Bibliography, criminal law of Egypt; bibliographie, droit pénal de l'Égypte

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last  amendment: 2 novembre 2009

by © François Lareau, 2001-, Ottawa, Ontario, Canada
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Ancient Egypt / Égypte antique
 

Abreviations:  Link 1 -- Link 2-- Link 3
 

ALLAM, S., "Un droit pénal existait-il stricto sensu en Egypte pharaonique?", (1978)  64 Journal of Egyptian Archaeology 65-68;
 

BEDELL, Ellen Dailey, 1946-, Criminal law in the Egyptian Ramesside period,  Ph.D. thesis, Brandeis University, 1973, vii, 362 leaves; UMI: 7332367;
 

BERTOLINI, Vincent Charles, La légitime défense dans la doctrine du droit musulman en Egypte à l'époque des Mamelouks sous la domination ottomane ... Étude  comparée de droit pénal, Paris :  Jouve & cie, 1931, 164 p.; note de recherche : Il s'agit d'une thèse effectuée à l'Université de Paris, avec une bibliographie aux pp. 163-164;
 

BLEUCHOT, Hervé, "Le projet de code pénal islamique en Egypte" in XXIII Deutscher Orientalistentag vom 16 bis 20 Sept 1985 in Würzburg. Stuttgart,
W Germany : Steiner Verlag, 1989 aux pp. 111-117 (Collection; Zeitschrift der Deutschen Morgenländischen Gesellschaft, Suppl ; 7);
 

BRUN, Henri, Étude sur l'accusation publique dans les législations de l'Égypte de la Grèce et de Rome et les cas de non culpabilité dans la législation pénale française, Toulouse:  Impr. Douladoure-Privat, 254 p; thèse, droit Toulouse, 1884;
 

CAPART, Jean, 1877-1947, Droit pénal égyptien, thèse; le titre de sa thèse peut  être Esquisse d'une histoire du droit pénal égyptien ancien, thèse de doctorat, Free University of Brussels (recherches du 2 février 2007 et 13 août 2007);
 

___________"Esquisse d'une histoire du droit pénal égyptien", (1899-1900) 5 Revue de l'Université de Bruxelles 5-37; aussi dans: Bruxelles, A. Lefèvre, imprimeur, 1900, 38 p.;
 

Code pénal des tribunaux indigènes (Traduction de l'arabe), Le Caire, Imprimerie nationale, 1909, l30 p., 1 l, notes: At head of title: Gouvernement égyptien.  Ministère de la justice; information du catalogue de l'Université Harvard;
.

DARESTE de la CHAVANNE, 1824-1911, Études d'histoire du droit, Paris : L. Larose et Forcel, 1889, xii, 419 p., voir le chapitre 1, "L'Égypte" aux pp. 1-17; réimpression de ce livre: Amsterdam: Éditions Rodopi, 1971;
 

DIODORUS, Siculus, Diodorus "On Egypt" / translated from the ancient Greek by Edwin Murphy, Jefferson, N.C. : McFarland, c1985, xiv, 178 p., ISBN: 0899501478;
 

___________The antiquities of Egypt : a translation with notes of book I of  the Library of history, of Diodorus Siculus / Edwin Murphy, New Brunswick, N.J., U.S.A : Transaction Publishers, c1990, xiv, 179 p., [31] p. of plates; notes: Translation of: Bibliotheca historica, book 1;  Rev. ed. of: Diodorus "On Egypt." 1985, ISBN: 0887383033;
 

DRAPKIN, Israel, 1905-, Crime and Punishment in the Ancient World, Lexington (Mass.): Lexington Books, c1989, xviii, 423 p., see "Phraraonic Egypt" at pp. 35-44, ISBN: 0669012793;
 

DU BOYS, Albert, 1804-1889, Histoire du droit criminel des  peuples anciens, depuis la formation des sociétés jusqu'à l'établissement du christianisme, Paris: Joubert, 1845, 717 p., copie à l'Université de Montréal, Bibliothèque: L.S.H., Collection: Dépôt prôtégé, cote: 343.093 D818h; copie également Bibliothèque du Barreau de Montréal - Rayon 11,  34(09) D818n; disponible à http://books.google.com/books?id=zRsEAAAAQAAJ&pg=PA1&dq=inauthor:du+inauthor:boys&as_brr=1#PPA717,M1  (site visité le 16 août 2007);
 

