droit pénal 452-483;
 

CAVALLA, F., "Les positions de la doctrine italienne au regard de la défense sociale nouvelle", (1979) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 23;


CÉLIER, Alex., Le nouveau code pénal italien -- Compte rendu du Congrès scientifique international des catholiques tenu à Paris du 1er au 6 avril  1891, Paris: Picard, 1891, disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5844074k.r=.langEN (vérifié le 4 septembre 2010);
 

CENTRO NAZIONALE DI PREVENZIONE E DIFESA SOCIALE*, "The Legal and Practical Problems Posed by the Difference Between Criminal Law and Administrative Penal Law", (1988) 59 Revue internationale de droit pénal 485-494; *Marco Boschi, Franco Bricola, Carlo Enrico Paliero, Francesco Pintus, Paolo Pisa, Aldo Travi, Mario Valiante, and Lucio Rubini;
 

CERTOMA, G. Leroy (Giuseppe Leroy), The Italian Legal System, London : Butterworth, 1985, xxiv, 520 p., see pp. 219-266, bibliography at pp. 493-500 (series; Butterworth's legal systems of the world), ISBN: 0040639993;
 

CHABAS, Bénédicte, La réforme du code de procèdure pénale italien, Mém. DEA : Droit pénal : Aix-Marseille 3 : 1992, 252 f.;
 

CHAMBERS, David S., Clean Hands and Rough Justice: An Investigating Magistrate in Renaissance Italy, Ann Arbor: University of Michigan Press, 1997;
 

CHIAVARIO, Mario, "Les mouvements de réforme du procès pénal et la protection des droits de l'homme en Italie", (1993) 64(3-4) Revue internationale de droit pénal / International Review of Penal Law 1193-1211; note: "Movements to Reform Criminal procedure and to Protect Human Rights", International Association of Penal Law preparatory Colloquium to the 15th International Congress, Section III; "Les mouvements de réforme de la procédure pénale et la protection des droits de l'homme", Colloque préparatoire de l'Association internationale de droit pénal, Section III, au XVe Congrès international; 

___________Le procès pénal en Italie, [S.n.t.], 1992, [15] p.; note: extrait de,  in Mireille Delmas-Marty, sous la direction de, Procès pénal et droits de l'homme; vers une conscience européenne: : travaux du colloque organisé au Centre Georges-Pompidou / par la Bibliothèque publique d'information et le journal "Le Monde", 26 et 27 mars 1991, Paris: P.U.F., 1992, 311 p., à la p. 81 (collections; Les voies du droit), ISBN: 2130443044;
 

___________"Les rapports entre l'organisation judiciaire et la procédure pénale en Italie", (1989) 60(3-4) Revue internationale de droit pénal / International Review of Penal Law 870-886; note: Colloque préparatoire, on Question III, "Les rapports entre l'organisation judiciaire et la procédure pénale", pour le XIVe Congrès de l'Association internationale de droit pénal; Preparatory Colloquium, Question III, "The relations between the organization of the judiciary and criminal procedure" for the XIVth Congress of the International Association of Penal Law;
 

CHEVAILLER, L., "Droit romain et droit pénal dans la doctrine du XVIe siècle" in L’Europa e il diritto romano. Studi in memoria di P. Koschaker, Milan, 1954, at pp. 95-129;

CHOJNACKI, S., "Crime, Punishment, and the Trecento Venetian State" in Lauro Martines, ed., Violence and civil disorder in Italian cities, 1200-1500, Berkeley: University of California Press, 1972, viii, 353 p. at pp. 184-228 (series; UCLA Center for Medieval and Renaissance Studies contributions), ISBN: 0520019067;
 

CLARK, David S., "Italian Styles: Criminal Justice and the Rise of an Active Magistracy", in Lawrence M. Friedman and Rogelio Pérez-Perdomo, eds., Legal culture in the age of globalization : Latin America and Latin Europe, Stanford, Calif. : Stanford University Press, 2003, xviii, 528 p., at pp. 239 to approx 284, ISBN: 0804746990;
 

CLARUS, Julius, 1525-1575 et al.,  Julii Clari...Opera omnia sive practica civilis atque criminalis: cum doctissimus additionibua...Jurisconsultorum // D.. Joannis Baptistae Baiardi...Bernardini Rosigioli...Hier.  Giacharii...[etc.]...--Lyon: H. Boissat & Remeus, 1661. - 2 parties en 1 vol. (868-361 p. et l'index);
- available at http://penelope.upmf-grenoble.fr/numerisation/384212101_H5884/384212101_H5884NB.pdf  (137 MB big file!!! 20 octobre 2010; enfin j'ai mis la main dessus!!!)
- page descriptive où je l'ai eu, http://bibliotheques.upmf-grenoble.fr/84296849/0/fiche___pagelibre/&RH=SICD2DOCNUM

- édition de 1666, http://books.google.com/books?id=y-VqCDxZ5r4C&printsec=frontcover&source=gbs_ge_summary_r&cad=0#v=onepage&q&f=false
- édition de 1666, http://books.google.com/books?id=y-VqCDxZ5r4C&printsec=frontcover&dq=intitle:opera+intitle:omnia+intitle:criminalis+inauthor:claro&hl=en&ei=pd2rTqL2KsT40gGp5cjBDw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1&ved=0CDAQ6AEwAA#v=onepage&q&f=false
- édition de 1666, http://books.google.com/books?id=4PRFAAAAcAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:opera+intitle:omnia+intitle:criminalis+inauthor:claro&hl=en&ei=pd2rTqL2KsT40gGp5cjBDw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=2&ved=0CDcQ6AEwAQ#v=onepage&q&f=false


___________ Libri Sententiarum receptarum seu practica civilis et criminalis  (le livre 5 est sur le droit criminel, les 4 premiers sur le droit civil et le droit féodal); selon Haus, la meilleure édition serait la dernière: Opera omnia, sive Practica civilis atque criminalis..., Genève, 1739, 2 volumes; le livre La pratique criminelle a été publié séparément: Opera criminalia, Francofurti, 1622; voir Garçon, infra; aussi sous le nom: Claro, Giulio (name used in Harvard University catalogue); Claro, Julio; also see Iulii Clari; bientôt disponible à  http://www.obrasraras.usp.br/acervo.php?tipo=busca&titulo=&autor=claro&ano=&periodo=&biblioteca= (visionné le 21 août 2004); disponible à  http://books.google.com/books?id=4PRFAAAAcAAJ&pg=PP9&source=gbs_selected_pages&cad=3#v=onepage&q&f=false (vérifié le 18 octobre 2011), les livres 1 à 5 se trouvent dans le mëme volume, voir aussi http://books.google.com/books?id=dv9FAAAAcAAJ&printsec=frontcover&source=gbs_ge_summary_r&cad=0#v=onepage&q&f=false (vérifié le 18 octobre 2011);

Giulio Claro (or Clarus) (1525–1575) was an Italian jurist.
.....

Claro's work, together with that of Deciani and Farinacci, provided the theoretical foundation for the common criminal law of Europe. That common law held sway until it was attacked by Enlightenment legal critics such as Feuerbach and replaced by national penal codes in the 19th century. Claro's principal work is the Liber V. Sententiarum, the fifth volume of his legal encyclopedia Sententia receptae. Dedicated to criminal law, it was reprinted as part of the Julii Clari Opera omnia as late as 1737.

References
Holthöfer, Ernst (2001). "Claro, Giulio". in Michael Stolleis (ed.) (in German). Juristen: ein biographisches Lexikon; von der Antike bis zum 20. Jahrhundert (2nd edition ed.). München: Beck. pp. 134. ISBN 3406 45957 9.

  (source: http://en.wikipedia.org/wiki/Giulio_Claro, 23 July 2010)


___________Practica criminalis com doctissimis additionibus perillustrium jurisconsultorum Ioannis Baptistae Baiardi, Bernardini Rossignoli, Hieronymi Giacharii, Ioannis Guiottii, Antonii Droghi hisque novissimae accesserunt notae et animadversiones doctorum inter Germanos sublimium Ioannis Harprechti et Manfredi Goveani. Venetiis, ex typographia Baretianna 1640, Goldbach : Keip, c1996, 716, [92] p. ; 38 cm.,  (series; Bibliothek des deutschen Strafrechts. Alte Meister; 13), ISBN: 3805103824 and 978-3805103824; note: Originally published: Venetiis : Ex Typographia Baretiana, 1640.; price 230 euros; see http://www.keip.net/programm/index.html


CLUCHE, P., "L'Eclectisme en droit pénal", (1907) Revue pénitentiaire 944-961;
 

Code de procédure criminelle pour les Etats de S.M. le Roi de Sardaigne, Turin : Imprimerie royale, 1847, 263 p.; note: "Edition officielle"; 


Code (Nouveau) criminel pour le Grand-Duché de Toscane, traduction de l'italien, Lausanne, 1787; disponible à http://books.google.com/books?id=SiQVAAAAQAAJ&printsec=titlepage&dq=intitle:criminel&lr=lang_fr&as_drrb_is=b&as_minm_is=0&as_miny_is=1500&as_maxm_is=0&as_maxy_is=1957&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&source=gbs_summary_r&cad=0 (vérifié le 1er mai 2009);

Code pénal du Royaume d'Italie publié le 19 octobre 1930 mis en vigueur le 1 juillet 1931 : traduit, annoté et precédé d'une introduction/ par Pierre de Casabianca, Paris: Imprimerie nationale, 1932, xxv, 475 p.; note: Office de Législation étrangère et de droit international;
 

Code pénal italien : promulgué le 1er janvier 1890 : suivi des dispositions transitoires / traduit et annoté par Edmond Turrel, Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1890, xiii, 231 p. (Collection; Collection de codes étrangers; 2);  note: code de G. Zanardelli; pdf et internet complétés le 10 Novembre 2007; aussi disponible à http://www.archive.org/details/codepnalitalien00turrgoog (vérifié le 16 août 2009); aussi disponible à http://books.google.com/books?id=F9IGAAAAYAAJ&pg=PA7&dq=intitle:code+p%C3%A9nal&hl=en&ei=A2isToetF6rL0QGct4DODw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=10&ved=0CGIQ6AEwCTge#v=onepage&q&f=false (vérifié le 28 octobre 2011);
PDF
- Table des matières;
- i-xiii et 1-231;
 

Code pénal italien  de 1930, traduction de P. de Casabianca avec mise à jour par V. de Toma,  avec une notice spéciale sur ce code par Marc Ancel avec la collaboration de Yvonne Marx, dans Les Codes pénaux européens, Tome II, Paris: Centre français de droit comparé, 1956, aux pp. 871-1014 (Nouvelle Collection du Comité de législation étrangère et de droit international); copie à l'Université d'Ottawa, KJC 7973.8 .C626 1956, vol. 2, location: FTX general;
 

Code pénal d'Italie (30 juin 1889), traduit, annoté et précédé d'une introduction par Jules Lacointa, Paris, Imprimerie nationale, 1890, 2 p. l., cxii, 265 p., 1 l.,  (Note: "Liste de principaux travaux publiés sur le dernier projet qui a précédé la promulgation du présent code": p. cv-cx); copie à l'Université de Montréal; disponible à  http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5723280w.r=.langEN (vérifié le 1er octobre 2009);


Code pénal  pour les Etats de S.M.  le roi de Sardaigne, Genève, 1840; 

 
Codes italiens traduits et annotés par Edmond Turrel, Paris: Pedone, 1892; disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k58518041.r=.langEN (vérifié le 4 septembre 2010);


Codice penale
, disponible à  http://www.usl4.toscana.it/dp/isll/lex/cp.htm  (visionné le 24 août 2004); see also http://www.unifr.ch/derechopenal/legislacion/it/cp.htm (accessed on 15 July 2006);
 

COHEN, Thomas. "Three Forms of Jeopardy: Honor, Pain, and Truth-Telling in a Sixteenth-Century Italian Courtroom", (1998) 29  Sixteenth Century Journal 975-997;
 

COLLIN, Fernand, Enrico Ferri et l'avant-projet de Code pénal italien de 1921, Bruxelles : F. Larcier, [1925], 207 p.; Th. sc. pénales Louvain, 1925;
 

COMMISSION OF THE EUROPEAN COMMUNITIES/COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, The System of administrative and penal sanctions in the member states of the European Communities / Étude sur les systèmes de sanctions administratives et pénales dans les états membres des communautés européennes, Luxembourg : Office for Official Publications of the European Communities ; Lanham, MD : UNIPUB [distributor], c1994, 2 volumes, volume 1: national reports; volume 2: Summary reports; ISBN : 9282660176 (vol.1); 9282657698 (set); 9282660184 (v. 2);
 

Constitution (in English)
 

CONTI, Ugo, conte, 1864-1942, “The Concept of Punishment”  in Celebration Legal Essays by Various Authors To Mark the Twenty-fifth Year of Service of John H. Wigmore As Professor of Law in Northwestern University, Chicago: Northwestern University Press, 1919, [x], 602 p., at pp. 92-112; reprint in Littleton (Colorado): Fred B. Rothman, 1981, ISBN: 0837704324); copy at the library of the Supreme Court of Canada, Ottawa, K 226 C44 1981;


___________ Le récidive dans le Code pénal italien, Lyon: Storck, 1891, 1 p. l., 9 p. 24 cm., "Extrait des Archives de l’Anthropologie Criminelle et des Sciences Pénales de Lyon. 6e année, N. 34, 15 juillet 1891."
 

CORSO, Piermaria, "Le droit italien", (1992) 63(1-2) Revue internationale de droit pénal / International Review of Criminal Law 205-236; note: La preuve en procédure pénale comparée -- Actes du Séminaire International tenu à l'Institut Supérieur International de Sciences Criminelles Syracuse (Italie), 20-25 janvier 1992/ Evidence in Comparative Criminal Procedure --Acts of the International Seminar held at the International Institute of Higher Studies in Criminal Sciences, Siracusa (Italy), 20-25 January 1992;
 

___________"Italy", in C. van den Wyngaert, C. Gane, H. Kühne and F. McAuleys, eds., Criminal Procedure Systems in the European Community, London/Brussels/Dublin/Edinburgh: Butterworths, 1993, xxix, 428 p., at pp.223 to approx. 260, ISBN: 0406022763;
 

Country law study for Italy : an outline of the Italian penal procedure : a comparative study with particular reference to the procedural safeguards contained in the United States Constitution, [Rome : s.n., 1958], 85 p.; note: "Prepared under the supervision of the United States Country Representative for Italy, March, 1958";
 

CUNGI, Donatella and Manfred Pieck, "The Great Reform of Italian Criminal Procedure: What Remains Today after Three Years of Enforcement of its 'Accusatorial Soul'", in Roberta Kevelson, ed., Codes and customs : millennial perspectives, New York : P. Lang, 1994, viii, 296 p., at pp. 45 to approx. 76, (series; Critic of institutions; vol. 1), ISBN: 0820419796;


DAPASSANO,  Mario, "La codification du droit pénal dans l'Italie 'jacobine' et napoléonienne", in  Révolutions et justice pénale en Europe, 1999, aux pp. 86-99;
 

DAVIDSON, Nicholas, "Theology, nature and the law: sexual sin and sexual crime in Italy from the fourteenth to the seventeenth century", in  in Trevor Dean and K.J.P. Lowe, ed. Crime, Society and Law in Renaissance Italy, New York: Cambridge University Press, 1994, xi, 281 p., at pp. 74 to approx. 98, ISBN: 0521411025; see the table of contents at the Biddle Law Library catalogue, University of Pennsylvania,  http://lola.law.upenn.edu/screens/opacmenu.html;
 

DAVIS, John Anthony, Conflict and control : law and order in nineteenth-century Italy, Basingstoke : Macmillan Education, 1988, 398 p., ISBN: 0391035797; copy at Ottawa University, MRT General, HV 8212 .D38 1988; noted in my research on 5 March 2003;
 

DAVOUD-OGLOU, Garabed Artin, Histoire de la législation des anciens Germains, Berlin : G. Reimer, 1845, 2 volumes; t.1. Wisigoths, Baïuvariens, Alamanns, Burgundions, Francs-Saliens, Francs-Ripuaires--t.2. Langobards, Thuringiens, Frisions, Saxons, Anglo-Saxons;
- vol 1, available at http://books.google.com/books?id=3REEAAAAQAAJ&pg=PR1&dq=Wisigoths+anciens+germains+Davoud&lr=&as_brr=3&ei=A-BsR93yFZCYiwHyhPVg and http://books.google.com/books?id=3REEAAAAQAAJ&dq=Wisigoths+anciens+germains+Davoud&lr=&as_brr=3 (accessed on 22 December 2007);
- vol. 2, available at http://books.google.com/books?id=jxoEAAAAQAAJ&printsec=titlepage&dq=murdrum&as_brr=1 and http://books.google.com/books?id=jxoEAAAAQAAJ&dq=murdrum&as_brr=1 (accessed on 22 December 2007);


DEAN, Trevor, Crime and justice in late medieval Italy, Cambridge/New York: Cambridge University Press, 2007, ix, 226 p., ISBN: 9780521864480 and 0521864488; limited preview available at  (accessed on 1 September 2008);


____________"Criminal justice in mid-fifteenth-century Bologna", in Trevor Dean and K.J.P. Lowe, ed. Crime, Society and Law in Renaissance Italy, New York: Cambridge University Press, 1994, xi, 281 p., at pp. 16 to approx. 39, ISBN: 0521411025; see the table of contents at the Biddle Law Library catalogue, University of Pennsylvania,  http://lola.law.upenn.edu/screens/opacmenu.html;
 

DEAN, Trevor and K.J.P. Lowe, ed. Crime, Society and Law in Renaissance Italy, New York: Cambridge University Press, 1994, xi, 281 p., ISBN: 0521411025; see the table of contents at the Biddle Law Library catalogue, University of Pennsylvania,  http://lola.law.upenn.edu/screens/opacmenu.html;
 

DE  BROUWER  DE HOGENDORP, "Sur la législation pénale.  Lettre première.  Nécessité de l'étude des législations étrangères -- coup d'oeil sur les travaux législatifs en matière pénale", (1837) 6 Revue belge 63- 74; disponible à http://books.google.com/books?id=B1QFAAAAQAAJ&pg=PA70&dq=code+p%C3%A9nal+hollande&as_brr=1#PPA3,M1 (vérifié le 14 novembre 2007);

DECIANI, Tiberio or Deciamus, 1509-1582, Italian jurist;

"Born in Udine, Deciani studied the humaniora and then law in Padua, where he attained a doctorate in 1529. He practiced law in Udine and became a member of the city council. In 1544, he moved his practice to Venice, and in 1547 he began to teach law at Padua.

Deciani's work was innovative in several fields that were at his time sparsely developed because they were outside the scope of the ius commune tradition. His most pioneering work was in criminal law. In his Tractatus criminalis (published posthumously 1590), he was the first author to discuss general principles of criminal law, i.e. matters beyond the treatment of individual crimes and stages of procedure. Notably, it includes the first formulation of the concepts of the objective and subjective constituent elements of a criminal act. These notions are, in the common law tradition, roughly equivalent to the criminal elements."  (source: http://en.wikipedia.org/wiki/Tiberio_Deciani accessed on 24 February 2009);


On retrouve trois édiions du Tractatus criminalis  chez google, voir http://www.google.com/search?tbo=p&tbm=bks&q=intitle:criminalis+inauthor:deciani&tbs=,bkv:p,cdr:1,cd_max:Dec%2031_2%201900&num=10 (vérification du 29 octobre 2011)


DE-GRÉGORY, Chevalier G.,  Projet de Code pénal universel suivi du système pénitentiaire,  Paris: Chez Videcoq, 1832; disponible à http://books.google.com/books?id=00MUAAAAQAAJ&pg=PA77&dq=beccaria+p%C3%A9nal+date:1700-1900&lr=lang_fr&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&ei=_-RASf7pMpiyMIjH9eIN#PPP8,M1 (vérifié le 11 novembre 2008); discute du Code pénal de Toscane;

DELMAS-MARTY, Mireille, sous la direction de, Procédures pénales d'Europe : Allemagne, Angleterre et  pays de Galles, Belgique, France, Italie, Paris : Presses Universitaire de France, 1995, 638 p., ISBN: 2130472591; 

___________"Le rayonnement international de la pensée de Cesare Beccaria", (1989)  Revue de science criminelle et de droit penal comparé 252-260;

DELMAS-MARTY, Mireille and John R. Spencer, eds., translation supervised by J.R. Spencer, European criminal procedures, Cambridge/New York: Cambridge University Press, 2002, lvi, 775 p., (Series; Cambridge studies in international and comparative law (Cambridge, England : 1996)), ISBN: 0521591104; Notes: "First published in French as 'Procédures pénales d'Europe' in 1995 by Presses universitaires de France"; covers criminal procedure in England, Belgium, France, Germany and Italy;
 

DE MAGLIE, Christina, "Corporate Crime and Sentencing: The Italian Solution",  in Albin Eser, Günter Heine, and Barbara Huber, eds., Criminal Responsibility of Legal and Collective Entities - International Colloquium Berlin, May 4-6,  1998, Freiburg im Breisgau: Eigenverlag Max-Planck-Institut fur Auslandisches und Internationales Strafrecht, 1999, 379 p., at pp. 285-291 (series: Beiträge und Materialien aus dem Max-Planck-Institut für Ausländisches und Internationales Strafrecht Freiburg i. Br.; Bd. S 78),  ISBN:  3861139421; available at  http://www.iuscrim.mpg.de/verlag/online/Band_S78/11-SUBJN-4b.pdf (accessed on 13 December 2003);
 