DUNAND, Françoise, "Droit d'asile et refuge dans les temples en Egypte lagide" dans Hommages à la mémoire de Serge Sauneron, 1927-1976, 2. Cairo :
Institut français d'archéologie orientale, 1979 aux pp. 77-97 (Bibliothèque d'Étude; 82);
 

EYRE, C.J., "Crime and Adultery in Ancient Egypt", (1984) 70 Journal of Egyptian Archaeology 92-105;
 

GRANDMOULIN,  J.,  Le droit pénal égyptien indigène, Le Caire, Imprimerie Nationale, 1908,  2 volumes; vol. 1 is available at http://www.archive.org/details/ledroitpnalgypt00algoog (accessed 12 April 2009);


HELMIS, Andreas, Crime et châtiment dans l'Egypte ptolemaique,  Recherches sur l'autonomie d'un modèle pénal, Doctorat d'État, histoire du droit, Paris 10, 1986; dir. de th.: Jacques Phytilis;


HENRY, Dominique Marie Joseph, 1798-1856, L'Égypte pharaonique; ou, Histoire des institutions des Égyptiens sous leurs rois nationaux, Paris, Firmin Didot frères, 1846, 2 volumes;
(vérifiés le 26 août 2008)
- vol. 1, http://books.google.com/books?id=5QsGAAAAQAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0xirPHP2G0YvGP51tA;
- vol. 2, http://books.google.com/books?id=m8M2AAAAMAAJ&pg=PA502&dq=%22justice+criminelle%22&lr=&as_brr=3#PPP9,M1;


HIBBITTS, Bernard J., [web page being a bibliography on] Egyptian Law, available at  http://www.law.pitt.edu/hibbitts/egypt.htm 


KOUKOUI, Cyrille,  "L'intention criminelle en droit égyptien de l'époque pharaonique", 9 p., disponible à http://www.afriqueetdroit.org/essonne_france/l_intention_criminelle_en_droit_pharaonique.pdf (vérifié le 3 novembre 2009); monsieur Koukoui est avocat au Barreau de l’Essonne, Institut d’Egyptologie Khéopsde Paris, Auditeur à l’Ecole Pratique des Hautes Etudes de Paris;

"Le « droit » de l’époque de l’Egypte pharaonique nous semble avoir une conception radicalement différente de la notion d’intention criminelle. Celle-ci se rapproche beaucoup de la conception dite réaliste retenue par une autre partie
de la doctrine.  Dans cette optique ce n’est pas l’existence d’un texte légal mais le mobile antisocial (cause déterminante de l’acte criminel) qui conditionne l’existence de l’élément intentionnel.  Ainsi le Juge n’entrera en voie de condamnation que s’il a l’intime conviction que l’auteur de l’acte poursuivi était mû par une intention contraire à l’ordre social.
[...]
On peut alors déduire de cette étude que les juges égyptiens, faisaient grand cas du mobile ayant déterminé l’acte pour asseoir leur conviction sur l’existence de
l’intention; criminelle ayant déterminé le trouble à l’ordre social." (pp. 1 et 9)


LORTON, David, 1945-, "The treatment of criminals in ancient Egypt : through the New Kingdom", (c.1977) 20(1) Journal of the economic and social history of the orient 2-64; with the same title in  J.M. Sasson, ed., The Treatment of Criminals in the Ancient Near East, Leiden, 1977, pp. 2-64;
 

MENU, Bernadette, "Considération sur le droit pénal au moyen empire égyptien dans le P.Brooklyn 351446 (Texte principal du recto): responsables et dépendants", (1981) 81  BIFAO Suppl. 57- 76;
 