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DESJARDINS, Albert, 1838-1897, La méthode experimentale appliquée au droit criminel en Italie, Paris : G. Pedone-Lauriel, 1892, 183 p.;  disponible à http://www.archive.org/details/lamthodeexprime00desjgoog (vérifié le 15 décembre 2009);
 

¸___________"La science pénale, d'après les écrits de M. Tancredi Canonico, conseiller à la Cour de Cassation de Rome", (1879) 3 Bulletin de la Societé générale des prisons 415-421; disponible à http://books.google.com/books?id=iO8NAAAAYAAJ&pg=PA415&dq=%22science+p%C3%A9nale,+d%27apr%C3%A8s+les+%C3%A9crits+de%22&lr=&as_brr=3#PPA415,M1 (vérifié le 29 août 2008);


DESJARDINS, Arthur, "César Cantu & Beccaria", (1885) 45e année -- nouvelle série,  Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques (Institut de France) 218-237; disponible à http://books.google.com/books?id=eaMAAAAAYAAJ&pg=PA218&dq=beccaria+p%C3%A9nal+date:1700-1900&lr=lang_fr&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&ei=WttASf7NIJyqMsva1MMN  (vérifié le 11 décembre 2008);
 

DESDEVISES, Marie-Clet, "Valeur et principes de la codification pénale: les expériences italienne, française et espagnole comparées (Florence, 18 et 19 novembre 1993)", (1994) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 400-405;
 

DETTORI, Francesco, "Aspects du droit pénal de la loi italienne pour la protection des eaux contre la pollution et le droit communautaire", dans Droit communautaire et droit pénal, Milano: A. Giuffrè; Bruxelles : E. Bruylant, 1981, aux pp. 125-130;
 

DEZZA, Ettore, « L’organisation judiciaire de la procédure pénale en Italie de 1795 à 1859 », dans, sous la direction de Xavier Rousseau, Marie‑Sylvie Dupont‑Bouchat, et Claude Vael, Révolutions et justice pénale en Europe. Modèles français et traditions nationales. 1780‑1830, Paris, L’Harmattan, 1999, 388 pages, aux pp. 131-140 (Collection; Logiques sociales), ISBN: 2738476759;

DI AMATO, Astolfo, Italian law on business crime, London/ Boston : Kluwer Law International, c2001, xiii, 226 p., ISBN: 9041198326;
 

DISNEY, John, 1677-1730, A view of ancient laws against immorality and profaneness : ... collected from the Jewish, Roman, Greek, Gothic, Lombard, and other laws, down to the middle of the eleventh century, Cambridge [Cambridgeshire] : printed for Corn. Crownfield and John Crownfield : and are also sold by J. and J. Knapton, 1729; concerns offences against religion and sex offences;
 

DOLCINI, Emilio, "Les problèmes juridiques et pratiques posés par la différence entre le droit criminel et le droit administratif pénal", (1988) 59 Revue internationale de droit pénal 275-294;
 

DOLCINI, Emilio, et Giorgio Marinucci, "La Constitution et le droit pénal en Italie: Structure de l'infraction et contraintes pour le législateur dans le choix des biens juridiques", (1996) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 317-331;
 

DONNEDIEU DE VABRES, H. (Henri), 1880-1952, La politique criminelle des états autoritaires; conférences  faites à l'Université syrienne de Damas au mois de novembre 1937, Paris, Recueil Sirey,  [1938], 223 p.; note: autre titre sur la couverture: La crise moderne du droit pénal;
 

DOUGHTY, Ann, Eva Guarino, Judith Turnbull, A cultural approach to crime and punishment in England and Italy, Roma : Kappa, 1985, 69 p.;
 

DUBOIS-AYMÉ, Jean Marie Joseph Aime Dubois, 1779-1846, De la justice criminelle en Toscane et de la peine de mort, Grenoble : Impr. de Prudhomme et Blanchet, 1844, 116 p.; copie à Bibliothèque et Archives Canada;

___________ De la peine de mort. De la probabilite mathematique des jugements. De la justice criminelle en Toscane, par M. Du  Boisayme ...,  Marseille, M. Olive, 1863, 184 p.;
 

DU BOYS, Albert, 1804-1889, Histoire du droit criminel des peuples modernes considéré dans ses rapports avec les progrès de la civilisation depuis la chute de l'empire romain jusqu'au XIXe siècle, tome deuxième, Paris: Auguste Durand, 1858, v, 734 p., copie à Queen's University, Faculty of Law, Kingston, Ontario; disponible à http://books.google.com/books?id=GbcDAAAAQAAJ&pg=PA617&dq=inauthor:du+inauthor:boys&as_brr=1#PRA1-PA734,M1 (site visité le 16 août 2007);
 

__________Histoire du droit criminel de la France depuis le XVIe siècle et jusqu'au XIXe siècle : comparé avec celui de l'Italie, de l'Allemagne et de l'Angleterre...pour faire suite à l'histoire du droit criminel des peuples modernes du même auteur, 2 vol., Paris: Durand et Pedone-Lauriel, 1874;
- vol. 1, http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426271b  (vérifié le 16 novembre 2008); également à http://gallica2.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426271b.r=.langEN (vérifié le 2 février 2009);
- vol. 2, http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426272q  (vérifié le 4 avril 2008); également à  http://gallica2.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426272q.r=.langEN (vérifié le 2 février 2009);

DUPRAT,  Pascal, "César Beccaria: ses écrits, sa doctrine et son influence",  (1865) 35 Revue moderne 5-32; disponible à http://books.google.com/books?id=74oNAAAAQAAJ&pg=PA5&dq=beccaria+date:1700-1900&lr=lang_fr&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&ei=v9JASbLGKZqsMo7t1M0N (vérifié le 11 décembre 2008);

 

DU VERGER DE SAINT THOMAS,  Charles, comte, Nouveau code du duel: histoire, législation, droit contemporain, Nouv. éd. rev. et corr., Paris: Dentu, 1887, 483 p.; disponible à http://books.google.com/books?id=Ort6z4jTa3QC&printsec=frontcover&source=gbs_book_other_versions_r&cad=2_0#PPA16,M1 et http://books.google.com/books?id=Ort6z4jTa3QC&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 10 juin 2008);


DUVILLARET, Henri, Essai sur le droit pénal savoyard, Bonneville, Imprimerie Plancher, 1943, 384 p.; thèse, Grenoble, 1943
 

Edict of the Grand Duke of Tuscany; for the reform of criminal law in his dominions. Translated from the Italian, together with the original, Warrington [Eng.] Printed by W. Eyres, 1789, x, 67, lv p.; copy at Harvard; available at http://books.google.com/books?id=yr5CAAAAcAAJ&pg=PR1&dq=%22criminal+law%22&hl=en&ei=0fwYTZTVBMTnnQeaov3uBg&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=7&ved=0CFAQ6AEwBg#v=onepage&q&f=false (accessed on 27 December 2010);
 

EMPSON, W., "Rossi on criminal law", (1831) 54 Edinburgh Review 183;
 

ESMEIN, A. (Adhemar), 1848-1913, Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIII e siècle jusqu'à nos jours, Paris: L. Larose et Forcel, 1882, xi, 596 p., voir le chapitre 4, deuxième partie, "La procédure criminelle à l'étranger. I. L'Italie [...]" aux pp. 284-293; réimpression: Frankfurt am Main: Verlag Sauer & Auvermann KG, 1969; pour la traduction en anglais voir / for the translation in English, see:  ESMEIN, A., A history of continental criminal procedure, with special reference to France. Translated by John Simpson. With an editorial pref. by William E. Mikell, and introductions by Norman M. Trenholme and William Renwick Riddell, South Hackensack, N.J., Rothman Reprints, 1968, xlv, 640 p. (series; The Continental legal history series, v. 5), reprint of Boston:  Boston :Little, Brown and Co., 1813;
 

FABRI, Marco, "Theory versus practice of Italian criminal justice reform", (1994) 77 Judicature 211-216;
 

FABRIZI, Francesca Gabrielli, "La réforme pénitentiaire en Italie", (oct. - déc. 1986) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé;


FANTI, Innocenzo, Du mouvement législatif en Italie sous le premier roi Victor Emanuel II (1859-1878) avec notes comparatives. Rapport fait a l'Académie de législation et de jurisprudence de Madrid, par Innocent Fanti,  mola, Typ. d'I.Galeati et fils, 1880, 398 p.; disponible à http://books.google.com/books?id=aQLie1rDMkQC&pg=PA199&dq=%22code+p%C3%A9nal+espagnol%22&lr=&as_brr=0#PPP9,M1 (vérifié le 30 août 2008);
 

FARINACCI, Prospero, 1554-1618, Opera omnia, 1597 et 1616; réimp. 1626 (Anvers) et 1634  (Lyon), 9 volumes, dont les vol. 2 et 9 contiennent les consilia et decisiones Rotae; voir aussi Praxis et Theorica criminalis; aussi sous le nom de FARINACIUS, Prosperus; FARINACIUS, Prosper, FARINACIO, Prospero; FARINACCIO, Prospero; FARINACCIUS; voir Garçon, infra; autre titre: Opera Criminalia (Concilia, practica et theoria criminalis); Praxis et Theoricae Criminalis (1616); voir les titres à  http://www.obrasraras.usp.br/acervo.php?tipo=periodo&seculo=17&decada=10&pagina=7 (visionné le 21 août 2004);


___________Prosperi Farinacii ...Praxis et theoricae criminalis pars quarta: De crimine Iasesae Magiestatis, de homicidio, de auxiliatoribus, consultoribus et mandatoribus, de delictis carnis, Lugduni : sumptibus Jacobi Cardon, 1631, [8], 591 [i.e.589], [156] p.; available at http://bibliothek.uv.es/search*spi/afarinaccio&Submit3=Buscar/afarinaccio/-2,0,0,B/l962&FF=afarinacci+prospero+1554+1618&13,,22,0,-1  (accessed on 25 July 2006);


___________Praxis et theoricae criminalis: partes quator,
- Volume 2,
Cardon, 1660, available at http://books.google.com/books?id=HYI-AAAAcAAJ&hl=en&dq=intitle:criminalis&ei=3ZVKTKOTMIK78gaB17Qz&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=6&ved=0CD8Q6AEwBTgK  (accessed on 25 July 2010);
- Volume 4,  Cardon, 1661, available at http://books.google.com/books?id=w4I-AAAAcAAJ&printsec=frontcover&dq=criminalis&hl=en&ei=j7n8TL1thOudB-2LzMcK&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1&ved=0CCQQ6AEwADgK#v=onepage&q&f=false (accessed on 6 December 2010);


___________Prosperi Farinacii ... Praxis et theoricae criminalis partis primae tomus primus [- secundus] ...: opus nunc denuo reuisum, emendatum & additionibus eiusdem authoris illustratum, Volume 1sumptibus Iacobi Cardon, 1634, available at http://books.google.com/books?id=YluMnCN8114C&hl=en&dq=intitle:criminalis&ei=lZNKTNe2MsT68AbPrOQy&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=9&ved=0CE4Q6AEwCDgo  and  http://books.google.com/books?id=YluMnCN8114C&printsec=frontcover&source=gbs_ge_summary_r&cad=0#v=onepage&q&f=false  (23 July 2010);


___________Prosperi Farinacii ... Praxis et theoricae criminalis partis tertiae, tomus  secondus,  http://books.google.com/books?id=hNrRxNyh5NYC&printsec=frontcover&dq=inauthor%3A%22Julius%20Clarus%22&source=gbs_slider_thumb#v=onepage&q&f=false  (25 juillet 2010);


___________"Prosperi Farinacii ... praxis, et theoricae criminalis amplissimae, pars quidem quarta, ast operum criminalium pars quinta ... in qua per regulas, ampliationes, et limitationes, omnia, quae in judiciis ad delicta punienda indies occurere solent, et frequentissime controvertuntur, distincte, ac miro ordine comprehenduntur, omnibus nedum in foro versantibus, sed etiam legentibus, et consulentibus, admodum utilis, et necessaria, capita aliarum materiarum in ea tractatarum quinta pagina indicat, cum summariis, ac indice nedum principalium quaestionum, sed etiam rerum, ac sententiarum selectarum locupletissimo, editio secunda: 758+164p, Norimbergae, sumptibus Wolfgangi Mauritii Endteri, & Johannis Andreae Endteri Haeredum, 1676. (Text in double columns. Subjects: Criminal law, canon law; Criminal procedure, Canon law; Criminal law, Roman law) OCLC18731221 [Available on 10 24x fiche as LLMC 87-027] ; see http://www.llmc.com/canon_law.htm#page_9  and http://www.llmc.com/ (accessed on 10 June 2006);
 

FASSLER, L.J., "The Italian Penal Procedure Code : an Adversarial System of Criminal Prosecution in Continental Europe", (1991) 29(1) Columbia Journal of Transnational Law 244-278;

FERRI, Enrico (Henri), 1856-1929, Criminal Sociology, available at http://www.gutenberg.org/etext/477, accessed on 12 January 2007; also available at http://www.archive.org/details/criminalsociolog00ferriala (accessed on 12 November 2007);


__________ La justice pénale; son évolution-- ses défauts-- son avenir. Résumé du cours de sociologie criminelle fait à l'Institut des hautes études de l'Université nouvelle, Bruxelles, 1898, 85, [2] p.;
 

___________"Nomination of a commission for the positivist reform of the Italian criminal code", (May 1920) 11 Journal of the American Institute of Criminal Law and Criminology 67-76;
 

___________"Le nouveau projet de code pénal italien", (1928) 5 Revue internationale de droit pénal 400-415;
 

____________"Reform of penal law in Italy", (August 1921) 12 Journal of the American Institute of Criminal Law and Criminology 178-198; with the same title in (1921) 37  Law Quarterly Review 63;


___________"Reform of the Italian Penal Code", (1922) 10 California Penal Code 384; with the same title in (1920) 36 Law Quarterly Review 292;
 

___________La sociologie criminelle / Henri Ferri ; trad. de l'auteur sur la troisième éd. italienne, complètement refondue, Paris : A. Rousseau, 1893, viii, 648 p.; disponible à  http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N077554 (visionné le 9 avril 2003);  voir aussi l'édition suivante: Paris : Librairie Félix Alcan, 2e éd., 1914, 640 p., traduction par Léon Terrie, disponible à http://classiques.uqac.ca/classiques/ferri_enrico/sociologie_criminelle/socio_criminelle.html (visionné le 4 février 2006);
 

FILANGIERI, Gaetano, 1752-1788, Oeuvres de G. Filangieri, traduites de l'italien, Nouv. éd., accompagnée d'un commentaire, par Benjamin Constant, et de l'éloge de Filangieri, par Salfi, Paris: J. P. Aillaud, 1840, 3 tomes; traduction par J.A. Gauvin Gallois; voir La science de la législation, livre troisième, "Des lois criminelles", partie 1:  "De la procédure" (dans le tome 1) et partie 2: "Des délits et des peines" (dans le tome 2); copie à la Bibliothèque du Parlement, Ottawa, JC 183 F54; note de recherche: La science de la législation, traduction par J.A. Gauvin Gallois, Paris : chez Dufart, 1799 est disponible à http://gallica.bnf.fr/;  voir aussi http://books.google.com/books?q=editions:09s1cIG_0Egq9RW&id=9eYTAAAAQAAJ (vérifié le 7 mars 2009);
PDFExtrait:
- Table des matières, partie 2: Des délits et des peines
Des délits et des peines: chapitre 13, "Du délit en général"; chapitre 14, "De la mesure des délits"; chapitre 15, "De la proportion des peines avec les délits": pp. 66-80;

___________ The science of legislation, translation by Richard Clayton, London : Printed for T. Ostell, by Emery and Adams, Bristol, 1806, 2 volumes; hard copy at the National Library Ottawa; on microfilm at University of British Columbia, Walter C. Koerner Library; and on microfilm at the University of Calgary, Library;
(both volumes at google books accessed on 26 December 2009)
- vol. 1, http://books.google.com/books?id=Qs88AAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0rprc2RnWC_S9y#v=onepage&q=&f=false;
- vol. 2, http://books.google.com/books?id=KmIpAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=inauthor:%22Gaetano+Filangieri%22&lr=&as_brr=3&ei=IjA2S-KTDaLqygSN2rnOAQ&cd=1#v=onepage&q=&f=false
 

FIORE, Pasquale, 1837-1914,  Traité de droit pénal international et de l'extradition, traduction de Charles Antoine, Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1880, 2 volumes, disponible à http://gallica.bnf.fr/ (visionné le 2 mai 2006); aussi disponible
(vérifiés le 1er juillet 2008)
à http://books.google.com/books?id=D-oNAAAAYAAJ&printsec=titlepage&dq=%22code+p%C3%A9nal%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_r&cad=0#PPR3,M1 (vol. 1) et http://books.google.com/books?id=XuoNAAAAYAAJ&printsec=titlepage&dq=%22code+p%C3%A9nal%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_r&cad=0#PPA415,M1 (vol. 2);


FLORES, Angelo, Logical structures in Italian criminal law, Amsterdam : North-Holland Publishing Company, 1982, 470 p.;
 

FLOTARD, Eugène, "De l'état actuel du droit pénal en Italie", (1854) Tome 2, 2e année --  Revue critique de la jurisprudence 373-384; disponible à http://books.google.com/books?id=1owNAAAAYAAJ&pg=PA381&dq=revue+code+p%C3%A9nal+deux-siciles&as_brr=1#PPA373,M1 (vérifié le 17 novembre 2007);

FORTE, Cristina, "Introduction to Environmental Criminal Law", in Michael G. Faure and Günther Heine, coordinated by, Final Report: Criminal Penalties in EU Member States' Environmental Law, Maastricht (The Netherlands): Maastricht European Institute for Transnational Legal Research Faculty of Law, Maastricht University and  Berne, Switzerland: Institute for Criminal Law and Criminology,  Faculty of Law, University of Berne, October 2002, 352 p., at pp. 201-205;available at http://europa.eu.int/comm/environment/crime/criminal_penalties1.pdf (accessed on 18 June 2004);
 

FOUCHER, Victor-Adrien, Lois de la procédure criminelle et lois pénales du royaume des Deux-Siciles, traduites; / traduites par Victor Foucher ; précédées d'un aperçu sur l'organisation et la compétence de l'ordre judiciaire de ce royaume, par le même, Rennes: Blin et Paris: Joubert, 1836 (Collection; Collection des lois civiles et criminelles des États modernes, vol. IV); disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k426262c  (vérifié le 6 janvier 2009); aussi disponible à http://books.google.com/books?id=1VJHAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:criminelles&lr=&as_drrb_is=b&as_minm_is=0&as_miny_is=&as_maxm_is=0&as_maxy_is=1954&as_brr=3&source=gbs_book_other_versions_r&cad=4#v=onepage&q=&f=false (vérifié le 23 novembre 2009);

GARAVELLI, M., "Santé publique et droit pénal en Italie", (1996) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 31-38;
 

GARÇON, Émile, 1851-1922, Le droit pénal, origines, évolution, état actuel, Paris : Payot, 1922, 160 p.;

"Le progrès décisif devait être obtenu par les efforts spontanés de la doctrine.  En effet, à l'époque de la Renaissance, le droit criminel prit, dans toute l'Europe continentale, une forme juridique.  Des criminalistes éminents fondant dans leurs travaux toutes les sources antérieures, constituèrent un véritable droit criminel scientifique.    Dans cette oeuvre immense de systématisation, la première place revient certainement à l'Italie.  Dès le XVe siècle, Angelus Aretinus publiait son de maleficiis et Hippolyte de Marsigly une practica rerum criminalium, et un commentaire du digeste: De Quaestionibus et Tormentis.  C'étaient des précurseurs.  Au XVIe siècle, Julius Clarus écrivait ses septem libri sententiarum receptarum, seu practica civilis et criminalis, dont le cinquième livre, consacré au droit criminel, est resté classique.  Mais tout s'efface devant l'immense travail de Farinacius.  Ses Concilia, practica et theoria criminalis qui comportent plusieurs volumes in-folio constituent pour l'ancien droit criminel l'ouvrage fondamental.  Son influence fut décisive.  Les criminalistes français du XVIIe siècle le citent à chaque page, on le consultait couramment au commencement du XIXe siècle et on peut encore l'utiliser avec profit.