___________"La torture judiciaire dans l'Egypte phraraonique", dans, sous la direction de Bernard Durand, avec la collaboration de Leah Otis-Cour, La torture judiciaire.  Approches historiues et jurdiques, vol. 1, Lille: Centre d'histoire judiciaire Éditeur, Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales, 2002, aux pp. 257-276, ISBN: 2910114066; copie à l'Université d'Ottawa, MRT, HV 8593 .T678 2002 v. 1;
 

MOSTAFA, Mahmoud M.,  L'évolution de la procédure pénale en Égypte et dans les pays arabes, Paris, Presses universitaires de France, 1973, 117 p. (Collection; Travaux et de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris. Série Droit comparé, 2); copie à l'Université d'Ottawa, FTX General, ;
 

___________Principes de droit pénal des pays arabes, Préface de Marc Ancel, Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1972,  iii, 190 p. (collection; Les grands systemes de droit pénal contemporains; vol. 5); copie à l'Université d'Ottawa, FTX General,  FTX General: KMC 974 .M67 1972;

"L'ère pharaonique

Les gravures et papyrus découverts ont révélé que les anciens Egyptiens connaissaient déjà beaucoup des dispositions de la procédure pénale.  Le vice-roi était investi des pouvoirs du procureur général actuel.  Les magistrats, nommés par le Pharaon, prêtaient devant lui le serment d'insoumission à ses ordres pour tout ce qui serait contraire à l'équité.  Treize siècles avant Jésus-Christ, les anciens Egyptiens avaient déjà séparé la justice civile de la justice pénale.  En matière pénale, il y avait, à côté des tribunaux ordinaires, des tribunaux spéciaux pour juger les infractions commises contre la sûreté de l'Eta; chaque catégorie de tribunaux avait sa procédure propre.

Par contre, en ce qui concerne les infractyions et les peines, les vestiges pharaoniques ne nous ont apporté que peu de choses, et sans grande valeur; toutefois, d'après certains tableaux représentant des scènes judiciaires de tribunaux répressifs, on a pu retrouver que les anciens Egyptiens réprimaient les infractions du droit naturel telles que l'homicide, les voies de fait, l'adultère, le vol, la trahison, etc.  Les peines infligées étaient la peine de mort, la fustigation, le talion et la confiscation." (pp. 7-8; deux notes omises)


PARADELLE, Muriel, "The notion of 'Person' between Law and Practice : A Study of the Principles of Personal Responsability and the Personal Nature of Punishment in Egyptian Criminal Law", dans Baudouin Dupret, ed., Standing Trial. Law and the Person in the Modern Middle East, London, New York, I.B. Tauris, 2004, at pp. 319-349;   


PARANT, Robert, "Recherches sur le droit pénal égyptien: intention coupable et responsabilité pénale dans l'Égypte du IIe millénaire" dans Aristide Theodorides (à l'initiative de),  Le Droit égyptien ancien : colloque organisé par l'Institut des hautes études de Belgique les 18 et 19 mars 1974, Bruxelles : Institut des hautes études de Belgique, [1974], 257 p., aux pp. 25-55;
 

PEET, Thomas Eric, 1882-1934, The great tomb-robberies of the Twentieth Egyptian Dynasty : being a critical study with translations and commentaries, of the papyri in which these are recorded, Hildesheim : Georg Olms Verlag, 1977, 2 v. in 1, [20] fold. plates, see "Criminal Procedure in Ancient Egypt" at pp. 15-27, ISBN:  3487059274; reprint of:  Oxford, Clarendon Press, 1930, 2 vol., Complete contents:  Vol. 1. Text.-  Vol. 2. Plates; copy of the reprint at Ottawa University, Morisset Library PJ 1963 .P4 1977 MRT;
 

PETERS, Edward M., "Prison  Before the Prison: The Ancient and Medieval Worlds" in Norval Morris and David J. Rothman, eds., The Oxford history of the prison : the practice of punishment in western society, New York : Oxford University Press, 1995, xiv, 489 p. at pp. 1-48, ISBN: 0195061535;