    A côté des Italiens il faut citer en Allemagne Benedictus Carzov dont la practica nova imperialis saxonica rerum criminalium eut dans toute l'Europe un gtrand succès et inspira bientôt le législateur germanique.  En Hollande, Damouder publia à Anvers sa Practica rerum criminalium; en Espagne enfin Covarruvias mérite de figurer parmi ces fondateurs du droit pénal moderne.  Cette oeuvre constructive nous paraît ainsi une oeuvre collective à laquelle collaborèrent tous les peuples de l'Europe continentale civiliste.  Et rien ne montre mieux l'unité fondamentale des institutions criminelles de cette époque.  Aucun des ouvrages que nous venons de citer ne semble écrit pour un pays et en vue d'une législation déterminée, et les principes qu'ils dégagent ont un caractère général et pour ainsi dire universel." (pp. 65-66)


GANDINO, Albert de (Alberti Gandini), mort vers 1300, Libellus de maleficiis, écrit vers 1262; "Ce traité, imprimé pour la première fois à Venise en 1491, a été joint ensuite au Tractatus maleficiorum d'ANGELUS ARETINUS", information provenant de J.J. (Jacques Joseph) Haus,  1796-1881, Principes généraux du droit pénal belge, 3e .éd., rev., corr., et augmentée, Bruxelles : Editions Swinnen H., 1977, 2 v. (réimpression deGand (Belgique) : Librarie Générale de Ad. Hoste éditeur, 1879, 2 volumes au vol. 1, p. 7; recherches en cours;
 

GARAVELLI, Mario, "Santé publique et droit pénal en Italie", (1996) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 31-38;
 

GARFINKEL, Paul A., Criminal Law and juridical culture in liberal and fascist Italy, Ph.D. thesis, Brandeis University, 2004, 434 p.;
 

GAROFALO, Raffaele, barone, 1851-1934, Criminology. Translated by Robert Wyness Millar. With an introd. by E. Ray Stevens, Montclair, N.J., Patterson Smith, 1968 [c1914], xl, 478 p. (series; Patterson Smith reprint series in criminology, law enforcement, and social problems. Publication no. 12); copy at Ottawa University, FTX General, HV 6038 .G35 1968; available at http://www.archive.org/details/criminology00garouoft (accessed on 12 November 2007);

 

____________La criminologie: étude sur la nature du crime et la théorie de la pénalité,  Paris: Ancienne Librairie Germer  et Félix Alcan, 1888; disponible à http://books.google.com/books?id=r50VAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=%22Raffaele+Garofalo%22+date:0-1899&lr=&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES (vérifié le 1er février 2009);


GAUTIER, Alfred, "Une troisième école de droit pénal en Italie", (1892) Revue pénale suisse 57; disponible à http://www.archive.org/details/schweizerischez02stoogoog (vérifié le 16 août 2009);


GENNARO, Giuseppe di, "The Impact of the Nature and Volume of Crime and Administrative Process on Criminal Justice Systems: An Italian Perspective", "Institut Supérieur International des Sciences Criminelles 1972-1997.  Nations Unies -- Organisation Non-Gouvernementale avec Statut Consultatif Catégorie II.  Conseil de l'Europe -- Organisation Non-Gouvernementale avec Statut Consultatif",   in International Conference for the 25th Anniversary of the International Institute of Higher Studies in Criminal Sciences (1997:Syracuse, Italy), Les systèmes comparés de justice pénale : de la diversité au rapprochement = Comparative criminal justice systems: from diversity to rapprochement, Toulouse, France : Editions Erès, 1998, 566 p., at pp. 307-313 (Colection; Nouvelles études pénales ; no 17), ISBN: 2865866912; note: "Proceedings of the International Conference for the 25th Anniversary of the International Institute of Higher Studies in Criminal Sciencs, Siracusa (Italy), 16-20 December 1997, Association internationale de droit pénale"; Actes de la Conférence internationale à l'occasion du 25ème anniversaire de l'Institut supérieur international de sciences criminelles, Syracuse (Italie), 16-20 décembre 1997;  also published in English, at pp. 25-34;


GIACOBBI, Ange Pierre Félix, Le nouveau Code pénal italien, Limoges, Ve H. Ducourtieux, 1890, 56 p.; Notes : At head of title: Cour d’appel de Limoges. Audience solennelle de rentrée. 16 octobre 1890. Discours prononcé par m. Giacobbi ...; disponible à http://books.google.com/books?id=yr4VAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:code+p%C3%A9nal&hl=en&ei=dGasTpGdL4fo0QHp6eiZDw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=4&ved=0CEQQ6AEwAzhG#v=onepage&q&f=false (vérifié le 28 octobre 2011);
 

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GIBSON, Mary S.,  1950-,  Born to crime : Cesare Lombroso and the origins of biological criminology, Westport, Conn. : Praeger, 2002, xii, 262 p. (series;  Italian and Italian American studies), ISBN: 0275970620;
 

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GRANDE, Elisabetta, "Criminal Justice: The Resistance of a Mentality" in Jeffrey S. Lena  and Ugo Mattei, eds., Introduction to Italian law, The Hague : Kluwer Law International, 2002, xxi, 504 p. at pp. 181-216, ISBN : 9041117075; book not consulted yet but noted (23 July 2002); copy at Ottawa University, FTX general,KKH 68 .I57 2002;
 

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HAREL,  Le système pénal de l'Italie; discours, Paris, Imprimerie de la cour d'appel, 1892, 45 p.;  Notes : At head of title: Cour d’appel de Paris; audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1892; disponible à http://www.archive.org/details/lesystmepnaldel00haregoog (vérifié le 18 janvier 2010)
 

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Istituto di Storia del diritto medievale e moderno, see http://www.historia.unimi.it/scripts/diglib/digliblista.asp (accessed on 9 June 2006);
 

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"Italy" in Council of Europe, Judicial organisation in Europe, Strasbourg : Council of Europe Publishing, 2000, 348  p. at pp. 195-205, ISBN: 9287142459; also published in French / aussi publié en français: "Italie" dans Conseil de L'Europe, L'Europe judiciaire, Strasbourg : Éditions du Conseil de l'Europe, 2000, 352 p. aux pp. 187-197, ISBN: 9287142440;
 

KAISER, Wolfgang et and Olivier Rouchon. "Violences et pouvoirs dans l'espace italien, xve-xviie siècles", (2000) 50  Provence Historique 369-389;
 

KANTAROWICZ, Hermann, "Baldus de Ubaldis and the subjective Theory of Guilt", (1934) 1 Social Research 358-375;


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KOENIGSWARTER, Louis Jean, "Fragments communiqués à l'Académie d'un ouvrage ayant pour titre : Histoire et progrès de la législation criminelle et de la science pénale depuis le milieu du XVIIe siècle jusqu'à nos jours",  (1859), 3e série, tome 27 (48e de la Collection) Séances et travaux de l'Académie des sciences morales 53-89; disponible à http://books.google.com/books?id=vr4DAAAAMAAJ&pg=PA300&dq=code+p%C3%A9nal+bavarois&num=100&as_brr=1#PPA53,M1 (vérifié le 13 novembre 2007);

LACCHÈ, Luigi, "Un code pénal pour l'Unité italienne : le code Zanardelli (1889) : la genèse, le débat, le projet juridique", dans  Le pénal dans tous ses états : justice, états et sociétés en Europe (XIIe-XXe siècles), sous la direction de Xavier Rousseaux et René Levy, Bruxelles : Facultés universitaires Saint-Louis, 1997, aux pp. 303-319;
 

LACOINTA, Jules, Code pénal d'Italie : (30 juin 1889) / traduit, annoté et précédé d'une introduction par Jules Lacointa, Paris : Imprimerie nationale, 1890, cxii, 265 p.; disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5723280w.r=.langEN (vérifié le 25 octobre 2010);
 

___________ Le Dernier projet de code pénal italien, Melun : Impr. administrative, (s. d.),  47 p.; note: Le titre de départ porte en plus : "A M. Zanardelli, garde des sceaux, ministre de grâce, de justice et des cultes du royaume d'Italie"; source: bibliothèque nationale de France; disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k57908584.r=.langEN (vérifié le 30 mai 2010);


___________"Observations sur le dernier projet de code pénal italien", (1871) 20 Académie de législation de Toulouse 160-189; disponible à http://books.google.com/books?id=orkDAAAAQAAJ&pg=PA181&dq=%22r%C3%A9forme+p%C3%A9nale%22&lr=&as_brr=3#PPA159,M1 (vérifié le 9 août 2008);
 

___________voir sa notice sur le Code pénal d'Italie, 30 juin 1889, dams l'Annuaire de législation comparée, 1890, p. 402;


LANZA, Vincenzo, "De nouvelles tendances du droit pénal en Italie -- L'école pénale humaniste" (1925) 2 Revue internationale de droit pénal 182-198; traduit de l'italien par Mlle L.-O. Roux; disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k115273z/f164.chemindefer (vérifié le 3 avril 2008);
 

LAUFENBERG, Lynn Marie, Women, crime and criminal law in fourteenth-century Florence (Italy), Ph.D. thesis, Cornell University,. 2000, 550 p., thesis supervisor:  Marilyn Migiel;


LAWSON MACK, Raneta,  "It's Broke So Let's Fix It: Using a Quasi-Inquisitorial Approach to Limit the Impact of Bias in the American Criminal Justice System", (1996) 7 Indiana International and Comparative Law Review 63; available at SSRN: http://ssrn.com/abstract=929511;

"Abstract:     
This article examines the Italian Code of Criminal Procedure (Codice di procedura penale) as a theoretical model for transformation of the U.S. accusatorial system of justice. Specifically, the article systematically analyzes how the goals of impartiality and fairness might be more aptly promoted through the adoption of a quasi-inquisitorial system of justice in the U.S." (source: http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=929511, accessed 26 December 2006)

 

LECOMTE, Maxime, "Les criminalistes italiens et la peine de mort", (1881) 3e série, 7 Mémoires de l'académie des sciences, des lettres et des arts d.Amiens 211-240; disponible à http://books.google.com/books?id=LbIAAAAAYAAJ&pg=PA211&dq=criminalistes+date:1500-1899&lr=lang_fr&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES (vérifié le 30 décembre 2008);


LEONE, Giovanni, "Points fondamentaux et points de discussion de la prochaine réforme du code pénal italien", (1967) 38 Revue internationale de droit pénal 270-290;
 

LESCAZE, Bernard, "Rossi et la systématique du droit pénal ou la forme d'un traité" dans Des libertés et des peines. Actes du colloque Pellegrino Rossi organisé par le Département d'histore du droit et des doctrines juridiques et politiques de l'Université de Genève, Genève : Librairie de l'Université Georg et cie, [c1980], 270 p., aux pp. 129-150 (Collection; Mémoires publiés par la Faculté de droit de genève; numéro 65), ISBN: 2825700711; copie à la bibliothèque du Barreau de Montréal;
 

LÉVY, J. PH., La hiérarchie des preuves dans le droit savant du Moyen-Age: depuis la Renaissance du Droit romain jusqu'à la fin du XIVe siècle, Paris: Libraririe du Recueil Sirey, 1939, 175 p. (Collection; Annales de l'Université de Lyon - Droit; fascicules 5 à 10);
 

LICCI, Giorgio, "Quelques remarques sur les racines allemandes du droit pénal italien", (avril-juin 2003) 55(2) Revue internationale de droit comparé 309-330;
 

LOISELEUR, Jules, Les crimes et les peines dans l'antiquité et dans les temps modernes: étude historique, Paris: Librairie L. Hachette, 1863, xii, 392 p., voir le Chapitre IX. L'Inquisition, aux pp. 175-202 ( § 1. Appréciation générale;  § 2. Origine, procédure et pénalité de l'Inquisition;  § 3. L'Inquisition à Rome et en France;  § L'Inquisition d'Espagne); Chapitre X. Peuples modernes: la France, l'Allemagne, l'Espagne et l'Italie, aux pp. 203-280 (§ 1er. Esprit général et caractères communs des lois criminelles aux quatre derniers siècles; § 2. La torture; § 3. Les peines d'ordre public; § 4. Les peines des crimes d'ordre privé; § 5. Les peines afflictives et infamantes.  Les galères et les prisons; § 6. Le bourreau - La Havée);
 

LOMBROSO, Cesare, 1835-1909, and Guglielmo Ferrero, with an introduction by W. Douglas, The female offender, New York : D. Appleton, 1895, xxvi, 313 p., [26] leaves of plates : ill. ; 20 cm. (series; the criminology series); available at http://www.archive.org/details/femaleoffender00lomb (accessed on 8 November 2009);

LOMBROSO, Cesare, 1835-1909, et Guglielmo Ferrero,  [La] femme criminelle et la prostituée, trad. de l'italien par Louise Meille, Paris : F. Alcan, 1896, xvi, 679 p.; disponible à  http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N083334 (visionné le 9 avril 2003);
 

LOMBROSO, Cesare, 1835-1909, et R. Laschi, Le crime politique et les révolutions : par rapport au droit, à l'anthropologie criminelle et à la science du gouvernement, traduit par A. Bouchard, Tome 1, Paris : F. Alcan, 296 p. (Collection; Bibliothèque de philosophie contemporaine), translation of Lombroso's and Laschi's "Il delitto politico e le rivoluzioni." Torino, Bocca, 1890;
 

LOMBROSO, Cesare, 1835-1909, [L']anthropologie criminelle et ses récents progrès, Paris : F. Alcan, 1890, 180 p.; disponible à   http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N081491 (visionné le 9 avril 2003); pour 1891, voir aussi http://www.archive.org/details/lanthropologiec00lombgoog (vérifié le 1er mars 2009)
 

___________[Le] crime, causes et remèdes ; avec un appendice sur le progrès de l'anthropologie criminelle pendant les années, Paris : Schleicher frères, 1899, vii, 583 p. , x. f. de pl`; autre titre: [Le] progrès de l'anthropologie criminelle pendant les années 1895-1898; disponible à  http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N065052 (visionné le 9 avril 2003); autres éditions à  http://www.archive.org/details/lecrimecauseset00lombgoog


__________Crime, its causes and remedies, translated by Henry P. Horton, Boston: Little, Brown and Company, 1918; available at http://www.archive.org/details/cu31924024845194 (accessed on 8 November 2009);  
 

____________Les applications de l'anthropologie criminelle, Paris : Alcan, 1892, 224 p  (Collection; Bibliothèque de philosophie contemporaine); disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5505295x.r=.langEN (vérifié le 3 octobre 2009);
 

___________[L']homme criminel, criminel-né, fou moral, épileptique : étude anthropologique et médico-légale, trad. sur la iv éd. italienne par M. Albert Bournet; préface du Dr. Charles-Marie Létourneau, Paris : F. Alcan, 1887, xxiv, 682 p.; disponible à  http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N076987 (visionné le 9 avril 2003); disponible également à http://classiques.uqac.ca/classiques/lombroso_cesare/homme_criminel_1895/homme_criminel_1895.html (site visité le 17 juillet 2006); voir aussi  http://web2.bium.univ-paris5.fr/livanc/?intro=medlegale&statut=charge (site visité le 17 mars 2007); voir aussi http://books.google.com/books?id=QcQiAAAAMAAJ&pg=PA77&dq=%22droit+criminel%22&lr=&as_brr=3&ei=hQFoSKqWH5DyiwHrht23BA (vérifié le 29 juin 2008); voir aussi http://www.archive.org/details/lhommecriminelt00lombgoog (vérifié le 1er mars 2009);
 

___________Nouvelles recherches de psychiatrie et d'anthropologie criminelle, Paris : F. Alcan, 1892, 177 p.; disponible à http://gallica.bnf.fr/scripts/ConsultationTout.exe?E=0&O=N076789 (visionné le 9 avril 2003); aussi disponible à http://www.archive.org/details/nouvellesrecher00lombgoog (vérifié le 1er mars 2009);
 

LOUZON, Claude, Législations de santé mentale en Europe: Angleterre, Ecosse, Espagne, France, Italie, Cour européenne des droits de l'homme:  rapport d'étude au Bureau de la Psychiatrie, Direction générale de la Santé, Ministère de la Santé, Paris: La Documentation française, 1990, 319 p.;
 

LUCAS, Charles, 1803-1889, Abolition de la peine de mort par le nouveau code pénal dans le royaume d'Italie, Paris, 1888; disponible à http://books.google.com/books?id=i5cVAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:p%C3%A9nal+intitle:italie+date:0-1950&lr=&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES (vérifié le 9 mars 2009);


___________L'école pénale italienne et ses principes fondamentaux à l'occasion de la prochaine discussion du projet de code pénal à la Chambre des députés d'Italie, Paris, A. Cotillon et ce, 1877, 11 p.; disponible à http://books.google.com/books?id=ktMVAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:p%C3%A9nale&lr=&as_brr=3 et
http://books.google.com/books?id=ktMVAAAAYAAJ&dq=intitle:p%C3%A9nale&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 20 août 2008);
aussi disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5780749j.r=.langEN (vérifié le 25 octobre 2010);


___________ Enquête sur la peine de mort en France et en Italie, Paris, Pedone-Lauriel, 1888, 19 p.;
 

___________Le projet de code pénal italien et le rétablissement de la peine de mort en Toscane propose au nom de l'unification pénale, [Orleans, E. Colas, n.d.], 28 p.; note: "Extrait du compte-rendu de l'Académie des sciences morales et politiques ... séance du 30 mai 1874." ;


___________"Le projet de code pénal italien et le rétablissement de la peine de mort en Toscane propose au nom de l'unification pénale", (1874) 33e année -- nouvelle série -- Tome deuxième (CIIe de la collection) Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques  635-662; disponible à http://books.google.com/books?id=pKIAAAAAYAAJ&pg=PA651&dq=%22projet+de+code+p%C3%A9nal+de%22&lr=&as_brr=3&ei=QJ1uSJLWBYSgiwHChNH3Dw#PPA635,M1
et http://books.google.com/books?id=pKIAAAAAYAAJ&dq=%22projet+de+code+p%C3%A9nal+de%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 4 juillet 2008);
 

___________Rapport verbal de M. Charles Lucas à l'occasion de l'hommage de divers documents relatifs au projet de code pénal italien ..., Paris: Guillaumin & C., 1877, 16 p.; note: Institut de France. Académie des sciences morales et politiques; disponible à http://books.google.com/books?id=fpUVAAAAYAAJ&pg=PA15&dq=%22La+r%C3%A9forme+p%C3%A9nitentiaire+en+%22&lr=&as_brr=3#PPA1,M1 (vérifié le 29 August 2008); aussi disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5780749j.r=.langEN (vérifié le 4 décembre 2009);


____________Rapport verbal de M. Charles Lucas sur un nouveau projet de code pénal présenté à  la chambre des dépités d'Italie le 26 novembre 1883 par m. Savelli, ministre de la justice, [Orléans, Imp. Paul Colas, 1884], 16 p.; "Extrait du Compte-rendu de l’académie des sciences morales et politiques (Institut de France) par m. Ch. Vergé ... séance du samedi 26 janvier 1884.", disponible à  (1884) 44e année, tome 21 et 121 de la Collection Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques 687-701, disponible à http://books.google.com/books?id=QaYAAAAAYAAJ&pg=PA695&dq=avant+projet+code+p%C3%A9nal+date:0-1950&lr=lang_fr&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&
vq=%22la+solution+du+probl%C3%A8me+de+l%27unification+p%C3%A9nale.+L%27Italie,+confiante+dans+le+patriotisme+%C3%A9clair%C3%A9+du+S%C3%A9nat,+peut+esp%C3%A9rer+qu%27elle+touche+enfin%22&source=gbs_quotes#PPA687,M1
(vérifié le 1er février 2009);
voir aussi sur ce sujet http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5820793j.r=.langEN (vérifié le 25 octobre 2010);


___________Rapport verbal sur l'exposé des motifs de M. Mancini, ministre de la justice en Italie, relatif au Ier livre du projet de Code pénal italien et rapport de M. Pessina, au nom de la commission de la Chambre des députés chargée de l'examen de ce projet,  [Orléans, E. Colas, 1878], 8 p.;   "Extrait du Compte-rendu de l’Académie des sciences morales et politiques.";   "Séances des 1er et 8 décembre 1877 ... ";

__________"La réforme pénitentiaire en Italie", (1880) 19e année, tome 9 Revue critique de législation et de jurisprudence 417-432;
 

___________"Un nouveau projet de Code pénal en Italie", (1884) 8 Bulletin de la Societé générale des prisons 144-162 et 367-381; disponible à http://books.google.com/books?id=lP0SAAAAIAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0juoTxFTKeegNMzdqov#PPA1,M1 et http://books.google.com/books?id=lP0SAAAAIAAJ&dq=editions:0juoTxFTKeegNMzdqov&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 13 mai 2008);
 

___________ L'unification pénale à réaliser en Italie par l'abolition de la peine de mort. Rapport à l'Académie des sciences morales et  politiques sur le nouveau code pénal italien présenté le 22  novembre 1887 à la Chambre des députés par son exc. M. Zanardelli, ministre de la justice, Paris: G. Pedone-Lauriel, 1888, 24 p.; disponible à http://books.google.com/books?id=FIMVAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:code+intitle:p%C3%A9nale+date:0-1899&lr=&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES#PPA1,M1 (vérifié le 29 janvier 2009);
 

LUCCHINI, Luigi, 1847-, Le droit pénal et les nouvelles théories / par Luigi Lucchini ; traduit par Henri Prudhomme ; précédé d'une introduction par Jules Lacointa, Paris : F. Pichon, 1892, xxxviii, 459 p.; copie à l'Université de Montréal, UdeM L.S.H. DEPOT CENTRAL, HV 6038 L8312; disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k57891372.r=.langEN (vérifié le 30 avril 2010);
 

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MANSUY, Isabelle, "Le système pénitentiaire italien", dans, sous la direction de, Jean-Paul Céré et Carlos Eduardo A. Japiassu, Les systèmes pénitentiaires dans le monde, 2e édition, Paris: Dalloz, 2011, vi,  400 p.,  aux pp. 207-219, ISBN: 978-247-101382; copie à l'Université d'Ottawa, Bibliothèque Fauteux, K5524 .S97 2011;
 

MARCY, Henry, éd., Code de procédure pénale du royaume d'Italie ... : traduit, annoté, commenté, contenant ... l'étude comparative des principales prescriptions du code avec les procédures pénales françaises et étrangères ..., Paris: A. Chevallier-Marescq, 1881, 2 volumes;  aucune copie au Canada, selon le catalogue AMICUS;
- vol. 1, http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5726584h.r=.langEN  (vérifié le 1er octobre 2009)
- vol. 2, http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k54704238.r=.langEN  (vérifié le 1er octobre 2009)

"Contents : 1. ptie. Commentaire du Code ... et étude comparative des principales prescriptions de ce Code avec les procédures pénales françaises et étrangères.--2. ptie. Rapport de m. le ministre garde des sceaux Cortèse ... Décret royal de promulgation. Code de procédure pénale." (catalogue Hollis, Harvard University)

 

MARONGIU, Pietro, "World Factbook of Criminal Justice Systems -- Italy", U. S. Department of Justice, Office of Justice Programs, Bureau of Justice Statistics, circa 1992, available at  http://www.ojp.usdoj.gov/bjs/pub/ascii/wfbcjita.txt (accessed on 10 April 2004);
 