ROLAND, René, De l'esprit du droit criminel aux différentes éspoques dans l'antiquité, dans les temps modernes et d'après les nouveaux principes de la science pénitentiaire, Paris : A. Rousseau, 1880, xiii, 552 p., et voir "Droit pénal des Égyptiens", aux pp. 1-24; disponible à http://books.google.com/books?id=4FUOAAAAYAAJ&pg=PA550&dq=%22droit+p%C3%A9nal+du%22&lr=&as_brr=3&ei=3o0uSJalB4PijgGsmvmoDw#PPA1,M1 et http://books.google.com/books?id=4FUOAAAAYAAJ&dq=%22droit+p%C3%A9nal+du%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 17 mai 2008);
 

THEODORIDES, Aristide, "The Concept of Law in Ancient Egypt", in John Richard Harris, ed., 2nd ed., The Legacy of Egypt,  1971;


___________"La peine dans le régime pharaonique" dans La peine, Première partie: Antiquité / Punishment - First Part: Antiquity, Bruxelles: De Boeck Université, 1991, 199 p., aux pp. 21-36 avec bibliographie aux pp. 35-36, (Collection; Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions; vol. 55), (series; Transactions of the Jean Bodin Society for Comparative Institutional History; vol. 55), ISBN: 2804115232;
 

___________"À propos de la loi dans l'Égypte pharaonique", (1957) 4 Revue Internationale des Droits de l'Antiquité 107-152;
 

THONISSEN, J.-J. (Jean-Joseph), 1817-1891,  Études sur l'histoire du droit criminel des peuples anciens (Inde Brahmanique, Egypte, Judée), Bruxelles, Bruylant-Christophe & comp; Paris, A. Durand & Pedone Lauriel, 1869, 2 v.; copie à l'Université de Montréal, 1-2 CCZD/C548e;
  - vol. 1, http://books.google.com/books?id=FNgqAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:criminel+date:0-1899&lr=&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&ei=nbJ8SYEpoa415OStogg
- vol. 2, http://books.google.com/books?id=Ju8qAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=intitle:criminel+date:0-1899&lr=&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&source=gbs_book_other_versions_r&cad=2_2#PPA317,M1
 
 

___________ Études sur l'organisation judiciaire, les lois pénales et la procédure criminelle de l'Égypte ancienne, Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1868, 31 p.; note: Extrait de la Revue historique de droit français et étranger janvier-février 1868, p. 209;  information provenant du catalogue de la Bibliothèque nationale de France; disponible à http://dz-srv1.sub.uni-goettingen.de/sub/digbib/loader?ht=VIEW&did=D76123, et  http://dz-srv1.sub.uni-goettingen.de/sub/digbib/pdftermsconditions?did=D76134&p=717 (sites visités le 10 août 2007);


___________Études sur l'organisation judiciaire, les lois pénales et la procédure criminelle de l'Égypte ancienne, 1864, Mémoires de l'Académie royale de Belgique, tome 25;


___________"Un procès de magie sous le règne de Rhamsès III (XIIIe siècle avant Jésus-Christ)", (1867) 23  Bulletins de l'Académie royale de Belgique  25;
 

TROCHON, Albert, Les étrangers devant la justice française et les juridictions nationales des peuples anciens et modernes, Paris, A. Marescq aîné; [etc., etc.] 1867, iv, 398 p., et voir la "L'Égypte" aux pp. 4-5; disponible à http://books.google.com/books?id=sqsNAAAAYAAJ&printsec=titlepage&dq=inpublisher:%22A.+Marescq+a%C3%AEn%C3%A9%22&lr=&source=gbs_summary_r&cad=0  et  http://books.google.com/books?id=sqsNAAAAYAAJ&dq=inpublisher:%22A.+Marescq+a%C3%AEn%C3%A9%22&lr=&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés le 25 juin 2008);


TYLDESLEY, Joyce A., Judgement of the Pharaoh : crime and punishment in ancient Egypt, London : Weidenfeld & Nicolson, 2000, 199 p., ISBN: 0297646699;
 

VERSTREEG, Russ, Law in Ancient Egypt, Durham, N.C.: Carolina Academic Press, c2002, xiii, 241 p., ISBN: 0890899789;

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