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MARTIN, Adolphe, La réforme pénale; les principes généraux du Code pénal en France et dans les législations récentes de  l'Europe,  Rouen, J. Lecerf, 1888, 57, [1] p. 25 cm.;


MASSE, Édouard,  Le Code pénal italien. Discours par M. Edouard Masse ..., Besançon, Millot Frères et Cie, 1890, 60 p.; Notes : At head of title: Cour d’appel de Besançon. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890; disponible à http://books.google.com/books?id=iXYVAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:code+p%C3%A9nal&hl=en&ei=Z2esTvDZNafZ0QHMvvSsDw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=10&ved=0CGIQ6AEwCTg8#v=onepage&q&f=false (vérifié le 28 octobre 2011);
 

MASSETTO, Gian Paolo, "La toture judiciaire dans la doctrine lombarde du XVIe au XVIIIe siècle", dans, sous la direction de Bernard Durand, avec la collaboration de Leah Otis-Cour, La torture judiciaire.  Approches historiues et jurdiques, vol. 2, Lille: Centre d'histoire judiciaire Éditeur, Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales, 2002, aux pp. 643-676, ISBN: 2910114066; copie à l'Université d'Ottawa, MRT, HV 8593 .T678 2002 v. 2;
 

MASS GEESTERANUS, Henry G. J., La réforme pénale en Italie: étude sur le nouveau Projet préliminaire, Paris: Recueil Sirey, 1929, 3 p. l., 166 p.; disponible à  http://data.decalog.net/enap1/liens/fonds/F8C36.pdf (vérifié le 19 novembre 2011);
 

MAUNIER,  René et A. Giffard, Sociologie et droit romain, Paris, Éditions Domat-Montchrestien, F. Loviton etc[ie], 1930, 1 p. l., [5]-45 p.   Faculté de droit de Paris. Salle de travail d'ethnologie juridique. Conférences 1929-1930), contient "Vengeance privée et procédure romaine" par A. Giffard;
 

McCLUNG, Melissa B., Counting, classifying and constructing the criminal body : discourse, power/knowledge and the work of the Italian School of criminology, Saint Mary's University (Halifax, N.S.). Honours thesis, c2001, 123 leaves; deals with: Lombroso, Cesare, 1835-1909, Ferri, Enrico, 1856-1929, Garofalo, Raffaele, barone, 1851-1934;


McDONALD, W.F., "Politics, Criminal Prosecution, and the Rationalisation of Justice: Italy and the United States", (1990) 14(1) International Journal of Comparative and Applied Criminal Justice 15-24;

 
MEINI, Bruno, "Les sanctions alternatives à l'emprisonnement: les modèles italien et suisse", (Janvier-mars 2006) 59 Revue internationale de criminologie et de police technique et scientifique 58-74;

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MICHELIS, Alberto, "L'omission impropre en droit italien: un aperçu sur la loi, la doctrine et la jusrisprudence", disponible à http://digilander.libero.it/quadernigiuridici/omission_impropre.htm (visionné le 23 juillet 2003);
 

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Ministero della giustizia e degli affari di culto, Avant-project d'un nouveau Code pénal italien, octobre 1927, traduction du texte original italien, Roma : Libreria del Provveditorato generale dello Stato, 1928, Anno VI, 410 p.;
 

MITTERMAIER, "De l'état actuel de la science du droit criminel dans le royaume des Deux-Siciles", (1838) tome 5 -- 5e année Revue étrangère et française de législation et d'économie politique 881-889; disponible à http://books.google.com/books?id=P9kDAAAAQAAJ&printsec=frontcover&dq=tentative+droit+criminel&as_brr=1#PPA502,M1 (vérifié le 14 novembre 2007) et  (1839) tome 6 -- 6e année Revue étrangère et française de législation et d'économie politique 346-356; disponible à http://books.google.com/books?id=odkDAAAAQAAJ&pg=PA347&dq=tentative+droit+criminel&as_brr=1#PPP9,M1 (vérifié le 14 novembre 2007);


___________Dernières publications qui ont paru en Italie sur le régime pénitentiaire,  Paris: Faim,  1842;

___________"Des progrès du système pénitentiaire, en Italie et en Allemagne", (1839) tome 6, 6e année Revue étrangère et française de législation et d'économie politique  583-596; disponible à http://books.google.com/books?id=odkDAAAAQAAJ&pg=PA584&dq=%22projet+d'un+code+p%C3%A9nal%22&as_brr=1#PPA596,M1 (vérifié le 19 novembre 2007); note la citation de l'article est incomplète en ce qu'elle ne contient qu'une partie de l'article qui est suivit par d'autres; aussi publié à Paris: Renouard;

___________"Teoria delle leggi della sicurezza sociale : par G. Carmignani, Vol. 1-- IV", (1834) tome 1, 1ère année Revue étrangère et française de législation et d'économie politique 147-156 et; disponible à http://books.google.com/books?id=xegDAAAAQAAJ&printsec=titlepage&dq=responsabilit%C3%A9+criminelle&as_brr=1#PPP7,M1 et http://books.google.com/books?id=xegDAAAAQAAJ&dq=responsabilit%C3%A9+criminelle&as_brr=1 (vérifiés le 1er décembre 2007);
 

MOCCIA, S., "Aspects régressifs du système pénal italien", (1997) 21(2) Déviance et Société 137-164;
 

MOLES, Rina, Économie criminelle : le cas de la mafia italienne, Fribourg : [s.n.], 1999, iii, 116 f.; note: Mémoire de licence polycopié sc. écon. et soc. Fribourg (Suisse), 1999;
 

MOLINIER, Victor, 1799-1887, "De l'empire des lois criminelles au sein de l'espace et de l'extradition", 2e étude sur le projet de  code pénal  italien, (1879-1880) Revue de l'Académie de  législation de Toulouse;


___________De l'enseignement du droit criminel à Pise et des travaux de M. Fr. Carrara, Toulouse: Gimet, 1875, 93 p.;


___________Études sur le nouveau projet de Code pénal pour le royaume d'Italie, Paris: Cotillon, 1879-1880, 2 volumes; disponible à http://books.google.com/books?id=RIEaAAAAYAAJ&pg=PA115&dq=codification+r%C3%A9forme+criminel+date:1800-1900&lr=&as_brr=0&ei=EI3ySM6SA4KgswPCjICeBQ#PPP5,M1 (vérifié le 12 octobre 2008);
- vol. 1, http://books.google.com/books?vid=HARVARD32044061894291&printsec=titlepage
- vol. 2, http://books.google.com/books?vid=HARVARD32044061894168&printsec=titlepage
 

MOSCONI, Franco, "Domestic and international sources of rules governing jurisdictional relations with foreign authorities: article 696 of the new Italian code of penal procedure", (1991) 62(1-2) Revue internationale de droit pénal / International Review of Criminal Law 537-550; note: L'extradition -- Actes du Séminaire International tenu à l'Institut Supérieur International de Sciences Criminelles Syracuse (Italie), 4-9 décembre 1989/ Extradition --Acts of the International Seminar held at the International Institute of Higher Studies in Criminal Sciences, Siracusa (Italy), 4-9 December 1989;
 

MOUSTAFA, Mohamed Omar, L'auteur de l'infraction: Étude comparée de droit français, égyptien, italien et essai d'une théorie générale, thèse de droit, Paris, 1958, 531 p.; titre de thèse noté dans ma recherche mais thèse pas encore consultée (11 janvier 2002);
 

NELKEN, David, "Telling Difference: OF Crime and Criminal Justice in Italy", in David Nelken, ed., Contrasting criminal justice : getting from here to there, Aldershot, England ; Burlington, Vt. : Ashgate/Dartmouth, c2000, xi, 306 p., at pp.  265 to approx. 284 (series; Advances in criminology), ISBN: 1840144696;
 

NICOLINI, Niccola, 1772-1857, PDF "De la tentative", (1861) Tome xix -- 11e année Revue critique de législation et de jurisprudence 217-264; pdf et internet complétés le 26 août 2007;


___________ Principes philosophiques et pratiques de droit pénal extraits et traduits des oeuvres de Niccola Nicolini et précédés d'une introduction sur l'histoire de la législation criminelle dans le royaume des Deux-Siciles, et sur les opinions philosophiques de l'auteur, par Eugène Flotard, Paris: Veuve Joubert, Librairies, 1854, lxxii, 316 p.; maintenant aussi disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5844328c.r=.langEN.swf (vérifié le 20 novembre 2011);  voir aussi ORTOLAN, "Criminalistes italiens: Niccola Nicolini", infra;
PDF
- Table des matières;
i-lxii et 1-155;
- 156-316;
 

Nouveau code criminel, publié à Florence le 30 novembre 1786 : traduit de l'italien, Florence ; et se trouve a Paris : Desenne, 1787, 100 p.; copy at Oxford;
 

NUVOLONE, Pietro,  «La conception juridique italienne de la culpabilité», (1976) 24 Annales de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse  59-71 (Travaux du Colloque international du cinquantenaire de l'Institut de criminologie et des sciences pénales de Toulouse, Toulouse, France, 22-27 septembre 1975);
 

___________"La législation pénale récente et la politique bipolaire", (1982) (1987) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 733;
 

___________"Perspectives de défense sociale", (1976) Cahiers de défense sociale 61;
 

__________ Le problème de la peine de mort en Italie, Coimbra:  [Universidade Coimbra] 1967, 13 p.; note: At head of title: Centenario da abolicao da pena de morte em  Portugal;
 

__________"La responsabilité pénale dans le droit italien" dans La responsabilité pénale, Travaux du Colloque de philosophie pénale (12 au 21 janvier 1959), Paris: Dalloz, 1961, 565 p. aux  pp. 511-524 (Collection; Travaux de l'Institut des Sciences criminelles et pénitentiaires de Strasbourg; volume 8);
 

___________"Les sanctions pénales dans la pensée d'Enrico Ferri et dans la période historique actuelle", (1956) Revue pénale suisse 345;
 

NYPELS, Jean Servais Guillaume, 1803-1886, Le Droit pénal français progressif et comparé. Code pénal de 1810, accompagné des sources, des discussions au Conseil d'État, des exposés des motifs... suivi : 1 ? des lois modificatives rendues en France, en Belgique et dans les Pays-Bas depuis 1814 jusqu'à ce jour (30 octobre 1863) ; 2 ? de la traduction française complète du Code pénal prussien de 1851 et du Code pénal du royaume d'Italie du 20 novembre 1859, précédé d'une Bibliothèque choisie du droit criminel (droit pénal et procédure criminelle), Bruxelles : Bruylant-Christophe, 1863, clxx, 641 p.; copie à à la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec;  note: l'édition de 1864 chez Paris: A. Durand est disponible à http://books.google.com/books?id=QEsDAAAAQAAJ&pg=RA3-PA555&dq=intitle:p%C3%A9nal&lr=&as_brr=3&ei=vrQeSO_dKIHKigGEupGOBg#PPP9,M1  et  http://books.google.com/books?id=QEsDAAAAQAAJ&dq=intitle:p%C3%A9nal&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0  (vérifiés le 5 mai 2008);


___________Étude de législation pénale comparée : code français de 1810 avec les motifs, les discussions au Conseil d'État  et les dispositions correspondantes des codes de 1791 et de l'an IV..., Bruxelles : Meline, Cans et cie, 1851, xlviii, 651 p.; copie à la la bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec, 342.5 N997 1851;  disponible à http://books.google.com/books?id=-EM_AAAAcAAJ&pg=PA136&dq=intitle:p%C3%A9nale&hl=en&ei=GIevTN2uL8mLnQebzdz2BQ&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=1&ved=0CCkQ6AEwADgU#v=onepage&q&f=false (vérifié le 9 octobre 2010); contient une histoire du droit pénal  pour l'Italie;

ORGANISATION FOR ECONOMIC CO-OPERATION AND DEVELOPMENT (OECD), Country Reports on the Implementation of the Convention on Combating Bribery of Foreign Public Officials in International Business Transactions and the 1997 Revised Recommendation, see the list of all the national reports, at http://www.oecd.org/document/24/0,2340,en_2649_34855_1933144_1_1_1_1,00.html  and the report of Italy at  http://www.oecd.org/dataoecd/39/61/2019055.pdf (accessed on 3 January 2004); also published in French / aussi publié en français: Organisation de coopération et de développement économiques (OECD), Rapports par pays sur la mise en oeuvre de la convention sur la lutte contre la corruption d'agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales et la recommendation révisée de 1997, voir la liste de tous les raports à http://www.oecd.org/document/24/0,2340,fr_2649_34855_2759409_1_1_1_1,00.html et le rapport de l'Italie à  http://www.oecd.org/dataoecd/39/39/2019427.pdf (visionnés le 3 janvier 2004);

ORTOLAN, J.-L.-E. (Joseph-Louis-Elzéar), 1802-1873, PDF "Criminalistes italiens: Niccola Nicolini", (janvier-avril 1845) 1 Revue de législation et de jurisprudence 321-352, 11e année, nouvelle série; 

  ___________"Du Code pénal pour les États de S. M. le roi de Sardaigne (promulgué à Turin, le 26 octobre 1839)", (1840) tome 7,  7e année -- Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d'économie 380-405 et  476-494; disponible à http://books.google.com/books?id=GtEDAAAAQAAJ&pg=PA483&dq=p%C3%A9nal&as_brr=1#PPA405,M1 (vérifié le 15 novembre 2007);  aussi publié dans: Paris: Joubert, 1840;
 

OSNER, Nigel, 1948-, Anne Quinn and Giles Crown, eds., Criminal justice systems in other jurisdictions, London : HMSO, c1993, iv, 232 p., see Part 10, "Italy" at pp. 133-145, ISBN: 0113410824; note: At head of  title: "The Royal Commission on Criminal Justice"; study covers in different parts of the book: Australia, Belgium, Canada, Denmark, France, Germany, The Republic of Ireland, Israel, Italy, The Netherlands, New Zealand, Spain, Sweden, The United States of America; based on answers to a questionnaire; areas covered for most of the countries and generally are: police investigations, evidence, prosecution, disclosure, expert evidence, pre-trial procedures, detention pre-trial (or statistics for detention in custody), juries, trial, previous convictions, appeals,training, recet changes/reforms;

PAGANO, Francesco Mario, 1748-1799, Considérations sur la procédure criminelle, trad. de l'italien par Hillerin, Strasbourg: Imprimerie ordinaire du roi, 1789;  [4]-LXXIX-272-[8] p.; disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k54715302.image.f4.langFR  (vérifié le 25 août 2009); 

PALAZZO, Francesco, "Constitution, Cour constitutionnelle et droit pénal: trente ans d'expérience italienne", (1986) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 1-6;


___________"Culpability and Ignorantia Legis in the Italian Legal System: A Dual Concept in Evolution", in Alessandro Pizzorusso, Italian Studies in Law: A Review of Legal Problems, vol. 2, Dordrecht/Boston : Martinus Nijhoff, 1994, pp. 179 to approx. 201;     


___________"La législation italienne contre la criminalité organisée", (1995) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 711-722;
 

___________"La responsabilité pénale dans l'entreprise en Italie", (avril -juin1997) Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 309-324, avec une bibliographie de travaux en italien, à la p. 324; copie à l'Université d'Ottawa, KJJ 0 .R489  Location: FTX Periodicals; aussi publié dans: La responsabilité pénale dans l'entreprise: vers un espace judiciaire européen unifié?, sous la direction de Mireille Delmas-Marty, Paris: Dalloz, 1997, ISBN: 2247027458 (même pagination que dans la revue); note partie des travaux de la Journée d'études du 13 décembre 1996 "consacrés au thème de la responsabilité pénale dans l'entreprise (art. 10 à 14 du Corpus)" (p. 253);


___________"Rapports italiens - Première Partie: Droit Pénal - 1. La bonne foi des particuliers" dans La bonne foi (Journées louisianaises), Paris: Litec, 1994, xii, 585 p. aux pp. 419-427 (Collection; Travaux de l'Association Henri Capitant, 1992; vol. 43), ISBN: 271112385; notes de recherche: article très utile; traite notamment de la décision constitutionnelle italienne de 1988;  
 

PALIERO, Carlenrico E., "Criminal Liability of Corporations -- Italy",  in La criminalisation du comportement collectif : XIVe Congrès international de droit comparé / Académie internationale de droit comparé ; prép. par Hans de Doelder [et] Klaus Tiedemann Criminal liability of corporations : XIVth International Congress of Comparative Law / International Academy of Comparative Law, The Hague/London/Boston : Kluwer Law International, 1996, xvi, 401 p., aux pp. 251-273, ISBN: 9041101659; titre noté dans mes recherches; article non consulté; aucune copie de ce livre dans les bibliothèques de la région d'Ottawa selon ma vérification du catalogue AMICUS, le 30 janvier 2004;
 

PALIERO, Carlo Enrico, and Aldo Travi, "Administrative Sanctionary Law in Practice", (1988) 59 Revue internationale de droit pénal 495-500;

PANATTONI, PDF "De la science du droit criminel en Italie", (1860) Tome XVI -- 10e année  Revue critique de législation et de jurisprudence 216-246; pdf et internet complétés le 14 juin 2007; aussi disponible à http://books.google.com/books?id=JIkNAAAAYAAJ&pg=PA240&dq=revue+code+p%C3%A9nal+deux-siciles&as_brr=1#PPA216,M1 (vérifié le 17 novembre 2007);

PANZAVOTA, Michele,  "Reforms and Counter-Reforms in the Italian Struggle for an Accusatorial Criminal Law System", (2005) 30(5) North Carolina Journal of International Law and Commercial Regulation 577 to approx. 624;

PAOLI, Louis, Le code pénal d'Italie (30 juin 1889) et son système pénal; examen du livre premier (articles 1 à 103),  Paris, G. Pedone-Lauriel, 1892,   1 p. l., xvi, [5]-148 p. 23 cm.; disponible à http://www.archive.org/details/lecodepnaldital00paolgoog (vérifié le 1er octobre 2008); aussi disponible à http://www.archive.org/details/lecodepnaldital00paolgoog (vérifié le 11 novembre 2008);


____________"La libération conditionnelle d'après le nouveau code italien", (1891) La France judiciaire (15 ième année)- Première partie aux pp. 273-282; copie à la bibliothèque de la Cour suprême du Canada, Ottawa, section des périodiques;
 

___________"Le nouveau Code pénal italien et son système pénal" en 4 articles: (1890) La France Judiciaire (14 ième année) - Première partie aux pp. 353-366 et  (1891) La France judiciaire (15 ième année) - Première partie aux pp. 24-31, 118-128, 150-156; copie à la bibliothèque de la Cour suprême du Canada, Ottawa, section des périodiques;
 

PARISI, Nicoletta, "Italy", in Albin Eser, Otto Lagodny, Christopher L. Blakesley, eds., The individual as subject of international cooperation in criminal matters : a comparative study,  Baden-Baden : Nomos, 2002, xlix, 770 p., at pp. 291 to approx. 434 (series; Rechtsvergleichende Untersuchungen zur gesamten Strafrechtswissenschaft ; 3. Folge, Bd. 27), ISBN: 3789078379 (pbk.);
 

PASCUZZI, Giovanni, "How to Find the [Italian] Law" in Jeffrey S. Lena  and Ugo Mattei, eds., Introduction to Italian law, The Hague : Kluwer Law International, 2002, xxi, 504 p. at pp. 455-495, for a criminal law and procedure bibliography, see pp. 482-485, ISBN : 9041117075; book not consulted yet but noted (23 July 2002); copy at Ottawa University, FTX general,KKH 68 .I57 2002;
 

PASELLA, Roberto, "La répression des discriminations en droit pénal italien", (1986) 57 Revue internationale de droit pénal 31-61;


___________"La répression des phénomènes d'intolérance raciale en droit pénal italien", (2002) 73(1-2) Revue internationale de droit pénal 215-231; copie à l'Université d'Ottawa, K 5012 .R47  Location: FTX Periodicals; available at http://www.cairn.info/sommaire.php?ID_REVUE=RIDP&ID_NUMPUBLIE=RIDP_731 (accessed on 17 July 2007);
 

PASSANO, Mario da,  « La codification du droit pénal dans l’Italie " jacobine " et napoléonienne », dans, sous la direction de Xavier Rousseau, Marie‑Sylvie Dupont‑Bouchat, et Claude Vael, Révolutions et justice pénale en Europe. Modèles français et traditions nationales. 1780‑1830, Paris, L’Harmattan, 1999, 388 pages, aux pp. 85-100 (Collection; Logiques sociales), ISBN: 2738476759;

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vol. 3, http://books.google.com/books?id=WL0EAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0GGkRIw7JP-O_f
vol. 4, http://books.google.com/books?id=Nb0EAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0GGkRIw7JP-O_f
vol. 5, http://books.google.com/books?id=oL0EAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0GGkRIw7JP-O_f
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vol. 7, http://books.google.com/books?id=1LwEAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0GGkRIw7JP-O_f
vol. 8, http://books.google.com/books?id=Fb0EAAAAYAAJ&printsec=titlepage&dq=editions:0XjxzF5wGHB--d&source=gbs_summary_r
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"Contents
The Italian legal tradition; The hallmarks of civil law systems; The sources of modern Italian law; The modern Italian state; The legislature and the legislative process; The Italian constitution; Civil justice; The Italian legal profession; Criminal justice; Administrative justice; The family and the law; The law of property; The concept of a law of obligations; Contractual obligations; Delicts or wrongful acts; Quasi-contracts; Select bibliography; Index; Appendix." (source:  https://www.ashgate.com/shopping/title.asp?key1=&key2=&orig=results&isbn=1%2084014%20062%203 (accessed on 1 April 2004)


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